Le produit net de toute émission destinée au financement et/ou au refinancement, en totalité ou en partie, de projets inclus dans les Catégories de Prêts Verts Eligibles et/ou dans les Catégories de Prêts et la
STIPULATIONS RELATIVES AUX INTERETS A PAYER (LE CAS ECHEANT) 14. Stipulations relatives aux Titres à Taux
18. Stipulations relatives aux Titres dont les
18.3. Modalités relatives aux Intérêts Coupon Fixe :
Taux de Participation
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(ou)
[Taux de Participation1 = [●] % Taux de Participation2 = [●] %]
(ou)
[Date de Détermination
du Coupon
Taux de Participation1
Taux de Participation2
[●] [●] % [●] %
[●] [●] % [●] %
[●] [●] % [●] %]]
𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑒 𝑅é𝑓é𝑟𝑒𝑛𝑐𝑒𝑖 = Valeur de Référence applicable à la Date de Détermination du Coupon (ii) Période d'Application : [De la Date d'Emission à la Date d'Echéance / Du [●] au
[●]]
18.3. Modalités relatives aux Intérêts Coupon Fixe :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 1
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Taux du Coupon Fixe : [[●] %]
(ou)
[Date de Détermination du
Coupon Fixe
Taux du Coupon Fixe
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(ii) Le Montant de Coupon Fixe sera égal à :
𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 × 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
(iii) Date(s) de Paiement du Coupon Fixe : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)] (à ajuster, le cas échéant)
(iv) Date(s) de Détermination du Coupon Fixe :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre) / Sans objet] [jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(v) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté]
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Conditionnel à Barrière sans Effet Mémoire :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 2
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Le Montant de Coupon Conditionnel sera dû si :
la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable], à la Date de Détermination du Coupon Conditionnel [concernée] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel [concernée]
(ii) Taux du Coupon Conditionnel : [[●] %]
(ou)
[Date de Détermination du Coupon Conditionnel
Taux du Coupon Conditionnel
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(iii) Le Montant de Coupon Conditionnel sera égal à :
𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙
× 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
(vi) Date(s) de Détermination du Coupon Conditionnel :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
(viii) Coupon Conditionnel Additionnel : [Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes ci-après)
• Le Montant de Coupon Conditionnel Additionnel
sera dû si : la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable], à la Date de Détermination du Coupon Conditionnel Additionnel [concernée] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel Additionnel [concernée] applicable à chaque Date de Détermination du Coupon Conditionnel Additionnel est fixe) applicable à chaque Date de Détermination du Coupon Conditionnel Additionnel dépend de la Performance du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination du Coupon Conditionnel Additionnel concernée)
Sous-Jacent Applicable ≤ applicable à chaque Date de Détermination du Coupon Conditionnel Additionnel dépend de la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la Date de Détermination du
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
• Date(s) de Paiement du Coupon Conditionnel Additionnel :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)] (à ajuster, le cas échéant)
• Date(s) de Détermination du Coupon Conditionnel Additionnel :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
• Convention de Jour Ouvré (Coupon Additionnel) :
[Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté]
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Conditionnel à Barrière avec Effet Mémoire :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 3
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Le Montant de Coupon Conditionnel sera dû si :
la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable], à la Date de Détermination du Coupon Conditionnel [concernée] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel [concernée]
(ii) Taux du Coupon Conditionnel : [[●] %]
(ou)
[Date de Détermination du Coupon Conditionnel
Taux du Coupon Conditionnel
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(iii) Le Montant de Coupon Conditionnel sera égal à :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙
× (𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙
× 𝑡) – 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟 Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
