AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 5 - JUILLET 2017
PUBLIÉ LE 6 JUILLET 2017
SOMMAIRE
DDTM - DML
Arrêté n° DDTM-DML-2017173-0001 portant nomination des membres temporaires de la Commission Nautique Locale réunie afin de se prononcer sur le projet de raccordement à la terre des éoliennes flottantes de la ferme pilote
située au large de Gruissan……….…….…….1 Arrêté n° DDTM-DML-2017179-0001 portant nomination des membres
temporaires de la Commission Nautique Locale réunie afin de se prononcer sur la mise en place d' une bouée sentinelle dans la zone des éoliennes flottantes
de la ferme pilote située au large de Gruissan………...………...4
DDTM
DDTM-SHBD
Arrêté préfectoral SHBD – 2017-010 renouvelant la composition de
la Commission locale d'amélioration de l'habitat……….7
DREAL OCCITANIE
Arrêté préfectoral n° 2017-s-20 du 20 avril 2017 portant autorisation de capture
temporaire et prélèvements à des fins scientifiques de chiroptères protégés……….….……..9 Arrêté Préfectoral n° DREAL-OCC-DRN-DOCH-2017-001 autorisant
Électricité de France (EDF) à réaliser un exutoire de dévalaison et des travaux de maintenance sur les galeries et conduites forcées - Concession hydroélectrique de Gesse et de Saint Georges - Concessionnaire de l'État :
Société EDF (UPSO / GEH Aude Ariège)………..14 DREAL UID11
Arrêté préfectoral complémentaire n° DREAL -UID-2017-19 à l'arrêté préfectoral n° 99-1408 21 mai 1999 fixant les travaux d'office à réaliser sur le site de la SEPS et les terrains avoisinants modifiant l'arrêté préfectoral complémentaire
n° 2004-11-0475 du 31 mars 2004……….…….19 Arrêté préfectoral n° 2017- UID 11-2017-20 portant refus d'autorisation
d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur la commune de PRADELLES-CABARDÈS
Parc éolien La Braquette - Société EOLE RES………...……...22 Arrêté préfectoral n° DREAL-UID 11-2017-21 fixant des prescriptions
complémentaires d'exploitation applicables la cimenterie exploitée par la Société des CIMENTS LAFARGE, située sur le territoire de la commune
de PORT LA NOUVELLE……….29
PREFECTURE
DCT-BAT
Arrêté inter-préfectoral n° DCT/BAT-CL-2017-003 portant approbation des statuts
du syndicat mixte Aude Centre……….34 SOUS-PREFECTURE DE NARBONNE
Arrêté préfectoral n° MCDT-ENV-2017-114-2 portant modification de la commission de suivi de site (CSS) du pôle multi filières de Lambert exploité
par la société SITA SUD situé sur le territoire de la commune de Narbonne………….……..…..42
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