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Développement professionnel

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Academic year: 2022

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(1)

R A P P O R T

Développement professionnel

&

mobilité

des t t e e c c h h n n i i c c i i e e n n s s d d e e l l a a b b o o r r a a t t o o i i r r e e m m é é d d i i c c a a l l

Les métiers des pôles de biologie médicale de demain

Décembre 2014

(2)

LISTE DES ABRÉVIATIONS

AFGSU Attestation de Formation aux Gestes et Soins d'Urgence AP-HP Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

ARC Assistant de Recherche Clinique

BM Biologie Médicale

CEDEFOP Centre Européen pour le DEveloppement de la FOrmation Professionnelle

CFP Congé de Formation Professionnel

CGS Coordinatrice Générale des Soins COFRAC Comité FRançais d'ACcréditation

CPRP Conseiller en Prévention des Risques Professionnels DGOS Direction Générale de l'Offre de Soins

DMA Direction Médico - Administrative DPM Direction de la Politique Médicale

DPRS Direction du Personnel et des Relations Sociales DRH Direction des Ressources Humaines

DSAP Direction des Soins et des Activités Paramédicales DSIL Direction du Système d'Information Locale

DU Diplôme Universitaire

Emplois P et R Emplois Permanents et de Remplacement

ES Etablissement de Santé

ETP Equivalent Temps Plein

FIR Fond d'Intervention Régional

FMESPP Fonds de Modernisation des Etablissements de Santé Publics et Privés

FPH Fonction Publique Hospitalière

GBEA Guide de Bonne Exécution des Analyses

GH Groupe Hospitalier

GHS Groupe Homogène de séjour

GRH Gestion des Ressources Humaines

HAS Haute Autorité de Santé

HEGP Hôpital Européen Georges Pompidou

HPST Hôpital Patient Santé Territoire

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HUPC Hôpitaux Universitaires Paris Centre (Cochin, Hôtel-Dieu, Broca)

HUPS Hôpitaux Universitaires Paris Sud (Bicêtre, Paul Brousse, Antoine-Béclère) IFTLM Institut de Formation des Techniciens de Laboratoire Médical

LBM Laboratoire de Biologie Médicale

LMD Licence Master Doctorat

Normes NF EN ISO Normes européennes et internationales

PM Personnel Médical

PNM Personnel Non Médical

RAEP Reconnaissance des Acquis de l'Expérience Professionnelle RAQ Référent Assurance Qualité ou Responsable Assurance Qualité

RH Ressources Humaines

RNM Répertoire National des Métiers

RP Risques Professionnels

SGL Système de Gestion du(es) Laboratoire(s)

SI Système d'Information

TAC Type d’ACtivité

TEC Technicien d'Etudes Cliniques

TH Technicien Hospitalier

TLM Technicien de laboratoire médical

TPER Tableau Prévisionnel des Emplois et des Ressources TSH Technicien Supérieur Hospitalier

VAE Validation des de l’Expérience

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SOMMAIRE

I. ENJEUX ET CONTEXTE ... 5

II. OBJECTIFS, COMPOSITION ET METHODOLOGIE DU GROUPE DE TRAVAIL ... 7

1. Objectifs ... 7

2. Composition du groupe ... 8

3. Méthodologie du groupe de travail ... 8

III. REFLEXION SUR LES METIERS ET COMPETENCES DE LA BIOLOGIE MEDICALE D’AUJOURD’HUI ET DE DEMAIN ... 10

1. Des évolutions à prévoir ... 11

2. Des priorités à définir ... 24

3. De nombreux métiers d’appui à la biologie médicale ... 25

IV. DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES ET MOBILITE POUR LES TECHNICIENS DE LABORATOIRE MEDICAL ... 27

1. De nouvelles opportunités au sein même du métier ... 28

2. Une aire de mobilité naturellement investie ... 32

3. Rôles et moyens d’une politique de mobilité pour les TLM ... 37

V. CONCLUSION ... 41

MESURES PROPOSEES ET PLAN D’ACTION ... 42

RÉSUMÉ ... 46

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I. ENJEUX ET CONTEXTE

La mission de la biologie médicale de l’AP-HP est double :

- assurer la prise en charge des patients en réalisant et interprétant des examens biologiques à visée diagnostique et thérapeutique

- développer l’innovation par la recherche translationnelle et contribuer ainsi au développement de la médecine personnalisée.

Le projet de biologie médicale de l’AP-HP 2010-2014 s’inscrit dans le cadre de la réforme définie par la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EDECD7FB0C0371BA22BBD8F60281BE98.tpdjo13v_1?cidTexte=JORFTEXT000027478077&dateTexte=20130827

venue ratifier l’ordonnance n°2010-49 du 13 janvier 2010 http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021683301&categorieLien=id avec notamment : - une médicalisation de la biologie

- une organisation territoriale

- une structuration unique de biologie par établissement public de santé (par Groupe Hospitalier (GH) pour l’AP-HP sur autorisation de l’Agence régionale de santé)

- des exigences de qualité et de compétences prouvées.

Tous les laboratoires de biologie médicale devront, conformément à l’arrêté du 17 octobre 2012, disposer de la preuve de leur entrée effective dans une démarche d’accréditation avant le 31 octobre 2013. Deux échéances intermédiaires sont prévues : 1er novembre 2016 (accréditation de 50% des examens) et 1er novembre 2018 (70% des examens accrédités). Tous les laboratoires de biologie médicale devront être accrédités sur la totalité de leur activité au plus tard le 31 octobre 2020 (100% des examens de biologie médicale, l’organisation et la maîtrise de tous les processus, de la réception de l’échantillon au rendu du résultat).

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026511632&dateTexte=&categorieLien=idAssises%20du%20m%E9dicament

Cette réforme, qui participe de la réforme plus générale du système de soins promulguée dans la loi HPST du 21 juillet 2009, est venue conforter les enjeux financiers et organisationnels de l’offre AP-HP. En effet, le plan stratégique a clairement posé le constat d’une biologie médicale trop dispersée, cloisonnée, redondante et servie par une logistique désuète. Le plan met aussi l’accent sur l’inadaptation du système d’information et la nécessité de développer une démarche qualité.

La biologie médicale a été retenue comme une des cinq thématiques prioritaires de réorganisation de l’AP-HP. Son ambition est de maintenir et développer une biologie médicale innovante et de qualité.

La cible validée à l’issue d’une large réflexion des biologistes nourrie de travaux associant de multiples acteurs, dont l’encadrement non médical des pôles de biologie médicale, prévoit une organisation selon 4 axes :

- la biologie médicale de proximité, d’urgence

- la biologie médicale spécialisée nécessitant une interaction forte entre cliniciens et biologistes d’un même site

(6)

- la biologie médicale de routine, automatisée, pouvant être traitée à un niveau GH voire supra GH (plateaux techniques lourds et partagés)

- la biologie médicale très spécialisée nécessitant d’être traitée à un niveau supra GH (centres de référence adossés à des laboratoires universitaires).

Le plan stratégique pose comme préalable à la mise en œuvre de cette organisation, l’existence d’une « …politique de gestion des ressources humaines dynamique afin de permettre à la fois l’émergence de nouveaux métiers… et l’accompagnement des mobilités générées par les restructurations en développant des filières de formation voire de reconversion».

C’est ainsi que la Direction de la politique médicale (DPM devenue DMA) a sollicité, par note en date du 24 aout 2010 (A(Annnneexxee 11 NNoottee dduu 2244 aaoouutt 22001100 ddee l

la a DDiirereccttiioonn ddee llaa ppoolliittiiququee mmééddiiccaallee àà llaa DDiirreecctteeuurr ddeess rreessssoouurrcceess hhuummaaiineness ssuuee ll’é’évvoolluuttiioonn ddeess mmééttiieerrss ddee llaa bbiioollooggiiee mmééddiiccaallee ppaaggee 55)), la Direction des ressources humaines et souhaité « …le lancement d’une réflexion sur les métiers de la biologie, au regard des restructurations envisagées et des besoins exprimés… ».

