L’IMPOSSIBILITE DE DEFINIR LA NOTION DE DIGNITE

238. L’existence de définitions, tant dans les dictionnaires généralistes que dans des dictionnaires juridiques et philosophiques, rend cette discussion sur l’inexistence d’une définition quelque peu aberrante et nous pousse à nous interroger. Quelle est donc cette notion dont on croyait connaître une, voire même plusieurs définitions, et pour laquelle finalement dans le meilleur des cas on revendique une définition, et dans le pire on proclame qu’elle serait indéfinissable ? (§1). Le flou sémantique, fournit à certains l’occasion d’une appropriation de la notion de dignité, en posant une définition circonstanciée, dans un but bien précis, celui de servir des intérêts prédéfinis. Les conceptions partisanes se multiplient (§2).

§1 : LA DIGNITE COMME NOTION INDEFINISSABLE, UNE SITUATION DERANGEANTE

239. Il nous suffit d’ouvrir les dictionnaires, qu’il s’agisse d’un dictionnaire de noms communs ou d’un dictionnaire spécialisé, pour trouver une définition de la notion de dignité. Il y a donc un paradoxe entre les affirmations selon lesquelles la notion ne serait pas définie et les définitions que l’on relève dans ces dictionnaires. Deux hypothèses peuvent être émises pour expliquer ce paradoxe. La première hypothèse est qu’il s’agit de définitions dépassées de la notion de dignité qui n’ont plus lieu d’être. La revendication doctrinale porterait alors non pas sur une définition mais sur une redéfinition de la notion. La seconde hypothèse consisterait à dire que finalement il ne s’agit tout simplement pas de la même notion, qu’en fait, il y aurait dans les différents dictionnaires, une notion de dignité qui ne serait pas celle relevée en droit ; le droit positif manifesterait alors sa volonté d’obtenir une définition pour cette notion «juridique » de dignité.

240. La réalité de la sémantique tranche alors nettement avec cette polémique autour de la sémantique. Il faut alors s’arrêter tout d’abord sur l’existant, ce que l’on prenait pour la ou les définitions de la notion de dignité, afin d’essayer de comprendre ce qui se cache derrière cette

affirmation alors déroutante de l’inexistence d’une définition pour une notion pourtant définie. La réalité sémantique (A) contraste avec cette polémique autour de la sémantique (B). .

A) LA REALITE SEMANTIQUE

241. Il s’agira d’analyser (2°) après les avoir relevé (1°) les définitions proposées par les dictionnaires « généralistes » ainsi que celles figurant dans les dictionnaires spécialisés, philosophiques et juridiques.

1° Les définitions relevées

a) La définition de la dignité dans les dictionnaires généralistes

242. Si l’on s’en réfère aux dictionnaires de la langue française, la notion de dignité est définie. Pour n’en citer que deux, on peut relever la définition figurant respectivement dans le Littré et celle figurant dans Le Robert.

243. Dans le Littré³⁵⁸ on relève quatre acceptions. a) Fonction éminente dans l’Etat ou l’Eglise.

b) Se dit des choses où l’on sent éminence et noblesse. c) Gravité dans les manières.

d) Respect qu’on se doit à soi-même.

244. Dans Le Robert³⁵⁹ on relève trois acceptions principales:

a) Fonction, titre ou charge qui donne à quelqu’un un rang éminent.

b) Respect que mérite quelqu’un, grandeur, noblesse. Principe de la dignité de la personne humaine selon lequel un être humain doit être traité comme une fin en soi. c) Respect de soi, amour propre, fierté, honneur.

245. Plusieurs remarques peuvent être faites ici. Tout d’abord, il y a toujours au moins trois acceptions pour la seule notion de dignité, dans les deux dictionnaires, ce qui signifie déjà au moins que la notion de dignité serait connue pour être une notion polysémique. Ensuite on est frappé d’emblée par la place accordée à la notion de respect, toute la dignité se retrouverait

358 Le Littré, 2006.

alors exprimée en terme de respect, la dignité inspire le respect de soi, des autres, la dignité est le respect, la dignité ne serait-elle alors que respect ?

