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Configuration et traitements spécifiques à la Belgique

Paramétrage ou traitement Description

Codes définis par l’utilisateur (UDC) Outre les codes standard, vous pouvez paramétrer des codes afin d’utiliser les fonctions suivantes :

• Traitement des taxes.

VoirChapitre 4, "Paramétrage des fonctions spécifiques à la Belgique," Paramétrage des UDC pour le traitement des taxes, page 25.

• Comptabilité fournisseurs.

VoirChapitre 4, "Paramétrage des fonctions spécifiques à la Belgique," Paramétrage des UDC pour la

comptabilité fournisseurs, page 26.

• Déclarations de l’Union européenne.

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des UDC pour les états Intrastat, page 45.

• Impression des factures avec instructions de paiement international (IPI).

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des UDC pour les instructions de paiement international, page 44.

• Sociétés :

- Sociétés affiliées (système 74. type AC);

- Numéro de code (système 74, type 30).

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des UDC pour les sociétés, page 54.

Traitement des paiements Avant de traiter les paiements, paramétrez les formats de paiement spécifiques à la Belgique.

Voir Chapitre 4, "Paramétrage des fonctions spécifiques à la Belgique," Paramétrage des formats de paiement, page 27.

Comptes bancaires des clients Avant d’affecter des comptes à des clients, assurez-vous que le code de pays de ces clients est BE (Belgique) dans le fichier Répertoire d’adresses (F0101). C’est sur cette clé que repose la validation des données des comptes bancaires en ligne.

Comptes bancaires des fournisseurs Avant d’affecter des comptes à des fournisseurs,

assurez-vous que le code de pays de ces fournisseurs est BE (Belgique) dans le fichier Répertoire d’adresses (F0101).

C’est sur cette clé que repose la validation des données des comptes bancaires en ligne.

Paramétrage ou traitement Description

Paramétrage des clients Les autorités belges imposent une limite d’une liste de TVA trimestrielle et annuelle par numéro d’identification de TVA. Si différents clients ont le même numéro d’identification de TVA dans le système JD Edwards EnterpriseOne, la société parent doit faire parvenir aux autorités un état consolidé des données de l’ensemble de ses clients.

Taux/zones de taxe Avant d’entrer des transactions taxables, paramétrez les

taux et zones de taxe pour la Belgique.

Validation des codes fiscaux Paramétrez le code de TVA ou le numéro de RNPM (Registre National des Personnes Morales)pour chaque société, client ou fournisseur.

Voir Chapitre 3, "Fonctions spécifiques à la Belgique,"

Validation des codes fiscaux de la Belgique, page 22.

Comptes bancaires Lorsque vous paramétrez les comptes bancaires de la

Belgique, vous devez effectuer les tâches suivantes :

• Consulter l’aperçu de la validation des comptes bancaires.

VoirChapitre 3, "Fonctions spécifiques à la Belgique,"

Validation des comptes bancaires de la Belgique, page 23.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Validation des codes et comptes bancaires, page 62.

• Consulter l’aperçu de l’utilisation des numéros de compte bancaire international (IBAN).

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Numéros de compte bancaire international, page 61.

Paramétrage ou traitement Description

Traitement des factures Outre le traitement standard des factures, vous pouvez imprimer des factures avec IPI. Voici la marche à suivre :

• Paramétrez les UDC propres aux IPI.

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des UDC pour les instructions de paiement international, page 44.

• Paramétrez les options de traitement du programme Impression des factures.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des options de traitement du programme Impression des factures avec IPI, page 71.

• Imprimez les factures avec IPI.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Impression des factures avec instructions de paiement international, page 69.

Paramétrage ou traitement Description

États Intrastat Voici la marche à suivre pour produire des états Intrastat :

• Consultez l’aperçu de la production des déclarations de l’Union européenne.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Production d’états, page 65.

• Paramétrez les UDC.

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des UDC pour les états Intrastat, page 45.

• Paramétrez les classes de marchandises.

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Paramétrage des données des classes de marchandises, page 55.

• Établissez des références croisées entre les fournisseurs et les articles pour indiquer le pays d’origine.

VoirChapitre 6, "Paramétrage des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Établissement de références croisées entre les articles et les fournisseurs, page 55.

• Paramétrez les options de traitement liées aux programmes des fichiers Intrastat et remplissez les fichiers.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Remplissage du fichier Intrastat, page 73.

• Vérifiez les fichiers si nécessaire.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Révision des données Intrastat, page 82.

• Utilisez le programme Interface IDEP/IRIS (R0018I3) pour générer un état Intrastat électronique dans le format requis par la Belgique.

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Production d’états Intrastat à l’aide de l’interface IDEP/IRIS, page 88.

• Purgez le fichier Intrastat (F0018T).

VoirChapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Purge du fichier Intrastat, page 87.

Paramétrage ou traitement Description

Autres déclarations de l’Union européenne Outre les états Intrastat, vous pouvez produire les états suivants :

• Liste des ventes de l’Union européenne;

• Liste des ventes de l’Union européenne - Comptes clients.

Voir Chapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Liste des ventes de l’Union européenne, page 68.

Voir Chapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Impression de l’état Liste des ventes de l’Union européenne, page 97.

Voir Chapitre 7, "Utilisation des fonctions spécifiques à l’Union européenne," Impression de l’état Liste des ventes de l’Union européenne - Comptes clients, page 101.

États de TVA Voici les états offerts pour la Belgique :

• Etat de la TVA déductible mensuelle - Belgique (R74B100);

• Etat de la TVA récupérable mensuelle - Belgique (R74B110);

• Etat de la TVA annuelle - Belgique (R74B150);

• Etat de la TVA annuelle (fichier à plat) (R74B200);

• Etat de la TVA trimestrielle - Belgique (R74B250);

• Liste de la TVA trimestrielle - Belgique (R74B300).

Voir Annexe A, "États spécifiques aux pays," États spécifiques à la Belgique, page 157.