Séance ordinaire du 6 juillet 2015

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Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Wenceslas tenue le 6 juillet 2015 au centre communautaire,

situé au 1025, rue Hébert, à Saint-Wenceslas.

Sont présents :

Monsieur le maire : Réal Deschênes Mesdames les conseillères : Nicole Lafrance Dubord

Patricia Lebel

Marie-Josée Tourigny Messieurs les conseillers : Léo LeBlanc

Robert Michaud Claude Champoux Les membres présents forment le quorum.

1.0 OUVERTURE DE LA SÉANCE

La séance est ouverte à 19h30 sous la présidence de Monsieur Réal Deschênes, maire de la municipalité de Saint- Wenceslas. Madame Carole Hélie, directrice générale et secrétaire-trésorière, fait fonction de secrétaire de la séance.

2.0 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

Résolution Sur la proposition de Robert Michaud 2015-096 Appuyée par Marie-Josée Tourigny

l'ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Réal Deschênes, maire ORORDDRREE DDUU JJOOUURR

1.0 Ouverture de la séance

2.0 Lecture et adoption de l'ordre du jour

3.0 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1^er juin 2015

4.0 Dépôt de la correspondance 5.0 Compte rendu des comités

5.1 Régie des déchets 5.2 OMH

5.3 Transport adapté Grand Tronc 5.4 Loisirs collectifs

5.5 Bibliothèque

5.6 Parc industriel et développement résidentiel 5.7 Loisirs St-Wenceslas inc.

6.0 Revenus du 28 mai 2015 au 30 juin 2015 7.0 Adoption des comptes – Juin 2015 8.0 Communication du maire

9.0 Compte rendu du chef pompier

10.0 Compte rendu de l’inspecteur municipal 11.0 Période de questions

12.0 Pause café

13.0 Demande de commandite pour l’équipe du Québec junior masculin de balle rapide 2015

14.0 Adoption d’un règlement établissant les coûts pour la fermeture d’un fossé donnant sur rue

15.0 Dépôt des indicateurs de gestion 2014

16.0 Demande de Marcel Bélanger auprès de la CPTAQ – Résolution d’appui

17.0 Fermeture de la mairie versus vacances estivales 18.0 Adjudication du contrat pour la réfection de la toiture 19.0 Colloque ADMQ

20.0 Programme de soutien aux installations sportives et récréatives – Présentation d’un projet

21.0 Calibration des compteurs d’eau – Mandat

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22.0 Détermination des aires de protection – Mandat à Akifer 23.0 Période de questions

24.0 Levée de l’assemblée

3.0 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Séance ordinaire du 1^er juin 2015

Résolution Sur la proposition de Claude Champoux 2015-097 Appuyé par Patricia Lebel

Il est unanimement résolu par les conseillers d’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1^er juin 2015 avec les modifications suivantes :

 L’article 5.3 : Écrire seulement nouveau chauffeur et enlever le nom.

 L’article 5.6 : Inscrire « Projet de luminaires à DEL sur le réseau routier ».

Réal Deschênes, maire 4.0 DÉPÔT DE LA CORRESPONDANCE

Un document intitulé «Correspondance – 28 mai 2015 au 30 juin 2015 » est déposé au Conseil.

5.0 COMPTE RENDU DES REPRÉSENTANTS 5.1 Régie des déchets (Claude Champoux)

 Prochaine rencontre le 25 août prochain.

5.2 OMH (Léo LeBlanc)

 Prochaine rencontre au mois d’août.

5.3 Transport adapté Grand Tronc (Robert Michaud)

 Prochaine rencontre au mois d’octobre.

5.4 Loisirs collectifs (Réal Deschênes)

 Trente inscriptions au camp de jour;

 Subvention d’Option-Santé pour l’embauche d’un coordonnateur adjoint;

 Préparation de la programmation automnale;

 Une rencontre aura lieu avec les présidents des loisirs.

5.5 Bibliothèque (Robert Michaud)

 L’assemblée générale annuelle s’est tenue le 5 juin dernier;

 Bulletin du réseau BIBLIO : notre bibliothèque à 4 étoiles sur 5.

5.6 Parc industriel et développement résidentiel (Robert Michaud)

 Suivi sur les luminaires du réseau routier.

5.7 Loisirs St-Wenceslas inc. (Marie-Josée Tourigny)

 Les activités du pique-nique musical et du cinéma- camping ont été un succès;

 Exposition des voitures anciennes le 2 août prochain;

 Tournoi de pétanque le 11 août prochain;

 Préparation des fêtes de St-Wen;

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 Marché aux puces le 12 septembre prochain.

