Les stocks comprennent l’ensemble des biens acquis ou crées par l’entreprise destinés à être vendus ou fournis, ou à être consommés par les besoins de la fabrication ou de l’exploitation ( définition du PCN ) .
71.2. Irrégularités généralement rencontrées dans les stocks
Elles sont généralement de deux sortes ; d’une part les détournements qui sont le fait d’employés ; et d’autre part, les falsifications des montants des stocks dont les auteurs sont généralement les dirigeants d’entreprises.
71.3. Détournements
Ce sont les vols de marchandises par les employés du magasin et parfois, il ya fréquemment complicité avec le personnel des services comptables ou des services commerciaux.
71.4. Falsification des montants des stocks
Les dirigeants et chefs d’entreprise sont souvent tentés par la mémoration de leurs stocks afin de diminuer les bénéfices de l’exercice taxables à l’impôt sur les bénéfices « I.B.S », cela bien sûr pour avoir le moins possible d’impôts à payer.
71.5. Définition et principes essentiels Stock de marchandises(30)
Ce compte représente les produits acquis par l’entreprise pour être destinés à être revendus en l’état.
71.6. Autres approvisionnements (32)
Le compte représente les produits acquis pour être destinés à être consommés ou incorporés aux produits fabriqués.
71.7. En cours de production de bien 33
Ce compte enregistre les produits crées par l’entreprise, ayant atteint un stade déterminé de fabrication, et, destinés à des transformations ultérieures.
71.8. En cours de production de services (34) Etudes en cours (341)
71.9. Prestations de services en cours 345
Ce compte représente les produits ou travaux en cours de formation ou de transformation en fin de période comptable.
71.10. Stock de produits 35 Produits finis 355
Sont enregistrés à ce compte les produits crées par l’entreprise et destinés à être vendus ou fournis.
71.11. Produits résiduels ou matières de récupération (Déchets, rebuts) (358)
Ce compte représente les résidus de toute nature, produits ouvrés ou semi-ouvrés impropres à une utilisation ou à un écoulement normal.1
71.12. Stock à l’extérieur en cours de route, en dépôt ou en consignation (37)
Ce compte représente des produits de toute nature qui sont propriété de l’entreprise mais qui ne sont pas en sa possession.
71.13. Pertes de valeurs sur stocks et en cours 39
Ce compte enregistre le montant des pertes de valeur correspondant à la diminution de la valeur des produits en stocks.
71.14. Conditions requises pour un contrôle interne satisfaisant au niveau des stocks
a- Existence d’un inventaire permanent quantifié, valorisé et rapproché des comptes du grand livre au jour le jour si possible .
b- Utilisation de bons de réception et des bons de sortie permettant la tenue du fichier et d’un livre d’inventaires détaillés.
c Réalisation d’un inventaire physique le plus souvent possible ou au moins -une fois par an par des personnes autres que des magasiniers.
72.Description des procédures administratives et détermination des
incompatibilités
72.1. Questionnaire de contrôle interne
a- Qui reçoit les marchandises ?
b- Qui tient les livres d’inventaires permanents ? c- Qui autorise les réquisitions de matériel ? d- Qui surveille les inventaires physiques ?1
72.2. Entrées de marchandises en stocks dans les magasins
a- Entrepose-t-on systématiquement tous les stocks en magasin dès leur réception ?
b- Rend-t-on responsables les magasiniers des quantités de marchandises et produits qu’ils détiennent dans les magasins ?
c- D’autres personnes accèdent-elles aux magasins en dehors des magasiniers ? d- Existe-t-il des règles concernant les retours de marchandises effectuées par les clients ?
72.3. Sorties de marchandises
Procède-t-on aux sorties par utilisation de bons de réquisition ou par bons de livraison/sorties ?
- Ces bons sont-ils signés par une personne dûment habilitée et dont l’autorité est connue du magasinier ?
- Ces bons sont-ils signés par les réceptionnaires des matériels et marchandises.
- Existe-t-il un contrôle pour s’assurer que toutes les matières non utilisées par la production sont retournées au magasin ?
- Les expéditions de produits finis vers diverses destinations (clients, consignation, entrepôt ou à des sous-traitants), se font-elles au vu des bons d’expéditions dûment approuvés par une personne habilitée ?
72.4. Les inventaires permanents et leur valorisation
La tenue des fichiers stocks est-elle assurée par des agents autres que ceux employés au magasin ?1
- Existe-t-il des contrôles pour s’assurer que tous les mouvements d’entrées de sorties internes (réquisitions) et les expéditions font l’objet d’enregistrements par le service chargé de la tenue du fichier stocks ? 72.5. Contrôle des procédures
S’informer de l’existence, au sein de l’entreprise, d’une procédure écrite tendant à déceler systématiquement les articles dépréciés ainsi que les rebus.
Contrôler la mise en application de ces procédures écrites.
72.6. Contrôle de l’application des règles
- Demander et observer les comptes utilisés.
- Apprécier si le jeu des comptes utilisés est conforme aux règles du S C F.
72.7. Contrôles relatifs à certaines dispositions fiscales
a- Vérifier que les règles de déductibilité fiscale ont bien été respectées.
b- Assurer le cas échéant, que les provisions non déductibles ont bien été
réintégrées d’une manière extra-comptable pour la détermination de l’impôt sur les bénéfices des sociétés (I.B.S).
72.8. Procédures générales de contrôle recommandées
- Vérifier par sondages dans les livres d’inventaire les quantités et les valeurs des : o Achats ;
o Réquisitions de matériel ; o Des productions ;
o Des expéditions .
- Vérifier par sondages les expéditions enregistrées dans les listes de vente avec les factures de ventes .Vérifier les enregistrements sur les livres d’inventaire et les comparer avec les récapitulations sur le grand livre.
- Observer les méthodes de calcul des coûts et des prix de revient des produits finis et des produits en cours.
- L’auditeur aura donc à faire le choix de ces techniques et méthodes lors de l’élaboration de son programme de contrôle.
- Ces contrôles supposent aussi un certain nombre d’actions et il doit ainsi : a)Examiner les listings de stocks par famille et sous familles.
b)Examiner les ajustements opérés dans les livres d’inventaires physiques.
c) Demander aux tiers, des confirmations concernant les stocks qu’ils détiennent pour le compte de l’entreprise.
73. Contrôles à effectuer par poste