L’APPORT SUBSTANTIEL DE LA NOTION KANTIENNE DE DIGNITE EN DROIT POSITIF

214. Il est certain que ce n’est alors pas tout à fait la notion kantienne de dignité que l’on va retrouver en droit, mais une réinterprétation juridique de la pensée du maître. La notion kantienne de dignité est intransposable en l’état, ce qui pouvait être utile dans la conception kantienne de dignité a été retiré et retenu. Mais il faut alors se résigner à ne pas attribuer à Kant la paternité de la notion telle qu’elle a été retenue en droit. En droit finalement a été retenu de la notion kantienne cette volonté de traduire l’éminence de l’homme. Et ce n’est pas trahir Kant que de tenter d’organiser juridiquement le respect de la personne, que de tenter d’éviter que l’homme ne soit traité simplement comme un moyen. Cela revient à saisir la vision de l’homme qui se cache derrière l’idée de dignité défendue par Kant. Le droit s’intéresse surtout à la dimension éthique de la pensée kantienne qu’il entend mettre en pratique. Cet accomplissement de la morale kantienne ne peut se faire sans une réinterprétation de cette morale (§ 1). La notion kantienne constitue incontestablement la formule de référence, un modèle pour le droit (§2).

§ 1 : L’ADAPTATION JURIDIQUE DE LA NOTION KANTIENNE DE DIGNITE

215. Les disciples de Kant eux-mêmes reconnaissent également qu’il manque cette dimension concrète à la philosophie du maître. Ils vont malgré toute l’admiration qu’ils peuvent lui porter, prétendre parachever son œuvre en l’accomplissant. Ainsi Fichte qui se réclame du philosophe de koenigsberg soutient que l’œuvre de Kant demande à être accomplie, elle serait inachevée et seule sa concrétisation pourrait la faire échapper aux critiques en la rendant utile et pratique. Fichte prétend « donner à l’esprit de la philosophie Kantienne la lettre qui lui convenait, et que, Kant lui-même dépassé par sa propre révolution n’avait pu lui-même élaborer »³⁰². La pensée de Kant serait donc incomplète et surtout ne serait pas opposée à une réalisation, elle appellerait même cette réalisation qui serait une façon de l’achever en la

concrétisant. Bien que certains auteurs³⁰³ s’opposent fermement à cette vision de la philosophie morale de Kant, on peut objecter qu’à défaut de réaliser cette philosophie, on peut s’en inspirer et en tirer des conséquences pratiques pour la vie de tous les jours, conséquences qui reprennent des notions mises en avant par Kant lui-même, au premier rang desquelles se trouve la notion de respect. L’interprétation juridique de la notion kantienne de dignité est facilitée par la dimension humaniste ( A) et éthique (B)de la morale kantienne ainsi exprimée.

A) UNE ADAPTATION FACILITEE PAR LA DIMENSION HUMANISTE DE LA NOTION KANTIENNE DE DIGNITE

216. La critique majeure adressée à la notion kantienne de dignité est une critique que l’on pourrait étendre à toutes les conceptions de la dignité, à savoir la dignité en tant que concept philosophique et moral ne serait qu’une idée. En tant que telle, elle s’ajoute à la longue série de notions dont « la raison ne peut rendre raison »³⁰⁴. L’idée est une représentation de quelque chose, l’idée s’oppose alors à la réalité. Par l’idée, on peut essayer de saisir la chose en soi, « les idées supplantent la réalité extérieure et constituent le réel véritable »³⁰⁵. Elle est alors une représentation de l’esprit, par opposition à ce que saisissent nos sens, la réalité. A une idée ne correspond pas nécessairement une chose dans la réalité. L’idée peut rester du domaine de l’imagination, et n’a pas vocation à s’incarner dans le réel. La notion d’idée est très importante chez Kant, il entend par « idées transcendantales ou idées de la raison », ce qui dans notre pensée, non seulement ne dérive pas des sens, mais dépasse même les concepts de l’entendement, puisque l’on ne peut rien trouver dans l’expérience qui en fournisse une illustration »³⁰⁶. Il s’agit d’« un concept nécessaire de la raison auquel aucun objet qui lui corresponde ne peut être donné dans les sens »307. Elle est ce qui nous permet de remonter jusqu’à l’inconditionné. Si on s’arrête là, il paraît alors difficile d’envisager un passage de la dignité ainsi posée comme idée à une dignité éprouvée au sens de confrontée à la réalité des faits, de l’expérience.

