LA PARENTALITE ET L'EMPLOI: QUEL DEFI POUR LES POLITIQUES PUBLIQUES BELGES AU REGARD DE LA SITUATION EN EUROPE?

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UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES

Institut des Sciences du Travail Année académique 2009-2010

LA PARENTALITE ET L'EMPLOI: QUEL DEFI POUR LES POLITIQUES PUBLIQUES BELGES AU REGARD

DE LA SITUATION EN EUROPE?

Thèse présentée en vue de l’obtention du grade de Docteure en Sciences du Travail par

Leila MARON

Sous la direction de Prof. Danièle MEULDERS

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MEMBRES DU JURY

Directrice de Thèse: Prof. Danièle Meulders, Université Libre de Bruxelles

Membres du Jury: Prof. Mejed Hamzaoui, Université Libre de Bruxelles Prof. Maria Jepsen, Université Libre de Bruxelles et ETUI Margaret Maruani, Directrice de recherches au CNRS (Paris) Prof. François Rycx, Université Libre de Bruxelles

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REMERCIEMENTS

Près de six années se sont écoulées depuis mon arrivée au Département d’Economie Appliquée de l’Université Libre de Bruxelles - DULBEA. Six années pendant lesquelles, j’ai eu la chance de pouvoir travailler avec des collègues formidables. Six années qui m’ont beaucoup apporté au niveau professionnel, intellectuel et humain.

Je voudrais profiter de ces quelques lignes pour remercier ceux qui ont été là durant cette période, ceux qui m’ont soutenue, ceux qui m’ont encouragée, ceux qui m’ont fait confiance tout comme ceux qui se sont intéressé à mes recherches, ceux qui ont eu un regard critique sur mon travail, ceux qui m’ont fait me remettre en question… Je remercie ainsi sincèrement un grand nombre de personnes.

Tout d’abord, Danièle Meulders et Robert Plasman sans qui je n’aurais jamais eu l’opportunité de pouvoir m’embarquer dans l’aventure que représente un doctorat. Pendant toutes ces années, Danièle Meulders a été mes côtés pour relire mes rapports, corriger mes phrases interminables ponctuées d’une quantité illimitée d’adverbes, discuter des questions de fond et me conscientiser sur la question du genre. Robert Plasman m’a donné la possibilité de travailler pour le département et, en tant que directeur du DULBEA, a mis à ma disposition tout l’équipement nécessaire à mes recherches.

Les professeurs Mejed Hamzaoui, Maria Jepsen et François Rycx de l’Université Libre de Bruxelles ainsi que Margaret Maruani, Directrice de recherches au CNRS à Paris, pour m’avoir fait l’honneur d’être membre du jury et avoir lu attentivement cette thèse.

Tous mes collègues. A commencer par Síle O’Dorchai. Je ne pense pas avoir assez de mots pour la remercier. Elle m’a apporté tout le soutien dont j’avais besoin et plus particulièrement ces derniers mois. Elle m’a encouragée à ne pas baisser les bras, à poursuivre mes recherches, à m’accrocher pendant les périodes de doutes et de remises en question. Elle m’a toujours prêté une oreille attentive abordant méthodologies, économie, économétrie, théories féministes et autres. Les journées de travail à ses côtés ont été un pur plaisir et elles ont bien souvent été agrémentées de surprises colorées et attentions en tout genre qui me manqueront très certainement à l’avenir.

Les autres membres de la "DULBEA team" (par ordre alphabétique et non par ordre de

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page IV

préférence !): Amynah, Astrid, Daphné, Jérôme, Julien, Marie, Oscar et Sabrina qui ont m’ont aussi apporté amitié, humour, détente et partage de savoirs. Sans oublier tous ceux qui m’ont aidée quotidiennement, que ce soit pour se lancer dans de grands débats, pour solutionner des petits soucis pratiques et informatiques, pour régler les questions d’ordre administratif. Merci Renée.

Enfin, je remercie du fond du cœur ma famille et mes amis. Ils m’ont fait confiance tout au long de ma vie et m’ont toujours soutenue, plus particulièrement ces dernières années. Ils ont largement contribué à l’achèvement de cette thèse.

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Table des matières

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TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION GENERALE ... 1

PARTIE I. PARENTALITE ET EMPLOI FONT-ILS BON MENAGE EN EUROPE? ... 9

INTRODUCTION ... 11

CHAPITRE I : REVUE DE LA LITTERATURE ... 15

1 INTRODUCTION ... 15

2 ECONOMIE DE LA FAMILLE ... 15

2.1 Conception unitaire du ménage ... 15

2.2 Conceptions alternatives ... 19

3 ECONOMIE DE LA DISCRIMINATION ... 23

3.1 Discrimination intentionnelle ... 24

3.2 Discrimination non intentionnelle ... 25

3.3 Segmentation du marché du travail ... 26

4 THEORIES INSTITUTIONNELLES ... 27

5 THEORIES DE GENRE ... 28

6 THEORIE DE L’ACTION ... 32

7 CONCLUSION ... 34

CHAPITRE II : EFFETS DE LA PRESENCE D'UN JEUNE ENFANT SUR LA PARTICIPATION AU MARCHE DU TRAVAIL ... 37

2 ANALYSE DES DONNEES BRUTES ... 38

2.1 Taux d'activité ... 38

2.2 Taux d'emploi par tête ... 43

2.3 Taux d'emploi à temps partiel ... 49

3 REVUE DE LA LITTERATURE ... 52

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Table des matières

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page VI

4 ESTIMATIONS DES EFFETS DE LA PARENTALITE SUR L’EMPLOI ... 53

4.1 Effets nets de la maternité ... 54

4.1.1 Méthodologie ... 54

4.1.2 Données ... 57

4.1.3 Résultats ... 62

4.2 Effets nets de la paternité ... 68

4.2.2 Données ... 69

4.2.3 Résultats ... 73

CHAPITRE III : PARENTALITE ET SEGREGATION PROFESSIONNELLE ... 77

3 CALCUL DES EFFETS DE LA PARENTALITE SUR LA SEGREGATION ... 83

3.1 Méthodologie ... 83

3.1.1 Indice de dissemblance ... 84

3.1.2 Marginal matching ... 85

3.2 Données ... 87

3.3 Résultats de l'analyse au niveau des secteurs d'activité ... 87

3.3.1 Répartition des mères et des non-mères selon le secteur d'activité par pays ... 87

3.3.2 Répartition des pères et des non-pères selon le secteur d'activité par pays ... 91

3.3.3 Indices de ségrégation horizontale ... 93

3.4 Résultats de l'analyse au niveau des professions ... 95

3.4.1 Répartition des mères et des non-mères selon la profession par pays ... 95

3.4.2 Répartition des pères et des non-pères selon la profession par pays ... 99

3.4.3 Indices de ségrégation verticale ... 102

CHAPITRE IV : EFFETS DE LA PRESENCE D'UN JEUNE ENFANT SUR LES SALAIRES ... 109

3 ESTIMATION DES EFFETS DE LA PARENTALITE SUR LES SALAIRES ... 115

3.2 Données ... 121

3.3 Résultats ... 122

3.3.1 Ecarts salariaux entre femmes et hommes ... 122

3.3.2 Ecarts salariaux entre mères et non-mères ... 130

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Table des matières

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3.3.3 Ecarts salariaux entre pères et non-pères ... 132

