l'allocation étant soumise à condition de ressources, celles-ci doivent être transmises par carte « 9C ». La prolongation d'APJE aux 3 mois de l'enfant sera automatique. (sujétion, primes forfaitaires...) et faire les rappels par carte « 20 ».
* Avances
(demandes d'avances)
Après avoir effectué la prise en charge, il est possible d'éditer le document de demande d'avance par le bouton « Requêtes ».
* Carte orange Carte « 05 » (code « 033 », mode de calcul « C », le taux est entré dans la zone montant, cadré en centimes ; exemple : 0.05 pour taux 5).
Rappels éventuels par carte « 20 », en mode précalculé.
* Cessation progressive Carte « 02 » (zone régime de rémunération).
d'activité
* Code enfant Carte « 9G » (notamment le passage en code « 05 » pour les enfants scolarisés qui atteignent 16 ans).
* Code gestion Carte « 01 ».
* Code INSEE Carte « 80 » (code Insee définitif ou erroné). Le bouton « Annexes » permet de modifier un code Insee en interne en cas de non concordance avec la T.G.
* Congé longue maladie Voir <Maladie>.
ou longue durée
* Congé de maternité Pas d'incidence sur le traitement. Penser à rétablir les personnes à mi-temps en temps plein par carte « 03 » (voir aussi <Temps partiel>).
*Demi-traitement (maladie) Voir <Maladie>.
* Domiciliation bancaire Carte « 04 ».
* Droit aux P.F Carte « 9C » (droit ouvert ou fermé).
* Echelon Voir <Avancement d'échelon>.
* Enfants Carte « 9G » (voir aussi <Naissance>).
(Le numéro d'ordre est toujours « 1 » sauf dans le cas de naissances multiples où les enfants sont numérotés de « 1 » à « n »). carte 01 avec une zone de résidence alphabétique
- Saisie par anticipation
Carte « 02 » (zones date d'effet = 1er jour du mois de la paie, code et date de fin de situation (codes >= « 90 »), et éventuellement zone CCP pour demander l'établissement d'un CCP par la T.G). Le régime de rémunération n'est pas rempli.
* Fin de situation Carte « 02 » (date d'effet = 1er jour du mois de paie, + zones code et date de fin de situation)
En dehors des fins de fonction (voir ci-dessus), ce code est parfois utilisé pour indiquer la fin future d'une situation particulière (temps partiel, CLD, etc., codes < « 90 »).
* Grade Voir <Avancement d'échelon>.
* I.F.S. Carte « 02 » (Indemnité Forfaitaire Supplémentaire : Vie chère pour les DOM).
* Imputation budgétaire Voir <Ventilation budgétaire>.
* Indemnité compensatrice Carte « 09 ».
Code « 1 » (articles 2 et 3) : suppression de l'indemnité lorsque l'agent atteint l'indice plafond de son ancien grade.
Code « 2 » (article 4) : suppression de l'indemnité lorsque l'agent atteint l'indice qu'il avait dans son ancien grade.
* Indice Voir <Avancement d'échelon>.
* Ircantec Voir <Retraite complémentaire>.
* Maladie Carte « 02 » (zone régime de rémunération; établir une carte pour mettre le régime concerné, une autre carte pour rétablir le plein traitement).
Modifier ou supprimer les éventuelles indemnités précalculées par carte « 05 » (sujétion, chaussures, etc.) et faire les rappels par carte
« 20 ».
* Mode de règlement Carte « 04 ».
* Mutation - Agent toujours géré par le même service
Carte « 01 » (penser à faire « efface » pour effacer les zones non modifiées ; changer le code poste, le code gestion et éventuellement la zone de résidence et le code versement de transport).
- Agent géré par un autre service, mais par la même T.G
Envoyer le dossier de l’agent par disquette au nouveau gestionnaire (voir « Annexes »). Le mouvement (cas identique au précédent) sera effectué par le service qui reçoit l'agent.
