Province de Luxembourg
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Votre correspondant : Patricia LALOY
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CONSEIL PROVINCIAL DU LUXEMBOURG
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HEURESSEANCE PUBLIQUE
Ordre du jour A: Séance de Questions et Réponses.
SANS OBJET.
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HEURESSEANCE PUBLIQUE
Ordre du jour B: Questions d’actualité.
SANS OBJET.
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HEURESSEANCE PUBLIQUE
Ordre du jour C: Séance ordinaire.
1. Vérification des pouvoirs et installation de Conseillers provinciaux suppléants appelés à remplacer comme titulaires des membres décédés ou démissionnaires.
SANS OBJET.
REPRESENTATIONS
2. Désignation par le Conseil provincial de délégués et suppléants ou de représentants aux Assemblées générales, Conseils d’administration, Comités de secteur et autres assemblées où des sièges sont à pourvoir.
2A DESIGNATIONS :
2.A.1. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial propose son représentant, en remplacement de Madame Malika SONNET, démissionnaire, en tant que déléguée à l’Assemblée Générale et qu’Administratrice au Conseil d’Administration de l’ASBL « Centre de Michamps ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°2.A.1.
Annexe 1 : Néant.
2.A.2. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial propose son représentant, en remplacement de Madame Malika SONNET, démissionnaire, en tant que déléguée à l’Assemblée Générale de l’Association « Centre de Gestion du S.P.I.G.V.A – Luxembourg ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°2.A.2.
Annexe 1 : Néant.
2.A.3. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial propose son représentant, en remplacement de Madame Laurence LE BUSSY, démissionnaire, en tant qu’Administratrice au Conseil d’Administration de l’Association touristique du Luxembourg belge, anciennement « Fédération touristique du Luxembourg belge ASBL ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°2.A.3.
Annexe 1 : Néant.
2.A.4. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial propose un candidat administrateur, en remplacement de Mme Marie-Anne DENIS (PS), pour représenter la Province de Luxembourg au Conseil d’administration de l’ASBL
« Plate-forme de concertation des soins palliatifs - Province de Luxembourg ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°2.A.4.
Annexe 1 : Néant.
2.A.5. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler le Conseil Consultatif Provincial des Aînés et désigne des représentants de la Province en son sein.
Lien(s) :
Projet de résolution n°2.A.5.
Annexe 1 : R.O.I.
Annexe 2 : Texte instituant un CCPA.
2B MANDATS IMPERATIFS :
2.B.1. SANS OBJET.
MARCHES DE SERVICES
3. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide d’instaurer un régime de pension complémentaire pour son personnel contractuel et d’adhérer à la centrale de marché de l’ONSSAPL portant sur la gestion administrative et financière d’une assurance groupe du 2ème pilier pour les membres du personnel contractuels des pouvoirs locaux affiliés.
Lien(s) :
Projet de résolution n°3.
Annexe 1 : Règlement de pension.
Annexe 2 : Cahier des charges.
4. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide d’adhérer à la centrale d’achat de l’Association des Provinces wallonnes ASBL relative à un marché de service portant sur l’octroi d’une assurance en responsabilité civile, assistance en justice et accidents corporels aux organisations occupant du personnel volontaire.
Lien(s) :
Projet de résolution n°4.
Annexe 1 : Cahier des charges de l’APW.
REGLEMENTS
5. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial adopte le règlement provincial relatif à l’appel à projets « Marchés de Noël en province de Luxembourg ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°5.
Annexe 1 : Formulaire.
6. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial crée le Conseil Consultatif du Tourisme, en fixe la composition et le fonctionnement.
Lien(s) :
Projet de résolution n°6.
Annexe 1 : Néant.
7. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial modifie le règlement provincial (à destination des Maisons du Tourisme) relatif au soutien apporté aux Maisons du Tourisme.
Lien(s) :
Projet de résolution n°7.
Annexe 1 : Néant.
8. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement du 1er appel à projets Culture et Sport 2020 « En sport aussi, ma commune a une ardeur d’avance ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°8.
Annexe 1 : Règlement.
Annexe 2 : Formulaire de candidature.
9. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial modifie le règlement relatif aux modalités d’accès, de fonctionnement et redevances du Service provincial de prêt de matériel et de transport.
Lien(s) :
Projet de résolution n°9.
Annexe 1 : Néant.
DEVELOPPEMENT DURABLE
10. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial se positionne en faveur d’un engagement de la Province de Luxembourg pour devenir un territoire de l’alimentation durable (alimentation équilibrée, locale, de saison et pour tous).
Lien(s) :
Projet de résolution n°10.
Annexe 1 : Néant.
CULTES ET LAÏCITE
11. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial émet son avis sur la modification n°2 du budget 2019 de l'Etablissement d'assistance morale de la Province de Luxembourg.
Lien(s) :
Projet de résolution n°11.
Annexe 1 : Seconde modification budgétaire 2019.
Annexe 2 : Avis autorité civile compétente MB02 Budget 2019.
Annexe 3 : Courrier EAM diminution MB2.
CONTRATS DE GESTION
12. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial approuve les rapports d’évaluation des contrats de gestion 2018 passés avec divers organismes ayant bénéficié de subventions provinciales, en numéraire ou en nature, égales ou supérieures à 50.000 euros.
Lien(s) :
Projet de résolution n°12.
Annexe 1 : Rapports d’évaluation et financiers des contrats de gestion Exercice 2018.
13. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial approuve le projet de contrat de gestion 2019-2021 à renouveler avec l’ASBL « Centre de Michamps » que la Province de Luxembourg subventionne pour une aide, en numéraire et en nature, équivalant à minimum 50.000 euros par an ou dont elle est membre.
Lien(s) :
Projet de résolution n°13.
Annexe 1 : Contrat de gestion avec le Centre de Michamps 2019-2021.
REDEVANCES
14. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial modifie les conditions d’occupation du Centre d’Accueil et d’Hébergement à MIRWART.
Lien(s) :
Projet de résolution n°14.
Annexe 1 : Néant.
CENTIMES ADDITIONNELS
15. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de fixer, pour l’exercice 2020, le nombre de centimes additionnels au précompte immobilier à mille neuf cent quatre-vingt (1.980).
Lien(s) :
Projet de résolution n°15.
Annexe 1 : Note complémentaire taux PRI Taxe 2020.
MODIFICATIONS BUDGETAIRES
16. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial modifie le Budget 2019 (quatrième série de modifications budgétaires).
Lien(s) :
Projet de résolution n°16.
Annexe 1 : Tableau quatrième série de modifications budgétaires 2019.
Annexe 2 : Avis du Directeur financier sur la 4ème série de modifications budgétaires.
Annexe 3 : Avis de la Cour des Comptes.
Les projets n°17 à 20 : non attribués.
DELEGATION AU COLLEGE
21. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial donne au Collège provincial délégation partielle des pouvoirs lui confiés par l’article L2212-32 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation.
Lien(s) :
Projet de résolution n°21.
Annexe 1 : Protocole d’Accord des syndicats.
RAPPORT GENERAL D’ACTIVITES 2018
22. Présentation par le Collège provincial du Rapport général d’activités des services pour l’année 2018.
Lien(s) :
Annexe 1 : Rapport d’Activités 2018.
NOTE DE POLITIQUE GENERALE 2020
23. Discussion sur la Note de Politique Générale 2020.
Lien(s) :
Annexe 1 : Note de Politique Générale 2020.
BUDGET 2020
24. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial adopte le budget provincial pour 2020.
Lien(s) :
Projet de résolution n°24 (PROJET DE BUDGET 2020).
Annexe 1 : Avis du Directeur financier.
Annexe 2 : Avis de la Cour des Comptes.
Les projets n°25 à 97 : non attribués.