3.3.4 Ecarts salariaux entre mères et pères ... 134

CHAPITRE V : PARENTALITE ET ALLOCATION DU TEMPS ... 139

2 DEFINITIONS DU TEMPS ... 140

4 ANALYSE DE L’ALLOCATION DU TEMPS ... 147

4.1 Données ... 147

4.2 Quel temps pour qui? ... 148

4.2.1 Différences entre femmes et hommes ... 148

4.2.2 Différences selon la composition familiale ... 152

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE ... 157

PARTIE II. POLITIQUES PUBLIQUES POUR FAVORISER L’EMPLOI DES PARENTS EN EUROPE ... 209

CHAPITRE I : SYSTEMES D’ACCUEIL ET D’EDUCATION DU JEUNE ENFANT ... 213

2 ORGANISATION ET CARACTERISTIQUES DES SYSTEMES D’ACCUEIL ET D’EDUCATION DU JEUNE ENFANT ... 214

2.1 Types de service ... 214

2.2 Taux de couverture ... 217

2.3 Horaires d’ouverture ... 222

2.4 Qualité ... 225

2.5 Coût ... 227

3 INDICATEUR DE SERVICES DE GARDE D'ENFANTS ... 232

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Table des matières

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page VIII

3.2 Résultats ... 236

CHAPITRE II : CONGES ACCORDES AUX PARENTS ... 241

2 CONGES DE MATERNITE ET DE PATERNITE... 242

2.1 Dispositifs du congé de maternité ... 242

2.2 Dispositifs du congé de paternité ... 245

2.3 Indicateurs relatifs aux congé de maternité et congé de paternité ... 248

2.3.2 Résultats ... 250

3 CONGE PARENTAL ... 251

3.1 Dispositifs du congé parental ... 251

3.2 Indicateurs relatifs au congé parental ... 256

3.2.2 Résultats ... 257

3.3 Utilisation des congés parentaux et partage entre le père et la mère ... 261

CHAPITRE III : AUTRES POLITIQUES PUBLIQUES ... 267

2 PRESTATIONS FAMILIALES ... 267

3 SYSTEMES FISCAUX ... 268

3.1 Mode d'imposition ... 268

3.2 Déductibilité des frais de garde d'enfants ... 270

CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE ... 273

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Table des matières

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PARTIE III.

EFFETS DES POLITIQUES PUBLIQUES SUR L’EMPLOI DES PARENTS ... 283

CHAPITRE I : REVUE DE LA LITTERATURE ... 287

2 EFFETS DES SERVICES D'ACCUEIL ET D’EDUCATION DU JEUNE ENFANT ... 288

3 EFFETS DES DISPOSITIFS DE CONGES ACCORDES AUX PARENTS ... 293

3.1 Impact en termes d'emploi ... 294

3.2 Impact en termes de perspective de salaire et de carrière ... 297

3.3 Impact en termes de pension ... 299

4 EFFETS DES PRESTATIONS FAMILIALES ... 300

5 EFFETS DES SYSTEMES FISCAUX ... 300

5.1 Impact du mode d'imposition ... 301

5.2 Impact de la déductibilité des frais de garde d'enfants ... 303

CHAPITRE II : ESTIMATION DES EFFETS DES POLITIQUES PUBLIQUES SUR L’EMPLOI DES PARENTS ... 307

2 METHODOLOGIE ... 308

3 RESULTATS ... 311

3.1 Ecarts d'emploi entre mères et non-mères ... 311

3.2 Ecarts salariaux entre mères et non-mères ... 315

3.3 Ecarts salariaux entre mères et pères ... 317

CONCLUSION DE LA TROISIEME PARTIE ... 321

CONCLUSION GENERALE ... 323

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Table des tableaux

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T

ABLE DES TABLEAUX

T^ABLEAU1:T^{AUX D}'ACTIVITÉ DES FEMMES ÂGÉES ENTRE 25^ET49 ANS ET ÉCARTS DE GENRE SELON LE NOMBRE

D'^ENFANTS,2005………... 41

TABLEAU 2:TAUX D'EMPLOI DES FEMMES ET DES HOMMES ÂGÉS ENTRE 25 ET 49 ANS ET ÉCARTS D'EMPLOI SELON

LE NOMBRE D'ENFANTS,2006………...45

TABLEAU 3:TAUX D'EMPLOI DES MÈRES ET DES PÈRES ÂGÉS ENTRE 20 ET 49 ANS SELON L'ÂGE DU PLUS JEUNE

ENFANT,2003………...48

TABLEAU 4:TAUX D'EMPLOI À TEMPS PARTIEL DES FEMMES ET DES HOMMES ÂGÉS ENTRE 25 ET 49 ANS ET ÉCARTS

D'EMPLOI SELON LA PRÉSENCE D'^ENFANTS,2006………. 50

T^ABLEAU5:EFFETS DE LA PRÉSENCE D’UN JEUNE ENFANT SUR LA PROBABILITÉ DE TRAVAILLER À TEMPS PARTIEL

OU D’ÊTRE INACTIVE,2005……….. 63

TABLEAU 6:EFFET DE L'ENFANT SUR LE NOMBRE D'HEURES DE TRAVAIL PAR SEMAINE DES HOMMES,2005…….. 73 TABLEAU 7: FEMMES OCCUPANT UN POSTE DE DIRECTION OU EXERÇANT DES FONCTIONS D'ENCADREMENT,

2002………. 81

TABLEAU 8:PREMIÈRE ÉTAPE DU MARGINAL MATCHING……… 86

TABLEAU 9:TABLEAU DE BASE DE LA SÉGRÉGATION……….. 86

TÂBLEAU10:I^{NDICES DE}MARGINAL MATCHING DE GENRE ET DE PARENTÉ, SECTEURS D'ÂCTIVITÉ,2005……… 94 TÂBLEAU11:I^NDICESMARGINAL MATCHING DE GENRE ET DE PARENTÉ, PROFESSIONS,2005………... 103 TABLEAU 12:MARGINAL MATCHING -SÉGRÉGATION DE GENRE ET DE PARENTÉ,2005………. 105 TABLEAU 13:ECARTS SALARIAUX BRUTS ET AJUSTÉS POUR LA SÉLECTION ENTRE FEMMES ET HOMMES,2007…123 TABLEAU 14:EFFETS DE DIFFÉRENTS FACTEURS SUR LE TEMPS DE TRAVAIL RÉMUNÉRÉ ET LE TEMPS DE TRAVAIL