- Agent géré dorénavant par une autre T.G Voir <Fin de fonction>.
* Mutuelle Carte « 02 ».
* Mutuelle décès Carte « 05 » (rappels éventuels par carte « 20 »).
(ou membre associé)
* Naissance - Agent allocataire
* S'il s'agit du premier enfant, ouvrir le droit au SFT par carte « 02 ».
* Faire une carte « 9G » (voir aussi <Enfants>).
- Agent non allocataire
* S'il s'agit du premier enfant, ouvrir le droit au SFT par carte « 02 » et faire une prise en charge PF par carte « 9C » (avec droit PF fermé).
* Faire une carte « 9G » (voir aussi <Enfants>).
* N.B.I Carte « 02 ».
* Nom - prénom Carte « 00 » (Attention : le nom modifié ne sera validé que lors de la clôture du mois).
* Nom de jeune fille Carte « 90 ».
* Pension civile Carte « 02 » (l'indice de pension civile n'est à indiquer que s'il est différent de l'indice de traitement).
* Préfon Carte « 05 », code « 879 » (Attention mode de calcul « E », indiquer la classe et non le montant).
* Prime de transport Voir <Versement de transport>.
* Prise en charge Programme « Prise en charge ». Si des enfants sont indiqués sur la carte « 02 », une prise en charge PF (cartes « 9C » et « 9G ») sera demandée. Si la personne est à temps partiel, ajouter une carte
« 03 » à la fin de la prise en charge.
Vacataires : si ceux-ci sont payés par carte « 07 », toujours dater la prise en charge du 1er jour du mois en cours.
* Réactivation Cas d'une Personne en fin de fonction que l'on désire réactiver.
Faire une carte « 02 » (régime de rémunération « 01 », et code fin de situation « ZZ »).
* Régime de rémunération Carte « 02 » (maladie, fin de fonction, C.P.A)
* Rentrée scolaire Celle-ci se déclenche normalement automatiquement en fonction des revenus si les certificats de scolarité ont été présentés à temps.
Dans le cas contraire, elle peut être forcée par une carte « 9H » (mode de calcul « 01 »)
* Ressources Carte « 9C » :
* Zones ressource allocataire et conjoint.
* Code majoration : S'il y a deux revenus (chaque revenu doit alors dépasser 12 fois la base mensuelle des P.F) ou si la personne supporte seule la charge de ses enfants, le code majoration doit être rempli. Le plafond de référence est alors le plafond majoré.
* Retraite complémentaire Carte « 02 » (IRCANTEC pour les non titulaires).
* R.I.B Carte « 04 ».
* Sécurité sociale Carte « 02 » (régime de cotisation).
* Situation familiale Carte « 00 » (zones situation familiale, état civil et éventuellement Nom usuel) et carte « 9C » (si la personne est allocataire).
* Situation statutaire Carte « 02 ».
* Supplément familial Carte « 02 » (droit ouvert ou fermé ; le nombre d'enfants de traitement concerné dépend des cartes 9G).
* Suspension de traitement
Carte « 02 » (une carte pour la suspension avec le régime de rémunération « 99 » ; une autre carte le cas échéant pour rétablir le régime « 01 »).
* Temps partiel Carte « 03 ».
(ou reprise à temps plein) Modifier les éventuelles indemnités précalculées par carte « 05 » (sujétion, chaussures, etc.) et faire les rappels par carte « 20 », modifier les indemnités installées sur cartes « 22 ».
* Vacations - Cartes « 07 ».
(selon les T.G) - Cartes « 05 » (vacations régulières).
- Cartes « 20 » (à présenter chaque mois).
* Ventilation budgétaire Carte « 02 ».
* Versement de transport Carte « 01 » (versement patronal aux transports en commun ; penser à faire « efface » pour effacer les zones non modifiées ; changer le code versement de transport et indiquer également le département).
* Zone de résidence Carte « 01 » (penser à faire « efface » pour effacer les zones non modifiées).