303 La réhabilitation de la notion kantienne de dignité ne s’annonce pas aisée, parce que prétendre réhabiliter cette notion c’est surtout en droit pouvoir l’utiliser, la mettre en pratique, c’est en quelque sorte l’accomplir. Or, pour Simone Goyard- Fabre, il semblerait que chercher à « accomplir » l’inspiration fondamentale kantienne c’est en quelque sorte la trahir. S. GOYARD-FABRE, Philosophie critique et raison juridique,op.cit. p. 70.

304 Z. KLEIN, op.cit. p. 128.

305 A. JACOB (dir.) Encyclopédie philosophique universelle, Tome II Les notions philosophique, PUF, 1990. V°« Idée).

306 A. LALANDE Vocabulaire technique et critique de la philosophie. V° « Idée »

217. Le passage de cette dignité pensée à une dignité éprouvée, donc d’une dignité pensée à une dignité réelle, n’est possible que si l’on admet que l’idée posée par Kant est indispensable pour permettre la rencontre dans la réalité de la dignité. La dignité kantienne et la dignité héritée de l’humanisme classique, que le philosophe représente à sa façon si particulière, nous offrent avant tout une belle image de l’homme. Derrière cet inaccessible idéal de dignité prôné par Kant, on trouve une célébration de l’homme, une haute considération de ce dernier. Et ce qui va intéresser le juriste et ce qu’il va retenir, c’est ce qui se cache derrière cette idée. En effet, si Kant peut être considéré comme un philosophe idéaliste, en ce qu’il privilégie les idées à la réalité308, il est également un tenant de la tradition humaniste dans sa conception la plus classique, à savoir, le fait de voir dans l’homme un être à part, qu’il faut toujours considérer comme une fin, et à ce titre, la conception kantienne de la dignité ne peut être résumée à une simple idée qui ne serait d’aucune utilité pratique pour l’homme. Et s’agissant de la notion de dignité, c’est à cette qualité de philosophe humaniste que l’on s’attache pour permettre l’utilisation de sa conception de la dignité en droit. S’il est vrai que la référence kantienne est incontournable en matière de dignité, l’erreur serait d’isoler la pensée kantienne des autres. En effet, la pensée kantienne « prend place dans une généalogie hors de laquelle on ne la comprendrait guerre »³⁰⁹. Or si l’on inscrit la morale kantienne dans la tradition humaniste à laquelle elle appartient, ce qui ressort c’est avant tout l’homme auquel on reconnaît de si hautes valeurs morales. Ce qu’il convient alors de respecter dans l’homme dans une réelle perspective universaliste, ce n’est pas cette raison hautement morale, mais l’être dans lequel cette raison trouve refuge. La notion kantienne de dignité n’apparaît plus comme un idéal inaccessible si derrière la savante démonstration intellectuelle, on comprend que ce qui est important ce n’est finalement pas tant la raison qui atteint son paroxysme de moralité, que l’homme doué de cette raison. Il faut donc poser une nouvelle assise pour la juridicisation de la notion kantienne de dignité. La notion n’est pas utilisable par le droit en l’état. Ce à quoi il faut s’attacher c’est à la dimension humaniste de la philosophie kantienne, afin d’extraire le message qui est universel, ce respect intemporel dû à tout humain. Finalement les hautes aptitudes morales ne semblent pas peser lourd face à l’homme auquel

