Dans la relation dynamique entre le travail et la santé, l'accident du travail constitue un indicateur essentiel des risques d'atteintes à la santé mais aussi des conditions d'application de la législation médico-légale de réparation. Les accidents du travail sont en effet un point de focalisation de l'action préventive en milieu de travail, tout d'abord en raison de leur visibilité immédiate mais aussi parce qu'ils cristallisent les carences en matière de sécurité. Les récits recueillis auprès de salariés ayant subi un ou plusieurs accidents du travail ont permis de situer ces derniers dans la dynamique des parcours et dans les logiques sociales qui en ressortent au plan, d'une part, de la survenue des accidents du travail dans le cadre de l'activité de travail, et d'autre part, des conditions de leur inscription dans le dispositif de déclaration et de prise en charge.
Dans le chapitre 3, nous proposons de questionner le temps contextuel de la survenue des accidents du travail tel que reflété par le récit du salarié accidenté : le contexte de travail et d'emploi dans lequel l'accident s'est produit, mais aussi le contexte du parcours professionnel de l'accidenté, qui joue sur la connaissance des risques et dans le rapport au travail. Il s'agira de voir les accidents du travail comme indicateurs des enjeux de construction-altération de la santé au travail des salariés.
Un regard statistique viendra enrichir ce questionnement, fondé d'une part sur les résultats de l'enquête Conditions de travail de la DARES, et d'autre part sur l'exploitation menée sur la base de la dernière enquête européenne sur les conditions de travail (2000).
Le chapitre 4 porte sur les logiques en œuvre observées autour de la question de la reconnaissance des accidents du travail. Comment se passe le processus qui va d'un accident du travail survenu à un "accident du travail" reconnu ? En nous interrogeant sur les rapports sociaux en œuvre autour des procédures de déclaration et de reconnaissance-indemnisation des accidents du travail, nous posons la question de la production simultanée de connaissance et d'invisibilité induite par la construction sociale de la catégorie "accident du travail" telle que reflétée dans les statistiques de la Sécurité sociale.
Chapitre 3
Organisation du travail, marges de manœuvre et survenue
d'accidents : le "risque professionnel" éprouvé
"Je fais là un métier terrible. C'était raisonnable autrefois. J'éteignais le matin et j'allumais le soir. J'avais le reste du jour pour me reposer, et le reste de la nuit pour dormir …
- Et, depuis cette époque, la consigne a changé ?
- La consigne n'a pas changé, dit l'allumeur. C'est bien là le drame ! La planète d'année en année a tourné de plus en plus vite, et la consigne n'a pas changé !
- Alors ? dit le petit prince.
- Alors maintenant qu'elle fait un tour par minute, je n'ai plus une seconde de repos. J'allume et j'éteins une fois par minute !"
Antoine de Saint-Exupéry, Le petit prince
La survenue d'un accident du travail, même bénin, pose la question des possibilités de construction et de préservation de la santé et de la sécurité des salariés dans leur travail. La conception dominante de la prévention des accidents du travail est fondée sur une approche technique de la sécurité et sur la prescription de mesures de sécurité. Son corollaire est que l'accident du travail serait le résultat d'un défaut de sécurité émanant d'une défaillance technique – et la prévention consiste alors dans la modification technique des dispositifs de sécurité – ou d'une défaillance humaine – et la prévention viserait alors un changement de comportement de l'opérateur106. C'est dans une telle approche que s'inscrivent de nombreuses campagnes de prévention, invitant les salariés à "être prudent", à "se protéger". Cette conception découle de l'approche psychosociologique des accidents du travail, dont les thèses ont été développées en France dans les années soixante et soixante-dix107. Ces auteurs posent
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A Toulouse, après l'accident du travail du 21 septembre 2001, le directeur de l’usine AZF et le responsable du groupe Total ont ainsi recherché des pistes d'explication de l'accident dans le comportement "suspect" d'un travailleur intérimaire, en invoquant le fait que l’installation était certifiée aux normes de sécurité pour l’environnement ISO 14000.
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l'accident du travail comme "symptôme de dysfonctionnement du système de production", le "système" étant constitué des liaisons entre l'homme, la machine et l'environnement. Les perspectives de prévention mises à jour dans ce type de recherche sur les causes des accidents du travail mettent l'accent sur "les relations d'interdépendance entre facteurs humains et techniques". Si elle présente l'intérêt d'aller contre une approche monocausale de l'accident, cette approche tend cependant, avec la méthode d'analyse des accidents du travail dite de "l'arbre des causes", à rester confinée aux conditions immédiates de survenue de l'accident du travail, "l'accident se [trouvant] objectivé et abstrait de son contexte social et de ses enjeux"108.
