CAISSE DESJARDINS DE LÉVIS ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
Procès-verbal de l'assemblée générale annuelle de la Caisse Desjardins de Lévis tenue par conférence Web, le lundi 29 mars 2021, à 16 h 30, sous la présidence de M. René Bégin.
1. MOT DE BIENVENUE ET PRÉSENTATION DES INVITÉS
Le président, M. René Bégin, souhaite la plus cordiale bienvenue à tous à cette assemblée de la Caisse Desjardins de Lévis.
Le président souhaite la bienvenue au président de la Caisse de la Chaudière, M.
Louis-Marie Bissonnette, et au directeur général, M. Martin Sévigny. Il souligne également la présence de plusieurs représentants de notre Centre Desjardins Entreprises et de notre Service Signature Desjardins.
Le président de la Caisse Desjardins de Lévis, agit comme président d’assemblée.
Il est assisté dans l’animation par madame Linda Goupil, présidente du comité de mise en candidature, madame Sylvie Robitaille, secrétaire du conseil d’administration, monsieur Benoit Caron, directeur général et mesdames Karina Lehoux, membre et animatrice et Anne-Sophie Bouchard Boulet et Nancy Whitton, adjointes administratives.
Le président déclare ouverte l'assemblée générale annuelle de la Caisse Desjardins de Lévis.
Mme Lehoux précise que c’est une première AGA complète en format virtuel et explique que les membres pourront voter en direct sur certains sujets alors que d’autres feront l’objet d’une période de votation en différé qui aura lieu dans les quatre (4) jours qui suivront l’assemblée.
M. Bégin précise que seul un membre de plein droit de la Caisse admis depuis au moins 90 jours peut proposer ou appuyer une proposition et exercer son droit de vote en direct.
Une capsule vidéo de M. Guy Cormier, président et chef de la direction du Mouvement Desjardins, est présentée.
RÈGLES DE FONCTIONNEMENT
L’assemblée étant tenue en mode virtuel, les modalités qui faciliteront le bon déroulement et les interactions sont présentées par madame Lehoux. Elle parcourt l’écran afin que les membres voient la boîte de dialogue. C’est à cet endroit que, sur invitation du président, les membres peuvent poser leurs questions ou faire part de commentaires en lien avec les seuls sujets prévus à l’ordre du jour. Seuls les représentants de la Caisse et l’équipe de soutien auront accès aux noms, coordonnées et à la nature de l’intervention des membres.
Pour cette assemblée à distance, comme il y aura de la votation en direct, nous devons nommer deux (2) scrutateurs.
Le président recommande :
• Anne-Sophie Bouchard-Boulet
• Nancy Whitton
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu à la majorité d’adopter la recommandation de nommer comme scrutatrices, Mesdames Anne- Sophie Bouchard-Boulet et Nancy Whitton.
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu à la majorité d’adopter l’ordre du jour.
3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 9 AVRIL 2019
Le président demande une proposition autorisant la secrétaire, Mme Robitaille, à lire seulement un résumé du projet de procès-verbal du 9 avril 2019.
RÉSOLUTION
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu à la majorité de nous limiter au résumé du procès-verbal.
Mme Robitaille fait la lecture du résumé du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2019 tenue virtuellement.
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu à la majorité d’adopter le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2019.
4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 17 AOÛT 2020
Le président demande une proposition autorisant la secrétaire, Mme Robitaille, à lire seulement un résumé du projet de procès-verbal de cette assemblée.
RÉSOLUTION
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu à la majorité de nous limiter au résumé du procès-verbal.
Mme Robitaille fait la lecture du résumé du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 17 août 2020 tenue virtuellement.
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu à la majorité d’adopter le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 17 août 2020.
5. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Avant de débuter le rapport, M. Bégin désire mettre en lumière l’engagement exceptionnel de trois anciens administrateurs. Mme Claire Auger, M. Laurent Fallon et M. André Carrier sont reconnus à titre d’administrateurs honoraires par la Caisse.
Il poursuit avec la présentation des administrateurs de la Caisse.
M. Bégin mentionne la grande fierté de souligner le 120e anniversaire de la Caisse Desjardins de Lévis. Considérant le contexte pandémique, il a été impossible de festoyer pour célébrer cet événement.
Il rappel que cette dernière année a été particulièrement déstabilisante pour tous.