(iv) Coupon Cumulatif Antérieur : [Sans objet / Applicable]
(v) Valeur(s) Barrière(s) du Coupon
(vii) Date(s) de Détermination du Coupon Conditionnel :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(viii) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté]
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Conditionnel à Barrière avec Effet Mémoire à la Date d'Echéance :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 4
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Le Montant de Coupon Conditionnel sera dû si :
la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable], à la dernière Date de Détermination du Coupon Conditionnel est [supérieure
/ supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel
(ii) Taux du Coupon Conditionnel : [[●] %]
(iii) Le Montant de Coupon Conditionnel sera égal à :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 × 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑒 𝑅é𝑐𝑢𝑝é𝑟𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛
× (𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙
× 𝑡) – 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟 Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
Taux de Récupération = [●] % (iv) Coupon Cumulatif Antérieur : [Sans objet / Applicable]
(v) Valeur Barrière du Coupon Conditionnel :
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence Initiale]
(vi) Date de Paiement du Coupon Conditionnel :
Date d'Echéance (ou, le cas échéant, Date de Remboursement Anticipé Automatique)
(vii) Date de Détermination du Coupon
Conditionnel : [●]
(viii) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté]
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Participatif de Base :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 5
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Le Montant de Coupon Participatif de
Base sera égal à : [𝑀𝑎𝑥𝑖 (0 ; 𝑃𝑒𝑟𝑓𝑜𝑟𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) × 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙]
(ou)
[𝑀𝑎𝑥𝑖 (0 ; 𝑉𝑎𝑙𝑒𝑢𝑟 𝑑𝑢 𝑆𝑜𝑢𝑠 − 𝐽𝑎𝑐𝑒𝑛𝑡 𝐴𝑝𝑝𝑙𝑖𝑐𝑎𝑏𝑙𝑒) × 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙]
Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
[Performance du Sous-Jacent Applicable est déterminée selon la méthode spécifiée au paragraphe [18.2(i)] /
Valeur du Sous-Jacent Applicable est déterminée selon la méthode spécifiée au paragraphe [18.1.2]]
(ii) Date(s) de Paiement du Coupon
Participatif de Base : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année] (à ajuster, le cas échéant)
(iii) Date(s) de Détermination du Coupon
Participatif de Base : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(iv) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté]
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Range Accrual :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 6
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Taux du Coupon Range Accrual : [[●] %]
(ou)
[Date de Détermination du Coupon Range Accrual
Taux du Coupon Range Accrual
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(ii) Le Montant de Coupon Range Accrual sera égal à :
𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝑅𝑎𝑛𝑔𝑒 𝐴𝑐𝑐𝑟𝑢𝑎𝑙 × 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙
× 𝑁𝑜𝑚𝑏𝑟𝑒 𝑑𝑒 𝐽𝑜𝑢𝑟𝑠 𝑃𝑒𝑟𝑡𝑖𝑛𝑒𝑛𝑡𝑠 (𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛 𝐵𝑎𝑟𝑟𝑖è𝑟𝑒 𝑆𝑎𝑡𝑖𝑠𝑓𝑎𝑖𝑡𝑒) 𝑁𝑜𝑚𝑏𝑟𝑒 𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙 𝑑𝑒 𝐽𝑜𝑢𝑟𝑠 𝑃𝑒𝑟𝑡𝑖𝑛𝑒𝑛𝑡𝑠
Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
Nombre de Jours Pertinents (Condition Barrière Satisfaite) désigne le nombre de Jours Pertinents d'une Période d'Observation de la Barrière au cours desquels la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable] à la Date de Détermination du Coupon Range Accrual [concernée] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Range Accrual [concernée]
(iii) Période(s) d'Observation de la
Barrière : [●]
(iv) Jours Pertinents : [Jours calendaires / Jours Ouvrés / Jours de Négociation Prévus]
(v) Valeur(s) Barrière(s) du Coupon Range Accrual :
[[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence Initiale]]
(ou)
[Période d'Observation de la Barrière Range
Accrual
Valeur Barrière du Coupon Range Accrual
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]]
(vi) Date(s) de Paiement du Coupon Range Accrual :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année] (à ajuster, le cas échéant)
(vii) Date(s) de Détermination du Coupon Range Accrual :
[[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(viii) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté]
(préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Conditionnel à Barrière sans Effet Mémoire avec Effet Lock-In sur les Coupons :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 7
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Le Montant de Coupon Conditionnel