Dans la continuité des travaux de T. Dwyer109, nous nous démarquons d'une approche technicienne des accidents du travail en les replaçant au cœur d'une dynamique sociale, à l'articulation de l'organisation du travail et de l'histoire – individuelle et collective - du ou des travailleurs accidentés. Il s'agit alors de questionner l'activité de travail et son organisation mais aussi les rapports sociaux qui la traversent, et de discerner, en amont de l'accident, les signes annonciateurs de ce dernier ainsi que les marges de manœuvre, individuelles et collectives, qui permettent ou ne permettent pas aux travailleurs d'en tenir compte. T. Dwyer a ainsi mis à jour le fait que plus les ouvriers perdaient le contrôle sur leur travail, plus les risques d'accidents du travail augmentaient. A partir d'une étude bibliographique historique portant sur les accidents du travail dans les mines et dans le bâtiment, il a ainsi montré comment, progressivement, la production de savoir en terme de sécurité des travailleurs s'était trouvée "extériorisée du lieu de travail de façon radicale", au profit d'une approche technique spécialisée. Dans les mines, l'introduction de la lampe "Davy", nouveau procédé technique évitant d'allumer une bougie et donc, a priori, les coups de grisou, s'est en fait traduite par une progressive relégation du jugement des mineurs à l'arrière-plan, conduisant parfois ces derniers à des prises de risque malgré eux. Or, ces derniers avaient développé un savoir spécifique sur les conditions de sécurité, notamment les signes précurseurs des coups de grisou. Ce savoir fondé sur l’expérience se trouvera d'un coup délégitimé.
Dans une recherche menée sur la question des accidents du travail chez les jeunes110, les sociologues et ergonomes auteurs de l'étude posent le fait que "tout travail, même celui du 108 Lert et coll. (1986) p. 30 109 T. Dwyer (1991) p. 21. 110 A. Thébaud-Mony et coll. (1995).
travailleur dit "isolé" est un travail socialement construit, qui s'inscrit dans une organisation sociale du travail". Par la réalisation des entretiens auprès des salariés accidentés, c'est cette dimension sociale du travail que nous avons nous-même essayé de mettre à jour. L'accident du travail a été pour cela une clé d'entrée pour questionner le salarié sur son activité de travail lors de la survenue de l'accident, sur les conditions de travail et les contraintes d'organisation du travail, sur sa connaissance éventuelle des risques courus et les éventuelles consignes de sécurité, sur son intégration dans l'entreprise et plus généralement sur le marché de l'emploi.
Dans l'analyse des récits recueillis, nous avons cherché à situer le ou les accidents du travail subis dans le contexte du travail en train de se faire, afin notamment de voir dans quelle mesure il existait un écart entre ce que les ergonomes appellent le travail prescrit, ce que l'on demande aux salariés de faire, et le travail réel, ce que les salariés sont effectivement en mesure de faire, compte tenu des conditions et des contraintes d'organisation du travail existant au moment de la réalisation du travail111. Les marges de manœuvre des salariés pour passer du "prescrit" au "réel" dans des conditions satisfaisantes de préservation de leur santé, les signes avant-coureurs perçus éventuellement avant l'accident et la possibilité d'en tenir compte ou de les signaler, la promptitude de l'alerte et des secours ainsi que les conditions d'emploi et le degré d'insertion au sein d'un collectif de travail ont notamment été abordés dans les entretiens112.
Cela nous conduit à proposer un autre regard sur le "risque professionnel"113, entendu cette fois-ci dans son sens premier : le risque – éprouvé – de se blesser dans le cadre de son travail. Nous parlons ici de "prises de risques" dans un sens différent de l'acception commune, tendant à responsabiliser ceux qui "prennent" ces risques, pour questionner le rapport au travail – et à ses risques – qu'ont les salariés rencontrés ainsi que leurs marges de manœuvre pour ajuster leur activité de travail avec les objectifs demandés dans des conditions satisfaisantes pour leur santé et leur sécurité. Loin d'individualiser ces "prises de risque", il s'agit pour nous de les replacer dans le contexte du travail en train de se faire au moment de l'accident, mais aussi dans le contexte du parcours du salarié, fait de son ancienneté dans
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Les apports de l'ergonomie, de la psychologie du travail et de l'ergologie pour la connaissance en santé au travail sont importants. Ces disciplines insistent notamment sur l'importance de l'analyse de l'activité de travail dans la réflexion sur la prévention, mettant en avant le fait que le salarié est aussi sujet de son travail. Voir not. Clot (1995) ; Cru (1987) ; Cassou, Huez, Mousel et coll. (1985) ; Schwartz & Trinquet ( 2001) .
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l'entreprise où a eu lieu l'accident, mais aussi de son intégration au sein du collectif de travail, de ses conditions d'insertion sur le marché de l'emploi, ou encore de ses expériences professionnelles antérieures, qui peuvent être à questionner dans la connaissance des risques.