Plusieurs mesures d’allégements ont été déployées en cette période exceptionnelle pour venir en aide aux membres et clients. En voici quelques exemples :
• Reports de paiement
• Réduction de taux d’intérêt sur cartes de crédit
• Remboursements de primes d’assurances
• Prêts de dernier recours
M. Bégin poursuit avec quelques coups de cœur :
• La tenue de l’assemblée générale extraordinaire d’août 2020 qui a permis un versement de ristourne plus rapide aux membres et une participation record des membres à la vie démocratique
• La compensation à 100 % des gaz à effet de serre émis par les déplacements de nos employés et administrateurs
• Lauréat du Défi énergie en immobilier
• Membre émérite de la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Lévis
Toujours présents pour supporter notre milieu :
• Le Fonds du Grand Mouvement
• Bonification des bourses d’études de la Fondation Desjardins
• Programme « Du cœur à l’achat »
Et finalement, M. Bégin remercie les personnes qui œuvrent à la Caisse pour leur engagement et les membres, pour la confiance qu’ils nous témoignent.
6. RAPPORT SUR LA SURVEILLANCE DES RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
Le président présente le bilan de la surveillance relative aux trois règles déontologiques :
• Aucune situation de conflit d’intérêts n’a été constatée;
• Les dépôts et les prêts accordés aux personnes intéressées à l’égard de la Caisse ont tous été consentis en conformité avec les règles déontologiques qui s’appliquent;
• La Caisse n’a octroyé aucun contrat de fourniture de biens et services à des personnes visées par le Code.
7. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL AU 31 DÉCEMBRE 2020 Le directeur général, M. Benoit Caron présente les faits saillants des résultats d’affaires et du rapport financier de l’exercice 2020.
M. Caron mentionne que le volume d’affaires sous gestion représente 5,5 G$, en croissance de 9,9 % sur l’année précédente. La répartition est composée de 3,7 G$ à l’épargne placement et de 1,8 G$ au financement.
Il poursuit avec l’actif de la Caisse qui clôture à 2,43 G$, une hausse de 11,7 % par rapport à l’an passé.
L’actif se compose principalement de :
• Trésorerie et valeurs mobilières 386,8 M$;
• Prêts hypothécaires résidentiels particuliers totalisant 1 238,68 M$;
• Prêts à la consommation 62,93 M$;
• Prêts aux entreprises pour 424,99 M$;
• Placements dans la Fédération 120,50 M$
Le total du passif de la Caisse totalise 2,15 G$, une hausse de 11,7 % par rapport à l’an passé.
L’avoir de la Caisse s’établit à 275,92 M$, une hausse de 12,2 % par rapport à l’an passé.
La principale source de revenus de la Caisse sont les revenus d’intérêts qui ont été de 59,74 M$ et la Caisse a payé des frais d’intérêts de 17,85 M$, ce qui laisse un revenu net d’intérêts de 41,89 M$. La deuxième source de revenus de la Caisse provient des autres revenus qui s’élèvent à 15,77 M$.
Les frais autres que d’intérêts se situent à 33,67 M$.
Au cours du dernier exercice, la Caisse a réalisé des excédents d’exploitation de 21,81 M$, en hausse de 5,6 % par rapport à l’année précédente.
Finalement, ceci totalise des excédents avant ristournes de 33,43 M$.
M. Caron termine en remerciant les membres pour l’adaptation dont ils ont fait preuve en situation de pandémie et la confiance témoignée envers leur Caisse. Il remercie les employés et les gestionnaires qui ont dû s’adapter à de nouvelles situations autant au niveau personnel, familial que professionnel. Il remercie également les collègues Desjardins pour le support apporté et finalement les membres du conseil d’administration pour leur soutien dans ce contexte sans précédent.
8. PRÉSENTATION DE L’UTILISATION DU FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DU MILIEU
M. Bégin et Mme Lehoux invitent maintenant Mme Sylvie Robitaille, secrétaire du conseil d’administration et aussi présidente du comité d’engagement dans le milieu.
Mme Robitaille rappelle que le FADM est, en d’autres mots, ce qu’on appelle la
« ristourne collective ». Chaque année, ce sont les membres de la Caisse qui votent pour qu’une partie de leurs ristournes soit versée au Fonds. C’est à la fois généreux de leur part et aussi, une grande marque de confiance envers la Caisse.
Mme Robitaille parle de l’élaboration d’un Plan d’engagement et de proximité, jumelé à une Politique d’investissement qui sera rendue publique sur le site internet de la Caisse au plus tard le 30 juin 2021. Elle précise que les membres et les partenaires verront l’utilisation faite du Fonds d’aide au développement du milieu et les créneaux d’investissement priorisés.