DOMESTIQUE ET FAMILIAL………. 143

TABLEAU 15:TYPOLOGIE DE PAYS EN FONCTION DES EFFETS DE LA PARENTALITÉ SUR L’EMPLOI……… 162 TABLEAU 16:UTILISATION DES SERVICES DE GARDE FORMELS POUR LES ENFANTS ÂGÉS ENTRE 0-2 ANS ET 3-5

ANS,2006………... 219

T^ABLEAU17:INDICATEUR D’OUVERTURE ANNUELLE DES SERVICES DE GARDE POUR LES ENFANTS ÂGÉS ENTRE 0-2

ANS ET 3-5 ANS………...………224

TABLEAU 18:INDICATEURS DE QUALITÉ DES SERVICES DE GARDE POUR LES ENFANTS ÂGÉS ENTRE 0-2 ANS ET 3-5

ANS……… 226

TABLEAU 19:COÛT DES SERVICES DE GARDE POUR LES ENFANTS ÂGÉS ENTRE 0-2 ANS………... 229 TABLEAU 20:COÛT DES SERVICES DE GARDE POUR LES ENFANTS ÂGÉS ENTRE 3-5 ANS………... 231

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Table des tableaux

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page XII

TABLEAU 21:CLASSEMENT DES PAYS SELON LES INDICATEURS DE SYSTÈMES D’ACCUEIL ET D’ÉDUCATION DES

ENFANTS ÂGÉS ENTRE 0-2 ANS ET 3-5 ANS………. 237

TABLEAU 22:CARACTÉRISTIQUES DU CONGÉ DE MATERNITÉ………... 243

TABLEAU 23:CARACTÉRISTIQUES DU CONGÉ DE PATERNITÉ……… 246

T^ABLEAU24:CLASSEMENT DES PAYS SELON LES INDICATEURS "CONGÉ DE MATERNITÉ","CONGÉ DE PATERNITÉ"

ET "CONGÉ DE NAISSANCE"……… 250 TABLEAU 25: CLASSEMENT DES PAYS SELON LES INDICATEURS "ATTRACTIVITÉ DU CONGÉ PARENTAL", "NON DISCRIMINATION DU CONGÉ PARENTAL" ET "INDICATEUR FINAL DU CONGÉ PARENTAL"………….. 258 TABLEAU 26:EVOLUTION DES SYSTÈMES D'IMPOSITION DU REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES,1970-2007…269

TABLEAU 27:DÉDUCTIBILITÉ DES FRAIS DE GARDE D'ENFANTS……… 270

TABLEAU 28:COÛT DE LA GARDE EN POURCENTAGE DE GAINS DU SECOND APPORTEUR DE REVENU…………... 292 T^ABLEAU29:RÉSULTATS DE L'ESTIMATION DES EFFETS DES POLITIQUES PUBLIQUES SUR LES ÉCARTS D'^EMPLOI

ENTRE LES MÈRES DONT LE PLUS JEUNE ENFANT EST ÂGÉ ENTRE 0ÊT2 ANS ET LES NON-^MÈRES….. 312 TÂBLEAU30: RÉSULTATS DE L'ESTIMATION DES EFFETS DE POLITIQUES PUBLIQUES SUR LES ÉCARTS D'ÊMPLOI

ENTRE LES MÈRES DONT LE PLUS JEUNE ENFANT EST ÂGÉ ENTRE 3 ET 5 ANS ET LES NON-MÈRES….. 314 TABLEAU 31:RÉSULTATS DE L'ESTIMATION DES EFFETS DE POLITIQUES PUBLIQUES SUR LES ÉCARTS DE SALAIRE

ENTRE LES MÈRES ET LES NON-MÈRES……… 316

TABLEAU 32:RÉSULTATS DE L'ESTIMATION DES EFFETS DES POLITIQUES PUBLIQUES SUR LES ÉCARTS DE SALAIRE

ENTRE LES MÈRES ET LES PÈRES………. 318

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Table des graphiques

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T

ABLE DES

G

RAPHIQUES

G^RAPHIQUE1:MODÈLE CONCEPTUEL DE B^OURDIEU ... 33

G^RAPHIQUE2:T^{AUX D}'INACTIVITÉ DES FEMMES ET DES HOMMES ÂGÉS ENTRE 25^ET54 ANS SELON LA PRÉSENCE D'UN ENFANT DE MOINS DE 6 ANS,2005 ... 42

GRAPHIQUE 3:ECART D’EMPLOI RELATIF EN ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN ENTRE LES MÈRES ET LES NON-MÈRES - EFFET NET DE L’ENFANT SELON SA CATÉGORIE D'ÂGE EN TERMES DE TEMPS PARTIEL ET D'INACTIVITÉ,2005 ... 67

GRAPHIQUE 4:SÉGRÉGATION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI DES FEMMES,2000 ... 79

G^RAPHIQUE5:ANALYSE EN CLUSTER DE LA SÉGRÉGATION HORIZONTALE ET VERTICALE DE GENRE ET DE PARENTÉ ... 106

GRAPHIQUE 6:ECART SALARIAL ENTRE LES SEXES ET TAUX D'EMPLOI DES FEMMES ... 112

GRAPHIQUE 7:DÉCOMPOSITION DE L'ÉCART DE SALAIRE D'ORDRE FAMILIAL ... 114

GRAPHIQUE 8:OFFRE ET DEMANDE DE TRAVAIL ... 125

GRAPHIQUE 9:ECARTS SALARIAUX ENTRE FEMMES ET HOMMES,2007 ... 128

GRAPHIQUE 10:ECARTS SALARIAUX ENTRE MÈRES ET NON-MÈRES,2007 ... 131

GRAPHIQUE 11:ECARTS SALARIAUX ENTRE PÈRES ET NON-PÈRES,2007 ... 133

G^RAPHIQUE12:ECARTS SALARIAUX ENTRE MÈRES ET PÈRES,2007 ... 134

G^RAPHIQUE13:ANALYSE EN CLUSTER DES ÉCARTS SALARIAUX ... 137

GRAPHIQUE 14:STRUCTURE DU TEMPS FEMMES ET DES HOMMES,2003 ... 149

GRAPHIQUE 15:RÉPARTITION DU TEMPS (EN MINUTES) ENTRE TRAVAIL RÉMUNÉRÉ ET TRAVAIL DOMESTIQUE DES COUPLES EN FONCTION DE LA PRÉSENCE D'ENFANT ÂGÉ ENTRE 0 ET 6 ANS,2003 ... 154