Enjeux et contexte en quelques chiffres

 60% à 70% des diagnostics reposent sur la biologie médicale et l’anatomie et cytologie pathologiques

 les dépenses de biologie médicale représentent en France 7.102 milliards d’euros dont 2.268 milliards pour la biologie médicale hospitalière en 2011 (Rapport de la cour des comptes 2012/2013)

 accréditation des LBM => quatre échéances :

* 31 novembre 2013 : preuve de l’entrée dans l’accréditation * 1er novembre 2016 : accréditation de 50% des examens * 1er novembre 2018 : accréditation de 70% des examens

* 31 octobre 2020 : accréditation de 100% des examens de BM et de l’organisation et la maîtrise de tous les processus de la réception de l’échantillon au rendu du résultat

A l’AP-HP

 la production de biologie médicale et d’anatomie et cytologie pathologiques représentent 2246 M d’éq B et 50.5 millions d’actes (2012)  les dépenses identifiées en comptabilité analytique sont de 342 M € (source : CAE 2011)

 les recettes directes -en supplément des tarifs GHS- sont estimées à 160 M €

 les personnels médicaux sont au nombre de 1000 ; les personnels non médicaux sont au nombre de 3441 dont 2422 TLM (Type d’activité (TAC) «Analyses biologiques»

 les biologistes sont concernés par la production d’un tiers des points SIGAPS de l’AP-HP (recherche médicale) La biologie médicale de demain encore plus stratégique pour la santé

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II. OBJECTIFS, COMPOSITION ET METHODOLOGIE DU GROUPE DE TRAVAIL

1. Objectifs

Les travaux rapportés ci-après visent avant tout à donner de la visibilité aux techniciens de laboratoire médical (TLM) sur les possibilités d’évolution professionnelle au sein de l’institution.

Ils ont également pour but de proposer à l’encadrement des pôles de biologie médicale (BM) et aux Directions des Ressources Humaines (DRH) des GH des orientations institutionnelles et des modalités d’accompagnement de la mobilité professionnelle des TLM.

Le groupe a démarré sur la base de 3 objectifs opérationnels :

- actualiser l’aire de mobilité définie dans le cadre de travaux réalisés en 2001 par la Direction du personnel et des relations sociales (DPRS) «Evolution des métiers et des fonctions dans la biologie»

- élaborer et formaliser un parcours de conversion * institutionnel pour accéder à chacun des métiers de cette aire

- décrire les postes types des TLM au sein des laboratoires de biologie médicale (LBM) ainsi que les formations d’adaptation à ces postes.

Il est assez rapidement apparu que l’atteinte de ces objectifs passait par une réflexion plus globale sur l’évolution de la BM et des besoins en compétences des pôles de BM à moyen et long terme. Ainsi ce rapport propose-t-il également de partager une vision, aussi prévisionnelle que possible, sur les métiers nécessaires à une BM « élément central du parcours de soins du patient».

Les 2 ambitions de ce rapport

 mettre à disposition des TLM, encadrement de la BM et DRH de GH des outils utiles au quotidien, dans la gestion des métiers et le développement des compétences des professionnels des pôles de BM

 sensibiliser un maximum d’acteurs de l’institution contributifs de la BM de demain à : - l’importance de la dimension RH du projet de BM

- la nécessité de partager une politique prévisionnelle RH pour ce secteur

- l’urgence de la décliner dans les processus RH au niveau institutionnel et au niveau des GH.

Ce rapport ne pourra ni transcrire le contenu des multiples échanges au sein du groupe ni leur qualité

* Le terme de conversion désignant un changement de métier sera utilisé conformément à l’article 1.5) du décret n° 2008-824 du 21 aout 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019354799. Il peut désigner un changement de métier à l’initiative du professionnel ou réalisé dans le cadre d’une restructuration (correspond dans ce cas à l’appellation courante « reconversion »).

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2. Composition du groupe

A

Annnneexxee 22 CCoommppoossiittiioonn dduu ggrroouuppee ddee ttrraavvaaiil l ppaaggee 66

Le parti pris de la DRH AP-HP et de la DMA quant à la composition du groupe de travail a été de privilégier la participation de professionnels des pôles de biologie médicale et de limiter celle d’acteurs centraux (représentants des 2 directions porteuses du projet et de la Direction des soins et des activités paramédicales (DSAP)). L’association d’un biologiste au démarrage du groupe, puis son information régulière, traduisent la conviction que l’implication active des biologistes dans la gestion des ressources humaines est une des conditions de réussite du projet de BM.

21 personnes ont démarré le travail du groupe ; 8 ont résisté au fil du temps (36 réunions du groupe entre fin 2010 et juin 2013) et permis la production de ce rapport.

3. Méthodologie du groupe de travail

Le cadre méthodologique de ce travail fait référence aux concepts fondateurs du Répertoire national des métiers de la fonction publique hospitalière (RNM-FPH) élaboré par le Ministère des affaires sociales et de la santé ((AAnnnneexxee 33 PPrriinncciippaauuxx ccoonncceeppttss dduu ccaaddrree mméétthhooddoollooggiiqquuee ppaaggee 77))

http://www.metiersfonctionpubliquehospitaliere.sante.gouv.fr/Repertoire-des-metiers-de-la.html.

L’animation a été conduite selon des méthodes participatives (brainstorming, groupe de discussion …).

Pour l’élaboration des parcours de conversion en particulier, le groupe s’est associé la compétence de professionnels des métiers de conversion en privilégiant le témoignage et la contribution de TLM reconvertis sur les métiers étudiés. La mobilisation de ces professionnels, ou des hiérarchiques qui les encadrent, a été réalisée sur la base des réseaux relationnels des membres du groupe de travail et, lorsque cela a été possible, sur la base de réseaux associatifs.

En effet, il était important pour le groupe d’élaborer des propositions réalistes.

Ces professionnels « ressources » (A(Annnneexxee 4 4LiListstee ddeess peperrssoonnnneess rreessssoouurrcceess ppaaggee 9)9) se sont fortement investis, apportant leur connaissance du métier traité, leur expérience et parfois même leur vision de l’évolution du métier.

Des réunions intermédiaires ont été nécessaires sur plusieurs sujets soit afin de procéder à des recherches documentaires (offre nationale des formations diplômantes par exemple pour les ingénieurs biologistes hospitaliers), soit afin d’approfondir ou de finaliser certains points ou sujets (requis de formation pour les Assistants de Recherche Clinique (ARC) et Technicien d’Etudes cliniques (TEC), projet de fiche Métrologue, Bio hygiéniste, accompagnement des conversions…) ou soit pour articuler les propositions avec les directions responsables des métiers (pour les conseillers en prévention des risques professionnels par exemple).

Chaque réunion du groupe a fait l’objet soit d’une mise en forme des documents élaborés en réunion soit d’un relevé de décisions.

Tous les parcours de conversion ont été validés à l’occasion de contacts avec les directions responsables des métiers ou par la participation d’un représentant.

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Ce rapport a été soumis à validation des membres du groupe de travail et de tous les acteurs « ressources » avant sollicitation de la validation institutionnelle par les Directions porteuses du projet.

Une information/présentation/diffusion sera réalisée auprès des acteurs clés des GH : Directeurs de GH, Chefs de pôles de BM, DRH et acteurs de la formation et de la mobilité, coordonateurs des soins et cadres de pôles de BM.