246. Dans les deux dictionnaires une distinction est faite avec une autre acception de la notion qui en réalité renvoie à une distinction traditionnelle entre dignitas et dignité³⁶⁰. Cette distinction est en fait la traduction de deux notions que nous pensons devoir distinguer. Il ne s’agit à notre sens pas de la même notion mais bien de deux notions distinctes, la notion de dignité, notion morale et la dignitas, notion qui renvoie à une fonction, une charge.

247. La notion de dignité, dans une perspective généraliste, c'est-à-dire dans son sens le plus communément admis, renvoie à une notion non moins chargée de sens et surtout d’implications, la notion de respect. On ne peut s’empêcher ici de ressentir l’empreinte de Kant. En effet, que nous a enseigné le troisième impératif catégorique qui contient l’idée de dignité, si ce n’est l’obligation de respect qui incombe à chacun, respect envers soi-même et respect envers les autres ? Il s’agit dans les deux définitions d’une traduction de la notion kantienne de dignité même si seule la seconde définition renvoie explicitement au maître allemand. On ne trouve pas dans ces définitions ce qui justifie ce respect, la dignité est simplement assimilée au respect. Une fois encore, il s’agit d’un raccourci de la notion kantienne, seule étant retenue la conséquence de la présence de dignité en l’homme. En effet, dans ces définitions, le respect est la dignité. La dignité il est vrai implique le respect, mais dignité est-elle synonyme de respect ? On voit alors poindre ici un goût d’inachevé, ces définitions qui se veulent générales de la notion apparaissent finalement n’embrasser qu’une seule réalité en matière de dignité.

248. Cependant la dignité ne doit pas être circonspecte au seul respect. Ces définitions générales sont finalement très réductrices. Si la dignité n’était que le respect, il serait inutile alors d’inventer un autre terme que celui-là qui est un terme qui se suffit à lui-même. Le respect n’est que la conséquence, (même s’il s’agit d’une conséquence essentielle) de la notion de dignité. Est éludée dans ces définitions la haute charge symbolique de la notion ainsi définie en terme de respect. Rien ne permet au vu de ces définitions d’expliquer l’agitation qui règne autour de la notion, traitée comme une notion finalement banale par les dictionnaires généraux. La notion n’a finalement pas tout le caractère de notion exceptionnelle dont la pare la doctrine philosophique et juridique. Est-ce alors pour cela que certains auteurs n’hésitent pas à poser la nécessité de définir la notion de dignité, faisant ainsi volontairement l’impasse sur les définitions proposées par les dictionnaires généraux ?

b) La définition de la dignité par des dictionnaires spécialisés 249. - La définition de la dignité dans les dictionnaires philosophiques

Dans le Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale³⁶¹, la définition proposée se « résume » à une reprise et une explication de la pensée kantienne. « C’est Kant qui a donné à cette idée l’expression désormais classique de dignité de l’être humain (en tant qu’être humain) »362.

250. L’Encyclopédie philosophique universelle363 se réfère explicitement à la notion de dignité telle qu’elle a été développée par Pascal et Kant, en rappelant les points clés de la doctrine de ces auteurs en ce qu’elle concerne cette notion. Ainsi pour Pascal, on retient que: « l’homme est fait pour penser, c’est toute sa dignité et tout son mérite ». « La formule kantienne de la dignité pourrait alors s’entendre dans le principe moral selon lequel la personne ne doit jamais être traitée seulement comme un moyen, mais comme une fin en soi ».

251. André Lalande, ne fait que reprendre à son tour la définition, la vision kantienne de la notion. « On désigne sous ce nom le principe moral énonçant que la personne humaine ne doit jamais être traitée comme un moyen mais comme une fin en soi ; autrement dit que l’homme ne doit jamais être employé comme moyen sans tenir compte de ce qu’il est en même temps une fin »³⁶⁴. L’auteur ne s’embarrasse pas et se contente de reprendre littéralement la formule kantienne.