Comme signalé au chapitre précédent, l'enquête qualitative longitudinale porte en tout sur plus de quatre-vingts accidents du travail. Au-delà d'une appellation commune (tous sont des "accidents du travail", au sens de lésion, même bénigne, survenue durant le travail), chaque cas d'accident, chaque "histoire" d'accidenté est singulière. Il ne s'agit pas ici de présenter tous les accidents, mais de montrer comment leur analyse renvoie à des logiques structurelles récurrentes. Nous avons choisi de les présenter en trois groupes, qui, à différents degrés, reflètent la nécessité de prendre en compte les caractéristiques d'organisation du travail et les rapports sociaux qui entrent en jeu dans la production sociale des accidents du travail.
Un premier groupe rassemble des accidents du travail, graves le plus souvent, révélateurs pour le salarié d'une impossible adéquation entre d'un côté les exigences de production, et de l'autre les moyens dont il dispose pour réaliser le travail demandé tout en préservant sa santé. Ces accidents questionnent directement des choix d'organisation du travail qui se sont révélés dangereux pour les salariés. Travail sous fortes contraintes temporelles ou sous-effectif structurel sont ainsi des contextes de survenue d'accidents du travail où le salarié accidenté s'est trouvé dans l'impossibilité d'ajuster son travail – et les impératifs de production qui y sont liés – avec une conduite visant à la préservation de sa santé et de sa sécurité. Ces prises de risque "organisées" en quelque sorte sont ici symptomatiques du phénomène d'intensification du travail mis en évidence dans différentes enquêtes quantitatives et qualitatives depuis une vingtaine d'années (§ 3.1).
Dans certains cas, cette inadéquation entre exigences de travail et préservation de la santé a été observée dans des contextes d'infraction aux règles de sécurité élémentaires de la part de l'employeur. Dans l'enquête, ces accidents du travail ont touché des salariés très jeunes, peu ou pas qualifiés, et souvent employés sur une base précaire. Cette vulnérabilité de statut est à prendre en compte dans ces prises de risques "forcées", débouchant sur des accidents du travail graves et traumatisants. La question de la responsabilité de l'employeur, mise au second plan par la logique de la législation de 1898, se trouve ici centrale, même si
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elle n'est pas posée comme telle par l'ensemble des jeunes salariés rencontrés dans l'enquête, isolés pour la plupart et ignorants de leur droits en matière d'accident du travail (§ 3.2).
A côté de ces situations où l'accident du travail est le symptôme d'une mise en danger des salariés exprimée et vécue comme telle par ces derniers, un certain nombre d'accidents du travail étudiés dans l'enquête présentent la caractéristique d'être en quelque sorte intégrés à l'activité de travail des salariés accidentés : ils sont survenus dans un contexte de travail habituel, et sont souvent liés à des risques connus par les salariés et plus ou moins prévenus dans l'entreprise (via des consignes particulières, un dispositif de sécurité, un équipement de sécurité, …). Ce type d'accident peut être rare (le seul pour le salarié et dans l'entreprise), ou au contraire avoir dans certains cas un caractère routinier, tant son caractère répétitif dans l'entreprise semble intégré, le nombre d'accidents survenus attestant en quelque sorte de l'"expérience" du salarié dans le métier. Ces accidents liés à un risque connu dans l'entreprise (et plus ou mois prévenu) renvoient à ce que l'on pourrait, dans un premier temps qualifier de "risques du métier" : les petites coupures des personnes qui manipulent le verre, les brûlures du cuisinier, les morsures ou accidents de la route du facteur pendant sa tournée, ou encore le risque d'agression en milieu psychiatrique … Si ce type d'accidents peut renvoyer à des situations de travail où la prévention fonctionne (certains accidents sont ainsi restés bénins parce que le dispositif de sécurité de la machine a fonctionné), nous verrons cependant dans quelle mesure il questionne également les possibilités de construction et de préservation de la santé des salariés exposés (§ 3.3).
Les observations issues de l'enquête qualitative seront ensuite enrichies, dans ce chapitre, par un regard quantitatif fondé sur les résultats de l'enquête Conditions de travail de 1998 de la DARES concernant les liens observés entre organisation du travail et accidents du travail. A titre illustratif, nous présenterons en outre quelques résultats issus de l'approche statistique des formes d'organisation du travail que nous avons réalisée à partir de la Troisième enquête européenne sur les conditions de travail (§ 3.4).
3.1 – Urgence, intensification, sous-effectif, environnement inadapté : des
accidents révélateurs du difficile ajustement entre obligations de résultats et
préservation de la santé.