Acteurs et méthodologie

 groupe de travail composé de professionnels des pôles de BM et représentants des 3 directions porteuses du projet DMA/DSAP/DRH  méthodologie du répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière (métier, compétence, passerelle…) http://www.metiers- fonctionpubliquehospitaliere.sante.gouv.fr/Repertoire-des-metiers-de-la.html

 association systématique de professionnels des GH des métiers étudiés : 42 personnes ressources  validation des outils produits par les directions responsables des métiers concernées

De très nombreux acteurs de la BM et des métiers de conversion des TLM témoignent

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III. REFLEXION SUR LES METIERS ET COMPETENCES DE LA BIOLOGIE MEDICALE D’AUJOURD’HUI ET DE DEMAIN

Les LBM de l’AP-HP comptent 3441 équivalents temps plein (ETP) en activité en date de juillet 2013 (type d’activité : analyses biologiques, emplois permanents et remplacements, tous métiers personnels non médicaux).

Ces professionnels sont répartis comme suit.

Répartition des personnels des LBM Par grande discipline

ETP 08 2013

Activité emplois R et P

%

Microbiologie 832 25

Biochimie 682 20

Hématologie 519 15

Anatomopathologie 450 13

Génétique 312 9

Immunologie 209 6

Labos mutualisés d’urgences et de garde 149 4

Dosage de médicaments 79 2

Accueil commun 63 2

Biologie de la reproduction 60 2

Thérapie cellulaire 41 1

Hémobiologie 30 1

Ressources biologiques/recherche 15 0

Total 3441 100

La pyramide des âges des personnels des LBM est sans surprise, vieillissante avec 49 % de professionnels qui ont plus de 45 ans.

(11)

0 100 200 300 400 500 600

< 20 ans De 20 à 25 ans De 25 à 30 ans De 30 à 35 ans De 35 à 40 ans De 40 à 45 ans De 45 à 50 ans De 50 à 55 ans De 55 à 60 ans

plus de 60 ans 3,8%

14,4%

14,3%

16,4%

12,6%

9%

11,1%

6,6%

0,4%

11,4%

Effectifs des LBM

 3441 ETP non médicaux en activité en juillet 2013 (emplois P et R, TAC « Analyses biologiques »)

 plus de 72 % des effectifs exercent dans 4 disciplines (microbiologie 25%, biochimie 20 %, hématologie 15 % et anatomopathologie 13 %)  près de 49 % des personnels ont plus de 45 ans

1. Des évolutions à prévoir

L’accélération, ces dernières années, de l’évolution des connaissances et des techniques en BM et en médecine a un impact majeur sur les métiers de ces disciplines. D’importants progrès vont continuer à transformer en profondeur les laboratoires hospitaliers tant sur le plan organisationnel que sur le plan du contenu des activités humaines et donc des besoins en métiers.

Les plus grandes tendances d’évolution sont liées à deux types de progrès technologiques :

- poursuite de l’automatisation et de la miniaturisation, avec installation d’automates de plus en plus performants qui suppriment des activités manuelles voire implantation de chaines qui automatisent totalement le traitement du tube échantillon et optimisent les capacités et délais de traitement. Ces chaines sont désormais pluridisciplinaires (examens de biochimie, hématologie et immunologie)

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- développement des biotechnologies qui va s’intensifier avec les progrès des nanotechnologies (bio puces…) et de la bio informatique et qui va confirmer le développement des biologies médicales prédictives (recherche de nouveaux bio marqueurs*…) et interventionnelles.

L’évolution des demandes des patients, ainsi que leur vieillissement, vont favoriser l’expansion de la biologie moléculaire, simplifiée par l’utilisation de kits mais non encore complètement automatisée (car parfois automatisation de certaines phases) ainsi que le développement de nouvelles modalités de diagnostic (autotest VIH par exemple). La sophistication des technologies permettra l’avènement, et à terme, la généralisation d’une biologie in vivo plus ajustée aux patients.

D’autres facteurs seront décisifs quant au scenario d’évolution qui se réalisera in fine. Ainsi, s’il est évident que les tendances ne s’inverseront pas, le facteur économique et la législation sur la recherche notamment pèseront sur la qualité du service, son niveau d’innovation et donc la pérennité des laboratoires de BM en établissement de santé. Les besoins en compétences des pôles de BM seront très liés à leur capacité à investir dans des équipements, dans des réorganisations, dans un système d’information performant, dans une logistique adaptée et dans le développement des coopérations avec la recherche clinique.

Dans tous les cas, que le futur s’inscrive dans un continuum prévisionnel ou dans une rupture plus ou moins brutale, avec des baisses d’effectifs à la marge ou plus importantes, les LBM n’échapperont pas à une tendance générale d’évolution qualitative des emplois à savoir :

- diminution des emplois peu ou pas qualifiés et plus grande complexité des emplois proposés. Ne resteront, quel que soit le niveau de qualification, que des emplois exigeant … « de penser, communiquer, organiser ou décider » c’est à dire des emplois qui sont « difficilement remplaçables par la technologie…ou l’externalisation » (Note d’information de juin 2013 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP))

- augmentation des emplois hautement qualifiés.

Ainsi, aux côtés des métiers traditionnels de la BM tels que celui de technicien de laboratoire médical, d’agent de laboratoire, de cadre responsable d’unité, cadre responsable de secteur ou chargé de missions transversales, de cadre administratif ou paramédical de pôle et de secrétaire que l’on retrouve dans tous les pôles (A(Annnneexxee 55 SiSittuuaattiioonn ddeess eeffffeeccttiiffss dedess LBLBMM ppaarr mmééttiieerr ppaaggee 1111)), deux métiers vont continuer à se généraliser : Responsable assurance qualité et Ingénieur biologiste hospitalier.

Evolutions technologiques, règlementaires, financières, liées aux patients et à leur vieillissement

 automatisation et miniaturisation => chaines pluridisciplinaires avec automatisation totale du tube échantillon

 biotechnologies, nanotechnologie, bio informatique => développement de la biologie médicale prédictive, interventionnelle, in vivo,

thérapeutique personnalisée

Des évolutions qui impactent en permanence les métiers des pôles de BM et requièrent des qualifications plus élevées

* Un bio marqueur est une caractéristique biologique mesurable liée à un processus normal ou non. Un bio marqueur peut être utilisé pour le dépistage médical (recherche d'une maladie dans une population), le diagnostic (caractérisation d'une maladie chez un individu), la réponse à un traitement médical, la rechute après un traitement, la toxicité d'une molécule.

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 Responsable assurance qualité

Les laboratoires de BM ont de tous temps développé une forte culture qualité. Mais la différence est grande, et le chemin est long, entre un Guide de Bonne Exécution des Analyses de biologie médicale (GBEA) des années 90 qui préconisait une formalisation des procédures et des modes opératoires pour répondre à des exigences techniques et l’accréditation qui repose sur la mise en œuvre d’un système de management d’amélioration continue de la qualité et la maîtrise de l’ensemble des processus concourant à l’activité des LBM.

Le référentiel principal de l’accréditation des LBM est la norme internationale NF EN ISO 15189 http://www.afnor.org/profils/activite/sante-et- medico-social/mettre-en-place-la-norme-nf-en-iso-15189-dans-les-laboratoires-de-biologie-medicale-lbm-qu-en-est-il. Cette norme impose des exigences techniques et relatives au management de la qualité. Ces exigences couvrent l’ensemble des processus de production d’un examen de BM : phase pré-analytique (le prélèvement, son acheminement, la réception et l’enregistrement, le prétraitement), la phase analytique (réalisation de l’analyse par des méthodes dont la performance a été prouvée et sa validation technique), la phase post-analytique (validation biologique du résultat, constitution du compte-rendu et sa transmission, gestion de l’échantillon après l’analyse). La norme NF EN ISO 22870 s’applique elle plus particulièrement aux examens de biologie délocalisée.

L’accréditation, délivrée par le Comité FRançais d’ACcréditation (COFRAC)http://www.cofrac.fr/documentation/SH-REF-02, est obligatoire d’ici à 2020 pour tous les LBM. Tous les domaines de l’activité sont concernés : la gestion des ressources humaines, la gestion de la logistique et de l’approvisionnement, l’opérabilité du système d’information, la gestion du système documentaire, l’hygiène et la sécurité des biens et des personnes, la disponibilité d’équipements opérationnels.