308 L’idéalisme est une « position philosophique qui conçoit le monde ou la réalité extérieure comme la représentation d’une conscience ou d’un sujet pensant. Défini par opposition au matérialisme, la philosophie idéaliste accorde la primauté à l’idée. Dans la catégorie philosophique de l’idéalisme, se retrouvent des pensées très différentes, comme celles de Platon, Descartes, Berkeley, Kant, Schelling ou Hegel, qui ont comme point commun d’affirmer l’importance de l’idée bien qu’elles divergent dans le sens qu’elles accordent à ce terme. D’une manière générale, la position idéaliste accorde aux idées- et à la faculté intellectuelle productrice de ces idées- une valeur plus importante qu’à la réalité extérieure. , A .JACOB (dir.), Encyclopédie philosophique universelle Tome II, Les notions philosophiques, PUF, 1990 V° « Idéalisme ».

ces aptitudes sont reconnues. En effet, la raison ne saurait être isolée de l’homme. Sans l’homme, il n’y a pas de raison.

218. C’est ce que propose M. Valadier. Pour l’auteur, il faut trouver un moyen de contourner « ces impasses », auxquelles aboutit le rationalisme kantien, car il paraît inconcevable de « liquider purement et simplement une tradition philosophique à laquelle nous devons tant »³¹⁰. Pour l’auteur : « il est possible de sauver la référence à la dignité de la personne mais au prix d’une réinterprétation de la tradition kantienne (…) Kant est-il à ce point solidaire du rationalisme auquel on l’identifie ? Identifiait-il la dignité morale à l’exercice de la raison et à une volonté libre, ou n’estimait-il pas que toute personne mérite toujours le respect comme une fin et jamais seulement comme un moyen ?311 Pour étayer son propos, l’auteur revient sur la parabole du bon samaritain dans l’Evangile selon Saint Luc (chapitre x, versets 25 à 37) : « Le samaritain qui prend en charge le blessé au bord du chemin, le fait-il parce qu’il respecte en lui ses titres en matière de raison, de volonté libre ou de mémoire, alors que le malheureux gît sans doute prostré, silencieux, gémissant, livré à la violence des hommes qui l’ont laissé comme mort ? Le samaritain ne l’a pas respecté non plus parce que participant à sa propre communauté religieuse, par une solidarité qui obligerait au nom des principes religieux transcendants, mais tout simplement parce que réduit à rien, cet inconnu « sans qualités » était livré à sa mansuétude, à son attention, à son attention vigilante, à la compassion humaine»312.

219. Il faut se souvenir que la dignité, cette valeur intrinsèque reconnue à l’homme, est antérieure au mot lui-même. Il s’agit d’un « idéal commun à tous les peuples et toutes les nations non pas seulement par convenance morale ou religieuse, mais en vue d’un développement pacifique et juste de la communauté humaine ». Ce qu’il faut alors retenir de la pensée Kantienne, c’est cette manière finalement de rendre universel cet idéal, en le rendant accessible à tous. En effet, le respect auquel Kant nous invite, parce qu’au fond notre dignité commune nous y contraint, est à la portée de tous. C’est en cela que la philosophie Kantienne en tant qu’elle pose le souci de l’humanité en chacun est un humanisme qui ne constitue plus cet idéal inaccessible, mais bien cet impératif qui s’impose à nous avec la force de l’évidence.

