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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 6 - JUILLET 2012

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 17 JUILLET 2012

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SOMMAIRE

DDTM 11 SUEDT

Arrêté N °2012144-0001 - Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la

chasse pour la campagne 2012-2013 ... 1

Arrêté N °2012171-0001 - Arrêté fixant la liste des animaux classés nuisibles du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013 dans le département de l'Aude et leurs

modalités de destruction ... 6

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Références

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