GRAPHIQUE 16:ANALYSE EN CLUSTER SUR BASE DES EFFETS DE LA PARENTALITÉ SUR L’EMPLOI ... 160

GRAPHIQUE 17:TYPES DE SERVICES D'ÉDUCATION ET D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS,2006/2007 ... 216

GRAPHIQUE 18:UTILISATION DES SERVICES DE GARDE FORMELS ET INFORMELS POUR LES ENFANTS AGES ENTRE 0- 2^ANS,2005 ... 220

G^RAPHIQUE19:CLASSEMENT DES PAYS SELON L'INDICATEUR D'ATTRACTIVITÉ ET DE NON DISCRIMINATION DU CONGÉ PARENTAL ... 260

GRAPHIQUE 20:ANALYSE EN CLUSTER DES POLITIQUES DE CONGÉS ACCORDÉS AUX PARENTS ... 273

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L

EXIQUE DES

P

AYS AT = Autriche

BE = Belgique CY = Chypre

CZ = République tchèque DE = Allemagne

DK = Danemark EE = Estonie EL ou GR = Grèce ES = Espagne FI = Finlande FR = France HU = Hongrie IE = Irlande IT = Italie LT = Lituanie LU = Luxembourg LV = Lettonie MT = Malte NL = Pays-Bas NO = Norvège PL = Pologne PT = Portugal SE ou SW = Suède SK = Slovaquie SI = Slovénie

UK = Royaume-Uni EU = Union européenne

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Introduction générale

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INTRODUCTION GENERALE

La participation croissante des femmes au marché du travail est un des phénomènes économiques et sociaux les plus importants de la dernière moitié du siècle précédent. Il a été observé à des degrés divers dans tous les pays européens. L'extension du travail féminin a principalement concerné les femmes âgées entre 25 et 49 ans, soit la catégorie de femmes en âge d'avoir et d'éduquer des enfants. Elle a été favorisée par des changements tant dans la demande que dans l'offre de travail. D’une part, l'expansion du secteur public et des prestations de services a créé un nombre important d'emplois qui ont été occupés par les femmes et d’autre part, le niveau d'éducation de ces dernières a sensiblement progressé.

Le contexte économique a également changé: les récessions successives ont entrainé des taux de chômage plus élevés que la moyenne et ont fragilisé la position financière des familles dans tous les pays industrialisés (Vleminckx et Smeeding, 2000). Au fil du temps, les autorités publiques se sont davantage intéressé au modèle des familles bi-actives ainsi qu'au phénomène croissant d'instabilité familiale et de vulnérabilité économique des familles (Gauthier, 1996). Les politiques publiques ont été réformées pour un meilleur soutien des parents actifs et isolés ainsi que des familles à bas revenus (Kamerman et Kahn, 1997).

L'intérêt croissant des autorités publiques porté aux travailleurs et aux familles peut encore s'expliquer par l'émergence du marché unique et de la dimension sociale au sein de l'Union européenne. L'adoption de la "Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux" en 1989¹, selon laquelle la dimension sociale ne doit pas être négligée dans les travaux visant à mettre en place un marché commun dans la Communauté, a incontestablement influencé les politiques prises au niveau national en matière d'emploi et de rémunérations des travailleurs, de protection sociale, et d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes (Wendon, 1998).

De même, l'adoption de la Directive 96/34/CE du Conseil européen en 1996, concernant l'accord-cadre sur le congé parental et visant à "la mise en place des prescriptions minimales sur le congé parental et l'absence du travail pour raison de force majeure, en tant que moyen important de concilier la vie professionnelle et familiale et de promouvoir l'égalité des

1 Le texte de la Charte sociale a été signé le 9 décembre 1989, au sommet de Strasbourg, par tous les Chefs d'État ou de gouvernement des pays membres de l'Union européenne à l'exception du Royaume-Uni qui n'a décidé de signer la Charte qu'en 1998, à la suite de l'élection de Tony Blair.

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chances et de traitement entre les femmes et les hommes", a incité les Etats membres à se doter de politiques en la matière. Ces deux exemples illustrent la prise en compte de la dimension sociale et familiale par les pouvoirs publics encouragés par l'adoption de directives au niveau européen.

Aujourd'hui, la plupart des Etats sont dotés d'un système de soutien aux familles avec enfants qui diffère entre les pays. Ces derniers combinent très souvent les diverses formes de soutien, que ce soit la mise en place de dispositifs de congés accordés aux parents et de systèmes d’accueil et d’éducation du jeune enfant, la subvention des systèmes d'accueil existants, la possibilité de déductions fiscales ou d'abattements fiscaux, etc. Les différents dispositifs en vigueur dans chaque pays dépendent des objectifs de leur politique: augmenter les taux de natalité, aider les familles à bas revenus et éviter la pauvreté des enfants, contribuer aux coûts d'élever des enfants, encourager les femmes à travailler et favoriser leur autonomie financière, etc.

En parallèle à ces politiques familiales, les autorités publiques mènent des politiques d’emploi et des politiques sociales visant entre autres à promouvoir l'égalité des traitements entre les deux sexes car aujourd'hui encore, les inégalités de sexe persistent tant dans la sphère privée que dans celle professionnelle.

Les femmes assurent toujours davantage les tâches domestiques et familiales que les hommes, qu’elles occupent un emploi ou non (Robinson, 1988; Kamo, 1991; Brines, 1993; Marini et Shelton, 1993; Acock et Demo, 1994). Ce partage asymétrique des tâches entre conjoints entraîne pour les femmes des difficultés à gérer le temps entre la sphère familiale et professionnelle (Barrère-Maurisson, 1992). Selon Méda (2001), "dès lors que le salaire du ménage n'est pas suffisamment élevé pour qu'une partie des tâches domestiques et familiales soit prise en charge par l'extérieur, la nécessité de les assumer fait peser sur l'emploi du temps des femmes une énorme contrainte; tout converge pour qu'elles restreignent leur investissement professionnel. Il en résulte souvent un investissement des femmes sur le marché du travail moindre et un temps consacré à une activité rémunérée inférieur à celui des hommes puisqu'elles sont contraintes de vivre au rythme de "double journée".

Les femmes sont ainsi plus exposées aux formes d'emplois atypiques - tels que le temps partiel et le travail temporaire - d'une part, et aux bas salaires, d'autre part (Meulders et al., 1993; Maruani et Reynaud, 1999). Par ailleurs, selon Bettio et al. (1998), les politiques

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d'emploi européennes mises en place pour résorber le chômage depuis les années 80 ont abouti à de nouvelles formes de piège à l'emploi pour les femmes: les politiques prises en vue de faciliter la conciliation entre vies familiale et professionnelle ont réduit la proportion de femmes sur le marché du travail ou les ont concentrées dans des emplois à plus grande précarité.

Les responsabilités familiales affectent donc la carrière professionnelle des femmes, tout comme la relation inverse est vraie puisque leurs responsabilités professionnelles pèsent sur la famille (Barrère-Maurisson, 1992).

Dans ce contexte, nombreuses sont les femmes qui ne trouvent plus de temps pour assumer une maternité. D'autant plus que les congés de maternité, les interruptions de carrière et l'attitude des employeurs exercent une influence négative sur leur carrière professionnelle et leur progression salariale. Il en résulte un retardement de la maternité, voire un sacrifice de celle-ci. En l'espace de 40 ans, les taux de fécondité ont fortement baissé dans tous les pays de l'OCDE (OCDE, 2005).

