BULLETIN PROVINCIAL TABLE ANNUELLE 2011

(1)

Province de Liège

BULLETIN PROVINCIAL TABLE ANNUELLE 2011

COLLECTES – LOTERIES – TOMBOLAS Pages

Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du

2^ème semestre 2010 57

Autorisations accordées par le Collège provincial au cours du

1^er semestre 2011 300

CONSEIL CENTRAL LAÏQUE DE LA PROVINCE DE LIEGE

Avis à donner sur la modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2011 arrêtée 271 par l’Etablissement d’Assistance Morale du Conseil Central Laïque de la Province

de Liège

Résolution du Conseil provincial du 9 juin 2011

Avis à donner sur le projet de budget 2012 de l’Etablissement d’Assistance Morale 273 du Conseil Central Laïque de la Province de Liège

Résolution du Conseil provincial du 16 juin 2011 CONSEIL PROVINCIAL – QUESTION ECRITE

Question écrite de Monsieur le Conseiller provincial Fabian CULOT (20/02/2011) et réponse du Collège provincial (M. Julien MESTREZ – (17/03/2011) relative au

développement économique 169

CONTRATS DE GESTION CONCLUS ENTRE LA PROVINCE DE LIEGE ET DIVERSES ASBL DE LA PROVINCE DE LIEGE

Contrat de gestion conclu le 19 janvier 2011 entre la Province de Liège

et l’ASBL « Maison de la Presse » 27

Contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l’asbl « Habitations Protégées Fagnes-Ardennes »

Contrat conclu le 25 février 2011 152

(2)

-2-

Contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l’asbl « Contrat de Rivière de l’Ourthe »

Contrat conclu le 17 mai 2011 193

Contrat de Gestion conclu entre la Province de Liège et l’asbl « Contrat de Rivière pour l’Amblève »

Contrat conclu le 06 juin 2011 216

Contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l’asbl «Contrat de rivière du sous-bassin hydrographique de la Vesdre »

Contrat conclu le 8 juin 2011 227

Contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l’asbl « Contrat de rivière 259 Dyle Gette »

Contrat conclu le 28 juin 2011

Contrat de gestion conclu entre la Province de Liège et l’asbl « Agence Immobilière Sociale Haute Ardenne », en abrégé « AIS Haute Ardenne, asbl »

Contrat conclu le 20 septembre 2011 313

COURS D’EAU

Arrêté du Collège provincial du 2 décembre 2010 (WAIMES) 14 Arrêté du Collège provincial du 2 décembre 2010 (WAIMES) 14

Arrêté du Collège provincial du 2 décembre 2010 (SPA) 15

Arrêté du Collège provincial du 9 décembre 2010 (EUPEN) 15

Arrêté du Collège provincial du 9 décembre 2010 (OLNE) 16

Arrêté du Collège provincial du 16 décembre 2010

(BURG-RELAND) 16

Arrêté du Collège provincial du 20 janvier 2011 (FERRIERES) 56

Arrêté du Collège provincial du 10 février 2011 (SPA) 73

Arrêté du Collège provincial du 10 février 2011 (PLOMBIERES) 73

Arrêté du Collège provincial du 10 février 2011 (AMAY) 73

Arrêté du Collège provincial du 17 mars 2011 (JALHAY) 163 Arrêté du Collège provincial du 17 mars 2011 (LIERNEUX) 163 Arrêté du Collège provincial du 24 mars 2011(DALHEM) 163

Arrêté du Collège provincial du 28 avril 2011 (SPA) 192

Arrêté du Collège provincial du 19 mai 2011 (AMBLEVE) 215 Arrêté du Collège provincial du 19 mai 2011 ( PLOMBIERES) 215 Arrêté du Collège provincial du 12 mai 2011 (LONTZEN) 215

Arrêté du Collège provincial du 16 juin 2011 (EUPEN) 252

Arrêté du Collège provincial du 30 juin 2011 (TROOZ) 256

(3)

-3-

Arrêté du Collège provincial du 18 août 2011 (WELKENRAEDT) 297 Arrêté du Collège provincial du 18 aout 2011 (BULLANGE) 297

