Province de Liège

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Province de Liège

BULLETIN PROVINCIAL TABLE ANNUELLE 2019

N° du BP 2019

pages

COLLECTES – LOTERIES - TOMBOLAS

Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du 2^ème

semestre de l’année 2018………... 01 4

Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du 1^er

semestre de l’année 2019………... 10 222

FÊTE NATIONALE ET PAVOISEMENT DES ÉDIFICES PUBLICS

Circulaire du Gouverneur de la Province du 28 mai 2019……… 07 74 PAVOISEMENT DES ÉDIFICES PUBLICS

Circulaire du Gouverneur de la Province du 10 janvier 2019………….. 01 1 Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2019…………... 02 15 Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2019…………... 02 16 Circulaire du Gouverneur de la Province du 12 mars 2019……….. 04 24 Circulaire du Gouverneur de la Province du 25 avril 2019……….. 05 43 Circulaire du Gouverneur de la Province du 10 juillet 2019……… 08 100 Circulaire du Gouverneur de la Province du 30 juillet 2019……… 10 221 Circulaire du Gouverneur de la Province du 04 septembre 2019………. 11 237 Circulaire du Gouverneur de la Province du 09 octobre 2019…………. 12 252 Circulaire du Gouverneur de la Province du 21 octobre 2019…………. 12 253 Circulaire du Gouverneur de la Province du 05 décembre 2019……….. 15 337 SERVICES FÉDÉRAUX DU GOUVERNEUR – ORDRE PUBLIC – MESURES

GÉNÉRALES D’ADMINISTRATION INTÉRIEURE

Arrêté de police du Gouverneur f.f. concernant l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le parking autoroutier de Waremme (E40/A3 direction Bruxelles) pour la période du 18 mars au 1^er avril 2019, entre 20h00 et 07h00………

03 22

Arrêté de police du Gouverneur f.f. du 15 avril 2019 abrogeant son arrêté de police du 14 février 2017 relatif au signalement des zones de captage d’eau sur le parcours d’activités de sports moteurs……….

05 39

Arrêté de police du Gouverneur du 7 août 2019 concernant

l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes

09 219

(2)

sur le parking autoroutier de Waremme (E40/A3 direction Bruxelles) pour la période du 08 au 23 août 2019, entre 20h00 et 07h00………

Arrêté de police du Gouverneur du 22 octobre 2019 concernant l’interdiction de stationnement des véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses dont la masse maximale autorisée (MMA) est supérieur à 3,5 tonnes sur le parking autoroutier de Tignée (E40, direction Bruxelles) du mercredi 23 octobre au jeudi 7 novembre 2019, entre 20h00 et 07h00……..………

12 254

Arrêté de police du Gouverneur du 21 novembre 2019 concernant l’interdiction de stationnement des véhicules et trains de véhicules affectés au transport de choses dont la masse maximale autorisée (MMA) est supérieur à 3,5 tonnes sur le parking autoroutier de Waremme (E40/A3, direction Bruxelles) du lundi 25 novembre au vendredi 20 décembre 2019, entre 20h00 et 07h00……..………

13 262

SERVICES PROVINCIAUX – CULTURE – JEUNESSE

Règlement d’Ordre Intérieur relatif aux Rencontres Théâtre Jeune Public

Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2019………

08 101

Règlement-tarif relatif à l’organisation des stages « Vacances-actives » Résolution du Conseil provincial du 26 septembre 2019………

12 243 Règlement spécifique lié à l’occupation des salles du Musée de la Vie

Wallonne – adaptation du règlement approuvé en séance du 27 novembre 2014

Résolution du Conseil provincial du 26 septembre 2019………

12 244

Modification du Règlement d’Ordre Intérieur de l’Espace Belvaux

Résolution du Conseil provincial du 26 septembre 2019……… 15 329 Règlement-tarif de l’Espace Belvaux

Résolution du Conseil provincial du 26 septembre 2019………

15 335

SERVICES PROVINCIAUX – ENSEIGNEMENT

Modifications du Règlement d’ordre intérieur de l’Institut Médico Pédagogique de Micheroux

Résolution du Conseil provincial du 23 mai 2019………...

07 62

Modification du règlement organique de la Haute Ecole de la Province de Liège

Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2019………...

08 109

Modifications du Règlement général des Études des Établissements d’Enseignement secondaire

08 134

Modifications du Règlement général des Études des Établissements d’Enseignement de Promotion sociale

08 174

Modifications de structures dans l’Enseignement provincial secondaire de plein exercice et en alternance au 1^er septembre 2019

08 192

Ouverture de nouvelles formations par les Instituts d’Enseignement de Promotion Sociale – Année Académique 2019-2020

08 200

(3)

SERVICES PROVINCIAUX – ENVIRONNEMENT ET MOBILITÉ DURABLE

Organisation du prix de l’environnement 2019 de la Province de Liège Résolution du Conseil provincial du 31 janvier 2019………..

02 11

SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES

Récapitulation générale du budget de l’année 2019, votée par le

Conseil provincial le 21 décembre 2018. ………..…………..

01 2

Récapitulation générale du budget de l’année 2019, après première série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 25 mars 2019 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 29 avril 2019………

06 55

Approbation des comptes de gestion pour l’année 2019 des fonds provenant de différents legs

Résolution du Conseil provincial du 23 mai 2019………...

08 89

Récapitulation générale du budget de l’année 2019, après 2^ème série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 13 juin 2019 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 juillet 2019……….

