CONSEIL PROVINCIAL DE LIÈGE INFORMATION À LA POPULATION
Le Conseil provincial se réunira les lundi 26 et mercredi 28 mars 2018, à 15 heures, au Palais provincial, Place Saint-Lambert, 18a – 4000 LIÈGE.
ORDRE DU JOUR
Conseil provincial Présidence
Séance publique
1. Lecture du résumé du procès-verbal de la réunion du 22 février 2018.
2. Éloge funèbre de Madame Nicole DAHNER, ancienne Conseillère provinciale.
3. Règlement concernant les pensions et indemnités de départ des membres et anciens membres du Collège provincial et de leurs ayants droit.
(Document 17-18/212) – Bureau
4. Octroi de subventions en matière de Culture – Demande de soutien de l’asbl
« Eclecta ».
(Document 17-18/213) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
5. Octroi de subventions en matière de Culture – Demande de soutien de l’asbl
« Arsenic ».
(Document 17-18/214) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
6. Octroi de subventions en matière de Culture – Demande de soutien de l’asbl
« Atelier Rock ».
(Document 17-18/215) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
7. Octroi de subventions en matière de Culture – Demande de soutien de l’asbl
« Jeunesses musicales de Liège ».
(Document 17-18/216) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
8. Octroi de subventions en matière de Grands Événements – Demande de soutien de l’asbl « Histoire et archéologie spadoises ».
(Document 17-18/217) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
9. Octroi de subventions en matière de Grands Événements – Demande de soutien de l’asbl « CIRIEC, Section belge ».
(Document 17-18/218) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
10. Octroi de subventions en matière de Culture et d’Agriculture – Demande de soutien de l’asbl « Compagnie ART ET TÇA ».
(Document 17-18/219) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole) et 4ème Commission (Travaux – Environnement – Agriculture)
11. PUBLIFIN SCiRL : Retrait de la Ville de Wavre – Acquisition de la part sociale de catégorie B disponible.
(Document 17-18/220) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
12. Octroi de subventions en matière de Santé – Demande de soutien de l'asbl
« 361 Degrés ».
(Document 17-18/221) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
13. Octroi de subventions en matière de Santé – Demande de soutien de la Fondation d’utilité publique « Fondation contre le Cancer ».
(Document 17-18/222) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
14. Octroi de subventions en matière de Santé – Demande de soutien de l’asbl
« Enjeu ».
(Document 17-18/223) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
15. Budget provincial 2018 – 1ère série de modifications.
(Document 17-18/224) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
16. Emprunts de couverture des dépenses extraordinaires de 2018 – 2ème série.
(Document 17-18/225) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
17. Marché public de fournitures – Mode de passation et conditions du marché relatif à l’acquisition et l’aménagement d’un « Bibliobus » pour les besoins de la Bibliothèque Itinérante.
(Document 17-18/226) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
18. Marché public de fournitures – Mode de passation et conditions du marché relatif à l’acquisition de matériel de cuisine pour une période prenant cours le lendemain de la notification de l’attribution et au plus tôt le 1er juin 2018 pour se terminer le 31 mai 2019.
(Document 17-18/227) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
19. Marché-stock de fournitures – Mode de passation et conditions de marché en vue de l’acquisition, dans le cadre du plan d'Équipement didactique 2018, du plan global d'Équipement « Autres machines & matériel » 2018 et de la modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'Enseignement qualifiant 2018 (Appel à projets 2016-2017), de matériel de soins destiné à couvrir les besoins de divers établissements d’Enseignement de la Province de Liège pour une période débutant le lendemain de la notification au soumissionnaire de l'approbation de son offre, et au plus tôt le 1er juin 2018, pour se terminer au 31 mai 2019.
(Document 17-18/228) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
20. Avis à donner sur le compte 2016 de la Mosquée ASSAHABA de Verviers.
(Document 17-18/229) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
21. Avis à donner sur le compte de l’exercice 2017 de la Fabrique d’Église orthodoxe grecque Sainte-Barbe à Liège.
(Document 17-18/230) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
22. Octroi de subventions en matière de Sports – Demande de soutien de l’asbl
« Commission des jeunes du Royal Stade Waremmien Football Club ».
(Document 17-18/231) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
23. Désignation au 1er janvier 2018 d'un receveur spécial des recettes à l'Institut Provincial d'Enseignement de Promotion Sociale de Verviers - orientation technologique.
