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Emoluments bruts mensuels des PH au 1 er février 2005

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Academic year: 2021

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RÉMUNÉRATION

PH Temps Plein

(décret 84-131 modifié)

PH Temps Partiel

(décret 85-384 modifié)

PH Attaché

(décret 2003-769) pour 10 1/2 j. hebdomadaires

(décret 95-569 modifié) PAC

(échelon = niveau)

Déplacement (A.O., A.S., exceptionnel) 62,42

Emoluments bruts mensuels des PH au 1 er février 2005

(arrêté du 26 janvier 2005 - J.O. du 9 février 2005)

1er échelon 1 an 3 894,78

1 an 2 124,39

1 an 2 392,32

1 an 2 184,93

2ème échelon 1 an 3 960,87

1 an 2 170,68

2 ans 2 516,35

2 ans 2 516,35

3ème échelon 2 ans 4 053,44

2 ans 2 223,56

2 ans 2 739,39

2 ans 2 739,39

4ème échelon 2 ans 4 159,20

2 ans 2 289,66

2 ans 3 095,57

2 ans 3 095,57

5ème échelon 2 ans 4 344,29

2 ans 2 395,43

2 ans 3 356,15

3 ans 3 356,15

6ème échelon 2 ans 4 648,38

2 ans 2 540,87

2 ans 3 519,64

4 ans 3 519,64

7ème échelon 2 ans 4 978,90

2 ans 2 725,96

2 ans 3 743,74

retraite 3 743,74

8ème échelon 2 ans 5 137,55

2 ans 2 818,50

2 ans 3 894,78

9ème échelon 2 ans 5 322,64

2 ans 2 924,27

2 ans 3 960,87

10ème échelon 2 ans 5 719,27

2 ans 3 155,64

3 ans 4 053,44

11ème échelon 2 ans 5 982,26

2 ans 3 314,29

4 ans 4 159,20

12ème échelon 4 ans 6 772,64

4 ans 3 775,51

retraite 4 344,29

13ème échelon retraite 7 072,46

retraite 3 942,66

Indemnités «continuité des soins et permanence pharmaceutiques»

au 1 er février 2005 :

(arrêté du 17 février 2005 - J.O. du 9 mars 2005)

Indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service :

- pour une nuit, un dimanche ou jour férié 252,51

- demi nuit ou samedi après-midi 126,26

Astreinte opérationnelle (A.O.) : Astreinte de sécurité (A.S.) : - indemnité forfaitaire de base 36,96 - indemnité forfaitaire de base 24,18 - pour une demi astreinte 18,48 - cumul 4 semaines 338,52 - cumul 5 semaines 435,24 Période de temps de travail additionnel Période de temps de travail additionnel accompli DE JOUR du lundi matin au samedi après- accompli LA NUIT, LE DIMANCHE OU JOUR FERIE midi inclus sur la base du volontariat et au-delà des sur la base du volontariat et au-delà des obligations de service hebdomadaire : obligations de service hebdomadaire :

- pour une période : 303,01 - pour une période : 452,25

- pour une demi-période : 151,51 - pour demi-période : 226,13

Maximum pour une A.O. ou une A.S.

= PTTA de nuit ou réalisés au-delà des obligations de service : 452,25

Indemnité d'engagement

de service public exclusif

Indemnité pour activité exercée

sur plusieurs établissements

465,16

396,82

Les PC ne peuvent pas bénéficier de cette indemnité

Déplacement (s) > 3 h ( au cours d'une 1/2 astreinte) + astreinte 1/2 période de temps de travail additionnel

- de jour 151,51

- de nuit,dimanche ou jour férié 226,13

(pour rappel : impossibilité de cumul entre indemnités de sujétion et indemnités de période de temps de travail additionnel)

sauf 3° et 6° art. 2-1

≤ 4573,05

3° art. 2-1

≥ 2516,35

, < 2739,39

6° art. 2-1

≥ 4573,05

, < 7072,46

PC

(décret 93-701 modifié) pour 10 1/2 j. hebdomadaires

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