Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 09/07/21
Président du conseil d’administration : Monsieur Jamil Jean-Marc Dakhlia Vice-président du conseil d’administration : Monsieur Thibaud Harrois
Le conseil d’administration est composé de 36 membres. Le quorum est atteint (quorum : 18)
Présents : Procurations : Absents :
Enseignants-chercheurs collège A (6 présents/8) Frédéric BOZO
Isabelle COLLOMBAT Claire DAVISON
Jamil Jean-Marc DAKHLIA Olivier LUMBROSO
Sébastien VELUT
- Isabelle BOUR pour Yves-Edouard LE BOS - Oliver BAST pour Isabelle COLLOMBAT
Enseignants-chercheurs collège B (7 présents/8) Francesco BINAGHI
Fabrice BUSCHINI Anne Laure
DAUX-COMBAUDON Thibaud HARROIS Jeanne-Marie HOSTIOU Yves-Edouard LE BOS Evelyne PAYEN-VARIERAS
Séverine BARTHES
BIATSS (3 présents/6) Thierry FRATTI
Céline HERSANT
Isabelle VIEILLERIBIERE
- Thierry DELON pour Evelyne PAYEN-VARIERAS
- Patrick BELMONTE pour Isabelle VIEILLERIBIERE - Cécile PRECIGOUT pour Sébastien VELUT
Etudiants (2 présents/6) Helno EYRIEY
Ibrahima DIALLO
- Juliette JACQUES pour Ibrahima DIALLO
Fabien MERLINO Griselda MICHEL Sara SAADOUN Personnalités extérieures (2 présents/8)
Jérôme SABATIER Frédéric VALES
- Pierre-Desmond GEORGEL et Valérie CANTAT-LAMPIN pour Thibaud HARROIS - Flore ARRIGHI et Jean-Luc ROMERO-MICHEL pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA
- Pierre-Emmanuel LECLERCQ pour Fabrice BUSCHINI
Valérie MONTANDON
Monsieur Clément FERNANDEZ, représentant le recteur, chancelier des universités Monsieur Laurent SIGNOLES, directeur général des services
Monsieur Laurent CONTAMINE, agent comptable
1
N° 2021-058 Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 9 juillet 2021
Approuvée par 20 voix pour et 10 voix contre, pour un total de 30 votants présents ou représentés.
N° 2021-059 Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 18 juin 2021
Moyennant les modifications demandées préalablement à la séance, approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions.
N° 2021-060 Délibération portant adoption du budget rectificatif 1 de 2021
Approuvée par 19 voix pour, 7 voix contre et 5 abstentions, pour un total de 31 votants présents ou représentés.
N° 2021-061 Délibération portant approbation de la Lettre d’Orientation Budgétaire pour l’année 2022 Approuvée par 18 voix pour, 10 voix contre et 2 abstentions, pour un total de 30 votants présents ou représentés.
N° 2021-062 Délibération portant avis favorable à la demande de remise gracieuse de Mme Bourdeloie en tant que régisseuse
Approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions.
N° 2021-063 Délibération portant approbation du bilan social 2019 Approuvée à l’unanimité.
N° 2021-064 Délibération portant approbation des lignes directrices de gestion de la mobilité des personnels enseignants-chercheurs et des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs et techniques
Approuvée à l’unanimité.
N° 2021-065 Délibération portant adoption des lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs et techniques
Approuvée par 27 voix pour et 4 voix contre, pour un total de 31 votants présents ou représentés.
N° 2021-066 Délibération portant approbation du plan d'action égalité professionnelle femmes-hommes 2021-2023
Approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions.
N° 2021-067 Délibération portant approbation du dispositif de prévention et de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et des agissements sexistes
Approuvée par 19 voix pour, 10 voix contre et 2 abstentions, pour un total de 31 votants présents ou représentés.
N° 2021-068 Délibération portant approbation du cadrage de l’aide à la réussite étudiante sur projet 2021-2022
Approuvée à l’unanimité moins 6 abstentions.
N° 2021-069 Délibération portant approbation de la décharge de l'enseignant en charge du projet de création du Centre de Ressources en Langues pour l’année universitaire 2021-2022
Approuvée par 20 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, pour un total de 23 votants présents ou représentés.
2
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 09/07/21 N° 2021-070 Délibération portant approbation de la révision partielle des statuts de l'ESIT Approuvée à l’unanimité.
N° 2021-071 Délibération portant approbation des statuts de la Commission FSDIE
Approuvée par 20 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, pour un total de 23 votants présents ou représentés.
N° 2021-072 Délibération portant adoption des statuts du Service de santé universitaire (SSU) de l’Université de Paris
Approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions.
Point d’information - Nation
M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle
3