(Document 17-18/232) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
24. Désignation au 1er avril 2018 d'un receveur spécial des recettes au Service des prêts d'études.
(Document 17-18/233) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
25. Pôle Bavière – Construction d'un Pôle des Savoirs et d'une Pépinière d'Entreprises – Marché public de travaux – Mode de passation et conditions du marché – Procédure ouverte.
(Document 17-18/234) – 4ème Commission (Travaux – Environnement – Agriculture)
26. Octroi de subventions en matière d’Infrastructures et Environnement – Demande de soutien de la Commune de Sprimont.
(Document 17-18/235) – 4ème Commission (Travaux – Environnement – Agriculture)
27. Rapport d’activités 2017 concernant « La Culture ».
(Document 17-18/RA/01) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
28. Rapport d’activités 2017 concernant « La Jeunesse ».
(Document 17-18/RA/02) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
29. Rapport d’activités 2017 concernant « Le Tourisme ».
(Document 17-18/RA/03) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
30. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Fonds Européens ».
(Document 17-18/RA/04) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
31. Rapport d’activités 2017 concernant « La Supracommunalité et le soutien aux Communes ».
(Document 17-18/RA/05) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
32. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Grands Événements ».
(Document 17-18/RA/06) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole)
33. Rapport d’activités 2017 concernant « La Communication et les Relations publiques ».
(Document 17-18/RA/07) – 1ère Commission (Culture – Tourisme – Fonds structurels européens – Supracommunalité – Grands Événements – Protocole) et 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
34. Rapport d’activités 2017 concernant « La Santé ».
(Document 17-18/RA/08) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
35. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Affaires sociales ».
(Document 17-18/RA/09) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
36. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Relations extérieures ».
(Document 17-18/RA/10) – 2ème Commission (Santé et Affaires sociales ‒ Relations extérieures ‒ Intercommunales)
37. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Sports ».
(Document 17-18/RA/11) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
38. Rapport d’activités 2017 concernant « L'Administration ».
(Document 17-18/RA/12) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
39. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Sanctions administratives communales ».
(Document 17-18/RA/13) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
40. Rapport d’activités 2017 concernant « Les Infrastructures et l’Environnement ».
(Document 17-18/RA/14) – 4ème Commission (Travaux – Environnement – Agriculture)
41. Rapport d’activités 2017 concernant « L’Agriculture et la Ruralité ».
(Document 17-18/RA/15) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication) et 4ème Commission (Travaux – Environnement – Agriculture)
42. Rapport d’activités 2017 concernant « L’Enseignement et la Formation ».
(Document 17-18/RA/16) – 5ème Commission (Enseignement et Formation) 43. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2018.
Séance à huis clos
44. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Directeur en Chef (personnel de soins et d’assistance) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels du Département de la Santé et des Affaires sociales du secteur de la Santé, des Affaires sociales, de l’Agriculture et de la Ruralité.
(Document 17-18/236) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
45. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Directeur(trice) (personnel administratif) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels du Département Finances et Marchés de la Direction générale transversale des Finances et du Budget, des Ressources humaines, des Affaires générales, des Technologies de l’information et de la communication.
(Document 17-18/237) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
46. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Premier Directeur (personnel administratif) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels du Département « Personnel et Organisationnel RH » de la Direction générale transversale des Finances et du Budget, des Ressources humaines, des Affaires générales, des Technologies de l’information et de la communication.
(Document 17-18/238) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
47. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Directrice (personnel administratif) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels de la Direction des Systèmes d’Information.
(Document 17-18/239) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
48. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Directeur(trice) (personnel administratif) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels du Pôle Observatoire – Espace Malvoz.
(Document 17-18/240) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
49. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Directeur(trice) (personnel administratif) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels de la Fédération du Tourisme de la Province de Liège.
(Document 17-18/241) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
50. Nomination, par voie de promotion, à l’emploi de Directeur(trice) général(e) (personnel administratif) vacant au cadre organique provincial – Besoins fonctionnels de la Direction générale de la Santé, des Affaires sociales, de l’Agriculture et de la Ruralité.
(Document 17-18/242) – 3ème Commission (Budget, Finances et Optimisation de l'Administration – Sports – Ruralité – Communication)
Le Président,
Claude KLENKENBERG.