sera dû si : la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable], à la Date de Détermination du Coupon [concernée] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel [concernée] et aucun Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons ne s'est
(iii) Le Montant de Coupon Conditionnel sera égal à :
𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙
× 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]]
(v) Le Montant de Coupon
Inconditionnel sera dû si, à une Date d'Observation de l'Evènement à Effet
Lock-In sur les Coupons : la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons (vi) Taux du Coupon Inconditionnel : [[●] %]
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]]
(x) Date(s) de Paiement du Coupon : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année] (à ajuster, le cas échéant)
(xi) Date(s) de Détermination du
Coupon : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(xii) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté] (préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
Coupon Conditionnel à Barrière avec Effet Mémoire avec Effet Lock-In sur les Coupons :
Section 4 (Modalités relatives aux Intérêts) des Modalités Additionnelles, paragraphe 8
[Applicable / Sans objet]
(si "Sans objet", supprimer les sous-paragraphes suivants)
(i) Le Montant de Coupon Conditionnel
sera dû si : la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable], à la Date de Détermination du Coupon [concernée] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel [concernée] et aucun Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons ne s'est produit
(ii) Taux du Coupon Conditionnel : [[●] %]
(ou)
[Date de Détermination du Coupon Conditionnel
Taux du Coupon Conditionnel
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(iii) Le Montant de Coupon Conditionnel sera égal à :
𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙
× (𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙
× 𝑡) – 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟 Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
(iv) Coupon Cumulatif Antérieur : [Sans objet / Applicable]
(v) Valeur(s) Barrière(s) du Coupon
Conditionnel : [[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence Initiale]]
(ou)
[Date de Détermination du
Coupon
Valeur Barrière du Coupon Conditionnel
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]]
(vi) Le Montant de Coupon
Inconditionnel sera dû si, à une Date d'Observation de l'Evènement à Effet
Lock-In sur les Coupons : la [Performance du Sous-Jacent Applicable / Valeur du Sous-Jacent Applicable] est [supérieure / supérieure ou égale / inférieure / inférieure ou égale] à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons (vii) Taux du Coupon Inconditionnel : [[●] %]
[Date de Détermination du
Coupon
Taux du Coupon Inconditionnel
[●] [●] %
[●] [●] %
[●] [●] %]
(viii) Le Montant de Coupon Inconditionnel sera égal à :
[𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 ×
(𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 × 𝑡) − 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟]
(ou)
[𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 = 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 ×
(𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 × 𝑡) – 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟]
Où :
Montant de Calcul = [[●] par Titre de Valeur Nominale Indiquée de [●] / [●] (préciser autre)]
(ix) Coupon Cumulatif Antérieur : [Sans objet / Applicable]
(x) Date(s) d'Observation de l'Evènement
à Effet Lock-In sur les Coupons : [●], [●] et [●]
(xi) Valeur(s) Barrière(s) de l'Evènement
à Effet Lock-In sur les Coupons : [[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence Initiale]]
(ou)
[Date d'Observation de l'Evènement à Effet
Lock-In sur les Coupons
Valeur Barrière de l'Evènement à Effet
Lock-In
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]
[●]
[●] (insérer une valeur unique, une formule mathématique ou un pourcentage) [de la Valeur de Référence
Initiale]]
(xii) Date(s) de Paiement du Coupon : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année] (à ajuster, le cas échéant)
(xiii) Date(s) de Détermination du
Coupon : [[●] de chaque année / [●] et [●] de chaque année / [●], [●], [●] et [●] de chaque année / [●] (préciser autre)]
[jusqu'à la Date d'Echéance (exclue)] (à ajuster, le cas échéant)
(xiv) Convention de Jour Ouvré : [Sans objet]
[Convention de Jour Ouvré Suivant]
[Convention de Jour Ouvré Suivant Modifiée]
[Convention de Jour Ouvré Précédent]
[Convention de Jour Ouvré Taux Variable]
[Non Ajusté] (préciser "Non Ajusté" si l'application de la Convention de Jour Ouvré pertinente n'est pas destinée à affecter la date concernée)
STIPULATIONS RELATIVES AU REMBOURSEMENT ANTICIPE