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Assurer l’égalité de traitement entre les différents acteurs des marchés

3.2 « Un commerce actif mais mal organisé » ?

4.2. Assurer l’égalité de traitement entre les différents acteurs des marchés

La bonne tenue d’un marché correspond pour la municipalité au fait que celui-ci se déroule dans les limites spatiales et temporelles qui lui sont attribuées, sans incidents. Pour

1 Lauret, Soufflet, 1985, op. cit., pp. 3-11. 2 Bernard de Raymond, 2007, op. cit., p. 102.

les parties prenantes aux transactions, la bonne tenue est plus subjective, et repose notamment sur l’impression que doivent avoir les acteurs d’une égalité de traitement entre eux. La multitude des circuits commerciaux qui se rencontrent sur les marchés de Brive et la différence de statuts entre les vendeurs remettent continuellement en cause ce principe.

4.2.1. Pour les marchés de détail : assurer l’égalité entre les différentes catégories de vendeurs

Sur les différents marchés de détail de la ville sont présents des vendeurs aux statuts divers : des producteurs locaux, qui ne paient pas de droits de place ; des revendeurs de produits alimentaires, soumis à une patente de forains et aux droits de place ; et enfin des commerçants sédentaires qui déballent devant leurs boutiques, eux aussi soumis à une patente attachée à leur boutique, ainsi qu’aux droits de place. Avant la construction du marché couvert en 1967, la municipalité n’intervient pas sur le placement des différents vendeurs au sein d’un marché ; le contrôle est plutôt exercé par les vendeurs eux-mêmes qui en appellent à la mairie ou à la préfecture lorsqu’ils estiment être victimes d’un abus, ou pour dénoncer des vendeurs ne se conformant pas à la réglementation en vigueur1. Les

différents statuts des vendeurs sont attachés à des spécificités fiscales – le fait d’avoir une patente ou non, et de quel type de catégorie de vendeurs dépendent-ils – celles-ci définissent les opérations commerciales possibles, entre vente des seuls produits de son exploitation, revente de produits ou combinaison des deux. Ces différents vendeurs se trouvant côte à côte sur les marchés, la mairie doit arbitrer les querelles qui naissent entre eux.

Un conflit existe tout d’abord entre les producteurs et les revendeurs, et donne lieu à des réclamations de la part des premiers à propos du marché du Tribunal en 1956. En effet, des revendeurs arrivant plus tôt prennent les bons emplacements, puis vont se ravitailler au marché de gros, et lorsque que les producteurs arrivent les (bonnes) places manquent. Ainsi « un groupe de paysans des environs de Brive »2 intervient-il auprès du

préfet pour que le marché du Tribunal soit réservé aux seuls producteurs, afin que « les gens [sachent] qu’ils achètent à des paysans, au lieu des revendeurs qui se font passer pour des paysans »3.

Les revendeurs, soumis à une patente de forains, se plaignent de leur côté que les producteurs procèdent à des transactions commerciales – revente de produits achetés à d’autres producteurs – sans être inscrits au registre du commerce ni payer de patente4. Le

sous-préfet indique que selon la règlementation en vigueur, les producteurs ne sont soumis à la patente que si la revente revêt un caractère habituel – ce qui ne semble pas être le cas,

Lettre du maire au commissaire de police de Brive demandant un rapport sur une vendeuse du marché qui

n’aurait pas de patente, d’après les informations qui lui ont été transmises par le Syndicat des marchands forains de la Corrèze, 3 avril 1959, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

2 Lettre d’un « groupe de paysans des environs de Brive » au préfet de Corrèze, septembre 1956, Arch. Dép.

de Corrèze, 102W10419.

Lettre d’un « groupe de paysans des environs de Brive » au préfet de Corrèze, septembre 1956, Arch. Dép.

de Corrèze, 102W10419.

Lettre du sous-préfet de Brive au maire concernant une plainte du syndicat des marchands forains de la

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comme l’indique le Service des contributions directes départemental1. La règlementation

indique que si les producteurs exerçant la revente ne disposent pas d’une place fixe sur un marché – ce qui est le cas à Brive ; ils sont considérés comme « des marchands en ambulance»2 et ne sont pas soumis à la patente.