Le déclin du nombre d'enfants au sein des familles, combiné au vieillissement de la population, observé ces dernières années implique une réduction de l'offre de travail, ayant dès lors un impact négatif sur les finances publiques et pouvant mettre en danger la viabilité des systèmes de pensions. L'avenir des Etats providence dépend donc en partie des possibilités de combiner travail et maternité pour les femmes car accroître la participation de celles-ci au marché du travail pourrait partiellement résoudre le problème induit par les changements démographiques (Burniaux et al., 2004). Dans la plupart des pays de l'OCDE

"les femmes constituent la source d'offre de travail supplémentaire la plus significative qui pourrait être activée pour faire face aux challenges d'une population grisonnante" (Adema et al., 2004).

La participation des femmes à l’emploi représente d’ailleurs un des objectifs affirmés lors du Conseil européen de Lisbonne où la cible d’un taux d’emploi féminin par tête de 60%, à atteindre en 2010, a été fixée².

2 Le fait d’avoir fixé un objectif par tête plutôt qu’en équivalent temps plein est une menace pour la qualité de l’emploi féminin, l’objectif risquant d’être atteint par une généralisation du travail à temps partiel féminin.

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La poursuite d’un emploi de qualité pour les femmes ne peut cependant se faire qu'en:

- sauvegardant la continuité de l'emploi autour de la naissance des enfants pour sécuriser les revenus et les perspectives de carrière des femmes;

- augmentant l'implication des hommes dans les soins apportés aux enfants et dans le travail domestique;

- évitant que l'amélioration de la situation des jeunes mères par rapport au travail ne se traduise par une ségrégation professionnelle accentuée entre femmes.

Ceci nécessite la mise en place un système adéquat et efficace de politiques publiques qui permette aux femmes de mener de front leur vie professionnelle et leur vie familiale en soutenant l'engagement des deux parents dans ces deux sphères et en évitant aux femmes de devoir faire le choix binaire entre travailler ou élever des enfants.

Les systèmes de garde d'enfants, les congés de maternité/paternité, les congés parentaux sont les politiques habituellement développées dans les pays européens pour aider les parents.

Cependant, ces politiques ne vont pas nécessairement toutes dans le sens de la promotion des familles bi-actives, et il est essentiel d'en analyser les effets sur l’égalité entre femmes et hommes et entre mères et non-mères sur le marché du travail.

Le soutien de la famille bi-active implique un engagement accru des pères dans la sphère familiale afin de partager les tâches entre les deux parents. L'allocation du temps au sein du ménage est au cœur de cette problématique, en particulier la prise en charge des enfants par les pères via le congé de paternité ou le congé parental et leur degré d’utilisation de ce temps

"libéré" au travail domestique.

Un autre aspect concerne le secteur de la garde d'enfants lui-même car ce secteur est caractérisé par une inadéquation de l'offre à la demande et par une grande diversité de l'offre sous forme de services publics et privés. Il en résulte des inégalités socio-économiques d'utilisation qui peuvent être plus ou moins importantes au sein de la population. Par ailleurs, la plupart du travail dans ce secteur d’activité est effectué par des femmes, qui sont généralement peu qualifiées. Ceci renforce les stéréotypes et la ségrégation sur le marché du travail.

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Cette thèse³ a pour objectif d'étudier l'impact de la présence d'un jeune enfant sur la participation au marché du travail et sur la qualité de l’emploi des parents, tant de la mère que du père, et sur l’allocation du temps des parents. Il s’agit de mettre en évidence la capacité des politiques à relever les nouveaux défis en matière d'emploi et de fécondité auxquels sont confrontés les pays européens aujourd'hui. L’étude vise à montrer la position relative de la Belgique au sein de l'Union européenne afin d'identifier des exemples de bonnes pratiques qui pourraient aider à la formulation de recommandations politiques.

Trois dimensions construisent notre analyse:

1) L'égalité entre les femmes et les hommes: il s’agit de détecter les biais potentiels de genre - directs ou indirects - des politiques. Par exemple: l'inégalité des revenus entre les parents, combinée à une compensation forfaitaire du congé parental, pousse plus les mères que les pères à prendre cette forme de congé, ce qui détériore les perspectives de carrière des mères (Stoiber, 1990; Pÿlkkänen et Smith, 2003).

2) L'intégration au marché du travail: il s’agit d'étudier l'efficacité globale des systèmes de garde d'enfants en connexion avec les congés accordés aux parents pour favoriser la continuité de l’emploi et sa qualité tant pour les mères que pour les pères.

3) L’inclusion sociale: il s'agit d'analyser la qualité des politiques de garde d'enfants en termes d'accessibilité à tous les types de services (géographique et financière) et d'équité pour tous les enfants. L’accessibilité des services de garde de qualité en relation avec la participation au marché du travail et les caractéristiques d'emploi des parents est une question insuffisamment étudiée.

Cette thèse est divisée en trois grandes parties.

La première partie porte sur l’analyse des effets de la présence d'un jeune enfant sur le marché du travail et sur l'allocation du temps intra-ménage. Nous estimons tout d'abord les effets de la parentalité sur la participation au marché du travail et sur la durée du travail des femmes (temps plein versus temps partiel et inactivité). L'impact de la maternité sur l'activité professionnelle est également décomposé afin d'obtenir un effet uniquement imputable à la

3 Cette thèse est réalisée dans le cadre du projet "Politiques Publiques pour Promouvoir l'Emploi des Parents et l'Inclusion sociale - PEPSI".

Ce projet a été financé par la Politique Scientifique Fédérale et a été réalisé conjointement par le Département d'Economie Appliquée (DULBEA) et l'Unité Politique et Services à l'Enfance (UPSE) de l'Université Libre de Bruxelles. Plus d'informations disponibles sur www.ulb.ac.be/pepsi .

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présence d'enfant et un effet dû aux caractéristiques propres différentes des mères et des non- mères. Nous analysons également la relation entre la paternité et le nombre d'heures consacrées au travail rémunéré.

Ensuite, les niveaux de ségrégation (horizontale et verticale) sur le marché du travail sont mesurés afin de déterminer si les femmes et les hommes/les pères et les mères, exercent les mêmes métiers et ont les mêmes responsabilités professionnelles.

Une analyse approfondie des écarts salariaux sur le marché du travail est également effectuée afin d'évaluer la pénalité/le bonus salarial(e) associé(e) au sexe et au statut de parent. Ces écarts salariaux sont également décomposés en deux parties: une partie est expliquée par des différences dans les caractéristiques observées et une partie par des rendements différents de caractéristiques identiques et à l'hétérogénéité non observée.

Finalement, la distribution du temps au sein des ménages est étudiée afin de voir dans quelle mesure le temps est réparti différemment selon que l’on soit une femme ou un homme et selon qu’on ait des enfants ou non.