Arrêté du Collège provincial du 6 octobre 2011 (SPA) 337

Arrêté du Collège provincial du 17 novembre 2011 (ESNEUX) 470 FABRIQUES D’EGLISE

Arrêté du Collège provincial du 2 décembre 2010 (BEYNE-HEUSAY) 17 Arrêté du Collège provincial du 17 mars 2011 (SOUMAGNE) 165 Arrêté du Collège provincial du 12 septembre 2011 (REMICOURT) 323 FETE NATIONALE ET PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS

Circulaire de M. le Gouverneur de la Province du 4 juillet 2011 253 FINANCES COMMUNALES

Arrêtés du Collège provincial du 10 novembre 2010 1

Arrêtés du Collège provincial du 02 décembre 2010 39 Arrêtés du Collège provincial du 09 décembre 2010 43 Arrêtés du Collège provincial du 16 décembre 2010 46

Arrêtés du Collège provincial du 13 janvier 2011 52

Arrêtés du Collège provincial du 03 février 2011 77

Arrêtés du Collège provincial du 03 mars 2011 204

Arrêtés du Collège provincial du 17 mars 206

Arrêtés du Collège provincial du 07 avril 2011 211

Arrêtés du Collège provincial du 5 mai 2011 275

(4)

-4-

Arrêtés du Collège provincial du 09 juin 2011 286

Arrêtés du Collège provincial du 07 juillet 2011 292

Arrêtés du Collège provincial du 18 août 2011 306

Arrêtés du Collège provincial du 1^er septembre 2011 348

Arrêtés du Collège provincial du 8 septembre 2011 350

Arrêtés du Collège provincial du 06 octobre 2011 442

Arrêtés du Collège provincial du 10 novembre 2011 450

FISCALITE COMMUNALE

Arrêtés du Collège provincial du 7 octobre 2010 83

Arrêtés du Collège provincial du 28 décembre 2010 86

Arrêtés du Collège provincial du 9 décembre 2010 110

Arrêtés du Collège provincial du 16 décembre 2010 116

Arrêtés du Collège provincial du 13 janvier 2011 147

Arrêtés du Collège provincial du 03 février 2011 238

(5)

-5-

Arrêtés du Collège provincial du 28 avril 2011 248 Arrêtés du Collège provincial du 12 mai 2011 325 Arrêtés du Collège provincial du 19 mai 2011 326 Arrêtés du Collège provincial du 26 mai 2011 327 Arrêtés du Collège provincial du 16 juin 2011 328 Arrêtés du Collège provincial du 23 juin 2011 329 Arrêtés du Collège provincial du 30 juin 2011 331 Arrêtés du Collège provincial du 7 juillet 2011 332 Arrêtés du Collège provincial du 1^er septembre 2011 333 Arrêtés du Collège provincial du 8 septembre 2011 334 Arrêté du Collège provincial du 29 septembre 2011 335

INCENDIE Relevé des arrêtés de Monsieur le Gouverneur de la Province intervenus au cours du 2^ème semestre 2010, en ce qui concerne les services communaux et régionaux d’incendie 25 Relevé des arrêtés de Monsieur le Gouverneur de la Province intervenus au cours du 1^er semestre 2011 en ce qui concerne les services régionaux et communaux d’incendie 298 MONUMENTS, SITES ET FOUILLES Arrêté du Collège provincial du 16 décembre 2010 (EUPEN) 38

Arrêté du Collège provincial du 10 février 2011 (STAVELOT) 74

Arrêté du Collège provincial du 17 février 2011 (OUPEYE) 74

Arrêté du Collège provincial du 17 mars 2011 (VERVIERS) 164

Arrêté du Collège provincial du 24 mars 2011 (LIEGE) 164

Arrêté du Collège provincial du 10 février 2011(LIEGE) 191

Arrêté du Collège provincial du 16 juin 2011 (JALHAY) 251

Arrêté du Collège provincial du 30 juin 2011 (EUPEN) 255

Arrêté du Collège provincial du 18 août 2011 (LIEGE) 296

Arrêté du Collège provincial du 5 septembre 2011 (GEER) 324

PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS Circulaire de Monsieur le Gouverneur de la Province du 28 février 2011 72

