Exemple de production d’états Intrastat multidevises
Une société dont le siège social est en Angleterre compte trois succursales, chacune utilisant une monnaie de base différente. Vous devez soumettre tous les états Intrastat en livres anglaises (GBP). Le tableau suivant présente les succursales et les monnaies correspondantes.
Société Monnaie de base Monnaie de l’état Intrastat
Société 1 GBP GBP
Société 2 EUR GBP
Société 3 CAD GBP
Voici les directives à suivre lorsque vous produisez des états Intrastat :
• Dans le cas dans la société 1, n’exécutez pas les programmes Intrastat - mise à jour des taxes - ventes (R0018I1) et Intrastat - mise à jour des taxes - gestion des achats (R0018I2). La monnaie de base et celle de l’état sont identiques.
• Dans le cas de la société 2, exécutez les programmes Intrastat - mise à jour des taxes - ventes et Intrastat - mise à jour des taxes - gestion des achats pour convertir les montants en euros (EUR) en livres anglaises (GBP).
• Dans le cas de la société 3, exécutez les programmes Intrastat mise à jour des taxes ventes et Intrastat -mise à jour des taxes - gestion des achats pour convertir les montants en dollars canadiens (CAD) en livres anglaises (GBP).
Exécutez les programmes pour les sociétés 2 et 3 afin de charger les données dans le fichier Révision Intrastat (F0018T) et de mettre à jour les montants. Traitez les données d’une société à la fois afin de créer une version distincte pour chacune d’elles. Dans les options de traitement des devises de simulation, entrez GBP ainsi que la date du taux change pour les deux sociétés.
Considérations en matière de performance
Selon la sélection des données et le nombre de transactions se trouvant dans les systèmes Gestion des commandes clients et Gestion des achats, le temps d’exécution des programmes de mise à jour du fichier Intrastat peut varier. Pour minimiser l’impact des programmes sur la performance du système, effectuez les tâches suivantes :
• sélection minutieuse des données pour n’inscrire que les enregistrements pertinents dans le fichier F0018T;
• mise à jour quotidienne (de nuit) du fichier F0018T.
Transaction
1. Méthode des codes de
catégorie Pour utiliser la méthode des codes de catégorie, indiquez le code Ventes (1 à 5) correspondant à la nature de la transaction.
Vous pouvez également utiliser la méthode des codes définis par l’utilisateur.
1. Code systèmeetCodes
définis par l’utilisateur Indiquez le fichier contenant la nature de la transaction. Si vous laissez cette option à blanc, le fichier du système 74, type NT sera utilisé par défaut.
2. Entrez 1 pour rafraîchir les transactions existant dans le fichier de travail Intrastat (F0018T).
Si vous laissez ce champ à blanc, seules les nouvelles transactions seront enregistrées.
Valeurs par défaut 1. Indiquez la valeur de mise à jour de tous les enregistrements créés durant cette exécution du régime de TVA.
Vous pouvez également indiquer le fichier des codes définis par l’utilisateur contenant la valeur à utiliser.
1. Code systèmeetCodes
définis par l’utilisateur Indiquez le fichier contenant la nature de la transaction. Si vous laissez cette option à blanc, le fichier du système 74, type NT sera utilisé par défaut.
2. Entrez une valeur pour indiquer si le calcul de la valeur statistique est obligatoire.
Les valeurs correctes sont les suivantes : Blanc - Facultatif.
1- Obligatoire.
2. Indiquez la valeur constante par kilogramme à utiliser pour le calcul de la valeur statistique.
Montant statistique = constante x poids net en kg + montant HT.
3. Pour utiliser la méthode du pourcentage, indiquez le pourcentage à utiliser (par exemple, 105 = 105 % de la valeur réelle).
Si vous laissez ces options à blanc, la valeur statistique sera égale à la valeur réelle.
En France, il s’agit des coûts nominaux couvrant les frais de transport et d’assurance d’une expédition jusqu’au point de sortie du pays. En général, il s’agit d’un coût fixe par commande ou d’un pourcentage du montant de la commande. Cette valeur est généralement requise pour la déclaration de la TVA en France.
