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CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-090
PUBLIÉ LE 15 JUIN 2020
Sommaire
Coordination pour la Sécurité en Corse
2A-2020-06-12-001 - ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de
Corse-du-Sud (4 pages) Page 3
2A-2020-06-12-002 - ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ
TRAVAIL B REYNIER SACE (4 pages) Page 8
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
2A-2020-06-11-001 - Arrêté hors-norme (4 pages) Page 13 Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-06-12-004 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL
IMPLANTACTION à établir les certificats de conformité (3 pages) Page 18 2A-2020-06-12-006 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
- SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL INTENCITE à
réaliser les analyses d'impact (3 pages) Page 22
2A-2020-06-12-003 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA
CONSULTOR LDA à établir les certificats de conformité (3 pages) Page 26 2A-2020-06-12-005 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
- SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA
CONSULTOR LDA à réaliser les analyses d'impact (3 pages) Page 30
2
Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2020-06-12-001
ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de Corse-du-Sud
ARRÊTÉ DE DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CHSCT DE CORSE-DU-SUD
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-001 - ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de Corse-du-Sud
3
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-001 - ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de Corse-du-Sud
4
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-001 - ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de Corse-du-Sud
5
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-001 - ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de Corse-du-Sud
6
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-001 - ARRÊTÉ DÉSIGNATION MEMBRES CHSCT police nationale de Corse-du-Sud
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Coordination pour la Sécurité en Corse 2A-2020-06-12-002
ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ TRAVAIL B REYNIER SACE
Autorisation individuelle d'exercice des fonctions en télétravail de Mme Béatrice REYNIER Mle 142.954 SACE
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-002 - ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ TRAVAIL B REYNIER SACE
8
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-002 - ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ TRAVAIL B REYNIER SACE
9
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-002 - ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ TRAVAIL B REYNIER SACE
10
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-002 - ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ TRAVAIL B REYNIER SACE
11
Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-06-12-002 - ARRÊTE PORTANT AUTORISATION INDIVIDUELLE TÉLÉ TRAVAIL B REYNIER SACE
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Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
2A-2020-06-11-001 Arrêté hors-norme
Subvention Aide Alimentaire (BOP 304) pendant la crise Covid-19
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-06-11-001 - Arrêté hors-norme
13
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-06-11-001 - Arrêté hors-norme
14
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-06-11-001 - Arrêté hors-norme
15
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-06-11-001 - Arrêté hors-norme
16
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-06-11-001 - Arrêté hors-norme
17
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-06-12-004
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE
L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL IMPLANTACTION à
établir les certificats de conformité
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-004 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL IMPLANTACTION à établir les certificats de conformité
18
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-004 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL IMPLANTACTION à établir les certificats de conformité
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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-004 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL IMPLANTACTION à établir les certificats de conformité
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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-004 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL IMPLANTACTION à établir les certificats de conformité
21
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-06-12-006
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE
L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL INTENCITE à réaliser
les analyses d'impact
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-006 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL INTENCITE à réaliser les analyses d'impact
22
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-006 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL INTENCITE à réaliser les analyses d'impact
23
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-006 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL INTENCITE à réaliser les analyses d'impact
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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-006 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL INTENCITE à réaliser les analyses d'impact
25
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-06-12-003
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE
L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à établir les certificats de conformité
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-003 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à établir les certificats de conformité
26
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-003 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à établir les certificats de conformité
27
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-003 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à établir les certificats de conformité
28
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-003 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à établir les certificats de conformité
29
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-06-12-005
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE
L'AMENAGEMENT - SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA
CONSULTOR LDA à réaliser les analyses d'impact
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-005 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à réaliser les analyses d'impact
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Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-005 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à réaliser les analyses d'impact
31
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-005 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à réaliser les analyses d'impact
32
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-06-12-005 - BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT -
SECRETARIAT DE LA CDAC - AP portant habilitation de la SARL SIGMA PRISMA CONSULTOR LDA à réaliser les analyses d'impact
