1
CORSE DU SUD
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-071
PUBLIÉ LE 7 MAI 2020
Sommaire
Cabinet du Préfet
2A-2020-05-05-001 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l'association des familles
de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse (4 pages) Page 3 2A-2020-05-05-007 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan
Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à la mission locale de
Porto-Vecchio (4 pages) Page 8
2A-2020-05-05-006 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l’association du Groupe
d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru) (4 pages) Page 13 2A-2020-05-05-004 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan
Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l’association
G-ADDICTION Jeunesse citoyenne (4 pages) Page 18
2A-2020-05-05-009 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l’association « Fondation
de la route » (4 pages) Page 23
2A-2020-05-05-008 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l’association « Prévention
Maif » (4 pages) Page 28
2A-2020-05-05-005 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l’association « Prévention
routière» (4 pages) Page 33
2A-2020-05-05-003 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 à l’association « santé
éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse) (4 pages) Page 38 2A-2020-05-05-002 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan
Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud 2020 l’association « Info écoute
dépendance » (4 pages) Page 43
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-05-06-001 - Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de
programmation DETR 2020 (4 pages) Page 48
2
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-001
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l'association des familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-001 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l'association des familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse
3
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-001 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l'association des familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse
4
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-001 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l'association des familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse
5
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-001 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l'association des familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse
6
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-001 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l'association des familles de traumatisés crâniens et de cérébro-lésés de Corse
7
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-007
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à la mission locale de Porto-Vecchio
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-007 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à la mission locale de Porto-Vecchio
8
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-007 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à la mission locale de Porto-Vecchio
9
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-007 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à la mission locale de Porto-Vecchio
10
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-007 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à la mission locale de Porto-Vecchio
11
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-007 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à la mission locale de Porto-Vecchio
12
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-006
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l’association du Groupe d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru)
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-006 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association du Groupe d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru)
13
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-006 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association du Groupe d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru)
14
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-006 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association du Groupe d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru)
15
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-006 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association du Groupe d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru)
16
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-006 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association du Groupe d’entraide mutuelle « U scontru » (GEM U Scontru)
17
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-004
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l’association G-ADDICTION Jeunesse citoyenne
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-004 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association G-ADDICTION Jeunesse citoyenne
18
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-004 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association G-ADDICTION Jeunesse citoyenne
19
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-004 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association G-ADDICTION Jeunesse citoyenne
20
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-004 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association G-ADDICTION Jeunesse citoyenne
21
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-004 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association G-ADDICTION Jeunesse citoyenne
22
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-009
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l’association « Fondation de la route
»
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-009 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Fondation de la route »
23
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-009 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Fondation de la route »
24
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-009 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Fondation de la route »
25
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-009 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Fondation de la route »
26
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-009 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Fondation de la route »
27
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-008
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l’association « Prévention Maif »
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-008 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention Maif »
28
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-008 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention Maif »
29
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-008 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention Maif »
30
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-008 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention Maif »
31
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-008 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention Maif »
32
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-005
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l’association « Prévention routière»
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-005 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention routière»
33
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-005 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention routière»
34
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-005 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention routière»
35
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-005 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention routière»
36
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-005 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « Prévention routière»
37
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-003
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 à l’association « santé éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse)
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-003 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « santé éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse)
38
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-003 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « santé éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse)
39
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-003 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « santé éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse)
40
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-003 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « santé éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse)
41
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-003 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 à l’association « santé éducation et prévention sur les territoires corses" (ASEPT de Corse)
42
Cabinet du Préfet 2A-2020-05-05-002
Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la
Corse-du-Sud 2020 l’association « Info écoute dépendance »
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-002 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 l’association « Info écoute dépendance »
43
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-002 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 l’association « Info écoute dépendance »
44
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-002 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 l’association « Info écoute dépendance »
45
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-002 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 l’association « Info écoute dépendance »
46
Cabinet du Préfet - 2A-2020-05-05-002 - Arrêté portant attribution de subvention dans le cadre du Plan Départemental de Sécurité Routière de la Corse-du-Sud
2020 l’association « Info écoute dépendance »
47
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales
2A-2020-05-06-001
Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de programmation DETR 2020
Arrêté de programmation DETR 2020
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-06-001 - Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de programmation
DETR 2020
48
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-06-001 - Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de programmation
DETR 2020
49
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-06-001 - Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de programmation
DETR 2020
50
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-06-001 - Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de programmation
DETR 2020
51
Direction des Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-06-001 - Bureau des affaires budgétaires et financières Arrêté de programmation
DETR 2020