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Texte intégral

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Liège, le 26 juin 2007.

Sc1/ms

PRESIDENCE

CONSEIL PROVINCIAL DE LIEGE

INFORMATION A LA POPULATION

Le Conseil provincial se réunira le jeudi 5 juillet 2007, à 15 heures, au Palais provincial, Place Saint- Lambert, 18, à 4000 LIEGE

ORDRE DU JOUR :

Séance publique

1. Vérification des pouvoirs d’un conseiller provincial suppléant de la liste PFF pour le District d’Eupen, Arrondissement de Verviers, en remplacement de Mme Kattrin JADIN, démissionnaire.

2. Lecture du résumé du procès-verbal de la réunion du 12 juin 2007.

3. Communication du Collège provincial sur la mission de la Province de Liège au Fujian.

4. Question d’actualité d’un membre du Conseil provincial relative au redéploiement économique de la Province de Liège.

(document 06-07/A8)

5. Signature du Protocole d’Actions n° 6 entre la Province de Liège et le Gouvernorat de Sousse.

(document 06-07/147) – Bureau

6. Modifications de structure dans l’enseignement secondaire provincial de plein exercice au 1er septembre 2007.

(document 06-07/148) – 6ème Commission (Enseignement et Formation)

7. Promotion sociale – propositions de création de sections et d’unités de formation de régime I.

(document 06-07/149) – 6ème Commission (Enseignement et Formation)

8. Modifications à apporter au statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant et règlement fixant la composition et le financement des Secrétariats des membres du Collège provincial et du Greffier provincial.

(document 06-07/152) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

9. Mise en non-valeurs de créances dues à divers établissements provinciaux.

(document 06-07/153) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

10. Mises en non-valeurs de créances dues à la Bibliothèque du Service des Affaires Culturelles de la Province de Liège.

(document 06-07/154) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

Article L2212 – 23 du Code de la Démocratie locale et de la décentralisation

(2)

11. Désignation d’un comptable des matières au Service des Affaires Culturelles.

(document 06-07/155) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

12. Désignation d’un comptable des matières au Service des Expositions.

(document 06-07/156) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

13. Modifications à apporter au statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant et à divers règlements provinciaux (convention sectorielle 2003-2004).

(document 06-07/158) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

14. Budget 2007 – 2ème série de modifications.

(document 06-07/160) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

15. Emprunts de couverture des dépenses extraordinaires – 2ème série.

(document 06-07/161) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)

16. Proposition d’un membre du Conseil provincial visant à la mise sur pied de diverses mesures, afin d’encourager une mobilité plus respectueuse de l’environnement.

(document 06-07/162) – 8ème Commission (Travaux) et 9ème Commission (Santé Publique et Environnement et Qualité de la Vie)

17. Question écrite d’un membre du Conseil provincial relative au dépistage du glaucome.

(document 06-07/163)

18. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2007.

Séance à huis clos.

19. Désignation d’un Directeur de catégorie technique à la Haute Ecole R. Sualem au 1/9/2007.

(document 06-07/151) – 6ème Commission (Enseignement et Formation).

La Présidente

Josette MICHAUX

Article L2212 – 23 du Code de la Démocratie locale et de la décentralisation

Références

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