Ce référentiel qui définit des exigences générales de qualité et de compétences propres aux LBM est complété par des recommandations spécifiques (SH GTA 04, SH GTA 06, SH GTA 12, SH GTA 02…).

Le processus d’accréditation des LBM s’articule avec la certification des Etablissements de Santé (ES) par la Haute Autorité de Santé (HAS).

Lors de l’évaluation du fonctionnement et des pratiques des établissements de santé (ES), les experts-visiteurs de l’HAS évaluent le niveau d’engagement du LBM dans la démarche d’accréditation. A échéance de 2020, aucun établissement de santé ne pourra être certifié si son LBM n’est pas accrédité.

De plus, la BM étant en France la première discipline médicale à relever le défi d’une accréditation, l’AP-HP a tout à gagner à se donner les moyens d’une démarche exemplaire.

La mobilisation de tous les professionnels des LBM autour de ces enjeux majeurs tant pour les patients que pour les équipes des GH, ne peut suffire à mener à bien toutes les actions qui permettront d’apporter les preuves attendues et de s’assurer en permanence d’une réponse aux besoins des utilisateurs (prescripteurs et patients).

La norme pose elle-même l’exigence de la «nomination d’un responsable qualité … bénéficiant d’une délégation de responsabilité et d’une autorité lui permettant de s’assurer que les exigences du système de management de la qualité sont satisfaites…».

(14)

L’exigence de qualité étant permanente, il est nécessaire qu’un professionnel puisse se consacrer à l’élaboration et l’actualisation de propositions d’orientations qualité, à la mise en œuvre des moyens, à la coordination des actions ainsi qu’à l’évaluation de la politique qualité du pôle.

C’est la raison pour laquelle une note conjointe Directeur des ressources humaines et / Directeur de la politique médicale en date du 29 juin 2010 ((AAnnnneexxee 6 6NoNottee rerellaattiivvee à à lla a RRééffoorrmmee ddee lala bibioollooggiie e mmééddiiccaallee eett mmiissee eenn œuœuvvrree ddee ll’’aaccccrrééddiittaattiioonn papaggee 1212)) a préconisé la mise en place d’un Référent Assurance Qualité (RAQ) chargé d’animer la cellule qualité. Ce RAQ (Spécialiste qualité/ gestion des risques dans le RNM-FPH et Responsable assurance qualité en appellation courante à l’AP-HP) est un interlocuteur direct des biologistes, des cadres paramédicaux et administratifs de pôle. Situé à l’interface des chefs de pôles, de la Direction qualité et des directions fonctionnelles du GH, il doit, pour des raisons de légitimité et de compétences (sous entendues dans la norme ISO 15189), être cadre et issu préférentiellement de la biologie médicale (cadre de santé ou ingénieur).

Les RAQ travaillent, auprès des chefs de pôle, en étroite collaboration avec des référents qualité médicaux.

A ce jour, il n’est pas possible de repérer via le système d’information de manière exacte le nombre de RAQ actuellement en poste dans les GH. Un suivi réalisé par la Direction médico-administrative (DMA) permet de dénombrer 9 RAQ non médicaux (dans les pôles de BM) répartis sur 6 GH.

Le groupe s’est posé, en référence à la fiche métier du RNM-FPH, la question de la compétence de ces professionnels de la qualité sur la gestion des risques. Il a conclu que pour l’instant, au sein de l’AP-HP, il n’apparaissait pas, selon lui, pertinent de rapprocher ces deux champs dans le cadre d’un seul métier.

En annexe est proposée une fiche de poste type pour les RAQ ((AAnnnneexxee 77 FFiicchhee ddee ppoossttee ttyyppee RReessppoonnssaabbllee aassssuurraannccee qquuaalliittéé ppaaggee 1177)).

Le RAQ est chargé de piloter et/ou mettre en œuvre la politique et le plan d’action assurance qualité. Ses activités essentielles relèvent de la conduite de projet avec une part importante de conception, de coordination des actions et des acteurs, de communication et d’évaluation.

Ce RAQ s’appuie sur un réseau ou des collaborateurs qui sont chargés, en lien avec l’encadrement, de la mise en œuvre et du suivi des plans qualité au sein des unités (voir plus bas Technicien qualité-métrologie, TLM référent qualité et TLM référent métrologie).

 Ingénieur en biologie médicale

Le métier d’ingénieur en biologie médicale exercé en laboratoire de BM est jeune (dénomination du métier dans le RNM-FPH : ingénieur biologiste hospitalier).

L’ouverture d’un premier concours d’ingénieur dans la spécialité Chimie biologique fin des années 90 a constitué le premier signe de reconnaissance institutionnelle. Les premières descriptions de ce métier présentent cet ingénieur comme un nouvel acteur à l’interface de

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la biologie de recherche médicale et de la biologie médicale de diagnostic. Ces professionnels se sont vu confier la réalisation de transferts de technologies. Ils adaptent des techniques issues de la recherche fondamentale aux besoins des LBM en les transformant en techniques de routine utilisables par les TLM. Cette activité nécessite, pour l’ingénieur, une veille technologique importante et un travail d’étude de pertinence, de faisabilité et de coût. L’ingénieur doit aussi mettre au point la technique et l’optimiser. Outre cette activité principale, les ingénieurs en BM assurent l’encadrement technique, le conseil et la formation théorique et pratique des professionnels des LBM (personnels médicaux et non médicaux, étudiants). Il conseille l’encadrement sur l’organisation technique des unités, sur les investissements (rédaction de cahiers des charges) et sur l’achat des consommables. Il intervient dans le cadre de la maintenance de premier niveau et peut être l’interlocuteur des fournisseurs d’automates.

Si ce profil correspond toujours aux besoins de l’institution, le développement récent et surtout à venir de plateformes de haute technicité mutualisées en engendre d’autres. Ces nouveaux besoins correspondent tout à fait au profil d’encadrement technique de haut niveau de ces ingénieurs. Ces plateformes ou structures mutualisées visent à rationaliser les investissements de la BM de l’AP-HP en équipements lourds/couteux tout en favorisant l’interdisciplinarité et en organisant un accès pour toutes les unités aux appareillages et techniques les plus récents. Selon le degré de maturité des projets de biologie médicale des GH, elles sont communes à plusieurs disciplines ou unités techniques au sein d’un même site, voire pour le GH ou communes à plusieurs GH.

L’AP-HP dispose, selon les informations détenues par la DMA en septembre 2013, de 5 plateformes dites de haut débit (HUPC, HEGP, St Louis, Pitié-Salpêtrière, Necker), d’un centre de génétique/biologie moléculaire (Pitié Salpêtrière), de 11 structures mutualisées de biologie moléculaire, de 2 plateformes de cytométrie en flux (HUPS et HEGP), de 12 structures mutualisées de spectrométrie de masse/chromatographie (10 pour le dosage des médicaments et 2 pour la microbiologie). D’autres plateformes vont suivre (puces CGH Array en cytogénétique par exemple) et les ingénieurs en BM joueront un rôle essentiel dans l’optimisation de leur organisation et dans leur gestion.

De plus, il apparaît clairement que le développement de la génétique et de la génomique va s’accompagner prochainement de celui de nouvelles techniques comme la métabolomique, la métabonomique et la protéomique dans le champ du diagnostic (A(Annnneexxee 8 8 DDéféfiinniittiiononss dedess nnoouuvveelllleess tteecchhnniiqquueess ppaaggee1199))..

Ce métier s’oriente donc vers une plus grande pluridisciplinarité mais aussi vers la nécessité d’acquérir en permanence, et sur un rythme rapide, des connaissances sur des techniques très pointues.

