Si "Remboursement des Titres Indexés" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final des Titres Indexés concernés sera déterminé en appliquant les modalités de l'un au moins des paragraphes ci-après de la présente Section 6 (Modalités de Remboursement Final), tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées.
1. REMBOURSEMENT INDEXE (PRINCIPAL A RISQUE)
Si "Remboursement Indexé" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur remboursera les Titres Indexés à la Date d'Echéance (sauf s'ils ont été précédemment remboursés ou rachetés et annulés conformément aux Modalités) à un montant lié à la Performance du Sous-Jacent Applicable ou à la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale, qui peut être inférieur au Montant de Calcul.
Si "Remboursement Indexé" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final auquel les Titres Indexés seront remboursés conformément à l'Article 11.2 (Remboursement à l'échéance) sera un montant par Montant de Calcul égal au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) Où :
"Date de Détermination Finale" désigne la date spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date de Détermination Finale était une Date de Détermination du Coupon.
"Montant de Calcul" désigne pour chaque Titre, le montant nominal non remboursé, qui sauf s'il en est spécifié autrement dans les Conditions Définitives concernées, est égal à sa Valeur Nominale Indiquée.
"Performance du Sous-Jacent Applicable" désigne le pourcentage déterminé par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 3 (Modalités de Détermination de la Performance du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
"Valeur du Sous-Jacent Applicable" désigne la valeur déterminée par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
2. REMBOURSEMENT A BARRIERE (PRINCIPAL A RISQUE)
Si "Remboursement à Barrière" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur remboursera les Titres Indexés à la Date d'Echéance (sauf s'ils ont été précédemment remboursés ou rachetés et annulés conformément aux Modalités) (a) à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux de Remboursement prédéterminé si la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable, à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées ou (b) dans tous les autres cas, à un montant lié à la Performance du Sous-Jacent Applicable ou à la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale, qui peut être inférieur au Montant de Calcul.
Si "Remboursement à Barrière" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final auquel les Titres Indexés seront remboursés conformément à l'Article 11.2 (Remboursement à l'échéance) sera un montant par Montant de Calcul égal :
(a) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, si l'Agent de Détermination détermine que la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière de Remboursement Final :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡
ou
(b) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées, dans tous les autres cas :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) Où :
"Date de Détermination Finale" désigne la date spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date de Détermination Finale était une Date de Détermination du Coupon.
"Montant de Calcul" désigne pour chaque Titre, le montant nominal non remboursé, qui sauf s'il en est spécifié autrement dans les Conditions Définitives concernées, est égal à sa Valeur Nominale Indiquée.
"Performance du Sous-Jacent Applicable" désigne le pourcentage déterminé par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 3 (Modalités de Détermination de la Performance) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
"Taux de Remboursement" désigne le taux en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.
"Valeur Barrière de Remboursement Final" désigne la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée comme une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage).
"Valeur du Sous-Jacent Applicable" désigne la valeur déterminée par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
3. REMBOURSEMENT A DOUBLE BARRIERE (PRINCIPAL A RISQUE)
Si "Remboursement à Double Barrière" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur remboursera les Titres Indexés à la Date d'Echéance (sauf s'ils ont été précédemment remboursés ou rachetés et annulés conformément aux Modalités) (A) à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux n°1 de Remboursement prédéterminé si la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable, à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées, (B) à un montant lié à la Performance du Jacent Applicable ou à la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale, qui peut être inférieur au Montant de Calcul, si la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable, à la Date de Détermination Finale est (a) (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées et (b) (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°2 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées ou (C) dans tous les autres cas, à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux n°2 de Remboursement prédéterminé qui sera inférieur au Montant de Calcul.