Malgré la complémentarité et le rapport entre les marchés et le commerce sédentaire étudié plus tôt, la présence de deux catégories de commerce induit des conflits. En 1956, toujours autour du marché du Tribunal, des commerçants du quartier se plaignent de ce que le marché, au départ autorisé seulement pour la volaille vivante, dégénère en marché de produits alimentaires divers3. Cette situation s’est naturellement développée parce que les

producteurs présents sur ce marché amènent en même temps que leurs produits de basse- cour d’autres produits de leur exploitation, ce qui fait sûrement manquer quelques ventes aux épiciers détaillants du sud du centre ancien. La municipalité cependant tranche : si les légumes n’étaient pas autorisés à la vente sur ce marché lors de sa création, c’était pour « ne pas concurrencer le marché aux légumes de la Guierle »4, mais l’expérience prouve « que les

deux marchés tournent à plein et tout le monde y trouve son compte : producteurs et consommateurs [qui n’ont pas à se déplacer jusqu’à la Guierle pour se ravitailler en légumes] »5. Le marché du Tribunal devient alors un marché de produits alimentaires

divers.

Le marché de gros des fruits et légumes et ses alentours font aussi l’objet d’une opposition entre le commerce sédentaire et non sédentaire. Les grossistes importateurs disposant d’un magasin près du marché de gros se plaignent au maire des grossistes qui vendent sur le marché de gros avec une patente de forains « qui dans beaucoup de cas a été prise dans une commune du département voisin »6, sans payer les charges et taxes afférant

à l’activité de grossistes qu’eux payent sur la place de Brive. Les grossistes demandent que les commerçants venant de l’extérieur payent une patente calculée « sur les mêmes bases que s’il[s] avai[en]t un magasin »7 – mais la municipalité ne peut intervenir sur des règles

fiscales décidées par l’Etat. Ces grossistes demandent par ailleurs que les producteurs, qui ne paient pas de droits de place, soient en échange soumis à l’interdiction de vendre des fruits exotiques, « leur activité se limitant à la seule production »8. Ces deux demandes ne

sont pas suivies d’effets, mais indiquent bien que les commerçants sont à l’affût des inégalités et privilèges accordés aux uns ou aux autres.

La municipalité arbitre les conflits qui naissent des différences de statuts et d’assiette fiscale des différents acteurs sur le marché, dans un cadre légal où la liberté du commerce doit être respectée et donc les conflits arbitrés sans critères de statuts ou de provenance géographique.

Lettre du sous-préfet de Brive au maire concernant une plainte du syndicat des marchands forains de la

Corrèze, 6 mai 1958, Arch. Dép. de Corrèze, 102W10419.

2 Ibid.

Lettre du sous-préfet de Brive au maire concernant une délégation du syndicat des épiciers détaillants

venue l’entretenir du marché du Tribunal, 28 septembre 1956, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

4 Lettre du maire au sous-préfet de Brive, 3 octobre 1956, Arch. Mun. de Brive, 4F6. 5 Ibid.

Lettre de cinq grossistes au maire, 23 novembre 1967, Arch. Mun. de Brive, I66-67. 7 Ibid.

4.2.2. L’aménagement du marché couvert : emplacements fixes et refonte des droits de place

Comme nous l’avons vu plus haut, c’est sur la question des (bons) emplacements sur un même marché et des différences fiscales entre vendeurs que se cristallisent les conflits entre les différents acteurs des marchés de détail. En 1967, toute l’organisation des marchés de détail est revue avec la construction du marché couvert sur la Place du XIV Juillet. Tout d’abord, les vendeurs, quel que soit leur statut – et donc y compris les agriculteurs – sont soumis aux droits de places. Ensuite, les places dans le marché couvert et sur la Place du XIV Juillet sont fixes, c’est-à-dire que des emplacements sont délimités et attribués aux vendeurs qui se doivent de les occuper à chaque marché sous peine de se voir retirer l’autorisation de s’y installer1.