SUBVENTIONS
98. Rapport mensuel du Collège sur les liquidations par délégation.
98.1 Rapport au Conseil sur les subventions octroyées en urgence par le Collège provincial.
SANS OBJET.
98.2 Rapport au Conseil sur les aides en nature octroyées par le Collège provincial.
99. Octroi de subventions
TOURISME :
99.01. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.600 euros au profit de la sprl AC Outdoor Consult de Nassogne pour lui permettre l’organisation de l’édition 2019 du Salon Camp’Air (Subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.01.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.01).
Les projets n°99.02 à 99.10 : non attribués.
ECONOMIE :
99.11. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 30.000 euros au profit de l’ASBL TV Lux de Libramont pour lui permettre la diffusion des capsules économiques « Entreprendre » (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.11.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.11).
99.12. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial annule la subvention de 300 euros au profit de l’ASBL La Lux de Bruxelles vu que le budget du banquet est en positif.
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.12.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.12).
99.13. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL Agence de Développement Local de Saint-Hubert pour lui permettre l’organisation du Festival des Boutiques Ephémères (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.13.
Annexe 1 : Budget du Festival.
Annexe 2 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.13).
Les projets n°99.14 à 99.20 : non attribués.
SOCIAL ET SANTE :
99.21. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 20.000 euros au profit de l’« Association Chapitre XII INTEGRA PLUS » située à Barvaux pour soutien structurel aux activités d’insertion sociale et de leur IDESS « Bien chez toit » (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.21.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.21).
99.22. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 120 euros au profit de l’ASBL DURBUY ROCK FESTIVAL, située à Durbuy pour lui permettre de distribuer de l’eau gratuitement lors du 10° Night Fest Metal le 19 octobre 2019 (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.22.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.22).
99.23. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 13.286 euros au profit de l’ASBL QUARTIERS DE VIE située à Bastogne pour poursuivre les activités de la Maison des Associations et du Volontariat (MAV) (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.23.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.23).
99.24. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 35.000 euros au profit de l’ASBL « AU FIL DES JOURS » située à Bastogne pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.24.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.24).
99.25. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 309,35 euros au profit du RSI MARCOURT-BEFFE situé à Marcourt pour lui permettre de distribuer de l’eau gratuitement lors de la marche ADEPS le 10 novembre 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.25.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.25).
99.26. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL «BABY-SERVICE DU SUD LUXEMBOURG » située à Arlon pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.26.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.26).
99.27. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 200 euros au profit de l’ASBL « COMITE DES FETES DE NEUVILLERS» située à Neuvillers pour lui permettre de distribuer de l’eau gratuitement lors de la marche bier’itive le 14 septembre 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.27.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.27).
99.28. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 35.000 euros au profit de l’ASBL « ACCOMPAGNER » située à Bastogne pour lui permettre de soutenir l’accompagnement des soins palliatifs en province de Luxembourg durant l’année 2019 et pour participer à l’achat de pompes à morphine (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.28.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.28).
99.29. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit de l’ASBL ROYAL STANDARD FOOTBALL CLUB DE BOUILLON, située à Bouillon pour lui permettre de distribuer de l’eau gratuitement lors de l’UHLSPORT CUP LUX le 7 septembre 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.29.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.29).
99.30. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 3.000 euros au profit de l’ASBL « LOSANGE» située à Arlon, pour répondre aux difficultés particulières et spécifiques de jeunes marginalisés par rapport à la formation scolaire (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.30.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.30).
99.31. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 10.000 euros au profit de l’ASBL « SOLAIX » située à Fauvillers pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.31.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.31).
99.32. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 32.071,90 euros au profit de l'ASBL Agence Immobilière Sociale Nord- Luxembourg située à Marloie pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l'année 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.32.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.32).
99.33. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 24.879,55 euros à l’ASBL Agence Immobilière Sociale Gestion Logement Sud Luxembourg (LOGESUD) située à Arlon pour lui permettre de poursuivre ses activités au cours de l’année 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.33.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.33).