Circulaire de Monsieur le Gouverneur de la Province du 18 mars 2011 126

Circulaire de Monsieur le Gouverneur de la Province du 4 mai 2011 189

Circulaire de Monsieur le Gouverneur de la Province du 2 septembre 2011 294

Circulaire de Monsieur le Gouverneur de la Province du 12 octobre 2011 336

(6)

-6- PERSONNEL COMMUNAL

Arrêtés du Collège provincial du 2 septembre 2010 58 Arrêtés du Collège provincial du 9 septembre 2010 59 Arrêtés du Collège provincial du 16 septembre 2010 60 Arrêtés du Collège provincial du 23 septembre 2010 61 Arrêtés du Collège provincial du 07 octobre 2010 62 Arrêtés du Collège provincial du 14 octobre 2010 63 Arrêtés du Collège provincial du 21 octobre 2010 64 Arrêtés du Collège provincial du 28 octobre 2010 65

Arrêtés du Collège provincial du16 décembre 2010 70

Arrêtés du Collège provincial du 13 janvier 2011 173 Arrêtés du Collège provincial du 20 janvier 2011 175 Arrêtés du Collège provincial du 27 janvier 2011 177 Arrêtés du Collège provincial du 3 février 2011 179 Arrêtés du Collège provincial du 10 février 2011 180 Arrêtés du Collège provincial du 17 février 2011 182 Arrêtés du Collège provincial du 24 février 2011 183 Arrêtés du Collège provincial du 3 mars 2011 184

Arrêté du Collège provincial du 24 mars 2011 187

Arrêtés du Collège provincial du 12 mai 2011 342 Arrêtés du Collège provincial du 19 mai 2011 343

Arrêté du Collège provincial du 26 mai 2011 344

Arrêtés du Collège provincial du 8 septembre 2011 460 Arrêté du Collège provincial du 15 septembre 2011 461 Arrêtés du Collège provincial du 29 septembre 2011 462

Arrêtés du Collège communal du 13 octobre 2011 464

Arrêtés du Collège provincial du 20 octobre 2011 465 Arrêtés du Collège provincial du 27 octobre 2011 466

(7)

-7- RESERVES NATURELLES

Arrêté du Collège provincial du 31 mars 2011 (WAIMES) 190 Arrêté du Collège provincial du 31 mars 2011 (MALMEDY) 190 Arrêté du Collège provincial du 18 août 2011 (MALMEDY ET WAIMES) 295 SERVICES FEDERAUX DU GOUVERNEUR DE LA PROVINCE

Arrêté de police du Gouverneur de la Province en date du 3 mars 2011

relatif à l’organisation de randonnées cyclistes sur le territoire des communes

de la Province de Liège 121

SERVICES PROVINCIAUX – AFFAIRES SOCIALES

Modification du règlement relatif à l’intervention provinciale dans les frais de téléphone (Ligne fixe ou abonnement GSM) et de télévigilance

Résolution du Conseil provincial du 16 décembre 2010 9 SERVICES PROVINCIAUX – CULTURE

Règlement d’ordre intérieur de la Bibliothèque Chiroux-Croisiers 471 Résolution du Conseil provincal du 19 novembre 2011

SERVICES PROVINCIAUX – ENSEIGNEMENT

Prix des repas et services rendus par les internats et les économats ainsi que le prix du week-end du jour de détente et férié et de la nuitée dans les internats provinciaux

Résolution du Conseil provincial du 16 décembre 2010 18

Règlement pour l’attribution d’un prix pour un travail de fin d’études ou une épreuve intégrée apportant une contribution intéressante à la thématique d’une part des économies d’énergie et d’autre part

des énergies renouvelables 467

Résolution du Conseil provincial du 24 novembre 2011 SERVICES PROVINCIAUX – FINANCES

Récapitulation générale du budget de l’année 2010, après troisième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 20 octobre 2010 et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon

en date du 8 décembre 2010 21

Récapitulation générale du budget de l’année 2011, voté par le Conseil provincial le 22 octobre 2010 et approuvé par Arrêté du Gouvernement wallon en

date du 10 décembre 2010 23

(8)

-8-

Récapitulation générale du budget de l’année 2011, après première série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 24 février 2011

et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 30 mars 2011 166

Récapitulation du budget de l’année 2011, après deuxième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial du 9 juin 2011 et approuvée par

Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 juillet 2011 302

Comptes 2010 arrêtés par le Conseil provincial du 21 octobre 2011.