Afin de prendre en compte l’évolution de ce métier, le groupe de travail a actualisé la fiche métier du RNM-FPH (A(Annnneexxee 9 9 PrProojjeett d’d’aaccttuuaalliissaattiioonn ddee llaa ffiicchhee mmééttiieerr dd’’IInnggéénniieueurr eenn bbiioollooggiiee mmééddiiccaallee ppaaggee 2200)) et ce projet a été soumis à la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS) dans le cadre de la mise à jour de ce répertoire conduite en 2013. Outre cette proposition, et la demande de modification de l’intitulé du métier fortement souhaitée par les biologistes, la DRH de l’AP-HP a relayé la demande d’un repositionnement du métier au sein de la sous-famille « Soins médicaux-techniques » (actuellement dans la famille des métiers de la recherche clinique).

Depuis les années 2000, le nombre de postes s’est accru et on recense 60 professionnels positionnés sur le métier d’ingénieur biologiste hospitalier dans le SI (59.2 ETP). Ce chiffre est à considérer avec précaution car des confusions persistent avec :

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 Le métier d’ingénieur biomédical, plus ancien, plus répandu, plus connu et visible mais différent

 Des situations individuelles particulières comme celles de professionnels non médicaux, titulaires d’une thèse et qui ont une autorisation de valider certains résultats. L’intitulé du métier «Ingénieur biologiste hospitalier» entretient une double confusion : avec ce type de professionnel et les biologistes. Cette population ne fait pas partie du champ de réflexion de ce groupe.

 Les métiers d’ingénieur de recherche hospitalier et d’ingénieur d’étude clinique hospitalier. La confusion est entretenue par le fait que certains ingénieurs en biologie partagent leur temps entre la recherche et le diagnostic d’autant que les frontières entre ces deux mondes ont plutôt tendance à s’estomper. Le système d’information ne permettant qu‘un positionnement métier, cette règle est plutôt favorable aux métiers de la recherche clinique plus valorisants.

 Le métier de métrologue : ce métier ne figurant pas encore dans le RNM-FPH, ce support est utilisé par défaut pour positionner les métrologues dans le SI.

Le groupe a émis le souhait de disposer de données exactes. Un travail de fiabilisation des effectifs pour ce métier, voire pour l’ensemble des métiers des pôles de BM, pourra être engagé par la DRH AP-HP, dans le prolongement de ce rapport, en lien avec les cadres paramédicaux des pôles ((AAnnnneexxee 1100 LiListstee dedess cacaddrreess ppaarraammééddiiccaauuxx eett aaddmmiinniissttrraattiiffss ddee pôpôllee,, dedess chcheeffss dede ppôôllee ddee BMBM ddee l’l’AAPP--HHPP auau 1166 sesepptteemmbbrree 20201133 papaggee 2323)) et les référents métiers des DRH locales auxquels il appartient de veiller à la qualité des données relatives aux métiers inscrites dans le SI (voir AnAnnneexxee 1111 LiLissttee dedess réréfféérreenntts s méméttieierrss ddee ll’A’APP--HHPP auau 1212 sesepptteemmbbrree 20201133 papaggee 2424). LL’’AAnnnneexxee 1212 A

Affffeeccttaattiionon ddeess iinnggéénniieueurrss eenn bbiioollooggiie e mmééddiicacalle e ppaaggee 2277 présente les données relatives aux affectations telles que en date de juillet 2013.

Il apparaît clairement que les ingénieurs en biologie médicale sont essentiellement en génétique.

Deux métiers stratégiques à court terme

 responsable assurance qualité => exigences techniques et relatives au management de la qualité sur l’ensemble des processus de production d’un examen de BM (référentiel accréditation des LBM norme NF EN ISO 15189). A échéance 2020 l’accréditation des LBM est une obligation pour la certification des établissements de santé. Le RAQ non médical travaille en étroite collaboration avec le biologiste responsable auprès du management du pôle

 ingénieur en biologie médicale => acteur essentiel pour les transferts de technologies, l’encadrement technique des personnels du pôle de BM et pour l’optimisation de l’organisation et la gestion des plateformes de haute technicité mutualisées. (chaîne haut débit, biologie moléculaire, spectrométrie de masse, cytométrie en flux, chromatographie, ressources biologiques).

A l’AP-HP en 2013 : 5 plateformes dites de haut débit, 1 centre de génétique/biologie moléculaire, 11 structures mutualisées de biologie moléculaire, 2 plateformes de cytométrie en flux, 12 structures mutualisées de spectrométrie de masse/chromatographie Au cœur du développement de la génomique, génétique,

métabolomique et métabonomique et protéomique dans le champ du diagnostic.

Deux métiers dont la reconnaissance est fortement soutenue par les biologistes de l’AP-HP

Aux côtés de ces deux métiers dont la reconnaissance est fortement soutenue par les biologistes de l’AP-HP, d’autres métiers vont apparaître ou confirmer leur utilité et légitimité et la nécessité de les généraliser.

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 Technicien système d’information (SI) de biologie médicale

L’informatisation de la biologie médicale n’est plus récente. Les premières automatisations puis informatisations des laboratoires datent des années 70-80. L’informatisation a d’abord porté sur l‘enregistrement des identités patient, des examens à réaliser puis des résultats.

Suite à des efforts constants de l’institution pour harmoniser les Systèmes de Gestion des Laboratoires (SGL), GLIMS, outil institutionnel, a déjà été déployé à ce jour dans 82% des LBM. L’anatomopathologie bénéficie également d’un SGL institutionnel : DIAMIC et la biologie de la reproduction du système MEDIFIRST. La génétique et la cytogénétique utilisent encore des systèmes qui leur sont propres.

Au cours du temps, certains TLM qui présentaient une appétence pour l’informatique, ont développé, sur leur temps et finances personnels très souvent, des compétences dans ce domaine. Ils ont été amenés à assurer les paramétrages des SGL et à réaliser des traitements de données. Ils ont répondu aux demandes des personnels médicaux et développé des logiciels sur mesure, des outils d’aide pour les cadres. Ils ont joué un rôle de référent technique pour les TLM. Puis, la multiplication de logiciels a fait émerger de nouveaux besoins comme l’interfaçage entre des outils institutionnels et des applications de gestion du pôle. Ils ont petit à petit consacré de plus en plus de temps à ces activités informatiques au point de ne plus exercer du tout le métier de TLM. Ils assurent, suite à de nouvelles exigences de la norme 15189 sur le SI (dernière version de décembre 2012) la qualification des SI. Ces techniciens se sont petit à petit professionnalisés, devenant des interlocuteurs indispensables, tant pour les directions du système d’information locales (DSIL) que pour les biologistes ou l’encadrement paramédical.

Voir fiche de poste proposée par le groupe de travail ((AAnnnneexxee 1133 FFiicchhee ddee ppoossttee ttyyppee TTeecchhnniicciieenn SSII ppaaggee3300))..

Qu’en est-il de leur pérennité dans le cadre de la mise en place d’un nouveau SI Patient ? L’expérience démontre que ces professionnels, qui existent dans toutes les structures importantes, ont été fortement mobilisés lors des déploiements (organisation de tests…), des changements de version des SGL. Ils seront donc encore plus concernés par l’accompagnement de ce changement global. Au delà des réorganisations, et de l’appropriation par les professionnels que va nécessiter ce projet, le groupe pense que les pôles auront toujours besoin des compétences des techniciens SI pour surveiller le fonctionnement et la disponibilité des équipements, gérer les évènements indésirables, simplifier les activités des professionnels, réaliser des requêtes complexes, conseiller sur la bonne utilisation du SI et les choix d’équipements, sur les projets, former les personnels (PM et PNM) et permettre le développement des techniques de traitement de l’image (numérisation des lames…). Ils ont pour atout d’avoir la connaissance des outils contrairement aux professionnels des DSIL.

