Province de Liège
BULLETIN PROVINCIAL TABLE ANNUELLE 2015
pages ARRETE DE POLICE DU GOUVERNEUR
Arrêté de Police du 4 septembre 2015 du Gouverneur de la Province de Liège……. 548
COLLECTES – LOTERIES – TOMBOLAS
Autorisations accordées par le Collège provincial au cours de l’année 2014………
Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du 1er semestre 2015….
36 538
COURS D’EAU
Arrêté du Collège provincial du 11 décembre 2014 (BUTGENBACH)……….
Arrêté du Collège provincial du 08 janvier 2015 (WANZE)………..
Arrêté du Collège provincial du 08 janvier 2015 (PLOMBIERES)………..
Arrêté du Collège provincial du 08 janvier 2015 (HANNUT)………
Arrêté du Collège provincial du 08 janvier 2015 (HANNUT)………
Arrêté du Collège provincial du 08 janvier 2015 (CLAVIER)………...
Arrêté du Collège provincial du 08 janvier 2015 (AMAY)……….
Arrêté du Collège provincial du 22 janvier 2015 (MALMEDY)……….
Arrêté du Collège provincial du 22 janvier 2015 (CLAVIER) ………..
Arrêté du Collège provincial du 05 février 2015 (PLOMBIERES)………
Arrêté du Collège provincial du 05 février 2015 (NEUPRE)……….
Arrêté du Collège provincial du 05 février 2015 (MALMEDY)……….
Arrêté du Collège provincial du 26 février 2015 (NEUPRE)……….
Arrêté du Collège provincial du 02 avril 2015 (TROOZ)………...
Arrêté du Collège provincial du 02 avril 2015 (PLOMBIERES)………...
Arrêté du Collège provincial du 02 avril 2015 (MALMEDY)……….
Arrêté du Collège provincial du 02 avril 2015 (HERON)………...
Arrêté du Collège provincial du 02 avril 2015 (AYWAILLE)………
Arrêté du Collège provincial du 30 avril 2015 (WASSEIGES)………..
Arrêté du Collège provincial du 07 mai 2015 (SOUMAGNE)………...
Arrêté du Collège provincial du 11 juin 2015 (AMEL)………..
Arrêté du Collège provincial du 04 juin 2015 (PLOMBIERES)………
Arrêté du Collège provincial du 04 juin 2015 (GEER et HANNUT)……….
Arrêté du Collège provincial du 24 juin 2015 (SPA)………..
Arrêté du Collège provincial du 24 juin 2015 (BASSENGE)……….
Arrêté du Collège provincial du 24 juin 2015 (AMAY)………
Arrêté du Collège provincial du 02 juillet 2015 (PEPINSTER)……….
Arrêté du Collège provincial du 02 juillet 2015 (DISON)………..
1 1 1 1 1 2 2 54 54 54 54 54 60 132 132 132 132 132 147 147 216 216 216 236 236 236 243 243
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (WASSEIGES)………..
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (SAINT-VITH)………..
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (PLOMBIERES)………...
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (EUPEN)………...
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (LIERNEUX)………
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (AWANS)………...
Arrêté du Collège provincial du 1er octobre 2015 (LIMBOURG)………..
Arrêté du Collège provincial du 1er octobre 2015 (DALHEM)………..
Arrêté du Collège provincial du 12 novembre 2015 (SPA)……….
Arrêté du Collège provincial du 12 novembre 2015 (FLERON)………
Arrêté du Collège provincial du 12 novembre 2015 (DALHEM)………
543 543 543 543 543 544 560 560 667 667 667
ERRATUM
Erratum au Bulletin provincial 2015/08 du 31 août 2015, insertion n° 74, sommaire
et page 472………... 515
FETE NATIONALE ET PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS
Circulaire de Monsieur le Gouverneur de la Province du 09 juillet 2015………….. 235
MONUMENTS ET SITES
Arrêté du Collège provincial du 26 février 2015(RAEREN)………..
Arrêté du Collège provincial du 21 mai 2015 (EUPEN)……….
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (GRACE-HOLLOGNE)………
Arrêté du Collège provincial du 1er octobre 2015 (EUPEN)………..
Arrêté du Collège provincial du 12 novembre 2015 (NEUPRE et ESNEUX)……...
Arrêté du Collège provincial du 12 novembre 2015 (CLAVIER)………...
59 155 545 559 666 666
PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 09 janvier 2015………
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 25 février 2015………..
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 25 février 2015………..
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 11 mars 2015……….
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 30 avril 2015……….
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 09 juillet 2015………
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 29 juillet 2015………
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 04 septembre 2015…………
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 07 octobre 2015……….
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 23 octobre 2015……….
