Province de Liège
BULLETIN PROVINCIAL TABLE ANNUELLE 2018
N° du BP 2018
pages
COLLECTES – LOTERIES - TOMBOLAS
Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du 2ème
semestre de l’année 2017………... 01 1
Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du 1er
semestre de l’année 2018………... 09 148
COURS D’EAU
Arrêté du Collège provincial du 14 décembre 2017 (WANZE)………… 01 2 Arrêté du Collège provincial du 14 décembre 2017 (THEUX)…………. 01 2 Arrêté du Collège provincial du 14 décembre 2017 (AMBLÈVE)……... 01 2 FÊTE NATIONALE ET PAVOISEMENT DES ÉDIFICES
PUBLICS
Circulaire du Gouverneur f.f. de la Province du 7 juin 2018……… 06 113 MONUMENTS & SITES
Prise de connaissance par le Collège provincial le 21 décembre 2017,
de l’arrêté ministériel du 4 décembre 2017 (LIÈGE)……….. 01 3 PAVOISEMENT DES ÉDIFICES PUBLICS
Circulaire du Gouverneur de la Province du 15 janvier 2018………….. 01 4 Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2018…………... 02 21 Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2018…………... 02 22 Circulaire du Gouverneur de la Province du 12 mars 2018……….. 03 42 Circulaire du Gouverneur de la Province du 27 avril 2018……….. 04 50 Circulaire du Gouverneur de la Province du 23 juillet 2018……… 09 149 Circulaire du Gouverneur de la Province du 30 juillet 2018……… 09 249 Circulaire du Gouverneur de la Province du 04 septembre 2018………. 14 292 Circulaire du Gouverneur de la Province du 09 octobre 2018…………. 15 308 Circulaire du Gouverneur de la Province du 24 octobre 2018…………. 15 314 SERVICES FÉDÉRAUX DU GOUVERNEUR – ORDRE PUBLIC –
MESURES GÉNÉRALES D’ADMINISTRATION INTÉRIEURE Arrêté du Gouverneur de la Province du 9 mai 2018 concernant l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le parking de Bettincourt du 16 mai au 16 juin 2018 entre 20h00 et
7h00……… 04 48
Arrêté de police du Gouverneur f.f. du 12 juin 2018 concernant l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le parking de Bettincourt du 16 juin au 16 juillet 2018 entre 20h00
et 7h00……… 06 111
ERRATUM – Arrêté de police du Gouverneur f.f. du 13 juin 2018 concernant l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le parking autoroutier de Waremme (E40/A3 direction
Bruxelles) du 16 juin 2018 au 16 juillet 2018, entre 20h00 et 7h00…….. 07 119 Arrêté de police du Gouverneur f.f. du 24 juillet 2018 concernant
l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le parking autoroutier de Waremme (E40/A3 direction Bruxelles) pour la période du 25 juillet 2018 au 04 août 2018, entre 20h00 et
7h00... 08 122 Arrêté de police du Gouverneur f.f. pris en date du 27 juillet 2018 au vu
des conditions climatiques exceptionnelles – en particulier les fortes chaleurs et l’extrême sécheresse – interdisant les feux de veillée ainsi que les feux de cuisson dans le cadre des camps établis par les
mouvements de jeunesse sur l’ensemble du territoire de la Province de
Liège………... 10 262
Arrêté de police du Gouverneur f.f. pris en date du 3 août 2018 au vu des conditions climatiques exceptionnelles – en particulier les fortes chaleurs et l’extrême sécheresse – afin de prévenir le risque d’incendie
dans les espaces naturels………... 10 266
Arrêté de police du Gouverneur f.f. pris en date du 9 août 2018
concernant l’interdiction de stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le parking autoroutier de Waremme (E40/A3 direction
Bruxelles) pour la période du 13 au 28 août 2018, entre 20h et 7h…….. 10 271 Arrêté de police du Gouverneur pris en date du 23 août 2018 au vu des
conditions climatiques exceptionnelles – en particulier les fortes chaleurs et l’extrême sécheresse – afin de prévenir le risque d’incendie dans les espaces naturels
Abrogation et remplacement de l’arrêté « interdiction feux » du 03
août 2018. ……….. 11 273
Arrêté de police du Gouverneur du 30 août 2018 abrogeant les dispositions de l’arrêté du 23 août 2018 portant diverses interdictions
en matière de feux ……….. 12 286