Les autres pays peuvent utiliser une valeur statistique et la définir
différemment. Aux fins de l’élaboration des états fiscaux au sein de l’Union européenne, l’utilisateur doit fournir ces données. La valeur statistique peut être mise à jour à l’aide du programme Révision Intrastat (P0018T).
Simulation 1. Indiquez le code de devise utilisé pour l’élaboration d’états dans la devise de simulation.
Cette option permet d’imprimer les montants dans une devise autre que la monnaie de référence. Les montants sont convertis et imprimés dans la devise de simulation. Si vous laissez cette option à blanc, les montants seront imprimés en devise de la base de données.
2. Indiquez la date de référence à utiliser pour le traitement du taux de change actuel de la devise de simulation.
Si vous laissez cette option à blanc, la date système sera utilisée.
3. Type de taux de change Indiquez le type de taux change défini par l’utilisateur (système 11, type RT) ainsi que la date d’effet du retraitement des montants des transactions étrangères exprimés en monnaie nationale selon un taux de change officiel ou un taux moyen mensuel.
3. Date d’effet du taux
de change Indiquez la date d’effet et le type de taux de change du retraitement des montants des transactions étrangères exprimés en monnaie nationale selon un taux de change officiel ou un taux moyen mensuel.
Traitement
Les options ci-dessous indiquent les enregistrements de triangulation créés par le système. Entrez les valeurs à utiliser, suivies du type de document de l’enregistrement. Les valeurs correctes sont les suivantes :
Blanc - Enregistrement non créé.
1- Prix.
2- Coût.
3- Coût de transfert.
Laissez le type de document à blanc pour utiliser le type de document d’origine.
Exemples :
3SI -Coût de transfert, type de document SI.
2:- Coût, type de document d’origine.
1. Exportation de l’en-tête
vers le client Entrez la valeur et le type de document à utiliser pour l’exportation de l’en-tête vers le client lorsque le magasin/usine de l’en-tête et le client se trouvent dans le même pays, mais que le magasin/usine de la zone-détails se trouve dans un pays différent.
1. Exportation de la
zone-détails vers le client Entrez la valeur et le type de document à utiliser pour l’exportation de la zone-détails vers le client lorsque le magasin/usine de l’en-tête et le client se trouvent dans le même pays, mais que le magasin/usine de la zone-détails se trouve dans un pays différent.
1. Exportation de la
zone-détails vers l’en-tête Entrez la valeur et le type de document à utiliser pour l’exportation de la zone-détails vers l’en-tête lorsque le magasin/usine de l’en-tête et le client se trouvent dans le même pays, mais que le magasin/usine de la zone-détails se trouve dans un pays différent.
1. Importation de l’en-tête
vers la zone-détails Entrez la valeur et le type de document à utiliser pour l’importation de l’en-tête vers la zone-détails lorsque le magasin/usine de l’en-tête et le client se trouvent dans le même pays, mais que le magasin/usine de la zone-détails se trouve dans un pays différent.
2. Exportation de l’en-tête vers le client
Entrez la valeur et le type de document à utiliser pour l’exportation de l’en-tête vers le client lorsque le magasin/usine de l’en-tête et celui de la zone-détails se trouvent dans le même pays, mais que le client se trouve dans un pays différent.
2. Exportation de la
zone-détails vers le client Entrez la valeur et le type de document à utiliser pour l’exportation de la zone-détails vers le client lorsque le magasin/usine de l’en-tête et celui de la zone-détails se trouvent dans le même pays, mais que le client se trouve dans un pays différent.
3. Exportation de l’en-tête vers le client, 3. Exportation de la zone-détails vers le client, 3. Exportation de la
zone-détails vers l’en-têteet 3. Importation de l’en-tête vers la zone-détails
Entrez la valeur et le type de document à utiliser lorsque le magasin/usine de l’en-tête, le magasin/usine de la zone-détails et le client se trouvent dans des pays différents.