99.34. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 29.187,48 euros au profit de l’ASBL « POSTES MEDICAUX DE GARDE Luxembourg-DINANT » située à Tintigny pour lui permettre de conserver, lors de la garde, un stock d’injectables et de médicaments pour faire face au traitement d’urgence de certains patients ainsi que de prendre en charge le supplément de loyer suite à l’ouverture de la garde de semaine (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.34.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.34).
99.35. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 3.000 euros au profit de l’ASBL « BELTO », située à Saint-Hubert pour lui permettre la poursuite du projet de scolarisation des enfants togolais de la région LOME (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.35.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.35).
99.36. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 829,39 euros au profit de l’ASBL TERALIS située à Monceau-sur-Sambre, afin de lui permettre de diffuser un programme de voyages à l’attention des seniors de la province de Luxembourg (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.36.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.36).
99.37. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial annule la subvention de 500 euros au profit de l’ASBL «COMITE CARNAVAL DE WELLIN» située à Wellin vu que l’association n’est pas en mesure de fournir les pièces justificatives.
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.37.
Annexe 1 : Néant.
Les projets n°99.38 à 99.40 : non attribués.
CITOYENNETE ET MOBILITE :
99.41. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’asbl Cercle Européen Pierre Werner (CEPW) de Luxembourg pour lui permettre de mener à bien son Colloque du 22/11/2019 à Aubange sur les matières transfrontalières ( économie et mobilité) (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.41.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.41).
Annexe 2 : Les statuts + Rapport activité.
Annexe 3 : Le budgets 2018 + Budget manifestation.
Les projets n°99.42 à 99.50 : non attribués.
DEVELOPPEMENT DURABLE :
99.51. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’Agence de Développement Local des Communes de Tenneville, Sainte-Ode et Bertogne pour lui permettre d’organiser le spectacle « Le ring de l’Agro » par la Cie « Théâtre et réconciliation ».
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.51.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.51).
99.52. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL Centre de Rencontre du Pont d’Oye (CRPO) de Habay- la-Neuve pour lui permettre d’organiser une Journée de Rencontre sur le thème de l’eau en province de Luxembourg.
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.52.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.52).
Les projets n°99.53 à 99.60 : non attribués.
AGRICULTURE :
99.61. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Fédération Unie de Groupements d’Eleveurs et d’Agriculteurs Asbl (FUGEA) pour lui permettre d’organiser la promotion de l’agriculture paysanne lors de sa participation à la Foire de Libramont 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.61.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.61).
99.62. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 10.000 euros au profit de l’asbl CREAJOB pour lui permettre de l’organisation de ses activités 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.62.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.62).
99.63. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.500 euros au profit de NOVATERRE ASBL de Libramont pour lui permettre de subsidier le fonctionnement 2019 de l’ASBL (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.63.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.63).
99.64. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de l’Union des Agricultrices Wallonnes de la Province de Luxembourg pour lui permettre d’organiser ses activités 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.64.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.64).
Les projets n°99.65 à 99.70 : non attribués.
CULTURE ET SPORT :
99.71. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’Association de fait Wave Of the Moon de Arlon pour lui permettre de tourner son nouveau clip (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.71.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.71).
99.72. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 12.000 euros au profit de l’ASBL Musée en Piconrue de Bastogne pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.72.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.72).
99.73. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de l’ASBL Comité provincial Luxembourg pour lui permettre d’organiser la Young Cup Lux le 7 septembre 2019 à Bouillon.
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.73.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.73).
99.74. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.500 euros au profit de l’ASBL CinéMarche de Marche-en-Famenne pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.74.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.74).
99.75. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 10.000 euros au profit du Festival International du Film Francophone de Namur pour lui permettre l’organisation 2020 de la Caravane du court en province de Luxembourg (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.75.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.75).
99.76. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 261 euros au profit de La Maison de Jeune de Marche-en-Famenne pour lui permettre l’organisation de son concert Apology Howl (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.76.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.76).
