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Texte intégral

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AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 6 - JUILLET 2017

PUBLIÉ LE 7 JUILLET 2017

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SOMMAIRE

DIRECCTE

ARRETE N° DIRECCTE-2017-006 accordant la médaille d’honneur agricole

à l’occasion de la promotion du 14 juillet 2017………..…..1 ARRETE N° DIRECCTE-2017-007 accordant la médaille d'honneur du Travail

à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2017………...…..3

PREFECTURE

CABINET

Arrêté portant réglementation de l'achat, de la vente au détail, de l'enlèvement et du transport de carburant et de l'usage de feux d'artifice, pétards et autres fusées

durant les festivités du 14 juillet 2017………...……….13

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Références

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