COUPON CONDITIONNEL A BARRIERE AVEC EFFET MEMOIRE AVEC EFFET LOCK-IN SUR LES COUPONS

Si "Coupon Conditionnel à Barrière avec Effet Mémoire avec Effet Lock-In sur les Coupons" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, l'Emetteur paiera un Montant de Coupon Conditionnel sur les Titres Indexés à chaque Date de Paiement du Coupon, calculé après avoir appliqué un multiplicateur basé sur le nombre de Périodes de Coupon écoulées et déduit, le cas échéant, tous les intérêts précédemment payés au titre des Titres Indexés, sous réserve, à chaque fois, que (a) la Performance du Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la ou à l'une des Dates de Détermination du Coupon concernée soit (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel applicable à la Date de Détermination du Coupon concernée spécifiée dans les Conditions Définitives concernées et (b) aucun Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons ne se soit produit. Si un Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons survient, l'Emetteur paiera un Montant de Coupon Inconditionnel sur les Titres Indexés à chaque Date de Paiement du Coupon suivant la survenance de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons, calculé, le cas échéant, après avoir appliqué un multiplicateur basé sur le nombre de Périodes de Coupon écoulées et déduit, le cas échéant, tous les intérêts précédemment payés au titre des Titres Indexés. Si aucune de ces conditions n'est remplie à l'une quelconque des Dates de Détermination du Coupon concernée, l'Emetteur ne paiera aucun intérêt à la Date de Paiement du Coupon correspondante.

Si "Coupon Conditionnel à Barrière avec Effet Mémoire avec Effet Lock-In sur les Coupons" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées :

(a) si (i) la Performance du Sous-Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable à la ou l'une des Dates de Détermination du Coupon concernée est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à, la Valeur Barrière du Coupon Conditionnel applicable à la Date de Détermination du Coupon concernée et (ii) aucun Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons ne s'est produit, l'Emetteur paiera à la Date de Paiement du Coupon suivant immédiatement cette Date de Détermination du Coupon, un intérêt au titre des Titres Indexés pour un montant par Montant de Calcul (le

"Montant de Coupon Conditionnel") déterminé par l'Agent de Détermination selon la formule suivante : 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙

= 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙

× (𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐶𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 × 𝑡) – 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟

(b) si un Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons survient, l'Emetteur paiera, à chaque Date de Paiement du Coupon suivant la survenance de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons, un intérêt au titre des Titres Indexés pour un montant par Montant de Calcul (le "Montant de Coupon Inconditionnel") déterminé par l'Agent de Détermination selon l'une des formules suivantes, tel que spécifié dans les Conditions Définitives concernées :

𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 = 𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 × 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙 ou

𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙

= 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑒 𝐶𝑎𝑙𝑐𝑢𝑙

× (𝑇𝑎𝑢𝑥 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐼𝑛𝑐𝑜𝑛𝑑𝑖𝑡𝑖𝑜𝑛𝑛𝑒𝑙 × 𝑡) – 𝑀𝑜𝑛𝑡𝑎𝑛𝑡 𝑑𝑢 𝐶𝑜𝑢𝑝𝑜𝑛 𝐴𝑛𝑡é𝑟𝑖𝑒𝑢𝑟 Aucun intérêt au titre des Titres Indexés ne sera autrement dû à une quelconque Date de Paiement du Coupon.

Où :

"Date(s) de Détermination du Coupon" désigne la(les) Date(s) de Détermination du Coupon spécifiée(s) comme telle(s) dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément à l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne).

"Date de Paiement du Coupon" désigne la(les) Date(s) de Paiement du Coupon spécifiée(s) comme telle(s) dans les Conditions Définitives concernées.

"Date(s) d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons" désigne la(les) date(s) spécifiée(s) comme telle(s) dans les Conditions Définitives concernées, sous réserve d'ajustement conformément aux stipulations de l'Article 10.2 (Evaluation, Perturbation du Marché, Dates de Référence et Dates de Calcul de la Moyenne), qui s'appliquent mutatis mutandis comme si la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons concernée était une Date de Détermination du Coupon.

"Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons" désigne le fait qu'à une quelconque Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons, la Performance du Jacent Applicable ou la Valeur du Sous-Jacent Applicable est (i) supérieure à, (ii) supérieure ou égale à, (iii) inférieure à ou (iv) inférieure ou égale à la Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons applicable à la Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons concernée.

"Montant de Calcul" désigne pour chaque Titre, le montant nominal non remboursé, qui sauf s'il en est spécifié autrement dans les Conditions Définitives concernées, est égal à sa Valeur Nominale Indiquée.

"Montant de Coupon Antérieur" désigne, pour chaque Date de Détermination du Coupon :

(a) la somme de tous les Montants de Coupon payés par l'Emetteur pour les Dates de Détermination du Coupon précédentes au titre desquelles un "Coupon Conditionnel à Barrière avec Effet Mémoire avec Effet Lock-In sur les Coupons" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées ; et

(b) si "Coupon Cumulatif Antérieur" est spécifié dans les Conditions Définitives concernées, la somme de tous les Montants de Coupon payés par l'Emetteur, tels que spécifié dans les Conditions Définitives concernées, qui ont été payés pour les Dates de Détermination du Coupon précédentes.

"Performance du Sous-Jacent Applicable" désigne le pourcentage déterminé par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 3 (Modalités de Détermination de la Performance) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.

"t" désigne, à toute Date de Détermination du Coupon, le nombre de Période(s) de Coupon (y compris la Période de Coupon concernée) intervenue(s) depuis la Date d'Emission.

"Taux du Coupon Conditionnel" désigne, pour chaque Date de Détermination du Coupon, le taux exprimé en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.

"Taux du Coupon Inconditionnel" désigne, pour chaque Date de Détermination du Coupon, le taux exprimé en pourcentage spécifié comme tel dans les Conditions Définitives concernées.

"Valeur Barrière de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons" désigne, pour toute Date d'Observation de l'Evènement à Effet Lock-In sur les Coupons, la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée sous forme de valeur unique, de formule mathématique ou en pourcentage).

"Valeur Barrière du Coupon Conditionnel" désigne, pour chaque Date de Détermination du Coupon, la valeur spécifiée comme telle dans les Conditions Définitives concernées (exprimée sous forme de valeur unique, de formule mathématique ou en pourcentage).

"Valeur du Sous-Jacent Applicable" désigne la valeur telle que déterminée par l'Agent de Détermination conformément aux stipulations de la Section 2 (Modalités de Détermination de la Valeur du Sous-Jacent Applicable) qui sont spécifiées dans les Conditions Définitives concernées.

Section 5