La construction du marché couvert « était [...] tout à fait à l’honneur dans [le] programme »2 électoral du nouveau maire, élu le 9 octobre 1966, qui voit dans cet

aménagement « la grande satisfaction des ménagères de Brive et des agriculteurs de la région qui [ont] ainsi [...] le moyen de vendre leurs produits dans des conditions plus décentes »3, à l’abri du soleil et des intempéries. Cet aménagement s’inscrit dans un double

projet : d’une part, aménager la place de la Guierle, avec la couverture du canal de dérivation de la Corrèze pour y aménager un parking pour les usagers et les transports urbains4, le nivellement du reste de la place et l’aménagement de jardins d’agrément sur 2,9

hectares au nord de la place, sur les bords de Corrèze. D’autre part, il s’agit de libérer la place de la Guierle en préparant « l’aménagement d’un terrain vraisemblablement à la périphérie de la ville »5 pour y accueillir les foirails et les grandes manifestations (comme les

foires franches). La volonté municipale d’aménager la place de la Guierle pour en faire un lieu de promenade proche du centre est bien confirmée par l’emplacement du marché couvert : puisque ce qui anime le conseil municipal, « c’est l’esthétique de cette place de la Guierle »6, le marché couvert au début imaginé sur les bords de la Corrèze est finalement

placé près du canal de dérivation, au sud de la place, plus ou moins caché par les arbres. La construction du marché couvert est le premier investissement important de la mairie depuis l’après-guerre dans le secteur des foires et marchés. La ville est aidée par une subvention de l’Etat de 12,5 % du montant des travaux (150 000 F7) pour l’aménagement

de la place du XIV Juillet (nivellement et revêtement)8, en tant que « subvention pour

travaux divers d’intérêt local » du ministère de l’Intérieur9, et une subvention de l’Etat de

25 % du montant des travaux de construction de la halle de 2 000 m² accueillant le marché (200 000 F)10. Le réseau électrique de la place est aussi refait, à la fois pour la halle, le

parking et le marché de gros, grâce à un prêt de la Caisse d’Aide à l’Equipement des

1 Lettre de cinq grossistes au maire, 23 novembre 1967, Arch. Mun. de Brive, I66-67. Extrait des débats de la délibération du 7 juillet 1967, Arch. Mun. de Brive, 1D159. Ibid.

Délibération du 23 juillet 1971, Arch. Mun. de Brive, 1D192. Délibération du 27 avril 1973, Arch. Mun. de Brive, 1D199. Délibération du 7 juillet 1967, Arch. Mun. de Brive, 1D159. 7 Dans ce chapitre les francs sont tous anciens.

Délibération du 9 février 1968, Arch. Mun. de Brive, 1D164. 9 Délibération du 27 octobre 1968, Arch. Mun. de Brive, 1D170. 10 Délibération du 9 décembre 1967, Arch. Mun. de Brive, 1D162.

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Collectivités Locales (355 000 F)1. En plus du marché couvert, la place de Guierle doit

accueillir à terme un marché de gros rénové, des jardins d’agrément et une nouvelle promenade (avec la couverture du canal).

La construction du marché couvert offre à la ville l’opportunité d’aménager l’ensemble de la place de la Guierle : « c’est d’ailleurs la construction du marché couvert qui permet de réaliser l’autre opération [le revêtement de la place et l’aménagement d’un parking pour les transports urbains], financièrement »2. Les marchés sont donc encore une fois étroitement

associés à l’évolution de l’espace urbain, cette fois-ci non pas en tant que facteur d’animation commerciale, mais en tant que bâtiment structurant l’espace urbain et permettant son renouvellement.

L’installation des marchés de détail de la ville sous le marché couvert permet de libérer la place des Patriotes-Martyrs, en centre-ville, mais aussi la place Briand, et de rattacher cette dernière place au lieu de promenade que doit devenir la Guierle. A part le marché du Tribunal, l’ensemble des marchés de détail alimentaires est regroupé dans et autour du marché couvert. Le succès du marché est tel qu’en 1969 la municipalité prévoit son agrandissement par l’adjonction de trois travées (en plus des huit existantes)3.