Elle termine en précisant que pour l’année 2020, la Caisse a soutenu divers projets lévisiens à la hauteur de 700 400 $, puisés à même le Fonds d’aide au développement du milieu.
M. Bégin remercie les membres de la confiance qu’ils accordent à leur coopérative de services financiers en acceptant qu’une partie de leur ristourne soit affectée à la ristourne collective et serve à alimenter le Fonds d’aide au développement du milieu.
Il remercie également les membres du comité d’engagement dans le milieu, ainsi que Mme Robitaille.
9. PÉRIODE DE QUESTIONS
1. Q. Où en est rendu le dossier concernant la fuite de renseignement personnel?
R. M. Bégin indique qu’en ce qui concerne les autorités réglementaires, il y a une pleine collaboration de la part de Desjardins dans le processus et il y a un plan d’action qui est mis de l’avant qui sera surveillé par les autorités réglementaires, plus particulièrement l’Autorité des marchés financiers, et l’on s’y conforme avec un plan rigoureux.
2. Q. En regard avec les planificateurs financiers qui s’occupent de nos portefeuilles de retraite, ça change souvent de planificateurs, peut-être un peu trop à notre goût, qu’en est-il?
R. M. Caron explique qu’il y a dix ans, un modèle d’affaires a été mis en place, basé sur les cycles de vie. Ce que l’on souhaite, c’est qu’il y ait quelqu’un à la Caisse qui connaît bien votre dossier afin que vous n’ayez pas à raconter votre histoire à nouveau. Il y a un roulement au niveau du personnel et il n’est pas étranger à deux situations. La première est le phénomène de pénurie de main-d’œuvre que nous connaissons partout à l’échelle du Québec et tout particulièrement pour les régions de la Capitale-Nationale et Chaudière- Appalaches. Et la deuxième est notre proximité avec le siège social du Mouvement Desjardins qui donne une opportunité à nos ressources de progresser dans leur carrière, ce qu’on encourage.
3. Q. Anonyme - Que retenez-vous des assemblées du Mouvement Desjardins qui ont eu lieu en fin de semaine?
R. M. Bégin retient qu’il faut garder le cap, de répondre toujours dans l’intérêt des membres et clients et être un acteur au niveau des activités de croissance économique.
4. Q. Combien en pourcentage Desjardins a redonné en rapport au profit net?
R. M. Caron dit ne pouvoir donner un pourcentage puisque ça concerne le Mouvement, mais si on regarde sur le plan des dons et commandites, c’est 85 M$ par année qui est redonné. Le président du Mouvement a lancé à son entrée en mandat la première mouture du Fond de 100 M$ qui a été reconduit en 2021 et qu’on appelle maintenant le Fond Grand Mouvement, c’est une enveloppe pour les trois prochaines années de 120 M$. À cela, on ajoute les contributions de chaque Caisse dans sa communauté. Il termine en disant que nous sommes l’institution financière qui retourne le plus dans les communautés.
5. Q. Pourquoi nous ne recevons plus de T4A pour la ristourne versée qui semble maintenant incluse dans le T5 sans impôt à la source de 15 % sur l’excédent de 100 $?
R. M. Bégin répond que cela s’explique par l’évolution de la ristourne, plus précisément par la notion de ristourne produit et de ristourne volume.
6. Q. Est-ce que Capital régional Desjardins bénéficie toujours du crédit d’impôt de 35 % pour 2021?
R. M. Bégin mentionne que le gouvernement du Québec a ramené ce crédit à 30 % dans son plus récent budget.
10. PRÉSENTATION DES PROPOSITIONS SUR LE PARTAGE DES EXCÉDENTS QUI FERONT L’OBJET D’UN VOTE EN DIFFÉRÉ
ÉVOLUTION DE LA RISTOURNE
Comme la ristourne Desjardins poursuit son évolution au fil des ans, une capsule vidéo sur la ristourne est présentée.
La ristourne se compose de deux volets : 1. La ristourne individuelle
2. La ristourne à la communauté
PRÉSENTATION DES SCÉNARIOS EN VUE DE LA VOTATION
M. Bégin précise que les scénarios qui sont recommandés par le conseil d’administration sont les plus avantageux pour les membres et totalement conformes aux encadrements applicables.
ADOPTION DE LA RÉPARTITION DES EXCÉDENTS ANNUELS (ristournes) M. Caron présente le scénario de répartition des excédents annuels recommandé par le conseil d’administration :
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu que le projet de partage des excédents annuels pour l’année se terminant le 31 décembre 2020 soit soumis au vote après l’assemblée.