Si "Remboursement à Double Barrière" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final auquel les Titres Indexés seront remboursés conformément à l'Article 11.2 (Remboursement à l'échéance) sera un montant par Montant de Calcul égal :
(a) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, si l'Agent de Détermination détermine que la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑛°1 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 ou
(b) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées, si l'Agent de Détermination détermine que la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées et (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°2 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
(c) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, dans tous les autres cas : 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑛°2 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 Où :
"Date de Détermination Finale" désigne la date spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date de Détermination Finale était une Date de Détermination du Coupon.
"Montant de Calcul" désigne pour chaque Titre, le montant nominal non remboursé, qui sauf s'il en est spécifié autrement dans les Conditions Définitives concernées, est égal à sa Valeur Nominale Indiquée.
"Performance du Sous-Jacent Applicable" désigne le pourcentage déterminé par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 3 (Modalités de Détermination de la Performance) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
"Taux n°1 de Remboursement" désigne le taux en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.
"Taux n°2 de Remboursement" désigne le taux en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.
"Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final" désigne la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée comme une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage).
"Valeur Barrière n°2 de Remboursement Final" désigne la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée comme une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage).
"Valeur du Sous-Jacent Applicable" désigne la valeur déterminée par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
4. REMBOURSEMENT AVEC EFFET LOCK-IN SUR LE REMBOURSEMENT FINAL (PRINCIPAL A RISQUE)
Si "Remboursement avec Effet Lock-In sur le Remboursement Final" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur remboursera les Titres Indexés à la Date d'Echéance (sauf s'ils ont été précédemment remboursés ou rachetés et annulés conformément aux Modalités), soit : (a) si l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final s'est produit, à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux de Remboursement prédéterminé, soit (b) si l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final ne s'est pas produit, à un montant lié à la Performance du Sous-Jacent Applicable ou à la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale, qui peut être inférieur au Montant de Calcul.
Si "Remboursement avec Effet Lock-In sur le Remboursement Final" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final auquel les Titres Indexés seront remboursés conformément à l'Article 11.2 (Remboursement à l'échéance) sera un montant par Montant de Calcul égal :
(a) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, si l'Agent de Détermination détermine que l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final s'est produit :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 ou
(b) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées, si l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final ne s'est pas produit :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) Où :
"Date de Détermination Finale" désigne la date spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date de Détermination Finale était une Date de Détermination du Coupon.
"Date(s) d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final" désigne la(les) date(s) spécifiée(s) comme telle(s) dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément à l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne) qui s'applique mutatis mutandis comme si la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final concernée était une Date de Détermination du Coupon.
"Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final" désigne le fait qu'à une quelconque Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final, la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final à la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final concernée.
"Montant de Calcul" désigne pour chaque Titre, le montant nominal non remboursé, qui sauf s'il en est spécifié autrement dans les Conditions Définitives concernées, est égal à sa Valeur Nominale Indiquée.
"Performance du Sous-Jacent Applicable" désigne le pourcentage déterminé par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 3 (Modalités de Détermination de la Performance) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
"Taux de Remboursement" désigne le taux en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.
"Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final" désigne, pour toute Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final, la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée sous forme de valeur unique, de formule mathématique ou en pourcentage).
"Valeur du Sous-Jacent Applicable" désigne la valeur déterminée par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
5. REMBOURSEMENT A BARRIERE AVEC EFFET LOCK-IN SUR LE REMBOURSEMENT FINAL (PRINCIPAL A RISQUE)
Si "Remboursement à Barrière avec Effet Lock-In sur le Remboursement Final" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur remboursera les Titres Indexés à la Date d'Echéance (sauf s'ils ont été précédemment remboursés ou rachetés et annulés conformément aux Modalités) (a) à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux de Remboursement prédéterminé, si l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final s'est produit et/ou si la Performance du Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable, à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées ou (b) dans tous les autres cas, à un montant lié à la Performance du Sous-Jacent Applicable ou à la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale, qui peut être inférieur au Montant de Calcul.
