Contrôles à effectuer ,voir les dispositions générales : - Entrées, sorties.
- Inventaire permanent. - Valorisation des stocks.
- Contrôle des procédures en vigueur. - Contrôle de l’application des règles.
- Contrôle relatif à certaines dispositions fiscales.
- S’assurer que les opérations débitées au compte 38 ont bien été reprises sinon justifier le solde et expliciter celui-ci par des informations complémentaires.1 73.2. Matières et fournitures et autres approvisionnements (31 et 32,)
Contrôles à effectuer, voir les dispositions générales : - Entrées, sorties.
- Inventaire permanent. - Valorisation des stocks.
- Contrôle des procédures en vigueur. - Contrôle de l’application des règles.
- Contrôle relatif à certaines dispositions fiscales. - Procédures de contrôle suggérées.
73.3 Autres contrôles à opérer
Comparer les dépenses engagées et les évaluations prévisionnelles compte tenu de l’état d’avancement des travaux ; apprécier les écarts.
73.4. Contrôle des entreprises effectuant des travaux de longue durée
- S’assurer qu’il n’a pas été tenu compte des frais purement commerciaux et administratifs ainsi que des frais financiers.
- Examiner les documents suivants :
- Contrats ou marchés signés avec le client. - Contrats ou marchés de sous-traitance signés - Devis signés.
- Situation de travaux et demande d’acompte.
73.5. Stocks de produits (35)
Produits finis et produits résiduels (déchets et rebuts).
73.6. Contrôles à réaliser
- Voir les dispositions générales. - Entrées, sorties.
- Inventaire permanent. - Valorisation des stocks.
- Contrôle de l’application des règles.
73.7- Compte intermédiaire achats stockés (38)
- S’assurer que ce compte ne présente pas de solde.
73.8. Bons du trésor (équipement) et bons de caisse émis par les banques (comptes 506)
- Contrôler les valeurs portées au bilan de l’entreprise.
- S’assurer que les provisions sont normalement constituées et correctement évaluées.1
73.9. Compte prêt (266 et 274)
- Analyser les soldes des prêts sans distinction entre le court et le long terme. - Examiner tous les contrats et autres documents justificatifs de ces prêts. - S’assurer des garanties fournies en cas de non remboursement par les
bénéficiaires.
73.10. Avances et acomptes versés. s/ commandes d’immobilisations (238)
a) Rapprocher les soldes du compte avec les contrats ou les commandes.
1- Demander confirmation de ces soldes aux constructeurs et aux fournisseurs.
73.11. Dépôts et cautionnements versés (275)
Procéder à une vérification du relevé des cautionnements versés à l’aide des pièces et documents justificatifs.
73.12. Fournisseurs et compte rattachés (40) Fournisseurs débiteurs (409)
Après réception des marchandises, s’assurer que les avances faites aux fournisseurs ont été virées au débit du compte achat intéressé (sous compte du compte 38).
73.13. Consignations versées (409)
Vérifier le montant des sommes versées à titre de consignation ( matériel ou emballage) avec le fichier de la comptabilité auxiliaire ou de la comptabilité matière.
73.14. Remises à obtenir (409)
- S’assurer que les sommes figurant au début de l’exercice ont bien été reprises par le débit des comptes fournisseurs.1
- Vérifier en fin d’exercice le montant de ces remises avec la contrepartie passée au compte 709 « R.R.R obtenus ».
73.15. Groupe et associés (45)
L’objectif est de s’assurer que les associés ont bien été débités des sommes pour lesquelles ils se sont engagés.
- Vérifier les statuts et les montants à débiter à chacun de ces associés. - Vérifier les écritures comptabilisées.
- Vérifier les entrées en stocks des matières et fournitures.
- Vérifier l’entrée des matériels, équipements ou bâtiments faisant l’objet d’engagements vis à vis de l’entreprise.
- Vérifier leur comptabilisation.
En ce qui concerne les associés défaillants ,s’assurer de l’absence de libération de leur engagements.
73.16. Associés comptes courants (455)
Rapprocher ce compte avec les comptes correspondants dans les comptabilités des sociétés mères ou des filiales.
- Analyser tous les soldes de ces comptes.
- Examiner les bilans de ces sociétés et le détail de leurs annexes afin de connaître les soldes exactes.
- S’assurer du bien fondé de la constitution de provision pour dépréciation de ces créances.