Comptes sommaires par nature des recettes et dépenses publiés

conformément à l’article L 2231-9 du Code wallon de la démocratie locale et de

la décentralisation 357

Approbation des comptes de gestion pour l’année 2010 provenant de différents legs

Résolution du Conseil provincial du 18 octobre 2011 429

Récapitulation générale du budget de l’année 2011, après troisième série de modifications budgétaires votée par le Conseil provincial le 18 octobre 2011

et approuvée par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 25 novembre 2011 478

Récapitulation générale du budget de l’année 2012, voté par le Conseil provincial

le 21 octobre 2011 et approuvé par Arrêté du Gouvernement wallon en date du 480 13 décembre 2011

SERVICES PROVINCIAUX – FORMATION

Modification d’intitulés de l’Institut Provincial de Formation des Agents

des Services Publics et de l’Ecole des Sciences Administratives 257 Résolution du Conseil provincial du 9 juin 2011

SERVICES PROVINCIAUX – PERSONNEL ENSEIGNANT

Modifications à apporter au statut pécuniaire du personnel provincial enseignant.

Revalorisation barémique au 1 décembre 2010

Résolutions du Conseil provincial du 27 janvier 2011 approuvée par arrêté

ministériel du 1^er mars 2011 280

SERVICES PROVINCIAUX – PERSONNEL NON ENSEIGNANT

Modifications à apporter au statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant – Valorisation des services infirmiers.

Résolution du Conseil provincial du 26 mai 2011 approuvée par arrêté ministériel

du 23 juin 2011 284

(9)

-9-

SERVICES PROVINCIAUX – PERSONNEL PROVINCIAL

Majoration pour l’année 2010 de l’allocation de fin d’année octroyée à certaines catégories du personnel provincial

Résolution du Conseil provincial du 23 septembre 2010 75

SERVICES PROVINCIAUX – SANTE-ENVIRONNEMENT

Modification apportée au règlement – tarif du laboratoire santé et cadre de vie – Section environnement – de l’Institut provincial Ernest Malvoz

Résolution du Conseil provincial du 28 mars 2011 135

SERVICES PROVINCIAUX – SPORT

Candidature du Consortium liégeois (Province, ULG, Villes de Liège et Seraing) à l’implantation, sur son territoire, d’un Centre de Formation pour Sportifs de Haut Niveau.

Résolution du Conseil provincial du 16 décembre 2010 7

Règlement portant statut et mode de rétribution des animateurs et collaborateurs occasionnels – Service des Sports.

Résolution du Conseil provincial du 16 décembre 2010 127

SERVICES PROVINCIAUX – TAXES

Règlement général 2012 relatif à la perception des taxes provinciales 393 Résolution du Conseil provincial du 21 octobre 2011 approuvée par

arrêté de la Région Wallonne en date du 25 novembre 2011

Taxe pour les actions provinciales en matière de protection de l’environnement 400

et de la qualité de la vie pour 2012

Résolution du Conseil provincial du 21 octobre 2011 approuvée par

Taxe provinciale sur les établissements bancaires pour 2012 403 Résolution du Conseil provincial du 21 octobre 2011 approuvée par

Taxe provinciale sur les dépôts de mitraille ou de véhicules hors d’usage pour 2012.

Résolution du Conseil provincial du 21 octobre 2011 approuvée par

arrêté de la Région Wallonne en date du 25 novembre 2011 406

(10)

-10-

Taxe provinciale sur les agences de paris aux courses de chevaux courues 409 à l’étranger pour 2012

Résolution du Conseil provincial du 21 octobre 2011 approuvée par arrêté de la Région Wallonne en date du 25 novembre 2011

Taxe provinciale sur les débits de boissons pour 2012 412

Taxe provinciale sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes 418

ainsi que sur les installations et activités soumises au décret relatif au permis d’environnement pour 2012

Règlement relatif aux exonérations en faveur d’activités industrielles nouvelles 421

pour 2012

Taxe provinciale sur les permis et licences de chasse pour 2012 424 Résolution du Conseil provincial du 21 octobre 2011 approuvée par

Centimes additionnels provinciaux au précompte immobilier pour 2012 427