99.77. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.285 euros au profit de l’ASBL Centre Culture et Loisirs de Bouillon pour lui permettre d’organiser le Festival de Musique Médiévale et Celtique les 20 et 21 juillet 2019 à Bouillon (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.77.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.77).
99.78. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 280 euros au profit de l’ASBL La Pantomine d’Arlon pour lui permettre d’organiser Red Bacon #3 le 5 octobre 2019 à Arlon (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.78.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.78).
99.79. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 390 euros au profit de l’ASBL Cercle culturel Le Cothurne d’Attert pour lui permettre d’organiser un concert avec Reise Reise et John L le 11 octobre 2019 à Attert (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.79.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.79).
99.80. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de la Commission Sportive de Pêche à la Mouche de Trooz pour permettre à un sportif de la province de Luxembourg de participer aux Championnats du Monde de Pêche à la Mouche en Tasmanie du 22 novembre au 9 décembre 2019 (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.80.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.80).
99.81 Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de l’ASBL Musée Militaire d’ Arlon pour lui permettre la mise en place de ses activités muséales pour l’année 2019 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.81.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.81).
99.82. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 17.000 euros au profit de l’ASBL Musée Gaumais de Virton pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.82.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.82).
99.83. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 125 euros au profit de l’Athénée Royal Vielsalm-Manhay de Vielsalm pour lui permettre d’organiser l’Infinity Trail le 13 septembre 2019 à Vielsalm (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.83.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.83).
99.84. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 200 euros au profit de l’ASBL Judo Ju-Jitsu Club Arlon d’Arlon pour lui permettre d’organiser le Tournoi amical Oscar Puttaert le 30 novembre 2019 à Arlon (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.84.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.84).
99.85. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’ASBL Lux Cup Bastogne de Bastogne pour lui permettre d’organiser l’International Lux Cup 2019 les 12 et 13 octobre à Bastogne (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.85.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.85).
99.86. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’ASBL Culture et Vie en Marche de Marche-en-Famenne pour lui permettre l’organisation de l’édition 2019-2020 du Festival « Noël au Théâtre » (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.86.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.86).
Les projets n°99.87 à 99.90 : non attribués.
SUBSIDES COMMUNS :
99.91. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL Université de Namur dans le cadre d’un certificat en management du tourisme et des loisirs (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.91.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.91).
99.92. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.400 euros au profit de l’ASBL Lux Evénements dans le cadre de l’organisation du Salon Métamorphoses 2019 (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.92.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.92).
99.93. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 3.500 euros au profit de l’Union professionnelle Le Cheval de Trait Ardennais dans le cadre de l’organisation du DEMOFOREST (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.93.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.93).
99.94. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.200 euros au profit de l’Administration communale de Chiny dans le cadre de l’organisation de la Fête de la musique à Izel (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.94.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.94).
99.95. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 550 euros au profit de l’ASBL Fée du Sport dans le cadre de l’organisation du Trail des Fées (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.95.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.95).
99.96. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.250 euros au profit de l’ASBL Gaume Jazz dans le cadre de la 35ème édition du festival Gaume Jazz (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.96.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.96).
99.97. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL Les Nocturnales dans le cadre de l’organisation du spectable « Noël des Cathédrales – les Sonneurs de Noêl » (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.97.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.97).
99.98. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’ASBL Centre Culture et Loisirs de Bouillon dans le cadre de l’organisation de son projet « Le Mois de la Transition » (subvention ponctuelle).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.98.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.98).
99.99. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 7.500 euros au profit de l’ASBL Godefroid dans le cadre de l’organisation de son 28ème gala à Durbuy (subvention récurrente)
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.99.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.99).
99.100. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.400 euros au profit de l’ASBL Comité des Fêtes de Marche-en-Famenne dans le cadre de l’organisation de son marché 1900 (subvention récurrente).
Lien(s) :
Projet de résolution n°99.100.
Annexe 1 : Formulaire de demande de subvention provinciale (Point 99.100).
Les projets n°99.101 à 100 : non attribués.
