La disparition publique du problème de l’amiante durant vingt ans ne doit pas amener à conclure à son règlement définitif puisque, comme on l’a vu, sa publicisation à un moment donné correspond en fait à un changement des rapports de forces entre les groupes sociaux en conflit sur ce sujet. De la même manière, la sortie de l’amiante de l’arène publique traduit un mode de résolution différent des conflits d’intérêts des groupes en présence et un changement dans leur capacité à faire émerger publiquement le problème.
Plus qu’un règlement du conflit, il est donc plus juste de parler d’un compromis. Suivant la définition qu’en donne Bruno Jobert, un compromis social est non seulement « le règlement provisoire d’un conflit entre deux groupes dont aucun n’est capable d’imposer totalement son point de vue à l’autre », mais aussi un travail pour « rendre
compatibles des exigences et des représentations contradictoires »1
. Ce travail présuppose certains savoirs, intérêts et valeurs partagés entre les différents groupes autour desquels se constitue un accord minimal. Il permet la poursuite des relations entre acteurs engagés dans le conflit malgré leurs intérêts contradictoires. Ces savoirs, intérêts ou valeurs partagés peuvent atteindre différents niveaux d’intégration allant de la simple nécessité de continuer à coexister dans certaines structures — l’entreprise, certaines instances de négociation, etc. — au partage de certains préalables d’ordre économique ou social perçus comme nécessaires au développement des entreprises dans leur environnement.
Comprendre la structuration et l’évolution de la gestion du problème de l’amiante oblige à le replacer dans le seul contexte pouvant le rendre intelligible, celui des contradictions et des conflits structurant les relations entre groupes sociaux autour de la question du travail. Les luttes qui s’organisent autour des dangers induits par l’amiante ne peuvent pas être comprises en dehors des contradictions entre groupes sociaux et, en particulier, en dehors de l’expression d’oppositions d’intérêts plus ou moins structurées
1. Bruno Jobert, « Les politiques sociales et sanitaires », dans Madeleine Grawitz, Jean Leca, direction, Traité de science politique, tome 4, Les politiques publiques, Paris, Puf, 1985, p. 315.
ou fluctuantes, dans des conflits ou des négociations ayant pour objet l’organisation de
la production et du travail1
.
L’histoire du mouvement ouvrier depuis le XIXème siècle est indéniablement
marquée par les luttes qu’a dû mener ce groupe social contre la dureté des conditions de
vie et de travail imposées par la généralisation du système capitaliste2. Malgré
l’intensité, parfois la violence de ces combats — et de leur répression — et les relais
trouvés dans certaines institutions syndicales et politiques3, en ces temps où la lutte des
classes semble avoir été reléguée à un passé lointain, il est nécessaire de replacer l’étude des conflits sur l’amiante dans l’histoire de l’imposition d’une domination à un groupe social. Comme le résume Gérard Noiriel, dans la conclusion à son histoire du groupe des ouvriers en France :
L’histoire de la classe ouvrière — et au delà l’histoire de la société française dans son ensemble — apparaît ainsi dominée par une question centrale : comment imposer les bouleversements incontournables du capitalisme (qu’aucune « première génération » ouvrière n’a jamais acceptés de gaieté de coeur) à des classes populaires qui disposaient des moyens démocratiques pour s’y opposer ?4
L’hypothèse d’une irréductibilité des contradictions entre groupes sociaux est nécessaire pour comprendre la succession de périodes de ruptures et d’accords qui structurent et organisent dans le temps les contradictions s’exprimant dans les conflits ou les négociations liés au travail. Même si les formes des conflits, voire l’existence même des conflits, diffèrent selon de multiples facteurs, une contradiction est produite par la structuration de la société en classes ou groupes sociaux.
