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MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Référencée n°: AP-2016-02

Lancée en application de l'article 28 du Code des marchés publics

Dénomination : LYCEE PIERRE MENDES FRANCE

Type d'acheteur public : Etablissement public local d'enseignement Adresse : 34 rue Bahon Rault – CS 86906

35069 – RENNES CEDEX

Téléphone :

02 99 27 82 82

Télécopie :

02 99 63 65 05

Email : ce.0350030t@ac-rennes.fr

Date et heure limite de

remise des offres : LE VENDREDI 30 SEPT 2016 à 17h00

Personne responsable du marché

Mme JANOT-BRILHAULT

Proviseure du Lycée Personne responsable du suivi de l'exécution du

marché :

Mme FERDINAND

Agent Comptable

S

OMMAIRE

1. PRESENTATION DE LA PROCEDURE ET DU MARCHE A CONCLURE ... 2

2. CONDITIONS DE VENTE ... 3

3. PRESENTATION DES OFFRES ... 3

4. DEPOT DES OFFRES ... 3

5. DUREE DE VALIDITE DES OFFRES ... 4

6. EXAMEN DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHE ... 4

7. MODALITES DATTRIBUTION DU MARCHE ... 4

8. CONFORMITE DES MATERIELS FOURNIS ... 4

9. RENSEIGNEMENTS ... 4

10. ANNEXE I–CAHIER DES CHARGES :AP-2016-01–LOT1 ... 5

11. ANNEXE II–CAHIER DES CHARGES :AP-2016-01–LOT2 ... 6

12. ANNEXE III–CAHIER DES CHARGES :AP-2016-01–LOT3 ... 7

13. ANNEXE IV–CAHIER DES CHARGES :AP-2016-01–LOT4... 8

14. ANNEXE V–CAHIER DES CHARGES :AP-2016-01–LOT5... 9

15. ANNEXE VI–CAHIER DES CHARGES :AP-2016-01–LOT5... 10 Lycée Pierre

Mendes France

Sciences et Techniques Industrielles Dossier suivi par Jean Marc PASTY Téléphone 02 99 27 82 90

Télécopie 02 99 27 82 99 Mél.

ctx.indus.0350030t

@ac-rennes.fr

34, rue Bahon Rault CS 86906 35069 Rennes

Cedex

(2)

1. P

RESENTATION DE LA PROCEDURE ET DU MARCHE A CONCLURE

1.1. Mode de passation du marché :

Il s’agit d’une mise en concurrence, lancée en application de l’article 28 du Code des marchés publics.

1.2. Objet et forme du marché :

Le marché à conclure, est un marché ordinaire qui a pour objet la fourniture, la livraison d’équipements scientifiques pour les enseignements en Sciences et Vie de la Terre:

LOT 1 Equipement :

SPECTROPHOTOMETRE

Quantité :

x6

LOT 2 Equipement :

Oscilloscope numérique

Quantité :

x2

LOT 3 Equipement :

Emetteur Télémètre Ulta Sons

Quantité :

x9

LOT 4 Equipement :

Machine de Wimhurst

Quantité :

x1

LOT 5 Equipement :

Banc Kofler et Etuve

Quantité :

x1

Un cahier des charges décrivant le matériel est fourni en

annexe.

La garantie prend effet à compter du lendemain de la date d’installation du matériel pour une durée minimale de 1 an.

1.3. Allotissement.

Le marché à conclure est constitué de cinq lots.

1.4. Modalités de financement et de règlement

Il sera de 30 jours. L'unité monétaire de paiement est l'Euro.

(3)

L’achat des équipements se fera dans la limite du montant de la subvention attribuée au lycée.

3. P

RESENTATION DES OFFRES Le dossier contiendra :

1. Une offre détaillée, accompagnée de la documentation technique des matériels proposés, datée et signée et qui précisera :

Le ou les prix unitaires ; le ou les délais de livraison ;

la garantie : durée, pièces, main d’œuvre, sur site ou retour usine.

Les modalités d’exécution du SAV sous garantie et hors garantie 2. Le cas échéant le pouvoir du ou des signataire(s)

3. Un relevé d'identité bancaire original.

Signatures : Pour tous les documents, la signature du candidat exigée doit être manuscrite, originale et émaner d'une personne habilitée à engager le candidat.

Cette personne est :

 soit le représentant légal du candidat (président du conseil d'administration, gérant, …)

soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat. Dans ce cas, les délégations devront figurer dans chacune des deux enveloppes.

Ces règles s'appliquent aux certifications conformes à l'original des copies de documents exigées au cours de la présente procédure. Dépôt des offres

4. D

EPOT DES OFFRES

4.1. Modalités de dépôt des offres

Les dossiers de réponse à la consultation, obligatoirement rédigés en langue française, doivent parvenir :

à l'adresse postale suivante :

LYCEE PIERRE MENDES FRANCE 34 rue Bahon Rault – CS 86906 35069 RENNES CEDEX

ou à l’adresse électronique :

ctx.indus.0350030t@ac-rennes.fr

Le dossier du candidat sera transmis à une des adresses indiquées ci-dessus, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (envoi recommandé ou dépôt contre récépissé) tous les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8 H à 17H.