ADOPTION DU VERSEMENT DE RISTOURNES PROVENANT DE LA RÉSERVE POUR RISTOURNES ÉVENTUELLES, DU VERSEMENT DE TOUTE SOMME AU FADM ET DES TAUX DE RISTOURNES
Présentation du scénario de versement de ristournes, provenant de la réserve pour ristournes éventuelles, du versement de toute somme au Fonds d’aide au développement du milieu (FADM) et des taux de ristournes par monsieur René Bégin, président du conseil d’administration.
Pour l’année 2020, la ristourne totale de 4 561 187 $ se répartie comme suit : - Ristourne aux membres (individuelle) : 3 999 663 $
- Fonds d’aide au développement du milieu (ristourne collective): 561 524 $ La partie ristourne individuelle se décline ainsi :
Sur une proposition dûment faite et appuyée, il est résolu que le scénario recommandé par le conseil d’administration soit soumis au vote après l’assemblée.
Aucune question ni commentaire concernant les deux adoptions précédentes n’est émis.
ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le président invite Madame Linda Goupil, présidente du comité de mise en candidature, à venir présenter le rapport du comité.
Mme Goupil commence en remerciant les membres du comité, madame Marie-Josée Montminy et monsieur Alain Plante pour leur collaboration. Elle poursuit avec la présentation du rapport en vue de l’élection des administrateurs.
Conformément à la Loi sur les coopératives de services financiers et le Règlement intérieur de la Caisse, l’appel de candidatures a été diffusé pour une durée minimale de 20 jours, à partir du 18 janvier 2021, de la façon suivante :
• Affichage dans tous nos établissements
• Diffusion sur les canaux virtuels (microsite et page Facebook)
• Affichage dynamique sur les écrans en Caisse
• Affichage dans le Journal de Lévis
Pour l’assemblée générale 2021, cinq postes sont à combler et le conseil d’administration est plus particulièrement à la recherche de membres candidats répondant aux critères suivants :
• Détenir des compétences en expérience membres/clients, en coopération, en gestion financière, en gestion d’entreprise, en comptabilité ou en gouvernance;
• Genre : 4 hommes et 1 femme afin de viser l’atteinte de la parité au conseil;
• Groupes d’âge particulièrement visés : une personne âgée de 18 à 34 ans, deux personnes âgées de 35 à 49 ans, une personne âgée de 50 à 64 ans et une personne âgée de plus de 65 ans.
11. RAPPORT DU COMITÉ DE MISE EN CANDIDATURE
À l’issue de la période de mise en candidature, la Caisse a obtenu six candidatures qui répondent aux conditions et aux qualités requises par la Loi, le Règlement intérieur et le Code de déontologie de Desjardins.
NOMINATION DES OFFICIERS POUR LA PÉRIODE D’ÉLECTION
Mme Goupil poursuit en précisant qu’étant donné que le président et le vice- président sont en élection, elle agira en tant que présidente d’élection. De plus, étant donné que la secrétaire est elle-même candidate, le secrétaire adjoint, M. Benoit
Caron, agira comme secrétaire d’élection, tel que le prévoit le Règlement intérieur de la Caisse.
Mme Goupil présente toutes les personnes candidates éligibles à la fonction d’administrateur cette année :
René Bégin proposé par Stéphane Dumas
Normand Deschênes proposé par Jean-Paul Gaumond Étienne Guay proposé par David Flamand
Marie-Hélène Guité proposée par Diane Blanchette Sylvie Robitaille proposée par Claire Auger
Raphaël Samson proposé par Paméla Kelly-Nadeau
Un document de présentation de toutes ces personnes a été déposé sur le site internet de la Caisse.
L’élection des membres du conseil d’administration fera l’objet d’un vote en différé.
12.
PRÉCISION SUR L’EXERCICE DU VOTE SUR LES PROPOSITIONS DE PARTAGE DES EXCÉDENTS ET L’ÉLECTION DES ADMINISTRATEURSLes membres seront appelés à voter sur les éléments suivants :
• La répartition des excédents annuels (ristournes);
• Le versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles, le versement de sommes au Fonds d’aide au développement du milieu (FADM) et les taux de ristourne;
• L’élection des administrateurs.