Circulaire du Gouverneur de la Province de Liège du 16 décembre 2015…………
3 55 56 58 133 237 245 537 558 597 677
PERMISSION DE VOIRIE
Arrêté du Collège provincial du 05 février 2015………. 61
REGLEMENTS COMMUNAUX D’ADMINISTRATION INTERIEURE ET ORDONNANCES DE POLICE COMMUNALE
VERVIERS PLOMBIERES
FLEMALLE ……….
Arrondissement de HUY-WAREMME ………
Arrondissement de LIEGE………
Arrondissement de VERVIERS ...
57
125 134 150 217 238 516 531 556 603 668 128 135 152 218 240 521 532 556 603 668 130 136 152 241 527 535 556 603 668
RESERVES NATURELLES
Arrêté du Collège provincial du 21 mai 2015 (STOUMONT)………
Arrêté du Collège provincial du 21 mai 2015 (STOUMONT)………
Arrêté du Collège provincial du 09 juillet 2015(JALHAY)………
Arrêté du Collège provincial du 09 juillet 2015(MARCHIN)……….
Arrêté du Collège provincial du 09 juillet 2015 (MARCHIN)………
Arrêté du Collège provincial du 09 juillet 2015 (THEUX)……….
Arrêté du Collège provincial du 09 juillet 2015 (STAVELOT)………..
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (PEPINSETR et VERVIERS)……..
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (HAMOIR)……….
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (FERRIERES)………...
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (FERRIERES)………...
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (AMBLEVE)………..
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (AMAY)………..
Arrêté du Collège provincial du 20 août 2015 (AMBLEVE)………..
154 154 244 244 244 244 244 541 541 541 541 541 541 542
SERVICE DU CONSEIL PROVINCIAL
Modifications au Règlement d’ordre Intérieur du Conseil provincial de Liège
Résolution du Conseil provincial du 25 mars 2015……… 64
SERVICES PROVINCIAUX – AGRICULTURE
Don de matériels roulants de prélèvements des échantillons de sol par PROMOGEST, ASBL
Résolution du Conseil provincial du 10 décembre 2015……… 674
SERVICES PROVINCIAUX – CULTURE
Règlement relatif à la reconnaissance et au subventionnement des Musées
Résolution du Conseil provincial du 27 novembre 2014………
Donation d’une œuvre d’art par Madame Camille KAIRIS
Résolution du Conseil provincial du 25 mars 2015………
Donation d’une œuvre d’art par Monsieur Christian SILVAIN
Résolution du Conseil provincial du 19 octobre 2015………
48
108
598
SERVICES PROVINCIAUX – ENSEIGNEMENT
Règlement organique de la Haute Ecole de la Province de Liège
Résolution du Conseil provincial du 11 décembre 2014………
Prix des repas préparés et servis par les étudiants des orientations d’études
« d’Hôtellerie »
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
4
220
Prix des repas et services rendus par les internats et les économats ainsi que le prix du week-end, du jour de détente et férié et de la nuitée dans les internats
provinciaux
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
Adoption de trois règlements de travail applicables dans l’enseignement secondaire ordinaire, dans l’enseignement secondaire spécialisé ainsi que dans l’enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) concernant les membres du
personnel directeur, enseignant et assimilés subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
Modification du Règlement général des Etudes des Etablissements d’Enseignement secondaire organisés par la Province de Liège
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
Nouveau Règlement d’Ordre Intérieur applicable à l’Ecole Provinciale d’Administration dès la rentrée académique 2015-2016
Chartes des valeurs et projets pédagogique Abrogation du ROI actuellement applicable
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
Ouverture de nouvelles formations par les Instituts d’Enseignement de Promotion Sociale – Année Académique 2015-2016
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
Modifications de structures dans l’Enseignement provincial secondaire de plein exercice et en alternance au 1er septembre 2015
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015………..
Modifications du règlement général des Etudes des Etablissement d’Enseignement secondaire organisés par la Province de Liège
Résolution du Conseil provincial du 24 septembre 2015………..
Modification de la résolution du 2 juillet 2015 fixant les tarifs applicables à partir du 1er septembre 2015 en ce qui concerne les prix des repas préparés et servis par les élèves des orientations d’études « Hôtellerie » des établissements
d’enseignement provinciaux.
Résolution du Conseil provincial du 24 septembre 2015………...
222
246
436
472
494
497
561
595
SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES
Récapitulation générale du budget de l’année 2015, après première série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 15 janvier 2015 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 19 février 2015……...
Récapitulation générale du budget de l’année 2015, après deuxième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 26 mars 2015 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 30 avril 2015…………..