310 P. VALADIER, Un philosophe peut-il croire ? op.cit., p.71-86

311 Ibid.

B) UNE ADAPTATION FACILITEE PAR LA DIMENSION ETHIQUE DE LA NOTION KANTIENNE DE DIGNITE

220. La philosophie morale de Kant (dans laquelle prend corps la notion de dignité) subit le reproche d’être purement une philosophie qui n’est pas destinée à être réalisée dans le monde réel. Dans le même temps, les conséquences posées par Kant pour la notion de dignité, à savoir, l’obligation de respect de la personne d’autrui et de sa propre personne et l’interdiction de traiter la personne seulement comme un moyen, sont des obligations très concrètes, très réelles et très contextuelles. Le langage kantien présenté comme impénétrable, et trompeur, est cependant sur un certain nombre de points très proche des préoccupations du monde réel. Alors, si l’on ne reçoit la philosophie kantienne que sous cet aspect, on ne peut lui reprocher de ne pas se soucier de l’homme, ou alors de développer une morale froide et éloignée de nos préoccupations quotidiennes. En effet, la conception kantienne se démarque des conceptions humanistes classiques auxquelles on l’associe traditionnellement. Alors que ces philosophies se souciaient avant tout d’affirmer la suprématie de l’homme sur les autres êtres vivants, la philosophie kantienne, sans se départir de cette haute idée de l’homme, a pressenti la nécessité de relativiser cette éminence en se souciant de l’agir de celui-ci. En effet, à quoi cela aurait-il servi de développer une doctrine de la vertu, de poser des droits mais également des devoirs pour une personne, si ce n’est dans l’intention de régir son agir, même potentiel, hypothétique, ou éventuel ?

221. L’homme n’a finalement que faire d’être cet être exceptionnel que l’humanisme classique voit et célèbre, il veut que l’autre le reconnaisse et le respecte en tant que sujet. Plus qu’une quelconque excellence métaphysique, c’est une protection de la personne qui est désormais revendiquée derrière l’idée de dignité. C’est d’ailleurs dans cette perspective éthique que se placent d’emblée les philosophies personnalistes modernes, qui tout en « reconnaissant leur dette à l’égard de Kant, proposent une autre approche de la personne. Au lieu de faire dériver l’aspect éthique de l’aspect métaphysique, elles posent d’emblée la dignité de la personne humaine concrète. En d’autres termes, elles envisagent directement « l’aspect éthique de la personne»313. L’intérêt de ce statut est de déterminer l’attitude à adopter en face d’un être auquel on reconnaît la dignité.

222. L’espoir de réhabilitation de la morale kantienne est permis, notamment eu égard à la conclusion à laquelle aboutit Mme Klein³¹⁴ dont l’ambition était de démontrer que la notion

313 L. SENTIS, Penser la personne. Nouvelle Revue Théologique. Septembre-Octobre 1994, p.679-873.

kantienne de dignité est un idéal inatteignable. L’auteur se rend compte que ce n’est peut être pas tant la notion kantienne de dignité que la dignité qui semble difficile à atteindre. En effet, Pascal, en qui reposait l’espoir de l’auteur pour apporter une preuve de l’existence de la dignité, aux dires même de l’auteur n’est pas mieux parvenu que Kant à poser la dignité comme autre chose qu’une idée à laquelle on choisit de croire. « L’examen de la pensée de Kant et de Pascal entrepris en vue d’en dégager un principe philosophique qui justifierait la notion de dignité humaine aboutit donc à un résultat négatif par rapport à l’homme dans sa condition concrète »³¹⁵. L’auteur part à la recherche de la dignité et trouve en guise de « compensation », le respect de l’autre, la charité, la solidarité humaine, en quelque sorte l’expression des sentiments humains. Que fait Kant à sa manière lorsqu’il enjoint de respecter l’autre ? Il enjoint de respecter l’humanité en l’autre, il enjoint alors en d’aller à la rencontre de l’autre. On peut objecter que le respect préconisé par Kant est le respect pour la loi morale et que finalement « tout respect pour une personne n’est proprement que respect pour la loi dont cette personne nous donne seulement l’exemple »³¹⁶. Le respect est une notion universelle, que tout le monde peut comprendre, à laquelle on peut tous avoir accès. Le respect chez Kant est d’abord et avant tout, le respect de la loi morale, c’est « la conscience que j’ai de la subordination de ma volonté à une loi »³¹⁷. La formule du philosophe allemand résonne à la fois comme un des principes du décalogue, comme un slogan politique, mais aussi et avant tout comme un slogan humaniste. Il peut être repris par tous, en tout temps et en tout lieu, car toujours cette nécessité de respecter l’autre et de se respecter soi-même s’impose.

