• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2020 119 recueil des actes administratifs special

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2020 119 recueil des actes administratifs special"

Copied!
10
0
0

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-119

PUBLIÉ LE 7 AOÛT 2020

(2)

Sommaire

Cabinet du Préfet

2A-2020-08-07-004 - Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus, dans les

zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto-Prugna (3 pages) Page 3 2A-2020-08-07-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles -

Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus,

dans les zones à forte concentration de personnes de la commune d'Ajaccio (3 pages) Page 7

2

(3)

Cabinet du Préfet 2A-2020-08-07-004

Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les

personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de

Grosseto-Prugna

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-004 - Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les

personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto-Prugna

3

(4)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-004 - Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les

personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto-Prugna

4

(5)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-004 - Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les

personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto-Prugna

5

(6)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-004 - Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les

personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto-Prugna

6

(7)

Cabinet du Préfet 2A-2020-08-07-003

Service interministériel régional de défense et de

protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus, dans les

zones à forte concentration de personnes de la commune d'Ajaccio

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque

pour les personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune d'Ajaccio

7

(8)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque

pour les personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune d'Ajaccio

8

(9)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque

pour les personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune d'Ajaccio

9

(10)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-07-003 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque

pour les personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune d'Ajaccio

10

Références

Documents relatifs

Cabinet du Préfet - 2A-2020-09-30-005 - Arrêté du 30 septembre 2020 portant autorisation que le prélèvement des échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale

OFFICIELLE DU PR LES 9 ET 10 SEPTEMBRE 2020 ARRÊTÉ DÉFINITION MESURES EXCEPTIONNELLES DE SÉCURITÉ SUR PORT DE COMMERCE AJA A L OCCASION VISITE OFFICIELLE DU PR LES 9 ET 10

ARRÊTÉ INSTAURANT PÉRIMÈTRE SÉCURITÉ EN CENTRE VILLE D AJACCIO EN RAISON D UN ÉVÉNEMENT EXPOSE A UN ACTE DE TERRORISME.. Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-09-08-011

Direction Régionales des Finances Publiques - 2A-2020-07-22-003 - PÔLE TRANSVERSE ET CONTRÔLE DE GESTION - Nomination du conciliateur fiscal. et de son adjoint au 1er septembre

masque pour les personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto Prugna 3.. Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-21-002 -

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-08-13-001 - LOGEMENT ET URGENCE SOCIALE ARRÊTÉ RELATIF A L'HABILITATION DES INSPECTEURS

Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat.

Secrétariat Général - 2A-2020-07-08-002 - SECRÉTARIAT GENERAL- ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DES CONTRÔLES DE LA TEMPÉRATURE CORPORELLE DES PASSAGERS DEBARQUANT DANS LES PORTS