Le dossier indiquera la

mention suivante :

Offre relative à la MAPA référencée n°: AP-2016-02

L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'aucun envoi par télécopie ne sera accepté.

(4)

4.2. Date et heure limites de dépôt des offres

L'offre devra être parvenue avant

: LE VENDREDI 30 SEPT 2016 à 17h00

Tout retard entraînera l'élimination du candidat.

5. D

UREE DE VALIDITE DES OFFRES

Le candidat est tenu par son offre pendant 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.

6. E

XAMEN DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHE

6.1. Examen des offres

Les offres non conformes à l'objet du marché sont éliminées.

Afin de déterminer l'offre économiquement la mieux disante, il sera tenu compte des critères énumérés ci-contre par ordre d'importance décroissante :

Critère Poids

Qualité Technique

60 %

Prix

30 %

Délais livraison

10 %

7. M

ODALITES D

ATTRIBUTION DU MARCHE

L’offre la mieux classée est retenue. Le marché sera notifié au fournisseur retenue et l’avis d’attribution du marché sera publié sur le site : PLATEFORME AJI

8. C

ONFORMITE DES MATERIELS FOURNIS

Les matériels fournis doivent être conformes aux normes CE en vigueur lors de la mise en service du matériel. Une attestation de conformité est exigée.

9. R

ENSEIGNEMENTS

Des renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de :

M Jean Marc PASTY Chef de Travaux

Téléphone : 02 99 27 82 22 Télécopie : 02 99 27 82 90 Email : ctx.indus.0350030t@ac-rennes.fr

(5)

10. A

NNEXE

I C

AHIER DES

C

HARGES

: AP-2016-01 LOT 1

10.1. Préambule

Dans le cadre de l’ouverture aux filières Générales, le lycée Pierre Mendes France, souhaite aquérir des équipements pédagogiques destinés à l’enseignement général scientifiques :

Equipement :

SPECTROPHOTOMETRE

Quantité :

X6

10.2. Descriptif

10.2.1. Caractéristiques techniques

L’équipement doit présenter les caractéristiques minimales suivantes :

> Spectromètre

o Gamme de longueurs d'onde : 360 - 900 nm o Résolution : 1 nm

o Temps d'intégration : mode automatique ou manuel : 0,1 ms à 5 s o Type de Montage : Czerny-Turner

o Absorbance : 0 à 2,5

o Précision : inférieure à 1% pour A=1 o Fente d'entrée : 40 µm x 1 mm

o Réseau : 600 traits / mm blasé à 500 nm o Barrette CCD : 3648 pixels en ligne o Interface : USB 2.0

o Résolution verticale : 16 bits o Logiciel intégré

> Fibre et support

> Porte-cuve et filtres

> Livré en mallette

10.3. Livraison

L'équipement doit être livré sur site, FRANCO DE PORT.

10.4.

Conformité

Tout le matériel livré sera conforme aux normes de sécurité en vigueur, avec un certificat de conformité, et marquage CE.

10.5. La Mise en Service de l'équipement.

10.5.1. Formation des utilisateurs Sans objet

10.6. SAV et Garantie

Le matériel sera accompagné d’une garantie minimale de 12 mois.

(6)

11. A

NNEXE

II C

AHIER DES

C

HARGES

: AP-2016-01 LOT 2

11.1. Préambule

Dans le cadre de l’ouverture aux filières Générales, le lycée Pierre Mendes France, souhaite aquérir des équipements pédagogiques destinés à l’enseignement général scientifiques :

Equipement :

OSCILLOSCOPE NUMERIQUE

Quantité :

X2

11.2. Descriptif

11.2.1. Caractéristiques techniques

L’équipement doit présenter les caractéristiques minimales suivantes :

> Nombre de voie : 2

> Bande passante : 50 Mhz

> Affichage : TFT Couleur 320/240

> Echantillonnage monocoup : 1 Gé/s Echantillonage ETS : 10 Gé/s

> Profondeur mémoire : 1 M

> Sensibilité d'entrée : 2 mV/div à 10 V/div

> Tension d'entrée max : 300 V (DC+AC crête)

> Base de temps : 5 ns/div à 50 s/div

> Déclenchement : Type : Front , vidéo, impulsion, retardé, alterné

> Mode : Auto, normal, monocoup, moyenne, roll

> Stockage : 10 courbes et 10 configurations

> Fonctions mathématiques : + / - / x / FFT Mode XY

11.3. Livraison

L'équipement doit être livré sur site, FRANCO DE PORT.

11.4.

Conformité

Tout le matériel livré sera conforme aux normes de sécurité en vigueur, avec un certificat de conformité, et marquage CE.

11.5. La Mise en Service de l'équipement.

11.5.1. Formation des utilisateurs Sans objet

11.6. SAV et Garantie

Le matériel sera accompagné d’une garantie minimale de 12 mois.

L’offre précisera les modalités d’exécution du SAV sous garantie et hors garantie.