223. La notion kantienne de dignité est contextuelle. Il y a dans la définition kantienne de la dignité, au moins en théorie, cet impératif universel de respect de la personne humaine, qui résonne comme un symbole, à une époque où la personne humaine a été bafouée. Les textes internationaux et nationaux veulent s’inscrire en rupture contre les évènements dramatiques qui ont secoué le monde dans la première moitié du vingtième siècle. Les crimes perpétrés par le régime nazi nécessitaient la réaffirmation de certaines valeurs bafouées à cette période. Au centre de ces valeurs figure le respect de l’autre en tant qu’humain. C’est là que la conception Kantienne de la dignité prend toute son importance, et surtout que le charme de cette notion a opéré auprès du juriste. En effet, la notion de dignité telle que la conçoit le philosophe allemand accorde une importance majeure au respect de l’autre et au respect de soi-même. Il

315 Z. KLEIN,op. cit. p.125.

316 R. EISLER, Kant lexikon, V° Respect.

s’agit d’un des devoirs qui, chez Kant, découlent de la notion de dignité. Le respect est dû à soi-même en tant qu’homme et à l’autre en tant qu’homme, le respect passe alors par la nécessaire reconnaissance de l’humanité chez l’autre homme. L’impératif kantien résonne comme un avertissement, contre les tentatives de réduire l’homme à un moyen, contre toutes tentations de ne pas respecter l’homme, en sa propre personne et en la personne d’autrui. 224. Le droit s’est emparé de la notion kantienne de dignité, mais n’a retenu qu’une partie seulement de la pensée kantienne, la seule obligation faite de traiter toujours la personne humaine en même temps comme un moyen et comme une fin. Cet impératif kantien a reçu une traduction juridique dans l’interdiction faite de traiter autrui ou soi-même comme un objet. La réification de la personne est une préoccupation sans cesse renouvelée de la communauté juridique et, Kant par son interdiction de traiter autrui simplement comme un moyen, fournit un fondement efficace pour cette interdiction qui a acquis un caractère juridique certain.

§ 2 : LA NOTION KANTIENNE DE DIGNITE COMME REFERENCE AU SEIN DE L’ORDRE JURIDIQUE

225. Il n’est pas exagéré de parler de succès de la notion kantienne de dignité. En effet, avant même de voir que cette notion a été portée par le droit au rang de définition juridique par défaut, on remarque que la conception kantienne de dignité est présentée comme La définition de la dignité par excellence. S’il ne fallait en quelque sorte retenir qu’une formulation de la notion de dignité, il semblerait que ce soit la notion kantienne qui ait été choisie, que ce soit par la philosophie ou de manière plus significative par le droit. La plupart des auteurs s’accordent pour reconnaître en Kant, « le philosophe de la dignité humaine »318. Kant aurait donné à la notion de dignité ses lettres de noblesse. Ainsi, « Kant est sans doute celui qui a exprimé avec le plus de clarté et de rigueur l’importance, capitale à ses yeux, de l’idée de dignité humaine »³¹⁹. Une abondante production doctrinale anglo-saxonne relative à la notion de dignité, dans le domaine de l’éthique médicale, reconnaît l’apport incontestable de la

318 F. BORELLA Le concept de dignité de la personne humaine,in Ethique, droit et dignité de la personne, Mélanges en l’honneur de la personne. Economica, Paris, 1999, 29-38.

319 R. SIMON, Le concept de dignité de l’homme en éthique, in De dignitate hominis. Mélanges offerts à Carlos-Josaphat PINTO de OLIVEIRA. Université de Fribourg, 1987, p.265-278.

notion de Kant dans le rayonnement et la compréhension de la notion³²⁰. Les développements philosophiques consacrés à la notion de dignité débutent souvent par un exposé de la vision kantienne de la dignité³²¹. La notion Kantienne de dignité est une « référence philosophique rigoureuse »³²² pour un certain nombre de philosophes qui s’intéressent également à la notion