Dans la seconde partie, nous analysons les politiques publiques visant à favoriser l'emploi des parents et couvrant plusieurs aspects de la prise en charge de l'enfance: services de garde d'enfants, congé de maternité, congé de paternité, congé parental, mode d'imposition du système fiscal et possibilité de déduire les frais liés à la garde d'enfants. Les caractéristiques de ces différents dispositifs sont étudiées et une série d'indicateurs synthétiques permettant de classifier les pays européens est construite.

Finalement, dans la troisième partie, nous confrontons les effets des jeunes enfants sur la situation professionnelle de leurs parents (mis en évidence dans la première partie) aux indicateurs de politiques publiques (calculés dans la seconde partie). L'objectif est d'identifier les dispositifs en faveur des familles bi-actives, et de déterminer quels sont les instruments politiques favorisant ou défavorisant la situation des femmes et des hommes sur le marché du travail, et plus particulièrement lorsqu'ils sont parents.

Finalement, pour conclure, nous mettons en évidence la situation de la Belgique parmi ses partenaires européens au regard des résultats obtenus dans cette thèse afin de proposer des recommandations politiques visant à réduire les inégalités sur le marché du travail.

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PARTIE I.

PARENTALITE ET EMPLOI FONT-ILS

BON MENAGE EN EUROPE?

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Partie I. Introduction

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INTRODUCTION

La maternité est susceptible d’exercer différents effets sur la carrière professionnelle des mères. Elle peut les amener à abandonner leur travail (provisoirement ou définitivement), les inciter à réduire leur temps de travail, les conduire à changer de profession ou de secteur d’activité, les freiner dans la progression de leur carrière et de leur salaire (Shapiro et Mott, 1979; Joshi et al., 1996; Gornick et al., 1997; Falzone, 2000; Kaufman et Uhlenberg, 2000;

Kenjoh, 2003; De Henau et al., 2006a). Ces effets s’observent à des degrés variables dans les différents pays européens témoignant des effets négatifs qu’exerce la maternité sur les carrières des femmes. A l’inverse, la paternité exerce des effets positifs sur l’emploi des hommes. Les pères travaillent plus et dans de meilleures conditions que les hommes sans enfant (Sanchez et Thomson, 1997; Nock, 1998a, 1998b; Kaufman et Uhlenberg, 2000;

O'Brien et Schemilt, 2003). Ce phénomène est observé dans la majorité des pays en Europe.

Dans la mesure où les décisions d'emploi peuvent diverger sensiblement si la femme est célibataire ou si elle vit en couple, nous avons effectué l’analyse uniquement pour les personnes en couple. La situation sur le marché du travail des femmes en couple a tendance à être plus sensible lorsqu'elles ont des enfants. Ceci peut s'expliquer par le fait que leurs contraintes financières sont moindres que les femmes célibataires en raison du revenu de leur partenaire. Etant donné les comportements différents des femmes en couple et de celles qui ne le sont pas, considérer les deux groupes de mères en une seule et même catégorie aurait été une erreur (Gornick et al., 1998). Le fait de sélectionner les mères en couple peut engendrer un biais de sélection puisque la décision de cohabiter risque d'être influencée par les plans de carrière professionnelle et de famille. Toutefois, la question de ce biais de sélection ne se pose que si les conclusions tirées de cette thèse étaient appliquées à toute la population féminine mais dans notre cas, nous ne nous intéressons qu'aux femmes vivant en couple.

Dans notre analyse, une femme est considérée comme mère si son ménage comporte un ou plusieurs enfant(s) âgé(s) de moins de 15 ans. La catégorie des non-mères inclut trois sous- groupes de femmes: les mères dont le plus jeune enfant est plus âgé que 14 ans et vit toujours dans le ménage, les mères dont l'enfant/les enfants a/ont quitté le ménage, et finalement les femmes qui n'ont jamais eu d'enfant. Les banques de données utilisées ne fournissent pas d'information quant à la maternité lorsque l'enfant a quitté l'unité familiale et il n'est pas possible de connaître l'âge auquel la femme a eu son premier enfant ou encore l'âge de ses

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enfants une fois qu'ils ne font plus partie du même ménage. Il n'est donc pas possible de mieux distinguer les différentes catégories de femmes. Il en est de même pour l'analyse relative aux pères.

Par ailleurs, notre analyse se limite aux personnes âgées entre 20 et 49 ans (ou 54 ans selon la disponibilité des données) afin d'exclure les personnes les moins susceptibles d'avoir des enfants et celles moins concernées par la nécessité d'articuler vies familiale et professionnelle.

Cette partie a pour objectif d'évaluer l'effet de la présence d'un jeune enfant sur la situation des femmes et des hommes sur le marché du travail. Il s'agit d'analyser la participation et les taux d'emploi mais également d'étudier le travail à temps partiel car, dans une série de pays où les taux d'activité féminins sont élevés, les femmes se retrouvent davantage dans ce type d'emploi en comparaison aux hommes et ceci est d'autant plus vrai lorsqu'elles ont des enfants. Il en résulte des trajectoires professionnelles différentes, généralement caractérisées par des opportunités carriéristes et salariales moindres.

Si l'emploi doit être examiné d'un point de vue quantitatif, il doit également être analysé d'un point de vue qualitatif (type d'emploi, possibilités de carrière, niveaux de rémunérations, etc.).

Nous analysons donc la situation des femmes (mères/non-mères) et des hommes (pères/non- pères) sur le marché du travail en termes:

- de participation (temps plein, temps partiel) et d'inactivité;

- de ségrégation horizontale et verticale;

- de salaire;

- et d'allocation du temps.

L’analyse présentée dans cette première partie contribue au travail existant en la matière sur un certain nombre de points. Premièrement, les différentes théories qui tentent d’expliquer la répartition du travail rémunéré et du travail non rémunéré au sein des ménages sont présentées (Chapitre I). Il ne s’agit pas uniquement de se cantonner aux approches économiques mais de présenter un angle d’analyse multidisciplinaire faisant appel à l’économie, la sociologie, etc.

Deuxièmement, si les effets de la maternité sur la situation des femmes sur le marché du travail ont largement été investigués, peu d'études se sont attachées à l'analyse de l'effet de l'enfant sur la position des pères sur le marché du travail (Kaufman et Uhlenberg, 2000). Cette étude examine le lien entre parentalité et emploi sur les deux sexes. Elle analyse les différences entre un grand nombre de pays européens (dont les nouveaux entrants) en utilisant

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plusieurs banques de données telles que la récente enquête European Survey on Income and Living Conditions (EU-SILC), les Labor Force Survey (LFS) ou encore la Harmonized European Time Use Survey (HETUS).

Par ailleurs, il s’agit d’une approche globale intégrant plusieurs dimensions de l’emploi. Nous nous intéressons d’abord à l'offre de travail des hommes et des femmes (Chapitre II). L’offre de travail des femmes n'est pas seulement étudiée en termes de probabilité de participer versus ne pas participer au marché du travail. Nous distinguons l'effet de la maternité sur la probabilité des femmes à participer au marché du travail à temps partiel et à temps plein.

