Le produit net de toute émission destinée au financement et/ou au refinancement, en totalité ou en partie, de projets inclus dans les Catégories de Prêts Verts Eligibles et/ou dans les Catégories de Prêts et la
STIPULATIONS RELATIVES AUX INTERETS A PAYER (LE CAS ECHEANT) 14. Stipulations relatives aux Titres à Taux
18. Stipulations relatives aux Titres dont les
18.1. Modalités de Détermination de la Valeur du
Sous-Jacent Applicable : [Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
Modalités de Détermination de la Valeur de Référence Initiale :
(i) Date(s) de Détermination Initiale : [●], [●] et [●]
(ii) Valeur de Référence Initiale : [[●] / Déterminée conformément aux Modalités de Détermination de la Valeur de Référence Initiale spécifiées ci-après]
(iii) Modalités de Détermination de la Valeur de Référence Initiale : Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du
Sous-[Sans objet / Valeur de Clôture / Valeur Intraday / Valeur Moyenne / Valeur Mini / Valeur Maxi / Valeur Mini avec Plancher / Valeur Maxi avec Plafond / Valeur Moyenne avec Plancher Individuel / Valeur Moyenne
Jacent Applicable) des Modalités Additionnelles
avec Plafond Individuel / Valeur Moyenne avec Plancher Global / Valeur Moyenne avec Plafond Global / Valeur Réinitialisable]
(iv) Date(s) d'Observation relatives à la (aux) Date(s) de Détermination Initiale :
[[●], [●] et [●] (si Date de Détermination Initiale unique)]
(ou)
[Date de
Détermination Initiale Date(s) d'Observation
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
(si plusieurs Dates de Détermination Initiale)]
(à préciser si Valeur Mini, Valeur Maxi, Valeur Mini avec Plancher ou Valeur Maxi avec Plafond est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(v) Date(s) de Calcul de la Moyenne relatives à la (aux) Date(s) de
Détermination Initiale : [[●], [●] et [●] (si Date de Détermination Initiale unique)]
(ou)
[Date de Détermination Initiale
Date(s) de Calcul de la Moyenne
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
(si plusieurs Dates de Détermination Initiale)]
(à préciser si Valeur Moyenne, Valeur Moyenne avec Plancher Individuel, Valeur Moyenne avec Plafond Individuel, Valeur Moyenne avec Plancher Global ou Valeur Moyenne avec Plafond Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(vi) Perturbation de la Date de Calcul de
la Moyenne : [Omission / Report / Report Modifié] (à préciser si Valeur Moyenne, Valeur Moyenne avec Plancher Individuel, Valeur Moyenne avec Plafond Individuel, Valeur Moyenne avec Plancher Global ou Valeur Moyenne avec Plafond Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(vii) Valeur Plancher : [●] (à préciser si Valeur Mini avec Plancher ou Valeur Moyenne avec Plancher Individuel est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du
Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(viii) Valeur avec Plancher Global : [●] (à préciser si Valeur Moyenne avec Plancher Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(ix) Valeur Plafond : [●] (à préciser si Valeur Maxi avec Plafond ou Valeur Moyenne avec Plafond Individuel est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(x) Valeur avec Plafond Global : [●] (à préciser si Valeur Moyenne avec Plafond Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(xi) Date(s) d'Observation de
Réinitialisation : [●], [●] et [●] (à préciser si Valeur Réinitialisable est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(xii) Valeur Barrière de Réinitialisation : [●] (à préciser si Valeur Réinitialisable est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(xiii) Taux de Réinitialisation : [●] (à préciser si Valeur Réinitialisable est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
Modalités de Détermination de la Valeur de Référence applicable à la Date de Détermination du Coupon :
(i) Modalités de Détermination de la Valeur de Référence applicable à la Date de Détermination du Coupon :
[Valeur de Clôture / Valeur Intraday / Valeur Moyenne / Valeur Mini / Valeur Maxi / Valeur Mini avec Plancher / Valeur Maxi avec Plafond / Valeur Moyenne avec Plancher Individuel / Valeur Moyenne avec Plafond Individuel / Valeur Moyenne avec Plancher Global / Valeur Moyenne avec Plafond Global / Valeur Réinitialisable]
(ii) Date(s) d'Observation relatives à chaque Date de Détermination du Coupon :
[Date de Détermination du
Coupon
Date(s) d'Observation
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
(à préciser si Valeur Mini, Valeur Maxi, Valeur Mini avec Plancher ou Valeur Maxi avec Plafond est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la
Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)]
(iii) Date(s) de Calcul de la Moyenne relatives à chaque Date de Détermination du Coupon :
[Date de Détermination du
Coupon
Date(s) de Calcul de la Moyenne
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
[●] [●], [●] et [●]
(à préciser si Valeur Moyenne, Valeur Moyenne avec Plancher Individuel, Valeur Moyenne avec Plafond Individuel, Valeur Moyenne avec Plancher Global ou Valeur Moyenne avec Plafond Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)]
(iv) Perturbation de la Date de Calcul de
la Moyenne : [Omission / Report / Report Modifié] (à préciser si Valeur Moyenne, Valeur Moyenne avec Plancher Individuel, Valeur Moyenne avec Plafond Individuel, Valeur Moyenne avec Plancher Global ou Valeur Moyenne avec Plafond Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(v) Valeur Plancher : [●] (à préciser si Valeur Mini avec Plancher ou Valeur Moyenne avec Plancher Individuel est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(vi) Valeur avec Plancher Global : [●] (à préciser si Valeur Moyenne avec Plancher Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(vii) Valeur Plafond : [●] (à préciser si Valeur Maxi avec Plafond ou Valeur Moyenne avec Plafond Individuel est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(viii) Valeur avec Plafond Global : [●] (à préciser si Valeur Moyenne avec Plafond Global est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(ix) Date(s) d'Observation de
Réinitialisation : [●], [●] et [●] (à préciser si Valeur Réinitialisable est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(x) Valeur Barrière de Réinitialisation : [●] (à préciser si Valeur Réinitialisable est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du
Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)
(xi) Taux de Réinitialisation : [●] (à préciser si Valeur Réinitialisable est sélectionnée comme Modalité de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable. Sinon, supprimer ce sous-paragraphe)