La contradiction n’engendre pas inévitablement le confit parce que les conditions qui permettent aux acteurs d’être conscients de leurs intérêts, puis d’être à la fois motivés et d’agir en conséquence, varient de manière considérable. Il est exact d’affirmer, par exemple, que l’existence d’une division en classes présuppose des intérêts qui s’opposent (et des intérêts
1. Voir Gérard Adam, Jean-Daniel Reynaud, Conflits du travail et changement social, Paris, Puf, coll. Sociologies, 1978, en particulier le chapitre 3 « Conflit et société », p. 107-127 ou Alain Touraine, Michel Wieviorka, François Dubet, Le mouvement ouvrier, Paris, Fayard, 1984, 438 p., bibliogr., index.
2. Voir Gérard Noiriel, Les ouvriers dans la société française. XIXe-XXe siècle , Paris, Seuil, Coll. Points histoire, 1986, 317 p. ainsi que Charles Tilly, La France conteste de 1600 à nos jours, op. cit. Dans le domaine plus spécifique de la santé, voir Madeleine Rébérioux, coordination, « Mouvement ouvrier et santé. Une comparaison internationale », Prévenir, 18 et 19, 1er et 2ème semestres 1989.
3. Voir René Mouriaux, Les syndicats dans la société française, Paris, Presses de la FNSP, 1983, 271 p., bibliogr., index. et Bernard Pudal, Prendre parti. Pour une sociologie historique du PCF, Paris, Presses de la FNSP, 1989, 330 p.
communs) ; cependant, il n’est pas possible d’inférer directement de cette observation les conditions dans lesquelles se produisent les conflits entre classes.1
Un des éléments qui permet une résolution provisoire de la situation conflictuelle qui marque les années 1975-1976 est l’adoption d’une réglementation spécifique à l’amiante qui va encadrer son utilisation, et l’engagement d’actions publiques pour résoudre certains problèmes particuliers. Le texte le plus important est le décret du 17 août 1977 « relatif aux mesures particulières d’hygiène applicables dans les
établissements où le personnel est exposé à l’action des poussières d’amiante »2
. Ce texte est un des premiers à fixer une valeur limite d’exposition dans l’usage
professionnel d’un cancérogène3
. Bien que très critiqué par les syndicats et les associations mobilisés sur cette question, il contribue à ce que s’établisse un compromis entre les parties engagées dans le conflit.
L’histoire du collectif Jussieu, c’est aussi... alors ça a été un succès parce que ça a été la première norme française, première valeur limite contraignante, réglementaire, pas seulement éducative, mais contraignante obtenue, sur un produit industriel. Donc, à l’époque, on a eu 2 fibres par centimètre cube mais, et je vois tous les tracts qu’on a tirés à l’époque où tout ça s’est discuté en dehors de nous parce qu’on n’a jamais pu vraiment participer aux réunions de discussion. [...] Le dernier texte qu’on avait tiré à l’époque, j’en ai retrouvé, il disait, dès cette époque, qu’en réalité, il faudrait arriver à une norme de 0,1 fibre par centimètre cube, norme qu’on a obtenue en 96 seulement, si vous voulez. Donc, on savait très bien que c’était pas du tout... La norme de 2 fibres par centimètre cube qui est passée à l’époque avait un énorme avantage, c’est que pour la première fois, il y avait effectivement une législation de prévention, mais en même temps à un niveau où on savait très bien qu’on
ne protégeait pas réellement les travailleurs.4
Et puis on avait quand même gagné, alors les gens... on voyait bien les travaux qui étaient faits dans la boîte, hein... c’était quand même
1. Anthony Giddens, la constitution de la société. Eléments de la théorie de la structuration, Paris, Puf, coll. Sociologies, 1987 (1ère édition anglaise, 1984), p. 258. Pour la situation française, voir les analyses que propose Jean-Daniel Reynaud de la restructuration contemporaine des oppositions entre classes sociales, Jean-Daniel Reynaud, « La régulation globale et le système social : classe, statut et accès au pouvoir », Les règles du jeu. L’action collective et la régulation sociale, Paris, Armand Colin, coll. U Sociologie, 1997 (3ème édition), p. 161 et suivantes.
