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recueil 2A 2020 085 recueil des actes administratifs special

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(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-085

PUBLIÉ LE 3 JUIN 2020

(2)

Sommaire

Cabinet du Préfet

2A-2020-06-02-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant limitation du nombre de passagers transportés pat tout navire à passagers

arrivant dans un port de Corse-du-Sud (2 pages) Page 3

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2020-05-28-004 - A P de prorogation - Carrières ALFONSI (4 pages) Page 6 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

2A-2020-05-25-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique

hospitalière de la Corse-du-Sud (4 pages) Page 11

2A-2020-05-25-004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la commission départementale de réforme pour les agents territoriaux de la Collectivité de

Corse (3 pages) Page 16

2A-2020-05-25-002 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres du comité

médical départemental de la Corse-du-Sud (2 pages) Page 20

Direction Régionales des Finances Publiques

2A-2020-06-01-001 - PÔLE TRANSVERSE ET CONTRÔLE DE GESTION - Délégation

de signature Cellule CIIC (1 page) Page 23

2

(3)

Cabinet du Préfet 2A-2020-06-02-001

Service interministériel régional de défense et de

protection civiles - Arrêté portant limitation du nombre de passagers transportés pat tout navire à passagers arrivant

dans un port de Corse-du-Sud

Cabinet du Préfet - 2A-2020-06-02-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant limitation du nombre de passagers

transportés pat tout navire à passagers arrivant dans un port de Corse-du-Sud

3

(4)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-06-02-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant limitation du nombre de passagers

transportés pat tout navire à passagers arrivant dans un port de Corse-du-Sud

4

(5)

Cabinet du Préfet - 2A-2020-06-02-001 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - Arrêté portant limitation du nombre de passagers

transportés pat tout navire à passagers arrivant dans un port de Corse-du-Sud

5

(6)

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales

2A-2020-05-28-004

A P de prorogation - Carrières ALFONSI

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-28-004 - A P de prorogation - Carrières ALFONSI

6

(7)

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-28-004 - A P de prorogation - Carrières ALFONSI

7

(8)

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-28-004 - A P de prorogation - Carrières ALFONSI

8

(9)

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-28-004 - A P de prorogation - Carrières ALFONSI

9

(10)

Direction de Politiques Publiques et des Collectivités Locales - 2A-2020-05-28-004 - A P de prorogation - Carrières ALFONSI

10

(11)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

2A-2020-05-25-003

arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique hospitalière de la Corse-du-Sud Arr. préfectoral- renouvellement membres Commission départementale de réforme FPH 2A

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique hospitalière de la Corse-du-Sud

11

(12)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique hospitalière de la Corse-du-Sud

12

(13)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique hospitalière de la Corse-du-Sud

13

(14)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique hospitalière de la Corse-du-Sud

14

(15)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-003 - arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la Commission départementale de réforme pour les agents de la Fonction publique hospitalière de la Corse-du-Sud

15

(16)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

2A-2020-05-25-004

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres de la commission départementale de réforme pour les agents

territoriaux de la Collectivité de Corse

Arr. préfectoral - renouvellement membres Commission départementale de réforme - agents territoriaux Collectivité de Corse

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la commission départementale de réforme pour les agents territoriaux de la Collectivité de Corse

16

(17)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la commission départementale de réforme pour les agents territoriaux de la Collectivité de Corse

17

(18)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la commission départementale de réforme pour les agents territoriaux de la Collectivité de Corse

18

(19)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-004 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres de la commission départementale de réforme pour les agents territoriaux de la Collectivité de Corse

19

(20)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

2A-2020-05-25-002

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres du comité médical départemental de la Corse-du-Sud

Arr. préfectoral - Renouvellement membres comité médical 2A

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-002 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres du comité médical départemental de la Corse-du-Sud

20

(21)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-002 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres du comité médical départemental de la Corse-du-Sud

21

(22)

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-05-25-002 - Arrêté préfectoral portant renouvellement des

membres du comité médical départemental de la Corse-du-Sud

22

(23)

Direction Régionales des Finances Publiques 2A-2020-06-01-001

PÔLE TRANSVERSE ET CONTRÔLE DE GESTION - Délégation de signature Cellule CIIC

Direction Régionales des Finances Publiques - 2A-2020-06-01-001 - PÔLE TRANSVERSE ET CONTRÔLE DE GESTION - Délégation de signature Cellule

CIIC

23

(24)

Direction Régionales des Finances Publiques - 2A-2020-06-01-001 - PÔLE TRANSVERSE ET CONTRÔLE DE GESTION - Délégation de signature Cellule

CIIC

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Références

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