6.0 REVENUS DU 28 MAI 2015 AU 30 JUIN 2015

Description Montant

Taxes 2015 139 952.13 $

Permis 140.00 $

Location centre communautaire 480.00 $

OMH (Remboursement 2014) 1 087.00 $

Publicité – Journal municipal 100.00 $

CRSBP (Participation financière – Auteure) 200.00 $

Vente d’un terrain 46 682.13 $

Droits de mutations immobilières 1 450.00 $

Dominic Béliveau (Ponceau) 245.00 $

MAMOT (École primaire) 3 493.00 $

Cour municipale (Constats d’infractions 2014) 3 889.33 $

Option Santé (Politique familiale) 450.00 $

TOTAL : 198 168.59 $ 7.0 ADOPTION DES COMPTES – JUIN 2015

Considérant que la directrice générale et secrétaire-trésorière certifie la disponibilité des fonds pour le paiement des dépenses suivantes :

Résolution Sur la proposition de Nicole Lafrance Dubord 2015-098 Appuyé par Léo LeBlanc

Il est unanimement résolu par les conseillers d’approuver la liste des comptes payés et à payer jointe à la présente et d’autoriser la secrétaire-trésorière à effectuer le paiement par chèque à qui de droit.

En date du 30 juin 2015, le sommaire de la répartition des comptes s’établit comme suit :

* Comptes à payer : 46 140.88 $

* Comptes payés : 85 198.01 $

* Salaires : 19 767.92 $

* Remises gouvernementales : 8 945.12 $

* Intérêts – Route 161 Nord : 298.90 $

* Intérêts – Vallée du Rang 9 : 1 299.15 $

* Frais de service : 5.00 $ ___________

TOTAL : 161 654.98 $

Réal Deschênes, maire 8.0 COMMUNICATION DU MAIRE

 Conseil sans papier – Projection ;

 Projet de la Commission scolaire : tous les niveaux réguliers seront à l’École Jean XXIII et l’École Le Rucher aura les élèves ayant des difficultés d’apprentissage (handicapées) ;

 Suivi sur les travaux à la caisse ;

 Comités au niveau de la MRC : implication du maire ;

 Préparation des fêtes de St-Wen.

9.0 COMPTE RENDU DU CHEF POMPIER (Marie-Josée)

 Une sortie en juin ;

 Test de tuyaux en juillet.

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10.0 COMPTE RENDU DE L’INSPECTEUR MUNICIPAL (Réal)

 Le fauchage des chemins est commencé.

11.0 PÉRIODE DE QUESTIONS

 Nettoyage de fossé (monsieur Bélanger).

 Procès-verbal dans le journal municipal.

 Appareil photo.

 Conseil sans papier.

12.0 PAUSE CAFÉ

13.0 DEMANDE DE COMMANDITE POUR L’ÉQUIPE DU QUÉBEC JUNIOR MASCULIN DE BALLE RAPIDE 2015

Considérant que du 10 au 16 août 2015, une douzaine des meilleurs joueurs de balle rapide de notre province formeront l’équipe du Québec et participeront au championnat canadien junior masculin à Napanee en Ontario ;

Considérant que les dépenses totales pour participer à ce championnat s’estiment à 22 000 $ ;

Résolution Sur la proposition de Patricia Lebel 2015-099 Appuyé par Nicole Lafrance Dubord

Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité de Saint-Wenceslas commandite pour un montant de 200 $ afin de permettre à ces jeunes de vivre une expérience inoubliable.

Réal Deschênes, maire

14.0 ADOPTION D’UN RÈGLEMENT ÉTABLISSANT LES COÛTS POUR LA FERMETURE D’UN FOSSÉ DONNANT SUR RUE

Considérant qu’un avis de motion a été donné lors de la séance ordinaire du conseil le 1^er juin 2015 ;

Résolution Sur la proposition de Marie-Josée Tourigny 2015-100 Appuyé par Patricia Lebel

Il est unanimement résolu par les conseillers d’adopter le règlement numéro 184-15 établissant les coûts pour la fermeture d’un fossé donnant sur rue.

Réal Deschênes, maire 15.0 DÉPÔT DES INDICATEURS DE GESTION 2014

La directrice générale et secrétaire-trésorière dépose les indicateurs de gestion de l’année 2014.