Nous avons également calculé les différences de taux d'emploi en équivalent temps plein entre les mères et les non-mères et isolé l'effet induit par la maternité de celui engendré par les autres caractéristiques individuelles (éducation, expérience professionnelle, etc.) afin d'obtenir un écart d'emploi "net", soit un écart uniquement imputable à la présence d'enfant.

Nous nous intéressons également à la qualité de l’emploi des parents, en étudiant les effets de la parentalité en termes de ségrégation horizontale et verticale sur le marché du travail (Chapitre III) alors que la plupart des études n'analyse généralement que l'aspect salarial au niveau de la qualité de l'emploi. Quand la ségrégation est analysée, elle est la plupart du temps étudiée dans une optique de genre sans faire le lien avec le statut de parent.

La qualité de l’emploi est également approchée sous un angle salarial (Chapitre IV). Si les écarts de salaire entre femmes et hommes restent l’une des constantes des marchés du travail européens, peu d’études ont été consacrées à l’isolement de l’effet de la parentalité sur cet écart (O'Dorchai, 2008). Nous présentons ici les écarts salariaux de genre, de maternité et de paternité. En outre, ces écarts sont décomposés en une partie expliquée par des caractéristiques observées différentes et une partie due aux rendements différents de caractéristiques identiques.

Nous élargissons le cadre d’analyse à la sphère privée en analysant l'allocation du temps intra- ménage afin d'approfondir l'étude du mécanisme de décisions face à l'emploi (Chapitre V).

Cette analyse a pour objectif d'étudier la distribution du temps au sein des ménages afin de voir dans quelle mesure le temps est occupé différemment par les hommes et les femmes et quel est l'effet de la présence d'un enfant sur l’allocation du temps.

Finalement, une conclusion reprend les différents effets de la parentalité sur le marché du travail trouvés dans les différents pays européens. Nous proposons par ailleurs une nouvelle typologie de pays sur base de ces résultats.

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Partie I. Chapitre I. Revue de la littérature

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CHAPITRE I : REVUE DE LA LITTERATURE

1 INTRODUCTION

Différentes théories ont tenté d’expliquer l’inégale répartition des tâches au sein des couples, la plus faible représentation des femmes dans l’emploi et leur surcharge de travail domestique.

Il existe plusieurs approches théoriques pour expliquer la division du travail entre les hommes et les femmes à un niveau microéconomique (Van Doorne-Huiskes et Willemsen, 1997). On distingue l'économie de la famille, l’économie de la discrimination, les théories institutionnelles et les théories de genre. Les théories économiques sont basées sur l'hypothèse que les individus et les ménages prennent des décisions rationnelles. Leur objectif est d'optimiser leurs profits en fonction de leurs préférences, de leurs contraintes et de leur utilité.

La théorie des rôles suppose que le comportement est dicté par les normes et les valeurs.

Selon van Doorne-Huiskes et Willemsen (1997), ces approches théoriques permettent d'expliquer certains aspects de la répartition des tâches au sein d'un ménage mais elles ont cependant leurs limites car elles ne l'expliquent que partiellement. Willemsen se réfère d'ailleurs davantage à la théorie de l'action de Bourdieu (1977, 1994).

2 ECONOMIE DE LA FAMILLE

2.1 Conception unitaire du ménage

Les modèles néoclassiques de l’économie de la famille se basent sur l'hypothèse que le ménage est une unité de production et de consommation d'une part, et d'autre part, que le ménage, pris comme centre de décision unique, constitue une unité indivisible maximisant une utilité globale sous une contrainte de budget commune (c'est-à-dire englobant les revenus de tous ses membres).

La conception unitaire du ménage peut être modélisée de trois manières différentes:

- selon le modèle de consensus (Samuelson, 1956), chaque membre du ménage convient de maximiser la fonction commune de bien-être sous la contrainte de budget commune et d'un commun accord;

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- selon le modèle altruiste (Becker, 1974, 1981), un seul membre de la famille, le chef du ménage altruiste et bienveillant, maximise l'utilité globale du ménage en se souciant du bien-être des autres membres du ménage;

- selon le modèle fusionnel (Sen, 1983), les différents membres du ménage forment une unité de décision unique (Sen parle de "glued-together family" pour désigner les membres du ménage collés ensemble) et chaque membre de la famille perçoit les utilités ou les désutilités de façon identique.

Quel que soit le modèle, le ménage alloue son temps disponible entre l'activité professionnelle rémunérée et les autres activités afin de maximiser ses gains.

Becker s’appuie également sur la théorie du capital humain pour expliquer la répartition des tâches (1965). Cette théorie illustre comment les asymétries de genre se sont construites sur base d’une hypothèse forte d’écart de productivité entre femmes et hommes.

Il est le premier à avoir apporté un point de vue économique au problème de la distribution des tâches intra-ménage qui, jusque-là, était traité comme question sociologique et anthropologique (Sen, 1991). Il a analysé l'allocation du temps sous une optique de productivité et a montré que les ménages ont intérêt à se spécialiser selon l'avantage comparatif de chacun. Il en résulte une spécialisation des rôles: les hommes consacrent leur temps à l'activité rémunérée et les femmes à l'activité non rémunérée.

Selon Becker (1965), le temps est alloué entre le temps de travail exercé sur le marché du travail, le temps de travail exercé dans la sphère familiale et finalement le temps de loisirs.

Seul le premier type de travail engendre une rémunération. Le travail non rémunéré inclut les tâches domestiques et les soins apportés aux enfants.

Dans ce modèle, le temps représente un coût comparable au coût d'un produit sur le marché et les ménages sont considérés tant comme des producteurs que des consommateurs car ils produisent un revenu, par le biais du travail par exemple, qui est ensuite utilisé pour consommer. En outre, la théorie de Becker repose sur l'hypothèse néoclassique traditionnelle selon laquelle le comportement d'un ménage est rationnel et celui-ci vise à maximiser son utilité. Afin d'équilibrer la production et la consommation, un temps spécifique est alloué à chacune de ces activités. Plus le ménage consacrera de temps au travail, moins il en aura pour consommer (Becker, 1976). Le temps influe donc considérablement le comportement du ménage.

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Traditionnellement, les mères ont tendance à consacrer plus de temps au travail exercé dans la sphère familiale en comparaison avec les pères. Becker (1965) et Gronau (1977) ont expliqué ce phénomène en termes d'avantages comparatifs. Les femmes sont perçues comme généralement plus productives pour le travail domestique et l’éducation des enfants, et les hommes pour l’exercice d’une activité professionnelle rémunérée (Becker, 1965).