Arrêté de police du Gouverneur du 07 septembre 2018 portant sur l’interdiction de stationnement sur le parking autoroutier de Waremme
(E40/A3 direction Bruxelles) aux poids lourds de plus de 3,5 tonnes…... 13 290 SERVICES PROVINCIAUX – CULTURE
Modification du règlement relatif au soutien financier à la production de courts-métrages en lien avec le territoire de la Province de Liège
Résolution du Conseil provincial du 25 janvier 2018……….. 02 15
Don d’une peinture acrylique par Monsieur Luis SALAZAR, artiste
Résolution du Conseil provincial du 28 septembre 2017………. 03 27 SERVICES PROVINCIAUX – DONATION
Donation manuelle d’une sculpture en pierre par la Société Carrières de Sprimont et de Chanxhe SA
Résolution du Conseil provincial du 23 novembre 2017………. 01 5 SERVICES PROVINCIAUX - ENSEIGNEMENT
Fixation de la redevance pour les étudiants séjournant à la « Maison Erasmus » de la HEPL
Résolution du Conseil provincial du 31 mai 2018………... 05 62 Adoption du règlement d’ordre intérieur de la Maison Erasmus de la
Haute Ecole de la Province de Liège
Résolution du Conseil provincial du 14 juin 2018………... 09 136 Règlement pour l’attribution d’un prix pour un travail de fin d’études
ou une épreuve intégrée apportant une contribution intéressante à la thématique du développement durable
Résolution du Conseil provincial du 31 mai 2018………... 09 146 Modifications du Règlement général des Études des Établissements
d’Enseignement secondaire
Résolution du Conseil provincial du 28 juin 2018………... 09 150 Modifications du Règlement général des Études des Établissements
d’Enseignement de Promotion sociale
Résolution du Conseil provincial du 28 juin 2018………... 09 186 Formation de la Province de Liège : modifications du Règlement
d’ordre intérieur des Centres Psycho-Médico-Sociaux provinciaux
Résolution du Conseil provincial du 28 juin 2018……….. 09 203 Modifications de structures dans l’Enseignement provincial secondaire
de plein exercice et en alternance au 1er septembre 2018
Résolution du Conseil provincial du 28 juin 2018………... 09 209 Ouverture de nouvelles formations par les Instituts d’Enseignement de
Promotion Sociale – Année Académique 2018-2019
Résolution du Conseil provincial du 28 juin 2018………... 09 224 SERVICES PROVINCIAUX – ENVIRONNEMENT ET MOBILITÉ
DURABLE
Règlement provincial relatif à l’octroi d’un subside pour l’acquisition d’une première borne de rechargement pour véhicules électriques
Résolution du Conseil provincial du 31 mai 2018………... 14 295 SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES
Récapitulation générale du budget de l’année 2018, après 1ère série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 28 mars
2018 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 30
avril 2018………... 05 60
Comptes sommaires par nature des recettes et des dépenses publiés conformément à l’article L2231-9 § 1er du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation
Comptes 2017 arrêtés par le Conseil provincial du 31 mai 2018……… 06 69 Approbation des comptes de gestion pour l’année 2017 des fonds
provenant de différents legs
Résolution du Conseil provincial du 31 mai 2018………... 09 125 Récapitulation générale du budget de l’année 2018, après 2ème série de
modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 14 juin 2018 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 14
août 2018……… 14 293
Récapitulation générale du budget de l’année 2018, après 3ème série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 20
septembre 2018 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en
date du 22 octobre 2018………. 16 322
SERVICES PROVINCIAUX - FORMATION
Ecole de Police – Don d’un véhicule « strippé » de marque Peugeot – modèle 206 – par la Zone de police Vesdre
Résolution du Conseil provincial du 26 avril 2018……….. 15 309 SERVICES PROVINCIAUX – PERSONNEL
Modification de l’annexe XI du statut pécuniaire du personnel provincial enseignant et assimilé
Résolution du Conseil provincial du 25 janvier 2018, approuvée par la