2. Décret 77-949 du 17 août 1977, Journal Officiel du 20 août 1977.
3. Comparant la situation française avec celle des Etats-Unis, Jean-Paul Moatti et Yves Bonvalot relèvent que « la question d’une réglementation spécifique des cancérogènes est apparue tardivement en France ». Avant ce décret spécifique à l’amiante, le décret du 15 mars 1967 portait sur les rayonnements ionisants et celui du 11 novembre 1973 sur le benzène, Jean-Paul Moatti, Yves Bonvalot, « Incertitudes scientifiques et gestion des risques pour la santé. L’exemple des toxiques cancérigènes », dans Jacques Theys, direction, avec Marie-José Roussel et Marie-Pierre Palacios, Environnement, science et politique.
Les experts sont formels, tome 2, Paris, Germes, cahier n°14, p. 157.
satisfaisant aussi d’avoir décroché un décret, c’était important, très très important... grâce aux gars de Jussieu, parce que autrement... si il y avait que nous, on n’aurait pas... on n’aurait pas... Mais il y avait quand même eu... on avait séquestré la direction... pour d’autres raisons, mais c’était en 70, ça. [...] Mais ça n’a pas suivi j’ai l’impression, et puis après, les gens se sont un peu démobilisés et arrêtés, enfin, je sais pas, j’en sais
rien...1
L’autre aspect important de cette réglementation concerne l’utilisation des flocages à base d’amiante qui sont interdits dans les locaux d’habitation par l’arrêté du 29 juin 1977, et dont la teneur en amiante ne doit pas dépasser 1 % dans les autres types de bâtiments (décret du 20 mars 1978). La mobilisation des années 1975 aboutit donc à des résultats importants dans l’encadrement réglementaire de l’utilisation de l’amiante, dans une période où le nombre de cancers induits par l’amiante, étant donné les temps de latence, est nettement plus faible qu’aujourd’hui, s’établissant pour le mésothéliome
autour de 400 cas annuels au début des années 19702
. De plus, pour beaucoup de personnes et en particulier certains syndicats de salariés, il était inimaginable que l’amiante soit interdit alors qu’il représentait un secteur d’activité important employant presque 15 000 personnes en France. Dans certains sites, les syndicats de salariés prônent explicitement un maintien de son usage :
Dans les années 77, on avait des décisions en tant que membres du CHSCT [comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail], des décisions importantes à prendre, enfin, moi, en ce qui concerne le syndicat que je représentais, nous, on était pour le maintien de l’amiante contrôlé, parce que... ben, l’alternative c’est qu’on n’avait pas le choix, il y avait pas autre chose, donc c’était à l’époque, je sais plus c’était 2 500 ou 2 600 emplois qui étaient à la clef dans l’ensemble des sites. Donc contrairement à nos collègues qui demandaient la suppression totale de l’amiante, nous on disait, si, il faut maintenir l’amiante tant qu’on n’a pas autre chose. Donc c’est vrai qu’on peut penser après coup que... ben ça pouvait être une erreur mais bon... les salariés, qu’est-ce qu’ils auraient pensé ? Ils auraient pensé exactement comme nous, en disant, ben, on n’a pas le choix pour l’instant, malgré les conséquences qu’on connaît maintenant, et puis qu’on connaissait déjà à l’époque. Donc en tant que
responsable d’un syndicat, on ne pouvait aller que dans ce sens-là.3
1. entretien ancien salarié de Ferodo, délégué du personnel CFDT, 18 avril 1998.
2. Selon les statistiques du Service Commun 8 de l’Inserm, le mésothéliome correspondant au code 163 de la neuvième classification internationale des maladies (CIM 9). Il faut aussi souligner que les connaissances relatives au lien entre amiante et cancers est une question strictement définie comme médicale et est alors très peu diffusée socialement.
