AUDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 14 - JUILLET 2017
PUBLIÉ LE 20 JUILLET 2017
SOMMAIRE
DDCSPP
Arrêté préfectoral n° DDCSPP-PS-2017-078 portant approbation du schéma
départemental de la domiciliation des personnes sans résidence stable de l'Aude…………..…….1
DDTM
DDTM-SHBD
Arrêté préfectoral n° 2017-0001 portant renouvellement de la sous-commission départementale pour l'accessibilité aux personnes handicapées pour le Département
de l'Aude……….………..…..19
DDFIP
Arrêté relatif au régime d'ouverture au public des services de la direction
départementale des Finances publiques de l'Aude……….25
DIRECCTE
Arrêté n° 2017-008 modifiant l’arrêté n° 2014275-0003 portant création et constitution de la Commission Paritaire d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions
de Travail en agriculture de l'Aude……….…………26
CENTRE HOSPITALIER DE PORT LA NOUVELLE
Décision du directeur n° 012/2017 avis de concours interne sur titres
de cadre de santé……….……28
PREFECTURE
SECRETARIAT GENERAL DCT-BCI
Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2017-099 constatant l'abandon d'un bateau dans
le port de Narbonne-Ville……….………..29
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