16.0 DEMANDE DE MARCEL BÉLANGER AUPRÈS DE LA CPTAQ – RÉSOLUTION D’APPUI

Considérant que monsieur Marcel Bélanger fait une demande auprès de la CPTAQ afin de pouvoir agrandir sa sablière ;

Résolution Sur la proposition de Robert Michaud 2015-101 Appuyé par Claude Champoux

Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité de Saint-Wenceslas appuie la demande de monsieur Marcel Bélanger auprès de la CPTAQ et de

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confirmer que ladite demande ne contrevient pas à la réglementation municipale.

17.0 FERMETURE DE LA MAIRIE VERSUS VACANCES ESTIVALES

Résolution Sur la proposition de Nicole Lafrance Dubord 2015-102 Appuyé par Marie-Josée Tourigny

Il est unanimement résolu par les conseillers que la mairie soit fermée du 20 juillet 2015 au 31 juillet 2015 inclusivement pour la période des vacances estivales.

18.0 ADJUDICATION DU CONTRAT POUR LA RÉFECTION DE LA TOITURE

Considérant que la municipalité de Saint-Wenceslas a fait un appel d’offres sur invitation auprès d’au moins deux fournisseurs pour la réfection de la toiture (Caisse populaire) ;

Considérant que les entreprises suivantes ont déposé un bordereau de soumission, soit :

Soumissionnaire Prix (taxes incluses) Construction Fé-Lain inc. 36 903.53 $ Construction Patrice Jutras inc. 23 656.11 $

Résolution Sur la proposition de Nicole Lafrance Dubord 2015-103 Appuyé par Patricia Lebel

Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité de Saint-Wenceslas adjuge le contrat pour la réfection de la toiture à Construction Patrice Jutras inc. au montant de 23 656.11 $ (taxes incluses).

Réal Deschênes, maire 19.0 COLLOQUE ADMQ

Considérant que le colloque de l’Association des directeurs municipaux du Québec aura lieu le 17 septembre prochain à l’Auberge Godefroy à Bécancour :

Résolution Sur la proposition de Marie-Josée Tourigny 2015-104 Appuyé par Claude Champoux

Il est unanimement résolu par les conseillers d’autoriser Carole Hélie, directrice générale/secrétaire-trésorière et Chantal Dionne, secrétaire-trésorière adjointe, à participer au colloque de l’ADMQ pour un montant de 100 $ chacune.

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20.0 PROGRAMME DE SOUTIEN AUX INSTALLATIONS SPORTIVES ET RÉCRÉATIVES – PRÉSENTATION D’UN PROJET

Résolution Sur la proposition de Marie-Josée Tourigny 2015-105 Appuyé par Patricia Lebel

Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité de Saint-Wenceslas autorise la présentation du projet de la patinoire au ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives – phase III.

Que soit confirmé l’engagement de la municipalité de Saint- Wenceslas à payer sa part des coûts admissibles au projet et à payer les coûts d’exploitation continue de ce dernier.

Que la municipalité de Saint-Wenceslas désigne Carole Hélie, directrice générale et secrétaire-trésorière, comme personne autorisée à agir en son nom et à signer en son nom tous les documents relatifs au projet mentionné ci-dessus.

Réal Deschênes, maire 21.0 CALIBRATION DES COMPTEURS D’EAU - MANDAT

Résolution Sur la proposition de Claude Champoux 2015-106 Appuyé par Robert Michaud

Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité de Saint-Wenceslas mandate la firme CWA pour la calibration des compteurs d’eau selon l’offre du 10 juin dernier.

22.0 DÉTERMINATION DES AIRES DE PROTECTION – MANDAT À AKIFER

Résolution Sur la proposition de Léo LeBlanc 2015-107 Appuyé par Nicole Lafrance Dubord

Il est unanimement résolu par les conseillers que la municipalité de Saint-Wenceslas mandate la firme Akifer pour procéder à la détermination des aires de protection autour des puits P-7, P-9B et P-10 au montant de 4 167.00 $ (taxes non incluses).

Réal Deschênes, maire 23.0 PÉRIODE DE QUESTIONS

SANS OBJET

24.0 LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE L’ordre du jour étant épuisé,

Résolution Sur la proposition de Marie-Josée Tourigny 2015-108 Appuyé par Robert Michaud

Il est unanimement résolu par les conseillers de lever la séance à 21h00.

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DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT

Je, soussignée, Carole Hélie, directrice générale / secrétaire-trésorière de la municipalité de Saint-Wenceslas, certifie qu'il y a des fonds disponibles pour toutes les dépenses encourues et engagées à ce procès-verbal.

Carole Hélie

Carole Hélie, Réal Deschênes, maire

Directrice générale et secrétaire-trésorière