La perception de l’amiante comme indispensable et irremplaçable est renforcée par le souvenir encore présent d’incendies dramatiques qui ont marqué le début des années 1970. En particulier, l’incendie du CES de la rue Pailleron le 6 février 1973, et celui du dancing de Saint-Laurent-du-Pont le 31 octobre 1970 qui provoqua la mort de 150 personnes. La nécessité de trouver une protection efficace contre le risque d’incendie contribue à légitimer l’emploi de l’amiante et aboutit à rendre d’autant moins probable l’émergence d’un discours demandant l’abolition définitive du matériau. Une représentation valorisée de l’amiante perçu comme nécessaire et positif par plusieurs de ses qualités coexiste avec des discours plus critiques, elle domine même dans de nombreux secteurs sociaux, d’autant plus que les conséquences négatives à long terme n’apparaissent pas comme ayant la même importance que celle qu’on leur reconnaîtra vingt ans plus tard.
La normalisation du problème correspond aussi à une acceptation des nouvelles règles définies par le pouvoir politique. Au niveau des entreprises, les règles de protection des travailleurs exposés établissent de nouvelles modalités de définition du problème. A partir de 1977, l’amiante devient un risque sur lequel salariés et représentants du personnel ont plus de moyens d’agir que précédemment. Ce qui était une lutte contre l’amiante devient un cycle de négociations — et de conflits — sur l’amélioration des conditions de travail dans les entreprises utilisatrices.
Il faut aussi souligner que les groupes sociaux les plus directement concernés par les méfaits de l’amiante, ceux qui en souffrent dans leurs corps, s’ils ont pris une part active dans les luttes virulentes de la période précédente, ne l’ont fait que derrière des protagonistes plus centraux, ou tout au moins en utilisant à leur profit les ressources que d’autres acteurs étaient à même de mobiliser. Le retrait de ces acteurs extérieurs aux groupes des ouvriers les plus directement touchés amène à retrouver une situation de confinement des conflits au sein des entreprises, aucun relais n’en permettant dorénavant l’émergence publique. La sortie de l’amiante de l’arène publique, avec le retrait de ceux qui en ont été les « entrepreneurs », montre, a contrario, leur importance dans les mobilisations de groupes disposant de faibles ressources propres. Comme le montre Johanna Siméant pour le cas des immigrés « sans papiers »,
les « groupes » ne se mobilisent pas. Ils sont mobilisés, et constitués, par des entrepreneurs, qui pour certains vont se faire les porte-parole d’une population dont ils ne partagent pas toutes les caractéristiques.1
A condition de dépasser la métaphore économique à l’origine de l’introduction de
la notion d’« entrepreneurs » dans les études sur l’action collective2
, celle-ci permet de rendre compte des processus qui rendent possibles des mobilisations pourtant hautement improbables, parce que recrutant des catégories sociales dominées ou exploitées. Dans le cas des mobilisations autour de l’amiante, les entrepreneurs apportent une nouvelle définition des conditions d’existence des ouvriers exposés, les constituant en problème sur lequel il est nécessaire d’agir. Ils en donnent surtout une définition valide dans des espaces sociaux beaucoup plus vastes que celles exprimées directement par les victimes elles-mêmes qui restent extrêmement localisées.
Après plusieurs années de mobilisation et de lutte, les acteurs au centre du processus de publicisation de l’amiante éprouvent une certaine lassitude pour une lutte qui a occupé certains d’entre eux presque à plein temps pendant plusieurs années. Le besoin d’un « retour à la normale », alors qu’ils ne sont pas directement touchés par les conséquences sanitaires de ce produit, peut ainsi expliquer une baisse de l’intensité de leur engagement. D’autre part, dans le cas de Jussieu, qui les concerne plus directement, des travaux de confinement de l’amiante ont été engagés et devaient continuer.