Les dernières enquêtes statistiques sur les conditions de travail menées en France et dans l'UE montrent que non seulement perdurent des situations de travail pénibles et dangereuses physiquement, mais qu'à cela s'ajoute une augmentation significative de contraintes de travail plus "nouvelles", caractérisées par une intensification du travail qui tend à se généraliser à tous les secteurs. L'enquête Conditions de Travail réalisée en 1998 par la DARES montre ainsi que les facteurs de pénibilité physique déclarés par les salariés perdurent entre 1991 et 1998, et que le fait de cumuler plusieurs de ces pénibilités physiques augmente entre les deux enquêtes. Par ailleurs, si les ouvriers "restent ceux qui subissent le plus de risques et font le plus d'efforts", ils sont rejoints en 1998 par les métiers de la santé et les employés de commerce concernant les contraintes posturales. Concernant la charge mentale, beaucoup d'indicateurs affichent des taux plus élevés en 1998 qu'en 1991, comme le sentiment de responsabilité, l'urgence, le bruit, l'attention soutenue, les interruptions, des moyens insuffisants ou des relations tendues114 .
Un certain nombre d'accidents étudiés dans l'enquête sont survenus dans des situations de travail qui interrogent directement des caractéristiques d'organisations du travail qui, cumulées avec une absence de marges de manœuvre des salariés pour organiser leur travail autrement, se sont avérées véritablement "accidentogènes". Travailler dans l'urgence, être sous la pression des délais à tenir sans pour autant avoir les moyens de réaliser le travail dans des conditions satisfaisantes pour la sécurité, devoir réaliser un travail seul alors qu'il aurait fallu être deux ou encore travailler dans un environnement inadapté sont ainsi autant de situations qui ont abouti à la survenue d'accidents, dont certains graves.
3.1.1 – Travailler dans l'urgence, se presser … et courir le risque de se blesser
L'urgence et la pression directe du "client" sur les rythmes de travail sont des caractéristiques d'organisation du travail de plus en plus répandues, comme le montrent les
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dernières enquêtes statistiques, françaises et européennes. Selon la Troisième Enquête Européenne sur les Conditions de Travail réalisée par la Fondation de Dublin en 2000, 29% des travailleurs de l'UE déclarent être soumis à des délais rigoureux en permanence et 69% disent que leur "rythme dépend de la demande directe de clients, passagers, élèves, etc." En France, selon l'enquête Conditions de Travail de 1998, 20% des salariés sont "toujours obligés de se dépêcher" ; 30% des salariés "vivent souvent des situations de tension dans leurs rapports avec le public (usagers, patients, voyageurs, clients, etc.)", contre 22% en 1991. Ce "cumul entre l’assujettissement traditionnel à des normes, à des délais courts, qui s’est maintenu, et cette contrainte de réactivité à la demande du client" est constitutif d'un phénomène d' intensification du travail115. Cette caractéristique de l'organisation du travail peut être entendue comme l'accumulation sur une même situation de travail de contraintes multiples, notamment en matière de délais, de réactivité, d'urgences obligeant à une mobilisation forte et continue des capacités de travail. Pour un certain nombre de salariés, cette intensification restreint les marges de manœuvre pour préserver la santé au travail. Si le phénomène de l'intensification concernait à l'origine essentiellement les services publics ou commerciaux impliquant une relation directe entre un agent et un client pour une prestation donnée, elle a été étendue à l'ensemble du système productif, transformant la relation salariale, notamment par le biais des relations de sous-traitance, en relation client-fournisseur.
Dans l'enquête, c'est souvent la pression du "client" qui sert de légitimation à une organisation du travail fondée sur l'urgence, les délais serrés, le rythme du travail contraint, les accélérations ponctuelles. Nous avons observé que bon nombre d'accidents du travail survenus dans un tel contexte d'urgence organisée se sont traduits, pour les salariés accidentés, par des blessures graves entraînant parfois plusieurs mois d'arrêt de travail. Nous revenons ici sur quelques cas d'accidents du travail particulièrement révélateurs de ce type d'organisation du travail.
3.1.1.1 - "Le client est roi"
Le caractère d'urgence de nombreuses situations de travail provient de la pression directe du client, que celle-ci soit directement vécue par le salarié ou qu'elle soit rapportée par le discours de l'employeur, justifiant ainsi les délais serrés de production. Ces contraintes temporelles de type "marchand" ont été observées dans la survenue de plusieurs accidents du travail étudiés dans l'enquête.
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Dans un "hyper marché" du secteur de la grande distribution où travaille Hervé, l'un des accidentés rencontrés, l'urgence fait ainsi partie intégrante de l'organisation du travail. Hervé a 28 ans116, il est employé comme gestionnaire de stock qualifié, en CDI depuis cinq ans dans ce grand magasin de la région parisienne :
"On travaille toujours dans l'urgence. Dès 4 heures (heure d’embauche), tout est urgent. On travaille souvent dans des délais serrés. Il faut qu’à 8h30 [ouverture du magasin à 9 heures] le rayon soit le plus