(7)

12.1. Préambule

Dans le cadre de l’ouverture aux filières Générales, le lycée Pierre Mendes France, souhaite aquérir des équipements pédagogiques destinés à l’enseignement général scientifiques :

Equipement :

EMETTEUR-TELEMETRE ULTRA SONS

Quantité :

X9

12.2. Descriptif

12.2.1. Caractéristiques techniques

L’équipement doit présenter les caractéristiques minimales suivantes :

> Fréquence d'émission : réglable de 38,5 à 41,5 kHz.

> Alimentation : 15 à 25 V continu, sur douilles.

> Bananes de sécurité : Ø 4 mm

> Sortie signal : prise BNC mâle

> Dimensions approximative : 115x75x50 mm

12.3. Livraison

L'équipement doit être livré sur site, FRANCO DE PORT.

12.4.

Conformité

Tout le matériel livré sera conforme aux normes de sécurité en vigueur, avec un certificat de conformité, et marquage CE.

12.5. La Mise en Service de l'équipement.

12.5.1. Formation des utilisateurs Sans objet

12.6. SAV et Garantie

Le matériel sera accompagné d’une garantie minimale de 12 mois.

L’offre précisera les modalités d’exécution du SAV sous garantie et hors garantie.

(8)

13. A

NNEXE

IV C

AHIER DES

C

HARGES

: AP-2016-01 LOT 4

13.1. Préambule

Dans le cadre de l’ouverture aux filières Générales, le lycée Pierre Mendes France, souhaite aquérir des équipements pédagogiques destinés à l’enseignement général scientifiques :

Equipement :

MACHINE DE WIMSHURST

Quantité :

X1

13.2. Descriptif

13.2.1. Caractéristiques techniques

L’équipement doit présenter les caractéristiques minimales suivantes :

> Diamètre des disques : 320 mm

> Support métallique

> Différence de potentiel : 150 kV

> Etincelles : 80 mm environ

13.3. Livraison

L'équipement doit être livré sur site, FRANCO DE PORT.

13.4.

Conformité

Tout le matériel livré sera conforme aux normes de sécurité en vigueur, avec un certificat de conformité, et marquage CE.

13.5. La Mise en Service de l'équipement.

13.5.1. Formation des utilisateurs Sans objet

13.6. SAV et Garantie

Le matériel sera accompagné d’une garantie minimale de 12 mois.

L’offre précisera les modalités d’exécution du SAV sous garantie et hors garantie.

(9)

14.1. Préambule

Dans le cadre de l’ouverture aux filières Générales, le lycée Pierre Mendes France, souhaite aquérir des équipements pédagogiques destinés à l’enseignement général scientifiques :

Equipement :

BANC CHAUFFANT

Quantité :

X1

14.2. Descriptif

14.2.1. Caractéristiques techniques

L’équipement doit présenter les caractéristiques minimales suivantes :

> Gamme de température : +50 à +260 °C

> Echelle de graduations : 2 °C

> Précision (sur banc étalonné) : ±1 °C

> Régulation incorporée : Précision 2 °C

> Puissance : 150 W

> Alimentation : 230 V - 50 Hz

14.3. Livraison

L'équipement doit être livré sur site, FRANCO DE PORT.

14.4.

Conformité

Tout le matériel livré sera conforme aux normes de sécurité en vigueur, avec un certificat de conformité, et marquage CE.

14.5. La Mise en Service de l'équipement.

14.5.1. Formation des utilisateurs Sans objet

14.6. SAV et Garantie

Le matériel sera accompagné d’une garantie minimale de 12 mois.

L’offre précisera les modalités d’exécution du SAV sous garantie et hors garantie.

(10)

15. A

NNEXE

VI C

AHIER DES

C

HARGES

: AP-2016-01 LOT 5

15.1. Préambule

Dans le cadre de l’ouverture aux filières Générales, le lycée Pierre Mendes France, souhaite aquérir des équipements pédagogiques destinés à l’enseignement général scientifiques :

Equipement :

ETUVE 20L

Quantité :

X1

15.2. Descriptif

15.2.1. Caractéristiques techniques

L’équipement doit présenter les caractéristiques minimales suivantes :

> Capacité : 20 L

> Puissance : 530 W

> Nombre de clayettes : 4

> Chambre et clayettes : inox

> Stabilité : ±1 °C

> Affichage de la consigne et de la température de la chambre : digitale

> Convection : motorisée horizontale

> Plage de régulation de la température : température ambiante +10 °C à 200 °C

> Puissance : 220V, 50 Hz

15.3. Livraison

L'équipement doit être livré sur site, FRANCO DE PORT.

15.4.

Conformité

Tout le matériel livré sera conforme aux normes de sécurité en vigueur, avec un certificat de conformité, et marquage CE.

15.5. La Mise en Service de l'équipement.

15.5.1. Formation des utilisateurs Sans objet

15.6. SAV et Garantie

Le matériel sera accompagné d’une garantie minimale de 12 mois.

L’offre précisera les modalités d’exécution du SAV sous garantie et hors garantie.

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