Si "Remboursement à Barrière avec Effet Lock-In sur le Remboursement Final" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final auquel les Titres Indexés seront remboursés conformément à l'Article 11.2 (Remboursement à l'échéance) sera un montant par Montant de Calcul égal : (a) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, si l'Agent de Détermination
détermine que l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final s'est produit et/ou que la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière de Remboursement Final :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 ou
(b) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées, dans tous les autres cas :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) Où :
"Date de Détermination Finale" désigne la date spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date de Détermination Finale était une Date de Détermination du Coupon.
"Date(s) d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final " désigne la(les) date(s) spécifiée(s) comme telle(s) dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément à l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne) qui s'applique mutatis mutandis comme si la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final concernée était une Date de Détermination du Coupon.
"Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final " désigne le fait qu'à une quelconque Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final, la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final à la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final concernée.
"Montant de Calcul" désigne pour chaque Titre, le montant nominal non remboursé, qui sauf s'il en est spécifié autrement dans les Conditions Définitives concernées, est égal à sa Valeur Nominale Indiquée.
"Performance du Sous-Jacent Applicable" désigne le pourcentage déterminé par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 3 (Modalités de Détermination de la Performance) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
"Taux de Remboursement" désigne le taux en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.
"Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final" désigne, pour toute Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final, la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée sous forme de valeur unique, de formule mathématique ou en pourcentage).
"Valeur Barrière de Remboursement Final" désigne la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée comme une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage).
"Valeur du Sous-Jacent Applicable" désigne la valeur déterminée par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.
6. REMBOURSEMENT A DOUBLE BARRIERE AVEC EFFET LOCK-IN SUR LE REMBOURSEMENT FINAL (PRINCIPAL A RISQUE)
Si "Remboursement à Double Barrière avec Effet Lock-In sur le Remboursement Final" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur remboursera les Titres Indexés à la Date d'Echéance (sauf s'ils ont été précédemment remboursés ou rachetés et annulés conformément aux Modalités) (A) à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux n°1 de Remboursement prédéterminé, si l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final s'est produit et/ou si la Performance du Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable, à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées, (B) à un montant lié à la Performance du Jacent Applicable ou à la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale, qui peut être inférieur au Montant de Calcul, si l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final ne s'est pas produit et la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable, à la Date de Détermination Finale est (a) (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées et (b) (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à, ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°2 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées ou (C) dans tous les autres cas, à un montant lié au Montant de Calcul sur la base d'un Taux n°2 de Remboursement prédéterminé, qui sera inférieur au Montant de Calcul.
Si "Remboursement à Double Barrière avec Effet Lock-In sur le Remboursement Final" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, le Montant de Remboursement Final auquel les Titres Indexés seront remboursés conformément à l'Article 11.2 (Remboursement à l'échéance) sera un montant par Montant de Calcul égal :
(a) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, si l'Agent de Détermination détermine que l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final s'est produit et/ou que la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑛°1 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 ou
(b) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées, si l'Agent de Détermination détermine que l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final ne s'est pas produit et la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination Finale est (a) (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°1 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées et (b) (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière n°2 de Remboursement Final spécifiée dans les Conditions Définitives concernées :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 =
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × (100 % + 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) ou
(c) au montant déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante, dans tous les autres cas : 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 𝐹𝑖𝑛𝑎𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑛°2 𝑑𝑒 𝑅𝑒𝑚𝑏𝑜𝑢𝑟𝑠𝑒𝑚𝑒𝑛𝑡 Où :
"Date de Détermination Finale" désigne la date spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date de Détermination Finale était une Date de Détermination du Coupon.
"Date(s) d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final " désigne la(les) date(s) spécifiée(s) comme telle(s) dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément
à l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne) qui s'applique mutatis mutandis comme si la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final concernée était une Date de Détermination du Coupon.
"Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final" désigne le fait qu'à une quelconque Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final, la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final à la
"Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final" désigne le fait qu'à une quelconque Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final, la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur le Remboursement Final à la