Sur Jussieu, on a obtenu non... non pas l’enlèvement mais la... la construction, si vous voulez, de... d’un faux plafond étanche sur l’ensemble des rez-de-chaussée, là où le flocage était apparent, il n’y avait pas de faux plafonds, et là où donc, si vous voulez, là... ils ont donc fait un faux plafond plâtre continu accroché sur grillage qui fait que le rez-de-chaussée qui était je crois l’une des pollutions les plus élevées, a été protégé. Et là, on nous a promis qu’on allait continuer. Euh... et puis ensuite, il y a eu des petites bricoles de rien du tout et puis ça s’est
évanoui et on n’a plus parlé de ça.3
Contrairement à la présentation simple qui est faite aujourd’hui du problème sur le mode : « est-ce qu’on savait ou non que l’amiante était dangereux pour la santé ? », la question des dangers de l’amiante pose en fait le problème d’un risque connu, mais
1. Johanna Siméant, La cause des sans-papiers, Paris, Presses de la FNSP, 1998, p. 53 souligné par l’auteur.
2. Comme celle développée par John D. Mc Carthy et Mayer N. Zald dans « Resource mobilization and social movements : a partial theory », American Journal of Sociology, vol. 82, mai 1977, p. 1212- 1239.
imposé et accepté au nom de principes ou de croyances relevant d’autres domaines que celui de la santé des personnes exposées. Le vaste mouvement d’acceptation d’un risque professionnel auquel on assiste engage alors des acteurs issus d’espaces sociaux différenciés, pour lesquels la hiérarchisation des risques, la rationalisation du danger et
surtout la plus ou moins grande exposition directe à un péril diffèrent du tout au tout1. Il
contraint à des compromis entre les salariés et les employeurs — ou leurs représentants — sur la question des conditions de travail dans les entreprises et, au niveau des administrations publiques, à l’établissement de normes et de règlements permettant le maintien d’une activité économique et industrielle, avec un contrôle minimal des dommages infligés aux personnes exposées.
Comment se forgent ces compromis qui arrivent à imposer un danger connu à une population professionnelle ? Comment sont vécus ces risques par les personnes qui y sont directement exposées ? Que signifie « le risque zéro n’existe pas » quand les personnes ou les groupes sociaux qui recueillent les bénéfices de ce risque et ceux qui en souffrent dans leurs corps sont situés dans des espaces sociaux totalement différents et très éloignés ? C’est à partir de ces questions que
nous allons présenter les grandes lignes des compromis qui s’instaurent de la fin des années 1970 au milieu des années 1990, à tous les niveaux où la question de l’utilisation de l’amiante est posée. Les choses ne sont pas restées figées puisque de nombreux aspects de cette question subissent une importante évolution. Pourtant, on constate facilement qu’une relative acceptation du risque s’impose sous une forme qu’il gardera jusqu’au changement de régime qui s’opère sur la question de l’amiante en 1994-1995.
L’imposition du caractère inéluctable du risque professionnel dépasse les limites du seul problème posé par l’utilisation de l’amiante. Elle touche de façon plus générale la question des accidents du travail et des maladies professionnelles. Il est frappant d’observer à cet égard l’évolution des discours et des prises de position depuis une vingtaine d’années. Les discours de contestation et de dénonciation d’un ordre juridique spécifique relatif aux questions du risque professionnel, qui s’étaient cristallisés dans les
1. Sur l’enracinement de la construction des représentations du risque et du danger dans ses dimensions sociologiques et anthropologiques, voir Mary Douglas, Aaron Wildavsky, Risk and culture :
An Essay on the Selection of Technical and Environmental Dangers, Berkeley, Los Angeles, Londres,
années 1970 autour des inculpations de chefs d’entreprise, s’émoussent progressivement
pour disparaître presque complètement du débat public1
. Ils subissent en cela le même sort que la plupart des discours critiques qui, durant la même période, va se voir
cantonnée à des champs de diffusion de plus en plus restreints2
. Plus généralement, on constate assez facilement que le thème même des accidents du travail et des maladies
professionnelles perd quasiment toute visibilité publique3
. Cette évolution est sans doute à mettre en perspective avec le déclin des relais politiques et syndicaux auparavant
porteurs des problématiques liées à la condition ouvrière ou au travail4
, laissant la place aux questionnements sur le chômage et l’exclusion qui, s’ils sont des problèmes cruciaux, ne peuvent être appréhendés sans prendre en compte la question de leur
production5.
La question des accidents du travail et des maladies professionnelles s’est en fait