La question du positionnement des techniciens SI dans les pôles de BM a fait l’objet d’un consensus, sous réserve d’une validation institutionnelle, avec les professionnels des DSIL. En effet, il est évident que les techniciens SI exercent un métier informatique (métier de Responsable des applications informatiques dans le RNM-FPH code 35F050) et devraient, ou pourraient, faire partie des DSIL.

Il apparaît cependant que, pour agir sur le travail des professionnels et le transformer, et pour traiter des questions d’équipement et de fonctionnalité du SI, il est nécessaire que les techniciens SI soient au cœur des activités quotidiennes. Or, les DSIL n’ont pas les moyens de dédier une ressource pour le pôle de BM. L’obligation d’un travail en étroite collaboration avec les DSIL permet à ces techniciens de faire de la médiation entre les équipes des DSIL et les professionnels du pôle. Cette position favorise une meilleure prise en compte des contraintes des uns et des besoins des autres, au travers de solutions innovantes et réactives.

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Le groupe de travail préconise que ces professionnels soient titulaires, en plus de leur diplôme de TLM, d’un diplôme informatique de niveau diplôme universitaire (DU). Il existe aussi des licences qui seraient adaptées pour ce métier. Une expérience professionnelle du métier de TLM est jugée nécessaire.

Les enjeux autour de ce métier, qui participe clairement à l’efficacité et la rentabilité du pôle, sont importants. Ces acteurs ont besoin d’être reconnus et que leur contribution soit valorisée. Il est également nécessaire de leur donner les moyens de se former en continu et d’échanger sur leurs pratiques dans le cadre d’un réseau. Une fiabilisation des positionnements métiers constituerait une première étape (seulement deux identifiés dans le SI sur le bon métier).

 Bio informaticien

Les premiers diplômes en bio informatique (Bac + 5) datent de moins de 10 ans. Il s’agit d’un nouveau métier et dans les établissements de santé, en France. Il figure dans la nomenclature des métiers de la FPH.

On dénombre 17.3 équivalents temps plein (ETP) à l’AP-HP dont près de 90% sont affectés à la recherche clinique ((AAnnnneexxee 1144 AAffffeeccttaattioionn dedess bbiioo iinnffoorrmmaattiicciieennss ppaaggee3322)). Tous sont des contractuels chargés de mission et pour plus de la moitié d’entre eux sur un contrat à durée déterminée.

Ce métier a été créé pour répondre aux besoins issus du développement de nouvelles techniques en génétique et de celui de la chimie structurale (chimie des molécules et association de la physique à l’informatique). Les bio informaticiens réalisent des modélisations et des représentations graphiques des molécules. Ils développent des bases de données, traitent et analysent des données biologiques et construisent des outils d’interrogation. Ils sont en relation avec les équipes informatiques pour le développement ou le paramétrage d’applications spécifiques à la génomique et forment les acteurs de la recherche aux divers outils informatiques. Ils interviennent sur le recensement des besoins en équipement et la mise en œuvre de projets d’informatisation (A(Annnneexxee 1515 FiFicchhee mmééttiieerr bbiioo ininffoorrmmaattiicciieenn dudu R

RNNMM--FFPPHH 22000088 papaggee 3344)). A noter, qu’ils peuvent, en l’absence du technicien SI du pôle de BM, assurer certaines activités liées aux équipements et au SGL (paramétrage…).

Si les bio informaticiens interviennent essentiellement dans le cadre de la recherche, ils sont de plus en plus sollicités pour le diagnostic.

Certaines spécialités ont besoin d’automatiser la collecte et l’interprétation des données. Le séquençage haut débit en génétique rend ces compétences indispensables dans les LBM tout comme le développement de logiciels de modélisation. Les bio informaticiens seront aussi incontournables pour les plateformes de métabonomique, métabolomique et protéomique. De plus, le développement de liens entre le médicament, l’imagerie et la BM va nécessiter un recours à leurs compétences.

La question de l’évolution que l’AP-HP peut proposer à ces professionnels est cruciale. En effet, la double compétence de haut niveau de ce métier est très prisée sur le marché et devrait s’accentuer avec les évolutions à venir. Les risques de fuite sont réels pour ces compétences rares qu’il conviendrait de traiter comme telles sous peine de dommages pour l’institution.

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 Bio statisticien

L’AP-HP compte 52.6 ETP de bio statisticiens dont 85 % sont affectés à la recherche clinique. Cette situation correspond bien au métier tel qu’il est décrit dans le RNM-FPH qui en donne la définition suivante : «Concevoir les méthodologies statistiques et réaliser les analyses statistiques des données relatives aux études de recherche précliniques et cliniques. » (A(Annnneexxee 1616 FiFichchee méméttiierer bibioo ststaattiissttiicciienen dudu RNRNMM-- FPFPHH 22000088 ppaaggee 3355))..

Les 15% restant exercent logiquement dans des structures qui traitent des données médicales et/ou épidémiologiques (A(Annnneexxee 1717 A

Affffeeccttaattiionon ddeess bbiioo ssttaattiissttiicicieennss ppaaggee 3377)).

Tous les bio statisticiens ont un statut de chargé de mission et sont contractuels avec plus des 3/4 d’entre eux sur des contrats à durée déterminée.

L’on ne repère à ce jour qu’un seul bio statisticien affecté dans un secteur de diagnostic, qui est au demeurant particulier, puisqu’il s’agit du centre de référence sur le paludisme de la Pitié Salpêtrière (données épidémiologiques et biologiques). Il apparaît qu’il existe une problématique fondamentale concernant la statistique à l’hôpital et il semble que personne ne connaisse la politique institutionnelle. En effet, la question de la fiabilité des données se heurte au faible nombre des statisticiens et à l’utilisation par les professionnels (médicaux et non médicaux) d’outils presse-boutons non transparents. Par ailleurs, les bio statisticiens sont bien sollicités par les LBM mais ne peuvent répondre favorablement à ces demandes dans la mesure où ils ne connaissent pas ou ne peuvent pas intervenir sur la méthode de recueil. C’est le cas par exemple pour la juste prescription. Leur travail est très dépendant de la qualité des bases de données fournies par les laboratoires qui ne disposent pas de cette compétence. Ils sont également limités par les outils institutionnels qui ne leur permettent pas de répondre à des demandes plus ponctuelles des biologistes des LBM qui nécessiteraient de pouvoir formuler en amont le besoin en statistiques.

Tout comme pour les bio informaticiens, le développement des plateformes va nécessiter le recrutement de nouveaux professionnels.

Ainsi dans le cadre de la génétique, ces professionnels permettent de réaliser, par exemple, des rapprochements de profils.

La question de la permanence de service est aussi identique.

Un autre parallèle est à faire entre ces deux métiers ; il s’agit de la question de leur évolution professionnelle. Il suffit d’une simple requête sur le net pour comprendre que leurs compétences sont recherchées. La question du statut est prégnante pour ce métier.

 Métrologue

L’accréditation définit des exigences en matière de métrologie. En effet, la norme EN ISO 15189 exige une maîtrise des méthodes d’analyse, la mise en place d’une gestion des équipements de mesure et une estimation des incertitudes associées aux résultats. Pour la norme NF EN ISO 10012, autre référence du COFRAC « La fonction métrologie… a la responsabilité administrative et technique de définir et de mettre en œuvre le système de management de la mesure ».

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La qualité porte sur le contrôle final du processus ; la métrologie permet, elle, la maîtrise des conditions de réalisation des processus (guide technique d’accréditation en Biologie Médicale du COFRAC). Elle assure la qualité des résultats fournis par les LBM et contribue ainsi à la diminution des coûts de la santé.

Si les activités de métrologie peuvent être confiées au RAQ, la multiplication et la sophistication des équipements des LBM nécessitent à présent l’individualisation de la métrologie. Le métier n’étant pas reconnu à ce jour dans le RNM-FPH, il n’est pas possible de dénombrer les métrologues présents dans l’institution. Cependant il semble que peu de GH aient investi ce besoin jusqu’à recruter une personne dédiée, que ce soit pour la BM ou pour l’ensemble des secteurs du GH concernés.