Ce succès permet d’ailleurs à la municipalité d’organiser autrement la levée des droits de place. Puisque les places sont devenues fixes et d’autant plus précieuses dans le marché couvert, « les usagers sont disposés à payer leur emplacement à l’année »4, ce qui

correspondrait en tout à une annuité de 200 000 F, de quoi largement recouvrir l’emprunt pour l’extension du marché. Après ces différents aménagements (la délimitation claire des emplacements et l’asservissement de l’ensemble des vendeurs aux droits de places), les conflits entre producteurs et revendeurs, ou grossistes et détaillants, apparaissent largement moins fréquents.

La construction du marché couvert en 1967 ne marque pas la fin des marchés dans l’espace urbain, mais comme nous le verrons par la suite avec le marché de gros, cet aménagement marque le début d’une séparation claire entre les transactions de détail et les transactions de gros.

4.2.3. Diversité des circuits commerciaux au sein du marché de gros

Au sein du marché de gros de Brive se croisent une multiplicité de circuits commerciaux, faisant transiter sur une même place des produits locaux et non locaux (voir Figure 1.12). Chaque catégorie d’acteurs est insérée dans des circuits commerciaux qui ont leurs spécificités et des attaches géographiques différentes. La question des horaires optimaux pour la tenue des différentes transactions (pour l’expédition, pour les épiciers, etc.) cristallise les revendications autour du marché de gros, aussi les différents acteurs du marché sont-ils présentés en fonction des différents horaires qu’ils veulent voir mis en place.

Délibération du 18 mai 1968, Arch. Mun. de Brive, 1D166. Délibération du 27 octobre 1968, Arch. Mun. de Brive, 1D170. Délibération du 25 juillet 1969, Arch. Mun. de Brive, 1D175.

Figure 1.12. Les circuits de commercialisations liés au marché de gros des fruits, légumes et primeurs de Brive.

Source : cette thèse.

Les producteurs locaux (appelés aussi agriculteurs et cultivateurs) amènent sur le marché de gros des fruits et primeurs en grandes quantités lors de la saison, mais par la même occasion des quantités plus faibles de divers produits de leurs exploitations – de même lors des foires aux bestiaux où certains producteurs amènent avec leur bestiaux des caisses de champignons ramassés dans les bois ou sur leurs terres1. Ils ne souhaitent pas en

général l’ouverture du marché trop tôt (à 7 heures2) afin qu’ils puissent s’occuper de leurs

bêtes avant de venir au marché3, mais aussi profiter des magasins de Brive. Ils sont rejoints

sur la question des horaires par certains commerçants de Brive ne souhaitant pas une ouverture trop tôt, car « les cultivateurs des environs, qui représentent une partie appréciable de [leur] clientèle, risquent de retourner chez eux avant l’ouverture des magasins »4.

Les maraîchers et jardiniers sont des producteurs locaux qui commercialisent sur le marché en petites quantités, mais avec une grande diversité, des produits de leur jardin, et souhaitent commercialiser leurs produits dès 5 heures du matin5. Leur production est

destinée aux particuliers mais aussi aux épiciers de la ville ou de la sous-région, pour la vente en demi-gros – ils sont sur ce point en concurrence avec les grossistes importateurs, qu’ils accusent de « vouloir à tout prix vendre leurs marchandises avant les producteurs de la région »6. Une différence est clairement établie par le règlement municipal entre les

maraîchers et les agriculteurs (ces derniers pouvant fournir en saison des tonnages très

1 Entretien avec Michel Monteil, conserveur, 5 mars 2012.

Lettre du syndicat agricole de Brive au maire, 8 octobre 1954, Arch. Mun. de Brive, 4F6. 3 Lettre de la FDSEA de Corrèze au maire, 9 mai 1955, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

4 Lettre du syndicat des pharmacies de la Corrèze au maire, 14 mai 1956, Arch. Mun. de Brive, 4F6. 5 Lettre du syndicat agricole d’Yssandon au maire, 19 juin 1952, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

