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recueil 2A 2020 042 recueil des actes administratifs special

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1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-042

PUBLIÉ LE 9 MARS 2020

(2)

Sommaire

Cabinet du Préfet

2A-2020-03-06-005 - AP autorisant l'organisation du 1er rallye d'Eccica Suarella (3 pages) Page 3 2A-2020-03-08-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles -

Arrêté portant constitution d'un Cluster COVID-19 sur la commune d'Ajaccio (2 pages) Page 7 2A-2020-03-08-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles -

Arrêté portant fermetures des établissement du premier et second degré... (3 pages) Page 10 2A-2020-03-08-004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles -

Arrêté portant interdiction de rassemblements sur la commune d'Ajaccio (3 pages) Page 14 2A-2020-03-08-002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles -

Arrêté portant interdiction des épreuves et manifestations sportives sur la commune

d'Ajaccio (3 pages) Page 18

2A-2020-03-06-007 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du gala de boxe prévu le 07 03 2020 au complexe Pascal

Rossini (2 pages) Page 22

2A-2020-03-06-006 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles -

Arrêté portant interdiction du tournoi de rugby régional le 07 03 2020 à Vignetta (2 pages) Page 25 Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2020-03-06-004 - AP MED Techno-Hygiene reexamen IED (3 pages) Page 28

2

(3)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-06-005

AP autorisant l'organisation du 1er rallye d'Eccica Suarella

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-005 - AP autorisant l'organisation du 1er rallye d'Eccica Suarella

3

(4)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-005 - AP autorisant l'organisation du 1er rallye d'Eccica Suarella

4

(5)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-005 - AP autorisant l'organisation du 1er rallye d'Eccica Suarella

5

(6)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-005 - AP autorisant l'organisation du 1er rallye d'Eccica Suarella

6

(7)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-08-001

Service interministériel régional de défense et de

protection civiles - Arrêté portant constitution d'un Cluster COVID-19 sur la commune d'Ajaccio

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant constitution d'un Cluster

COVID-19 sur la commune d'Ajaccio

7

(8)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant constitution d'un Cluster

COVID-19 sur la commune d'Ajaccio

8

(9)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant constitution d'un Cluster

COVID-19 sur la commune d'Ajaccio

9

(10)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-08-003

Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant fermetures des

établissement du premier et second degré...

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant fermetures des établissement du

premier et second degré...

10

(11)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant fermetures des établissement du

premier et second degré...

11

(12)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant fermetures des établissement du

premier et second degré...

12

(13)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant fermetures des établissement du

premier et second degré...

13

(14)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-08-004

Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction de

rassemblements sur la commune d'Ajaccio

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction de rassemblements sur

la commune d'Ajaccio

14

(15)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction de rassemblements sur

la commune d'Ajaccio

15

(16)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction de rassemblements sur

la commune d'Ajaccio

16

(17)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction de rassemblements sur

la commune d'Ajaccio

17

(18)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-08-002

Service interministériel régional de défense et de

protection civiles - Arrêté portant interdiction des épreuves et manifestations sportives sur la commune d'Ajaccio

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction des épreuves et

manifestations sportives sur la commune d'Ajaccio

18

(19)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction des épreuves et

manifestations sportives sur la commune d'Ajaccio

19

(20)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction des épreuves et

manifestations sportives sur la commune d'Ajaccio

20

(21)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-08-002 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction des épreuves et

manifestations sportives sur la commune d'Ajaccio

21

(22)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-06-007

Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du gala de

boxe prévu le 07 03 2020 au complexe Pascal Rossini

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-007 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du gala de boxe prévu

le 07 03 2020 au complexe Pascal Rossini

22

(23)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-007 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du gala de boxe prévu

le 07 03 2020 au complexe Pascal Rossini

23

(24)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-007 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du gala de boxe prévu

le 07 03 2020 au complexe Pascal Rossini

24

(25)

Cabinet du Préfet 2A-2020-03-06-006

Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du tournoi

de rugby régional le 07 03 2020 à Vignetta

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-006 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du tournoi de rugby

régional le 07 03 2020 à Vignetta

25

(26)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-006 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du tournoi de rugby

régional le 07 03 2020 à Vignetta

26

(27)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-03-06-006 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant interdiction du tournoi de rugby

régional le 07 03 2020 à Vignetta

27

(28)

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2020-03-06-004

AP MED Techno-Hygiene reexamen IED

Ap mettant en demeure la société TECHNO-HYGIENE (commune d'AFA) de transmettre un dossier de réexamen IED.

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-03-06-004 - AP MED Techno-Hygiene reexamen IED

28

(29)

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-03-06-004 - AP MED Techno-Hygiene reexamen IED

29

(30)

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-03-06-004 - AP MED Techno-Hygiene reexamen IED

30

(31)

Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-03-06-004 - AP MED Techno-Hygiene reexamen IED

31

Références

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