Le groupe a élaboré une proposition de fiche de poste type de métrologue ((AAnnnneexxee 1188 FiFicchhee ddee ppoossttee ttyyppee MMééttrroolloogguuee ppaaggee 3399)) qui sera soumise à la DGOS. Le métrologue propose une politique de métrologie, dans le cadre de la politique qualité du pôle, et il en coordonne la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation. Il est chargé d’élaborer la documentation métrologique, de mettre en place et valider les processus d’étalonnage, d’organiser et de veiller à la traçabilité des contrôles métrologiques. Il gère les non conformités. Le métrologue conseille les professionnels du pôle de BM sur l’utilisation des matériels et l’encadrement pour le plan d’équipement. Une part de son activité est consacrée à la formation et l’animation des techniciens qualité-métrologie qui déclinent le plan d’action métrologie au sein des unités de BM (Cf Technicien qualité-métrologie ci-dessous). Il est aussi amené à habiliter les acteurs de la métrologie. Le groupe propose que l’Institut de formation des techniciens de laboratoire médical (IFTLM) soit missionné pour mettre en place, avec des organismes compétents, un système d’habilitation au niveau institutionnel. Il suggère par ailleurs qu’un module de sensibilisation à la métrologie soit introduit dans la formation initiale des TLM.

Le métrologue est un scientifique de haut niveau : ingénieur en biologie ou biomédical ou master 2 en biologie, mathématiques, physique ou chimie. Il est nécessaire qu’il ait une expérience du laboratoire et, selon le cas, des instruments, des automates et soit formé à la métrologie par un organisme reconnu. Une formation à la cartographie, la maintenance et l’étalonnage des pipettes est indispensable.

L’offre actuelle de formation est assez réduite, elle devrait s’étoffer ces prochaines années (exemple de Caen http://inm.cnam.fr/ ).

Le groupe a discuté de la question du rattachement du métrologue. Si celui-ci figure dans le schéma récapitulatif (ci-dessous) des métiers non médicaux du pôle de BM, certains GH vont préférer un rattachement au service biomédical ou à la Direction de la qualité. Le propos du groupe est simplement de démontrer l’importance stratégique de cette nouvelle compétence, la nécessité de l’intégrer dans le management dans la mesure où elle est règlementairement sous la responsabilité de la BM. Même si les pôles sous-traitent certaines activités, un professionnel est nécessaire pour organiser, mettre en place le système de métrologie et le suivre.

Une réflexion institutionnelle sur la centralisation de tout ou partie de la métrologie est en cours. La BM n’est pas seule concernée et d’autres secteurs (radiologie, radio physique, biomédical notamment) sont ou vont être amenés à faire appel à la compétence des métrologues. La norme NF EN ISO 10012 précise que « la fonction métrologie peut être assurée par un service particulier ou être répartie sur l’ensemble de l’organisme » (Guide d’application).

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 Technicien qualité_métrologie

Les enjeux de la qualité dans les pôles de BM sont très sensibles.

Comme nous l’avons vu précédemment, il est nécessaire d’en confier le management à un RAQ. Cet acteur, aussi impliqué soit-il, ne peut pas tout seul élaborer, initier, mettre en œuvre, suivre et évaluer les actions de la politique qualité du pôle déclinées au sein de toutes les unités. Il a donc besoin, selon la taille du pôle (volumétrie des pôles de BM en PM et TLM uniquement : de 217 à 737 ETP moyen), d’un ou plusieurs relais, formé(s) et compétent(s) sur les méthodes et outils de la qualité.

Ce professionnel «Technicien qualité» qui peut intervenir sur une partie ou toutes les unités selon l’organisation retenue, a pour mission de recueillir, d’exploiter les informations terrain et de mettre en œuvre les actions qualité.

Voir fiche de poste proposée par le groupe en AAnnnneexxee 1199..FFiichchee ddee ppoossttee ttyyppee TTeecchhnniicciienen qquuaalliittéé--mmééttrroollogogiiee ppaaggee 4411.. Le technicien qualité agit bien évidemment en lien avec les cadres responsables d’unités.

Le groupe de travail propose que soient également confiées à ce professionnel des activités de métrologie, en lien avec le métrologue (ou sous sa hiérarchie si le métrologue fait partie du pôle). Tout comme pour la qualité, il mène des actions d’information, de conseil, de formation, des actions relatives aux procédures, aux audits, au suivi des matériels et des indicateurs. Il dispose des compétences en métrologie qui lui permettent de réaliser des rapports de métrologie et de gérer les certificats d’étalonnage - de vérification des petits matériels. Il suit la mise en œuvre des actions qualité et métrologie au sein des unités et assure ou vérifie les traçabilités requises.

Le technicien qualité-métrologie s’appuie sur les réseaux des TLM référents qualité et des TLM référents métrologie implantés au sein des unités (cf chapitre IV 1). Il en assure l’animation, en lien avec le RAQ et le métrologue.

Cette position lui permet de faire du reporting, notamment sur les dysfonctionnements ou améliorations souhaitables.

D’autres choix organisationnels peuvent être faits et certains GH préfèrent se doter d’un technicien métrologie dédié, adjoint du métrologue.

 Technicien gestion des risques professionnels

Les LBM sont un des secteurs de l’hôpital dans lesquels les professionnels peuvent être exposés à des risques de plusieurs natures dont des risques chimiques et biologiques.

La sécurité des personnes est une obligation légale (article L 4121-I à 3 du code du travail) et l’employeur est tenu de respecter certains principes comme : éviter les risques, évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités, combattre les risques à la source, adapter le travail aux personnels… http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006178066&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20090528 et il doit transcrire et mettre à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000019993404&idSectionTA=LEGISCTA000018532914&cidTexte=LEGITEXT0000060720 50&dateTexte=20090528

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L’émergence du métier de conseiller en prévention des risques professionnels (CPRP) est récente. Chaque GH/établissement dispose à présent d’un (ou plusieurs) CPRP rattaché à la DRH, qui est chargé d’«Analyser les situations de travail en vue de leur amélioration. Evaluer les risques professionnels et établir le diagnostic de sécurité des situations de travail, définir et proposer des stratégies de prévention, contrôler leur mise en œuvre et en évaluer les résultats».

La problématique étant particulièrement prégnante de longue date dans les LBM, il n’est pas étonnant de trouver parmi les CPRP plusieurs

«anciens» TLM. En effet, bien avant que l’institution reconnaisse ce métier, en organise la professionnalisation et mette en place une animation en réseau, certains LBM avaient déjà nommé des techniciens référents gestion des risques, à la suite ou pas d’évènements particuliers (visite inspection du travail…). Le champ d’activité de ces professionnels, qui pouvait se limiter à un type de risque, s’est petit à petit élargi pour certains au point d’être similaire. Quelques uns ont pu, à l’occasion de mobilité ou de création de poste, être reconnus comme CPRP et élargir ainsi leurs missions à l’ensemble de l’établissement. Le nombre de ces professionnels qui continuent à œuvrer dans le champ strict des pôles de BM en complémentarité des CPRP des GH et de la direction de la qualité, pour ce qui est des risques associés aux soins, n’est pas connu à ce jour.

La situation de ces personnes pose la question de la pertinence du rattachement de ces professionnels aux pôles de BM et celle des effectifs des CPRP qui ne parviennent pas à couvrir l’ensemble des besoins.

Le groupe a donc choisi de maintenir l’acteur « Technicien gestion des risques professionnels » dans les métiers du pôle de BM afin de traduire une réalité. Il propose de ne pas le maintenir dans un schéma prévisionnel mais de faire figurer le CPRP dans les métiers d’appui à la BM, sachant que le CPRP travaillera en étroite collaboration avec des TLM référents gestion des risques professionnels des unités.