Selon ce modèle, les changements dans l'environnement socio-économique se répercutent de différentes façons sur la division du travail entre les partenaires d'un ménage. Par exemple, une augmentation du salaire de l'homme aura tendance à affecter négativement la participation des femmes au marché du travail tandis qu'elle a un impact positif sur le travail des hommes. A l'inverse, une hausse du salaire de la femme l'incitera davantage à participer au marché du travail mais n'a aucun effet sur le travail des hommes. Un autre exemple est celui de la présence d'enfants dont l'effet diffère selon le sexe. Le nombre d'enfants est positivement corrélé avec l’offre de travail des hommes et négativement corrélé avec celle des femmes (Gronau, 1977).

Cette division inégale du travail domestique a pour conséquence que plus de femmes interrompent leur carrière que les hommes et de ce fait accumulent moins de capital humain⁴ ou moins vite.

En outre, le défaut de formation ou d’expérience professionnelle des femmes en comparaison aux hommes peut alors les détourner de certains métiers ou les en priver. Il en résulte une ségrégation horizontale et verticale sur le marché du travail (Polachek, 1981). En d’autres mots, les hommes accumulent plus de capital humain et ont tendance à s'orienter/être orientés vers des branches à productivité et responsabilités élevées et se consacrent davantage à leur carrière professionnelle. Les femmes, de par le fait qu'elles se spécialisent dans le travail domestique, travaillent davantage dans des emplois plus compatibles avec la famille. Cela se traduit par une plus forte représentation des femmes dans les emplois et les secteurs d’activité qui demandent moins d’investissement en capital humain, les branches à faible productivité, les emplois à temps partiel et les postes où les pénalités salariales liées à une interruption de carrière sont les plus faibles.

Cette approche économique présente donc les inégalités entre hommes et femmes sur le marché du travail comme le résultat d’un calcul économique rationnel. Les avantages

4 Le capital humain peut être défini comme les capacités et les connaissances propres à chaque individu, qu'elles soient innées ou acquises par l'éducation et l'expérience professionnelle. Ce type de capital inclut également les caractéristiques individuelles telles que la motivation, la persévérance, etc. (Maron, 2004).

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comparatifs de chacun expliquent pourquoi les femmes investissent moins dans leur éducation et pourquoi les employeurs rationnels préfèrent les hommes pour les postes à responsabilités puisque la productivité relativement plus élevée des femmes pour le travail ménager et l’éducation des enfants les amène naturellement à s’absenter et à interrompre leur carrière pour élever les enfants et faire le ménage.

Si les écarts d’éducation entre femmes et hommes qui prévalaient dans les années soixante et septante paraissaient conforter l’hypothèse d’écart de productivité, la forte augmentation de l'activité féminine et la hausse du niveau d’éducation des femmes (qui dépasse aujourd’hui celui des hommes), ne permet plus d’accepter cette configuration théorique et amène à rejeter l’hypothèse des productivités sexuées (England, 1982; Corcoran et al., 1984; Rosenfeld, 1984;

England, 1985; Rosenfeld et Spenner, 1992; Tijdens et al., 1997; Bustreel, 2001).

D’une manière plus générale, selon Agarwal (1997), les modèles fondés sur une conception unitaire du ménage permettent d'expliquer en partie les relations de genre mais ils font cependant abstraction de facteurs importants qui affectent le processus de négociation entre les membres du ménage tels que le niveau de salaire, les normes sociales, etc. De plus, l'hypothèse d'un comportement économique rationnel des couples n'est pas réaliste dans la mesure où les choix conjugaux et familiaux ne sont pas uniquement régis par des considérations financières (Barrère-Maurisson, 1998).

Selon Lundberg et Pollack (1996), le fait que les modèles unitaires sont basés sur l'hypothèse d'une utilité commune au ménage, c’est-à-dire ne prenant pas en compte les utilités individuelles des conjoints, ne donnerait pas de cadre théorique aux modèles de mariage et de divorce dans lesquels les conjoints comparent leur utilité espérée dans le mariage à celle espérée dans le cas hors mariage.

Un certain nombre d'économistes (Manser et Brown, 1980; Sen, 1984; Bowles, 1985; Folbre, 1986; Shultz, 1990; Thomas, 1990; Fortin et Lacroix, 1997; Lundberg et al., 1997; Clark et al., 2004) remettent plus particulièrement en cause l'hypothèse de symétrie des comportements des membres du ménage et l'hypothèse de mise en commun des revenus. Ces hypothèses ne sont pas validées empiriquement⁵ car elles ne prennent pas en compte les

5 Lundberg (1988) et Davies et al. (2000) ont cependant validé l'hypothèse de mise en commun des revenus pour les ménages comportant de jeunes enfants.

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préférences de chaque individu du ménage, ni les interactions dans le processus de décision au sein du ménage.

Les études empiriques sur la répartition intrafamiliale des ressources du ménage dans les pays en développement réalisées dans les années 70 montrent que l’accès aux ressources n’est pas le même pour les différents membres du ménage. En Inde, par exemple, certaines femmes et filles souffrent de la faim alors qu’elles appartiennent à des ménages non-pauvres (Sen, 1984).

En outre, le comportement de la famille en termes d'allocation de ressources diffère si les revenus sont gérés par la femme ou l'homme. Hoddinott et Haddad (1995) ont montré, sur base de leur enquête menée en Côte d'Ivoire, qu'une hausse du revenu de la femme (en comparaison à celui de son conjoint) a pour effet d'augmenter proportionnellement les dépenses d'alimentation et de santé destinées aux enfants et de diminuer les dépenses en tabac et en alcool.

Lundberg, Pollak et Wales (1997) sont parvenus aux mêmes résultats et ont montré qu'un membre du ménage ne consomme pas de la même manière selon l'identité du bénéficiaire d'un revenu de transferts. Il ressort de leur étude, menée sur base de couples britanniques dans la fin des années 1970, que le changement de bénéficiaire de transferts financiers de l'homme vers la femme modifie la structure de consommation du ménage en faveur des enfants.

Clark, Couprie et Sofer (2004) ont également montré, sur base de données datant de 1997 et relatives aux couples britanniques, que la femme ajuste différemment son offre de travail selon qu'elle est bénéficiaire d'un revenu de transfert ou que son conjoint l'est.

Ces différents auteurs font dès lors davantage appel aux modèles de conceptions

"alternatives" selon lesquels les préférences sont distinctes parmi les membres du ménage.

Cette approche est considérée comme plus réaliste pour analyser les décisions familiales (Radja et Dubois, 2000).

2.2 Conceptions alternatives

Les modèles de conceptions alternatives repensent l’approche économique unitaire en s’intéressant aux comportements distincts de plusieurs décideurs caractérisés par des préférences propres au sein d'un ménage et par une participation à la détermination de la consommation globale du ménage. Les rapports entre individus peuvent être de coopération (Manser et Brown, 1980; Mc Elroy et Horney, 1981; Lundberg et Pollak, 1996) ou de conflit (Ott, 1992; Bergström, 1996; Udry, 1996).