11 234

Récapitulation générale du budget de l’année 2019, après 3^ème série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 24 octobre 2019 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 novembre 2019………

14 317

Récapitulation générale du budget de l’année 2020, votée par le Conseil provincial le 24 octobre 2019 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 novembre 2019………

15 325

Erratum – ajout du tableau relatif au Service extraordinaire -

Récapitulation générale du budget de l’année 2019, après 3^ème série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 24 octobre 2019 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 novembre 2019………

15 327

SERVICES PROVINCIAUX – INFRASTRUCTURES ET ENVIRONNEMNT – RÉSERVES NATURELLES

Avis du Collège provincial concernant la demande d’extension et de renouvellement des conditions de gestion des réserves naturelles

« Thommen » à BURG-REULAND et « Braunlauf » à Malmedy.

Arrêté du Collège provincial du 14 mars 2019……….

04 25

Avis du Collège provincial concernant la demande d’extension et de renouvellement des conditions de gestion des réserves naturelles Vallée de la Gueule à Plombière.

Arrêté du Collège provincial du 28 mars 2019……….

05 33

Avis du Collège provincial concernant la création de la réserve forestière des Foxhalles à Malmedy et d’extension de la réserve forestière du Bongard et Millescheid à BAELEN

Arrêté du Collège provincial du 04 avril 2019……….

05 36

(4)

Avis du Collège provincial concernant la demande d’agrément des Réserves Naturelles « les Rocheux » à Theux et « les Roches Noires » à Comblain-au-pont

Arrêté du Collège provincial du 4 avril 2019………...

06 53

Avis du Collège provincial concernant la création de la réserve naturelle domaniale « Le Roba » à MALMEDY

Arrêté du Collège provincial du 22 août 2019………..

11 232

SERVICES PROVINCIAUX – TAXES

Règlement général 2020 relatif à la perception des taxes provinciales Résolution du Conseil provincial du 24 octobre 2019 approuvée par la Région wallonne en date du 25 novembre 2019……….………

14 265

Taxe provinciale sur les établissements bancaires pour 2020

Résolution du Conseil provincial du 24 octobre 2019 approuvée par la Région wallonne en date du 25 novembre 2019……….………

14 279

Taxe provinciale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules hors d’usage ainsi que sur les véhicules isolés hors d’usage pour 2020

14 285

Taxe provinciale sur les permis et licences de chasse pour 2020

14 293

Taxe provinciale sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes ainsi que sur les établissements soumis au décret relatif au permis d’environnement pour 2020

14 299

SERVICES PROVINCIAUX – RÈGLEMENTS FISCAUX

Règlement relatif aux exonérations en faveur d’activités industrielles nouvelles pour 2020

14 307

SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES – IMPÔTS

Centimes additionnels provinciaux au précompte immobilier pour 2020 Résolution du Conseil provincial du 24 octobre 2019 qui n’a appelé aucune mesure de tutelle de la part de la Région wallonne (dépêche ministérielle du 6 novembre 2019)……….………

14 313

RÈGLEMENTS COMMUNAUX D’ADMINISTRATION INTÉRIEURE ET ORDONNANCES DE POLICE COMMUNALE

Arrondissement de LIÈGE

ANS 05 44

AWANS 14 318

15 338

BASSENGE 05 44

BEYNE-HEUSAY 02 17

(5)

04 28

BLEGNY 01 5

05 44

14 318

CHAUDFONTAINE 05 44

10 224 11 238 12 256 14 318 15 338

DALHEM 06 58

FLÉRON 01 5

GRÂCE-HOLLOGNE 07 76

08 211 10 224 11 238 12 256 14 318 15 338

HERSTAL 07 76

12 256

LIEGE 15 338

SAINT-NICOLAS 07 76

10 224 11 238 14 318 15 338

SOUMAGNE 01 5

02 17

04 28

05 44

06 58

07 76

08 211 10 224 11 238 12 256 14 318 15 338

VISÉ 01 5

02 17

04 28

05 44

06 58

07 76

08 211 10 224 11 238 12 256 14 318 15 338

(6)

Arrondissement de HUY-WAREMME

AMAY 05 48

06 59

08 214

BERLOZ 02 18

08 214 11 240 12 258

BRAIVES 01 6

02 18

04 30

05 48

06 59

07 80

08 214 10 227 11 240 12 258 14 321 15 341

DONCEEL 02 18

05 48

06 59

FEXHE-LE-HAUT-CLOCHER 04 30

05 48

HANNUT 07 80

HUY 01 6

07 80

OREYE 01 6

04 30

05 48

07 80

12 258 14 321 15 341

VILLERS-LE-BOUILLET 04 30

05 48

07 80

08 214 10 227 11 240 14 321

WAREMME 05 48

WASSEIGES 01 6

06 59

07 80

08 214 10 227 11 240 12 258 14 321

(7)

15 341 Arrondissement de VERVIERS

AMBLEVE 15 342

BULLANGE 14 323

BÜLLINGEN 10 228

DISON 06 60

JALHAY 01 7

06 60

08 216 15 342

LA CALAMINE 02 19

07 83

10 228 11 241 12 260 14 323 15 342

MALMEDY 07 83

PLOMBIÈRES 01 7

02 19

04 31

05 49

07 83

08 216 10 228 11 241 12 260 15 342

RAEREN 07 83

THEUX 05 49

THIMISTER-CLERMONT 02 19

06 60

07 83

08 216 10 228 11 241 12 260 15 342

TROIS-PONTS 01 7

11 241

VERVIERS 01 7

04 31

05 49

06 60

07 83

08 216 10 228 11 241 12 260 14 323 15 342

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