Le projet de professionnalisation des CPRP, actuellement conduit par la DRH AP-HP, devra prendre en compte ces éléments.

Voir AAnnnneexxee 2200 FFiicchhee ddee ppoossttee ttyyppee CCoonnsseeiilllleerr eenn pprrévéveennttiionon ddeess rriissqquueess pprrooffeessssiioonnnneells s ppaaggee 4433 réalisée dans le cadre de ce projet.

5 autres métiers à développer au service d’une biologie de demain innovante et de qualité

 technicien SI : pour répondre aux enjeux majeurs du déploiement du SI Patient, pour surveiller le fonctionnement et la disponibilité des équipements du SI, assurer une expertise technique auprès des personnels des unités et la qualification des équipements du SI (norme 15189 de décembre 2012)

 bio informaticien et bio statisticien : deux métiers de la recherche clinique à double compétence, de haut niveau scientifique, qui ont vocation à se développer dans le champ du diagnostic avec les plateformes de haute technologie. Des sujets d’attractivité et de fidélisation communs

 métrologue : nécessaire individualisation de la métrologie en raison de la multiplication et sophistication des équipements des LBM. La métrologie permet la maîtrise des conditions de réalisation des processus et assure la qualité des résultats

 technicien qualité-métrologie : recueille et exploite les informations du terrain, met en œuvre et suit avec des référents qualité et métrologie les actions qualité-métrologie des unités

La gestion des risques professionnels relève des conseillers en prévention des RP rattachés aux DRH

Des propositions du groupe de travail à porter rapidement au débat institutionnel pour préparer l’avenir

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Technicien de laboratoire médical

Chromatographie

METIERS non médicaux de la biologie médicale

Agent /aide de laboratoire médical

Cadre d’unité

Métiers des unités

Métabonomique

Métabolomique

Protéomique

Génomique

Génétique

Biologie moléculaire

Chaîne haut débit avec pré-analytique Cytométriede flux Spectrométrie de masse Ressources biologiques

Métiers du pôle et des plateformes

Potentiellement Supra GH

Secrétaire

Technicien gestion

des risques professionnels

• Biologie délocalisée

• Centre prélèvement/Tri/Accueil/Pré et post- analytique

• Gestionnaire de bio thèque

• Plateforme pluridisciplinaire et haute technologie

• Référent métrologie

• Référent gestion des risquesprofessionnels

• Référent qualité

• Référent SI

Ingénieur en biologie médicale

Bio statisticien Technicien SI Bio informaticien Cadres paramédical/

administratif de pôle Responsable

assurance qualité (RAQ) Métrologue

Cadre secteur

chargé de mission transversale

Technicien

qualité-métrologie

Secrétaire médical

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2. Des priorités à définir

Les réflexions sur les besoins en métiers et compétences non médicaux des pôles de BM présentées ci-dessus sont à prendre au conditionnel.

Ce sont et ne sont que des propositions qui ont vocation à ouvrir des débats, susciter des échanges afin d’avancer dans l’action.

Il est bien évident que les besoins évoqués ne seront effectifs que progressivement et dépendront de la capacité d’investissement de l’institution, de l’évolution des techniques, de la réglementation et de la législation, des planning des restructurations et de la volumétrie de l’activité.

Il est cependant apparu nécessaire au groupe de travail de proposer des priorités afin que l’institution puisse d’ores et déjà prévoir et se préparer à ces évolutions.

Ainsi, l’existence d’un RAQ non médical plein temps au sein de chaque pôle de BM est-elle apparue prioritaire. Les enjeux décrits plus haut sont clairs et l’obligation prochaine. Il semble de plus que l’absence de RAQ non médical à temps plein reporte le travail sur d’autres professionnels tels que les ingénieurs en BM au détriment de leur mission première.

Or ce métier correspond lui-même à une priorité pour répondre à l’accélération des progrès technologiques.

Le groupe valide l’opportunité de recrutement d’ingénieurs en BM pour 6 domaines :

 Chaîne haut débit avec pré analytique

 Biologie moléculaire

 Spectrométrie de masse

 Cytométrie de flux

 Chromatographie

 Ressources biologiques.

Le nombre d’ingénieurs dépendra de la volumétrie des structures sachant que chacun pourra être positionné sur plusieurs de ces domaines.

Il convient de rappeler que les chefs des pôles de BM ont officiellement souhaité être entendus depuis 2010, à l’occasion de réunions institutionnelles, sur ces deux besoins.

Deux autres métiers correspondent à l’obligation prochaine de l’accréditation : technicien qualité-métrologie et métrologue.

Pour ce qui est des bio informaticiens, au regard du caractère critique de leurs compétences et de l’expérience actuelle, une volumétrie de 2 par GH au terme du déploiement du projet de biologie médicale semblerait convenir pour assurer une permanence de service. Tout dépendra cependant des volumétries en jeu, de l’organisation adoptée (plateformes spécialisées intra-génétique avec séparation du constitutionnel et du somatique par exemple) et des choix politiques sur les liens entre la recherche et les LBM. Le raisonnement est strictement identique pour les bio statisticiens.

Il est trop tôt pour imaginer une volumétrie et définir des priorités pour les autres métiers identifiés ci-dessus. Il appartient aux responsables des pôles d’argumenter leurs choix dans le cadre des orientations de politique RH de leur projet de BM.

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La définition d’une telle politique de gestion prévisionnelle nécessite l’appropriation par tous les acteurs de la notion de métier comme entrée pour la mise en place d’une politique de développement des compétences dans les pôles de BM. Elle nécessite d’être pensée suffisamment en amont des évolutions, de prendre le temps d’une co-construction pôle / DMA / DRH et DSAP locale et centrale.

Facteurs d’évolution Evolutions

Technologies Robotisation

Investissement Plateformes hautes technologies

Organisation Nouveau SI Patient

Vieillissement des patients Biologie médicale in vivo / interventionnelle

Evolution des attentes des patients Biologie médicale prédictive / thérapeutique personnalisée

Réglementation Accréditation des LBM

Politique recherche Coopérations labos/recherche

Métiers

Responsable assurance qualité  Technicien qualité-métrologie

 Ingénieur en biologie médicale  Bio informaticien

 Technicien SI  Bio statisticien

 Métrologue  Technicien gestion des risques professionnels

3. De nombreux métiers d’appui à la biologie médicale

Le groupe de travail n’est pas habilité à faire des propositions d’organisation. La réflexion sur les métiers constitutifs des pôles de BM nécessite cependant de faire des hypothèses. Les propositions du groupe de travail quant au périmètre des pôles de BM est donc à envisager avec précaution.

Ainsi avons –nous vu que, dans l’attente d’une politique institutionnelle sur la métrologie, ou de GH sur la gestion des risques professionnels par exemple, certains pôles ont décidé de prendre sur leurs ressources pour s’assurer de disposer des compétences stratégiques.

Le groupe a insisté sur le besoin en compétences logistiques et sur la nécessaire professionnalisation de cette activité mais a considéré que son positionnement relève plus de la logistique que du pôle de BM lui-même. Les choix pourraient être autres.

Le schéma ci-dessous, qui identifie les principaux métiers non médicaux qui concourent au service de BM, a pour seul but de compléter le contexte dans lequel évoluent les TLM. Il illustre la complexité du système, le nombre important d’interactions entre les pôles de BM et le reste de l’hôpital. Cette situation met en lumière la diversité des impacts potentiels des restructurations des pôles de BM.

Les métiers d’appui à la BM

 nombreux métiers d’appui avec des enjeux d‘interface importants

 la qualité de la BM passe par la professionnalisation de certains de ces métiers (CPRP, logisticien notamment) et la bonne coordination de tous ces acteurs au sein de l’activité de BM

Une forte interdépendance des métiers de la BM avec de nombreux métiers d’appui

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