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importants pour l’expédition), mais aussi entre maraîchers et jardiniers1. Les maraîchers

sont des professionnels dont la production et la vente sur le marché de primeurs est l’activité principale, tandis que les jardiniers sont des particuliers, que l’on qualifierait aujourd’hui de doubles actifs, qui commercialisent une partie des produits de leurs jardins pour un surplus de revenu. Par ailleurs, au sein des producteurs, une différence est instaurée en fonction de la provenance géographique, comme une tentative de favoriser les maraîchers et jardiniers de Brive et ses proches environs, puisqu’un emplacement est réservé, Place Briand, aux « maraîchers de Tulle et de la région »2.

Les épiciers détaillants viennent se fournir sur le marché de gros et revendent dans leurs boutiques de la ville ou d’ailleurs. Les revendeurs se fournissent sur le marché de gros et revendent sur les marchés de détail de la ville. Ces derniers, n’ayant pas de syndicat représentatif, sont peu associés aux rencontres organisées par la municipalité concernant le marché de gros. Les épiciers ont quant à eux un syndicat toujours associé aux réunions municipales concernant le marché, et bénéficient, en tant que responsables de l’approvisionnement des quartiers excentrés de la ville et des ménages ne disposant pas de temps pour faire le marché, d’un certain pouvoir, dont nous avons pu mesurer l’effectivité avec la question des marchés de détail traitée précédemment. En 1958, lorsque la chambre syndicale des expéditeurs et la CGA3 proposent à la mairie l’application d’étiquettes

« vendu » avec le nom et l’adresse de l’acheteur sur les lots qui sont achetés au marché de gros, afin d’ « assurer le bon ordre et la fidélité des transactions »4, la municipalité refuse

d’intégrer ces étiquettes dans les arrêtés municipaux règlementant le marché de gros, car le syndicat des commerçants détaillants en alimentation générale trouve cette modification inutile5.

Les confituriers et conserveurs sont représentés par un syndicat associé aux réunions municipales concernant le marché de gros. Ceux-ci se fournissent rarement sur le marché de gros, mais plutôt à l’exploitation, ou sont livrés devant leur magasin par les producteurs qui rejoignent ensuite le marché de gros6.

Les grossistes destinataires, étudiés pour leur rôle dans l’approvisionnement de la sous- région, ne fréquentent pas à proprement parler le marché de gros, mais ont leurs magasins sur l’avenue des Tilleuls, bordant le marché. Leurs clients, majoritairement les épiciers de la sous-région qui viennent se fournir chez eux en produits exotiques ou en produits de hors saison (et quelques restaurateurs), ont besoin de faire leurs achats très tôt (4 heures du matin) afin de pouvoir achalander leurs épiceries avant l’ouverture7.

Les grossistes dits « primeurs » sont des ambulants (ils n’ont pas de locaux devant le marché de gros ou dans les rues adjacentes), à la fois vendeurs et acheteurs. Ils achètent

Lettre du maire à la chambre syndicale des expéditeurs et exportateurs de fruits et primeurs de Corrèze, 4

juillet 1955, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

Arrêté du 13 janvier 1947, Arch. Mun. de Brive, 4D11. 3 Confédération Générale de l’Agriculture.

4 Lettre du maire au syndicat des commerçants détaillants en alimentation générale, fruit et primeurs de

Corrèze, 24 octobre 1958, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

5 Lettre du maire à la chambre syndicale des expéditeurs et exportateurs de fruits et primeurs de Corrèze, 22

novembre 1958, Arch. Mun. de Brive, 4F6.

6 Entretien avec Michel Monteil, conserveur, 5 mars 2012.

chez les grossistes importateurs des produits exotiques et chez les producteurs des produits locaux pour la revente aux épiciers et restaurateurs de la sous-région. S’il est avéré qu’ils fréquentent le marché de Brive en tant qu’acheteurs, les informations sont moins claires pour savoir s’ils commercialisent une partie de leur gamme sur place1, entrant ainsi en

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