Région wallonne en date du 23 février 2018……… 03 31 Modification du cadre unique du personnel des établissements et
services provinciaux
Résolution du Conseil provincial du 25 janvier 2018, approuvée par la
Région wallonne en date du 23 février 2018……… 03 33 Modification des articles 31 et 32 du statut administratif du personnel
provincial non enseignant
Résolution du Conseil provincial du 25 janvier 2018, approuvée
partiellement par la Région wallonne en date du 13 mars 2018………. 03 35 Modification du règlement unique portant statut et mode de rétribution
des collaborateurs occasionnels
Résolution du Conseil provincial du 25 janvier 2018, approuvée par la
Région wallonne en date du 23 février 2018……… 03 38 Règlement concernant les pensions et indemnités de départ des
membres et anciens membres du Collège provincial et de leurs ayants droits
Résolution du Conseil provincial du 26 mars 2018………. 06 96
SERVICES PROVINCIAUX - TAXES
Règlement général 2019 relatif à la perception des taxes provinciales
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 332 Taxe provinciale sur les établissements bancaires pour 2019
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 346 Taxe provinciale sur les dépôts de mitrailles et de véhicules hors
d’usage ainsi que sur les véhicules isolés hors d’usage pour 2019
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 352 Taxe provinciale sur les permis et licences de chasse pour 2019
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 360 Taxe provinciale sur les établissements dangereux, insalubres ou
incommodes ainsi que sur les établissements soumis au décret relatif au permis d’environnement pour 2019
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 366 SERVICES PROVINCIAUX – RÈGLEMENTS FISCAUX
Règlement relatif aux exonérations en faveur d’activités industrielles nouvelles pour 2019
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 373 SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES - IMPÔTS
Centimes additionnels provinciaux au précompte immobilier pour 2019
Résolution du Conseil provincial du 29 novembre 2018………. 17 379
RÈGLEMENTS COMMUNAUX D’ADMINISTRATION
INTÉRIEURE ET ORDONNANCES DE POLICE COMMUNALE Arrondissement de LIÈGE
ANS 11 278
AWANS 11 278
AYWAILLE 11 278
BASSENGE 05 64
09 250
BEYNE-HEUSAY 09 250
BLEGNY 01 9
09 250 15 315
CHAUDFONTAINE 09 250
11 278
COMBLAIN-AU-PONT 09 250
DALHEM 11 278
FLÉMALLE 04 51
06 115
FLÉRON 03 43
04 51
09 250
11 278
GRÂCE-HOLLOGNE 01 9
03 43
04 51
05 64
06 115 09 250 11 278 14 299 15 315 16 324
HERSTAL 03 43
09 250 11 278
JUPRELLE 09 250
LIERNEUX 15 315
NEUPRÉ 09 250
OUPEYE 02 23
SAINT-NICOLAS 05 64
11 278
SERAING 14 299
SOUMAGNE 01 9
02 23
03 43
04 51
05 64
06 115 09 250 11 278 14 299 15 315 16 324
VISÉ 01 9
02 23
03 43
04 51
05 64
09 250 11 278 14 299 15 315 16 326
WASSEIGES 14 299
15 315 Arrondissement de HUY-WAREMME
AMAY 04 54
09 255 11 281
ANTHISNES 02 24
09 255 15 318
BERLOZ 04 54 14 302 15 318
BRAIVES 01 11
02 24
03 45
04 54
05 66
06 116 09 255 11 281 14 302 15 318 16 327
BURDINNE 11 281
DONCEEL 04 54
05 66
09 255 11 281 14 302
FAIMES 09 255
GEER 11 281
HAMOIR 09 255
HANNUT 02 24
11 281
HÉRON 09 255
HUY 02 24
04 54
05 66
09 255 11 281 14 302 15 318
LINCENT 11 281
MODAVE 04 54
11 281
NANDRIN 09 255
OREYE 01 11
03 45
04 54
05 66
06 116 09 255 16 327
OUFFET 05 66
REMICOURT 09 255
TINLOT 05 66
09 255
VERLAINE 09 255
VILLERS-LE-BOUILLET 03 45
04 54
06 116 09 255 14 302 15 318
WANZE 04 54
15 318 16 329
WAREMME 09 255
16 329
WASSEIGES 02 24
03 45
04 54
05 66
09 255 16 329 Arrondissement de VERVIERS
AUBEL 06 117
DISON 09 259
JALHAY 04 56
LA CALAMINE 02 25
04 56
09 259 11 283 14 304 15 320 16 330
MALMEDY 09 259
OLNE 09 259
PEPINSTER 02 25
09 259
PLOMBIÈRES 01 12
02 25
03 46
04 56
05 67
06 117 09 259 11 283 14 304 15 320
RAEREN 09 259
16 330
THEUX 11 283
14 304
THIMISTER-CLERMONT 01 12
02 25
03 46
04 56
05 67
06 117 09 259
14 304 15 320 16 330
TROIS-PONTS 09 259
VERVIERS 01 12
02 25
03 46
04 56
05 67
06 117 09 259 11 283 14 304 15 320 16 330