62
148
Comptes 2014 arrêtés par le Conseil provincial du 28 mai 2015
Comptes sommaires par nature des recettes et des dépenses publiés conformément à l’article L2231-9 du Code wallon de la démocratie locale et de la
décentralisation ………..
Récapitulation générale du budget de l’année 2015, après troisième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 11 juin 2015 et
approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 24 juillet 2015...
Récapitulation générale du budget de l’année 2015, après quatrième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 2 juillet 2015 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 août 2015...
Approbation des comptes de gestion pour l’année 2014 des fonds provenant de différents legs
Résolutions du Conseil provincial du 19 octobre 2015……….
Récapitulation générale du budget de l’année 2015, après cinquième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 22 octobre 2015 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 novembre 2015...
Récapitulation générale du budget de l’année 2016, voté par le Conseil provincial le 22 octobre 2015 et approuvé par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 26 novembre 2015...
156
539
546
604
670
672
SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES – IMPÔTS
Centimes additionnels provinciaux au précompte immobilier pour 2016 Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 qui n’a appelé aucune mesure de tutelle de la part de la Région wallonne (dépêche ministérielle du 16
novembre 2015)……… 662
SERVICES PROVINCIAUX – JEUNESSE
Modification de l’article 6 du règlement d’ordre intérieur de l’Espace Belvaux fixant les tarifs
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015 …... 225
SERVICES PROVINCIAUX – PERSONNEL
Règlement fixant le statut administratif et pécuniaire du Directeur général provincial et du Directeur financier provincial
Résolution du Conseil provincial du 20 octobre 2014...
Adoption d’un nouveau règlement relatif aux élections des Directeurs de catégorie et du Directeur-Président de la Haute Ecole de la Province de Liège
Résolution du Conseil provincial du 30 avril 2015...
38
137
Modifications apportées au chapitre 9 de l’annexe 4 du Statut administratif du personnel provincial non enseignant :
- Congé d’accueil en vue de l’adoption ou de la tutelle officieuse
- Congé d’adoption, congé d’accueil en vue de l’adoption ou du placement d’un mineur sur décision judiciaire ou de la tutelle officieuse et congé pour soins d’accueil
Résolution du Conseil provincial du 30 avril 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 03 juin 2015………...
Modifications apportées au règlement relatif aux frais de séjour et de parcours pour missions accomplies dans l’intérêt de la Province
Résolution du Conseil provincial du 30 avril 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 03 juin 2015………...
204
208
SERVICES PROVINCIAUX – REGLEMENT EN MATIERE D’ENERGIE Modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime pour l’installation de chauffe-eau solaires
Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2015 201
SERVICES PROVINCIAUX – REGLEMENTS FISCAUX
Règlement relatif aux exonérations en faveur d’activités industrielles nouvelles pour 2016
Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 approuvée par Arrêté de la
Région wallonne du 16 novembre 2015……… 656
SERVICES PROVINCIAUX – RELATIONS EXTERIEURES
PARTENALIA – Proposition de signature de la Charte pour Gouvernance à multiniveaux en Europe
Résolution, du Conseil provincial du 19 octobre 2015……….. 600
SERVICES PROVINCIAUX – SANTE – MEDECINE Conditions générales applicables au Laboratoire provincial
Résolution du Conseil provincial du 11 décembre 2014………
Règlement-tarif unique du Laboratoire provincial
Résolution du Conseil provincial du 25 mars 2015………
30
109
SERVICE PROVINCIAUX – TAXES
Règlement général 2016 relatif à la perception des taxes provinciales
Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 16 novembre 2015………..
Taxe provinciale sur les établissements bancaires pour 2016
Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 16 novembre 2015………..
Taxe provinciale sur les dépôts de mitraille ou de véhicules hors d’usage pour 2016 Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 16 novembre 2015………..
Taxe provinciale sur les permis et licences de chasse pour 2016
Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 16 novembre 2015………..
Taxe provinciale sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes, ainsi que sur les installations et activités soumises au décret relatif au permis d’environnement pour 2016
Résolution du Conseil provincial du 22 octobre 2015 approuvée par Arrêté de la Région wallonne du 16 novembre 2015………..
616
631
637
643
649
SERVICES PROVINCIAUX – TOURISME ET PATRIMOINE
Modification du règlement-tarif du centre d’hébergement du Domaine provincial de Wégimont
Résolution du Conseil provincial du 02 juillet 2015……….. 232
SERVICES PROVINCIAUX – ZONES DE SECOURS
Règlement provincial relatif à l’octroi de la deuxième tranche de l’aide aux communes pour l’année 2015 en vue de la prise en charge partielle des dépenses liées à la réforme des services d’incendie opérée par la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile
Résolution du Conseil provincial du 24 septembre 2015………... 550