73.17. Taxes récupérables (445)
- Rapprocher le montant de la T.V.A à récupérer, avec les journaux d’achat, de banque, caisse et comptes postaux.
- S’assurer de la déductibilité de ces taxes.
- Vérifier les montants avec les déclarations mensuelles.
- S’assurer que le décalage d’un mois est respecté en ce qui concerne la T.V.A récupérable sur achat de matières et le mois même sur investissements .
73.18. Débiteurs et créditeurs divers (46)
- S’assurer de la régularité de ces avances ou des dettes.
- Examiner les justifications des produits à recevoir et l’exactitude des imputations.
73.19. Charges comptabilisées d’avance (486)
- S’assurer que les sommes figurant dans cette rubrique, à la clôture de l’exercice précédent ont été reprises et donc affectées aux comptes de charges intéressés.
- S’assurer que toutes les charges figurant dans ce compte concernent uniquement les exercices ultérieurs.
- Comparer les sommes y figurant avec celles enregistrées dans les exercices précédents. Ceci afin d’avoir une idée de l’évolution de ce compte.
73.20. Comptes transitoires ou en attente (470)
- Vérifier l’origine des mouvements enregistrés à ce compte. - S’assurer que les imputations à ce compte sont exactes.
- S’assurer de la justification des soldes existants à la fin des exercices.
73.21. Clients et acomptes rattachés (41)
- Procéder à un rapprochement du compte collectif de la balance avec les comptes individuels -clients, et pointer les montants des soldes globaux.
- Vérifier les reports des journaux de ventes (ou de travaux en cas de tenue manuelle de la comptabilité avec les comptes : collectifs, individuels.
- Vérifier l’exactitude des enregistrements de factures aux journaux de ventes. - Examiner les autres conditions de ventes : remises, ristournes et
- escomptes accordés.
- Effectuer un rapprochement de ces factures avec les bons de livraison et de commande correspondants.
- S’assurer que tous les numéros de ces factures se suivent, et vérifier que les factures annulées ,existent dans les chronos.
- Examiner attentivement toutes les ventes réalisées au comptant.
- Examiner avec soin les avoirs, et s’assurer qu’il a été crée des bons de retour de marchandises dûment approuvés par le magasin.
- Justifier les soldes des comptes individuels clients.
- Analyser toutes les créances anciennes et s’assurer que des relances ont été faites régulièrement .
Demander, éventuellement, confirmation des soldes , par les clients mêmes .
73.22 .Clients (416)
- Examiner les justificatifs du dossier des créances douteuses. - Vérifier toutes les écritures enregistrées.
73.23. Clients créditeurs (retenues de garantie) (419)
- Vérifier les comptes de retenue de garantie en procédant à un rapprochement de ceux-ci avec les journaux financiers et les journaux de ventes .
- Contrôler les remboursements relatifs à ces retenues de garantie.
73.24. Comptes financiers(51) Fonds en dépôt chez un notaire
En cas de création de société ou d’augmentation de capital - Demander confirmation au notaire de l’existence de ces fonds.
- S’assurer que ces fonds vont être virés dans les délais prévus ou supposés normaux.
73.25. Banques –Trésor public –établissements financiers (512-515-517) a- Demander les confirmations des soldes arrêtés en fin de période et analyser
éventuellement les différences.
b- Etablir donc un rapprochement entre les soldes confirmés par les
établissements bancaires et ceux tirés de la comptabilité.
c- Examiner les états de rapprochement existants.
d- Procéder à un contrôle systématique des documents, suivant les talons de
chèque, avis de virement, bordereaux de remise de chèques, avis de débit et avis de crédit.
e- Vérifier la centralisation des journaux de banque. f- Pointer les sommes reportées au grand livre.
g- S’assurer que le solde des comptes postaux n’est jamais créditeur sur les livres. h- Opérer un contrôle indiciaire pour connaître l’évolution des soldes pour la
période.
e- Sur les opérations avec l’étranger, vérifier tous les cours et toutes les
différences de change enregistrées.1
73.26. Contrôles des virements de fonds (581-588)
a) S’assurer que les comptes de virements de fonds sont soldés pour une
période entière, ainsi que les virements internes entre structures et établissement d’une même entreprise.
b) En cas de déséquilibre entre le montant des débits et celui des crédits,
analyser les différences et procéder aux pointages nécessaires entre les comptes financiers concernés par les mouvements de fonds.