252. - La définition de la dignité dans les dictionnaires juridiques Gérard Cornu³⁶⁵ retient trois acceptions de la notion de dignité :

a) fonction ou titre hautement honorifique. Ex. maréchal de France, grand-croix de la légion d’honneur.

b) L’honneur d’une personne. V. respect, injure, offense, considération.

c) Plus généralement, la valeur éminente qui s’attache à une institution (dignité de la justice) ou à tout autre personne (dignité de la personne humaine).

361 M. CANTO-SPERBER (dir.), Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale. PUF, 3ème édition, 2004.

362 M. CANTO-SPERBER (dir.), Dictionnaire d’éthique et de philosophie morale. V° « Dignité ».

363 A. JACOB. (dir.), Encyclopédie philosophique universelle, Tome II. Les notions philosophiques. PUF, 1990.

364 A. LALANDE, Vocabulaire technique et critique de la philosophie, V° « Dignité ».

2° L’analyse des définitions relevées.

253. Ce qui frappe dans les définitions relevées, c’est la forte empreinte kantienne qui se dégage de toutes les définitions. Dans certains cas, la référence à Kant est explicite, dans d’autres cas, elle apparaît en filigrane. La notion de dignité sera donc kantienne ou ne sera pas. Toutes les définitions convergent vers cette affirmation. La question qui nous vient est alors de savoir s’il est possible de penser la notion de dignité dans une perspective autre que kantienne ? Cette question est d’autant plus pertinente que ce sont les dictionnaires philosophiques eux-mêmes qui consacrent la dignité telle que dépeinte par Kant.

254. Dans tous les cas, en lieu et place de la confusion annoncée, on trouve une unité autour d’une manière de concevoir la dignité. La dignité c’est l’obligation finalement qui m’est faite de toujours tenir compte de cette valeur spéciale qui est en chacun de nous en tant que nous sommes des sujets moraux, responsables et qui inspirent le respect. Cette obligation de respect est source de droits et de devoirs, droit au respect de sa dignité et devoir de respecter sa dignité et celle des autres. La dignité implique la réciprocité, elle est dans la relation de moi avec moi-même mais aussi de moi avec les autres. La dignité nous oblige à prendre de la distance envers nous-même, en effet on est à la fois débiteur et créancier d’une obligation de respect, envers les autres, mais également envers nous-mêmes.

255. Nos interrogations semblent trouver des réponses. A ceux qui affirment alors qu’il y aurait trop de définition de la notion, ou alors que la notion serait définie de plusieurs manières sans qu’il n’y ait de lien entre les définitions, on va opposer les définitions constatées et relevées ainsi que l’unité qui s’en dégage. Par conséquent l’affirmation selon laquelle la notion ne serait pas définie constitue un rejet explicite des définitions figurant dans les dictionnaires et un rejet indirect de la conception kantienne de dignité dont toutes ces définitions rendent compte implicitement ou explicitement. L’analyse de la conception kantienne de la dignité et le constat de son inadéquation avec l’homme évoluant en société, son inapplicabilité à cet être là décrété par Kant lui-même, expliqueraient alors cette revendication d’une définition ?

B) LA POLEMIQUE AUTOUR DE LA SEMANTIQUE

256. On peut alors s’interroger sur cette obstination du droit à revendiquer une définition pour une notion pourtant définie. L’absence de définition présentée comme un frein en droit, contraste avec l’impossibilité de définir la notion raisonnablement admise par la doctrine philosophique.

257. La doctrine philosophique tout comme la doctrine juridique ne reconnaît finalement pas plus de valeur aux définitions figurant dans les dictionnaires, puisqu’elle va même plus loin en prônant l’impossibilité absolue de définir la notion : il est de l’essence même de la notion de ne pas pouvoir être définie. Elle est insaisissable. Le juriste très pragmatique dénonce l’absence de définition d’une notion centrale et en appelle implicitement à une définition de la notion. Le philosophe peut-être plus à l’aise avec l’indéfinissable, l’insaisissable semble voir dans cette absence de définition la marque même de l’indéfinissabilité de la notion. On peut alors s’interroger sur cette obstination du droit à revendiquer une définition pour une notion pourtant définie (2°). Le juriste est alors embarrassé par ce qu’il considère comme une volonté délibérée du jurislateur de ne pas définir la notion (1°).