PRÉCISIONS SUR L’EXERCICE DU VOTE
• Seuls les membres de plein droit pourront voter;
• Pendant la période de votation, la réécoute de l’AGA sera possible sur le site internet de la Caisse;
• Tous les documents pertinents seront aussi accessibles sur le site internet de la Caisse;
• Pour l’élection des administrateurs, les membres peuvent voter pour un ou plusieurs candidats;
• Deux moyens simples de voter, soit par AccèsD en ligne ou AccèsD mobile en accédant à la votation par le biais du site internet de la Caisse ou sur la page d’accueil du site Internet desjardins.com.
OUVERTURE DE LA PÉRIODE DE VOTATION EN DIFFÉRÉ POUR QUATRE JOURS
• Ouverture de la période de vote dès le 29 mars 2021 à minuit pour une période de quatre jours, soit jusqu’à 23h59 le vendredi 2 avril 2021.
• Les résultats du vote seront dévoilés 24 h à 48 h après la fin de la période de vote sur le site internet, sur le Facebook de la Caisse et disponibles en personne auprès de la Caisse.
Le président précise que pour le partage des excédents, les propositions reçues sont conformes aux scénarios recommandés par le conseil d’administration. Un vote
« POUR » ces deux propositions s’avère le scénario le plus avantageux et totalement conforme aux encadrements applicables. Toutefois, si jamais il y a un vote négatif sur les propositions, l’assemblée devra se poursuivre à une autre date afin que de nouveaux scénarios soient proposés pour une nouvelle période de votation.
13. SUIVI DES RÉSULTATS ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Le président mentionne que depuis 2019, la Caisse profite des assemblées générales annuelles pour rendre hommage à un sociétaire ayant fait sa marque au niveau de notre Caisse et de notre communauté.
Cette année, la Caisse reconnaît M. Jean-Pierre Corriveau.
M. Corriveau est un Lévisien qui a œuvré pendant 23 ans en tant que responsable des services de radiologie à l’Hôtel-Dieu de Lévis et tout aussi longtemps dans le domaine de l’imprimerie. Outre son engagement à l’égard de la Caisse de Lévis, ce dernier se démarque pour ses nombreuses implications, notamment à titre de :
• Président fondateur de la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis
• Président du conseil d’administration de l’Hôtel-Dieu de Lévis
• Membre de l’exécutif du Carnaval de Québec
• Membre du conseil d’administration de la Fondation du Centre d’accueil Saint- Joseph de Lévis
• Président de la régionale des jeunes chambres de Québec
• Gouverneur lors des Célébrations 2011
• Membre du conseil d’administration de Diffusion culturelle de Lévis
• Président des membres de tradition de Dessercom
• Membre de la Société historique de Lévis
Le président remercie M. Corriveau pour son implication dans le milieu et au sein de la Caisse.
Le président remercie les membres de la Caisse Desjardins de Lévis de leur participation à cette première assemblée générale annuelle complète à distance. Il souligne le bon déroulement de l’assemblée et en profite pour remercier tous les administrateurs et le personnel de la Caisse pour leur engagement au quotidien pour toujours mieux servir les membres.
Mme Lehoux ajoute qu’il y aura tirage de prix de présence. La Caisse offre cinq livres du 120e anniversaire du Mouvement Desjardins ainsi que dix certificats- cadeaux de 100 $ chacun chez Ameublements Tanguay.
L’assemblée virtuelle est suspendue à 18 h 10. Il y a eu plus de 327 personnes présentes en direct.
RÉSULTATS DU VOTE
À l’issue de la période de votation auprès des membres, voici les résultats obtenus à l’égard des scénarios recommandés par le conseil d’administration.
Proposition sur la répartition des excédents annuels
96,61 % des membres ont voté en faveur de la recommandation.
La proposition est adoptée.
Proposition sur le versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles, du versement de toute somme au Fonds d’aide au développement du milieu (FADM) et des taux de ristournes
88,18 % des membres ont voté en faveur de la recommandation.
La proposition est adoptée.
Élection des membres du conseil d’administration
Les candidats réélus sont messieurs Étienne Guay et René Bégin, mesdames Marie-Hélène Guité et Sylvie Robitaille tandis que monsieur Raphaël Samson est élu.
Les résultats ont été publiés sur le microsite et disponibles auprès de la Caisse.
L’Assemblée générale annuelle est officiellement levée le 2 avril 2021 à 23 h 59. Il y a eu 256 personnes qui ont bénéficié de la réécoute et 1 613 membres ont exprimé leur droit de vote.
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PRÉSIDENT
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SECRÉTAIRE
