1
CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-214
PUBLIÉ LE 4 DÉCEMBRE 2020
Sommaire
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
2A-2020-12-03-004 - Arrêté Padule octobre (4 pages) Page 3
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-12-03-003 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté fixant le montant à verser à la communauté d'agglomération du pays ajaccien au
titre du FCTVA (2 pages) Page 8
2A-2020-12-04-001 - DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des plans
locaux d'urbanisme et des cartes communales. (4 pages) Page 11 Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement
2A-2020-12-04-002 - Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et
de relâcher dans le milieu naturel de Mouflons de Corse. (4 pages) Page 16
2
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
2A-2020-12-03-004 Arrêté Padule octobre
BOP 304 - CDAI - Covid
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-03-004 - Arrêté Padule octobre
3
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-03-004 - Arrêté Padule octobre
4
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-03-004 - Arrêté Padule octobre
5
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-03-004 - Arrêté Padule octobre
6
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-12-03-004 - Arrêté Padule octobre
7
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-12-03-003
BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté fixant le montant à verser à la communauté d'agglomération du pays ajaccien au titre du
FCTVA
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-03-003 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté
fixant le montant à verser à la communauté d'agglomération du pays ajaccien au titre du FCTVA
8
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-03-003 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté
fixant le montant à verser à la communauté d'agglomération du pays ajaccien au titre du FCTVA
9
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-12-03-003 - BUREAU DES AFFAIRES BUDGETAIRES ET FINANCIERES - Arrêté
fixant le montant à verser à la communauté d'agglomération du pays ajaccien au titre du FCTVA
10
Direction des Politiques Publiques et des collectivités Locales
2A-2020-12-04-001
DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la
commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des
plans locaux d'urbanisme et des cartes communales.
Direction des Politiques Publiques et des collectivités Locales - 2A-2020-12-04-001 - DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET
FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales.
11
Direction des Politiques Publiques et des collectivités Locales - 2A-2020-12-04-001 - DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET
FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales.
12
Direction des Politiques Publiques et des collectivités Locales - 2A-2020-12-04-001 - DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET
FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales.
13
Direction des Politiques Publiques et des collectivités Locales - 2A-2020-12-04-001 - DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET
FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales.
14
Direction des Politiques Publiques et des collectivités Locales - 2A-2020-12-04-001 - DPPCL - BUREAU DES AFFAIRES BUDGÉTAIRES ET
FINANCIÈRES : Arrêté portant renouvellement de la commission départementale de conciliation en matière d'élaboration des schémas de cohérence territoriale, des plans locaux d'urbanisme et des cartes communales.
15
Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement
2A-2020-12-04-002
Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et de relâcher dans le milieu naturel de Mouflons
de Corse.
Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement - 2A-2020-12-04-002 - Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et de
relâcher dans le milieu naturel de Mouflons de Corse.
16
Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement - 2A-2020-12-04-002 - Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et de
relâcher dans le milieu naturel de Mouflons de Corse.
17
Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement - 2A-2020-12-04-002 - Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et de
relâcher dans le milieu naturel de Mouflons de Corse.
18
Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement - 2A-2020-12-04-002 - Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et de
relâcher dans le milieu naturel de Mouflons de Corse.
19
Direction Régionale de l'environnement et de l'aménagement - 2A-2020-12-04-002 - Arrêté portant dérogation à l' interdiction de capture, de transport et de
relâcher dans le milieu naturel de Mouflons de Corse.