1° L’embarras du juriste

258. Définir, c’est selon M. le Doyen Cornu reprenant là une idée communément admise, poser des limites. La définition provient du latin definitio et renvoi à l’action de délimiter.366

La doctrine juridique s’accorde sur l’importance de la définition.³⁶⁷Le droit ne peut fonctionner qu’à partir de catégories établies par lui ou grâce aux synthèses mises en place par la doctrine à partir des textes et de la jurisprudence.³⁶⁸ Le juriste revendique une définition pour pouvoir enfin utiliser la notion à bon escient, parce que chez le juriste l’absence de définition a bien souvent pour corollaire un certain désordre dans les utilisations, responsable

366 G. CORNU, Vocabulaire juridique, PUF, 2007.

367 On peut reprendre à notre compte l’idée développée par X. BIOY à propos de la notion de personne, l’auteur y souligne l’importance de la définition en droit positif, la définition conditionnant selon lui le rôle que vient à jouer une notion dans le droit positif. X.BIOY, Le concept de personne humaine en droit public, recherche sur le sujet de droits fondamentaux, Dalloz, 2003, p. 303.

368 S.RIALS, Le juge administratif français et la technique du standard : essai sur le traitement juridictionnel de l’idée de normalité. LGDJ, Paris, 1980, 564p.

tout désigné de l’insécurité juridique. La définition incombe en droit au législateur, lorsqu’il crée des notions nouvelles, il se doit de les définir afin que le juge se borne à les appliquer. Dans les esprits, il parait évident que c’est au législateur de définir les notions qu’il consacre. La définition apparaît comme une condition de garantie du sacro-saint principe de sécurité juridique, en ce qu’elle participe de l’idéal de clarté, de stabilité et de précision auquel doit satisfaire la loi³⁶⁹. Il y a alors chez le juriste une exaspération devant ce qu’il perçoit comme une volonté délibérée de ne pas définir la notion. M. de Bechillon affirme s’agissant de la notion de dignité que « Nul ne sait exactement de quoi il retourne […] Pas la moindre bribe de définition abstraite.370 Lorsque Nicolas Molfessis, en parlant de la dignité, comme une notion devenue juridique, insiste sur le fait que : « en tant que notion juridique, elle va devoir être définie ».³⁷¹ On comprend vite que la notion n’est pas considérée comme définie en droit. Ainsi, Mme Saint-James regrette que ni le juge constitutionnel, ni le juge administratif n’aient pris le soin de définir la notion de dignité qu’ils ont pourtant consacré et introduit officiellement respectivement en 1994 et en 1995. Plus exactement, l’auteur regrette que dans ses deux consécrations, la notion ne reçoive pas de « définition univoque ». Il y a donc selon l’auteur une définition par les deux juridictions mais chacune ayant finalement la sienne³⁷². C’est alors qu’un malaise s’installe, parce que si l’on ouvre un dictionnaire juridique, la notion y figure, suivie d’une définition.

259. Que traduisent par conséquent ces affirmations de l’inexistence d’une définition de la notion, de nécessité de la définir, si ce n’est le rejet pur et simple des définitions posées ? La revendication de définition des juristes laisse perplexe. C’et la sécurité de la notion qui les pousserait à en revendiquer une définition. Mais que font-ils des définitions proposées par les dictionnaires, y compris par les dictionnaires juridiques eux-mêmes, que dire de ces définitions ? Sont-elles impropres ? Parce que n’émanant pas d’une entité juridique habilitée à définir les notions qui sont utilisées en droit ? Ou alors ces auteurs, qui revendiquent une définition pour une notion pourtant définie, ne reconnaissent aucune valeur aux définitions proposées, les rejetant explicitement, ne les reconnaissant même pas, ne mentionnant même

369 Ch.-L de Montesquieu, De l’esprit des lois, livre XXIX/XVI, chapitre XVI, tome 2, Garnier Flammarion, 1976, p. 302-303

370 D. de BECHILLON, Porter atteinte aux catégories anthropologiques fondamentales ? RTD. civ, 2002, p.47, spéc, p.60

371 N. Molfessis, La dignité de la personne humaine en droit civil, in La dignité de la personne humaine, M-L PAVIA, T. REVET, éd. Economica,1999,p.107-136, spéc p.122. Pour l’auteur « Devenue notion juridique, la dignité de la personne humaine va nécessairement subir l’attraction du système juridique, de ses rouages. Comme toute notion (sous entendue juridique), la dignité de la personne humaine ne saurait faire l’objet d’une protection absolue ; comme toute notion, elle va devoir être définie. »

372 V. SAINT-JAMES, Réflexions sur la dignité en tant que concept juridique du droit français, D 1997, chroniquepp.61-66.

jamais leur existence.³⁷³ Que faut-il déduire d’une telle attitude, y aurait-il alors une notion de dignité qui ne serait pas celle définie par les dictionnaires et qui elle serait alors à définir ? Ou alors faudrait-il redéfinir la notion de dignité, les définitions figurant dans les dictionnaires ne reflétant en rien la réalité des problèmes posés?

260. L’absence de définition est pour cette doctrine source d’incertitude et responsable de tous les maux dont souffre la notion de dignité, comme si on pouvait définir la notion mais qu’on ne le faisait pas. Il ne s’agit pas ici de remettre en cause les bienfaits de la définition surtout en droit. En effet la définition a parmi les nombreuses vertus qu’on peut lui reconnaître, celle de la prévisibilité. Ce qui peut paraître choquant, c’est cette volonté de rigueur, de la part d’auteurs qui finalement font preuve d’incohérence en revendiquant une définition pour une notion déjà définie

261. Un des moyens de résoudre le paradoxe, c’est de retenir la distinction établie par M. Baertschi entre définition conventionnelle et définition normative. Pour trouver une définition, on a recours au dictionnaire qui va nous renseigner sur le sens connu ou prétendu connu de tous d’un mot. M. Baertschi parlera ainsi du sens conventionnel par opposition au sens normatif. Le sens conventionnel s’entend du sens purement descriptif de la notion, le sens donné par les définitions figurant dans les dictionnaires. Le sens normatif (moral ou juridique) renvoie au sens de la notion lorsque le but est d’en tirer une règle.³⁷⁴ C’est donc une différence entre d’une part un sens descriptif bien connu et d’autre part un sens normatif absent. La revendication porterait alors sur un sens normatif de la notion, à distinguer du sens descriptif. Cette revendication d’une notion pourtant définie ne s’explique alors que si on distingue entre sens conventionnel et sens normatif. Ce serait alors une définition normative que revendique le juriste.

2° L’obsession juridique

262. Chez le philosophe il y a simplement le constat d’une difficulté réelle à définir la notion, du fait de l’impossibilité de saisir définitivement la notion. La vision philosophique de la définition de la dignité est négative, définir c’est aller contre l’essence de la notion. Le philosophe, lui est frappé par la puissance d’une notion qui ne se laisse pas saisir, enfermer

373 En effet, on constate chez les auteurs qui revendiquent une définition pour la notion de dignité, une absence totale de référence, aux définitions des dictionnaires, que ce soit pour critiquer ces définitions ou même pour les rejeter explicitement.

374 B. BAERTSCHI, Enquête philosophique sur la dignité : anthropologie et éthique des biotechnologies, Labor et fidès 2005, 309 p.

dans une définition. La vision philosophique de la définition est, s’agissant plus encore d’une notion aussi essentielle que celle de dignité, un mal nécessaire. Il faut se résoudre à ne pas