ETUDE D’IMPACT THEMATIQUE ENCEM

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ENCEM

Commune de Virey-sous-Bar (département de l’Aube)

ETUDE D’IMPACT THEMATIQUE

Renouvellement et extension d’une carrière

Rubriques 2510-1, 2515-1a et 2517-1

Mai 2018 Dossier n° E 06 10 5446

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Présentation de l’étude d’impact 1

PRÉSENTATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT

Conformément aux articles L.122-1 et L.122-3 du Code de l’Environnement et en application de l’article R.122-5 de ce même Code, ce document constitue :

L’ÉTUDE D’IMPACT

nécessaire à la procédure d’autorisation de renouvellement et d’extension d’une carrière de calcaire sollicitée par la société CARRIERES DE VIREY sur la commune de VIREY-SOUS-BAR (10).

Cette étude a pour objet d’analyser de manière systématique et formalisée les conséquences du projet sur les sites et le paysage, l’agriculture, les milieux naturels et les équilibres biologiques, la commodité du voisinage, la santé, l’hygiène et la salubrité publiques, la protection des biens matériels et le patrimoine culturel.

Par ailleurs, elle porte sur l'ensemble des installations ou équipements exploités ou projetés par le demandeur qui, par leur proximité ou leur connexité avec l'installation soumise à autorisation, sont de nature à en modifier les dangers ou inconvénients.

De plus, ce code exige également à l'article R.122-5 "Une description des incidences notables que le projet est susceptible d'avoir sur l'environnement résultant, entre autres du cumul des incidences avec d'autres projets existants ou approuvé".

Les incidences cumulées des activités de la carrière et des autres projets connus listés en partie 1 sont donc prises en compte dans cette étude. En revanche, les autres activités industrielles présentes dans les environs du projet et autorisées au titre de la réglementation sur les installations classées à la date de dépôt du dossier sont intégrées dans l’analyse de l’état initial. Elles sont donc elles aussi prises en compte dans cette étude d’impact.

Le contenu lui-même, défini par l’article R.122-5 du Code de l’environnement, est fonction, d’une part de l’importance des dimensions des travaux, aménagements ou projets, et d’autre part de la fragilité ou de la sensibilité de la zone concernée par l’opération, ce qui ne permet pas de fixer un contenu exhaustif.

Il doit être en relation avec l’importance des installations projetées et avec les incidences prévisibles sur l’environnement au regard des intérêts mentionnés aux articles L.211-1 et L.511-1 du même code.

L’étude du projet et de ses incidences ne doit pas être jugée exclusivement au regard de l’atteinte à la propriété privée, mais également par rapport à l’atteinte à l’environnement.

Elle expose également les conditions d’exploitation et de remise en état de la carrière, ainsi que les mesures qu’il convient d’adopter afin d’éviter, de réduire et si nécessaire de compenser les inconvénients du projet définis préalablement.

L’étude d’impact, "étude préalable à la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages, prescrite par décret", est faite par le pétitionnaire ou le maître d’ouvrage (article R.122-1 du Code de l’environnement).

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ENCEM

DÉNOMINATION DES AUTEURS

Article R.122-5 II du Code de l'Environnement (10°)

Le présent dossier a été établi par la société :

11 rue du général de Gaulle 10 260 VIREY-SOUS-BAR

Tel : 03 25 38 31 20

représentée par Anne-Blandine BOURGOIN, Patrick PAWLICKI et Pascal CARDON, de nationalité française, agissant en qualité de co-gérants

en collaboration avec les bureaux d'études :

Région Grand-Est Agence de Nancy 5 allée de la Forêt de La Reine

Technopôle Nancy-Brabois 54 500 VANDOEUVRE-LES-NANCY

Tél : 03 83 67 62 32 www.encem.com

Auteurs

Rédaction : Christopher AGNUS, Chargé d’études environnement

Vérification, approbation et coordination : Julie BANSE, Géologue chef de projets Illustrations : Chantal BEYLET, Infographe

Etude écologique : Roxane TOURNY, Botaniste, Caroline DUFLOT, Zoologue

pour la conception et la rédaction de la demande d'autorisation, de l’étude d’impact dont l'étude écologique et de l’étude de danger

ENCEM est signataire de la charte d’engagement des bureaux d’études dans le domaine de l’évaluation environnementale

(http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-charte-d-engagement-des-bureaux,43760.html)

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ENCEM

et :

Direction régionale Nord-est – Implantation de Lille Pole infrastructures

Synergie Park – 5 avenue Louis Néel 59 260 LEZENNES

Auteurs

Responsable de projet : Maxime MARTHE Auteur : Mathilde TERNISIEN

pour la conception et la rédaction de l’étude d’incidence hydrogéologique relative au remblaiement de la carrière

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ENCEM

APPROCHE THÉMATIQUE

 Le NOTE NON TECHNIQUE DE LA DEMANDE, DE L'ETUDE D'IMPACT ET DE L’ETUDE DE DANGER fait l'objet d'un document relié à part.

Afin de faciliter la lecture de l’étude d’impact, celle-ci est présentée selon une approche thématique comprenant 6 parties.

Un tableau de concordance, présenté en page 5, permet de faire le lien entre les parties décrites ci- dessous et les références de l’article R-122-5 II du Code de l’Environnement.

 LA PARTIE 1 présente la description du projet et les autres projets connus dans le secteur d'étude, ainsi que la description des aspects pertinents de l’état actuel et de leur évolution en cas de mise en œuvre du projet ;

 LA PARTIE 2 présente successivement et pour chaque thème :

 Illustration : Thèmes abordés dans l'étude d'impact o une description des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 susceptibles d'être affectés de manière notable par le projet : la population, la santé humaine, la biodiversité, les terres, le sol, l'eau, l'air, le climat, les biens matériels, le patrimoine culturel, y compris les aspects architecturaux et archéologiques, et le paysage ;

o une description des incidences notables que le projet est susceptible d'avoir sur l'environnement avec l’addition et l’interaction de ces incidences entre eux ainsi qu'une analyse des effets cumulés du projet avec d'autres projets connus, et une description des incidences négatives notables attendues du projet sur l'environnement qui résultent de la vulnérabilité du projet à des risques d'accidents ou de catastrophes majeurs en rapport avec le projet concerné ;

o les mesures prévues par le maître de l'ouvrage pour éviter les effets négatifs notables du projet sur l'environnement ou la santé humaine et réduire les effets n'ayant pu être évités voire compenser les effets négatifs notables du projet qui n'ont pu être ni évités ni suffisamment réduits, accompagnée de l'estimation des dépenses correspondantes, et les modalités de suivi des mesures proposées ;

En outre, est fournie une description des aspects pertinents de l'état actuel de l'environnement, dénommée “scénario de référence”, et de leur évolution en cas de mise en œuvre du projet ainsi qu'un aperçu de l'évolution probable de l'environnement en l'absence de mise en œuvre du projet ;

 LA PARTIE 3 détaille les raisons du projet pour lesquelles, eu égard aux effets sur l'environnement ou la santé humaine, ce dernier a été retenu et présente une esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire. Elle met également en avant la compatibilité du projet avec l'affectation des sols définie par le document d'urbanisme opposable et son articulation avec les plans, schémas et programmes mentionnés à l'article R.122-17 ;

 LA PARTIE 4 décrit les conditions de réaménagement du site ;

 LA PARTIE 5 présente les méthodes utilisées pour établir l’état initial et évaluer les incidences du projet sur l'environnement ainsi que les éventuelles difficultés rencontrées pour réaliser cette étude ;

 LA PARTIE 6 présente les éléments figurant dans l’étude de danger.

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ENCEM

SOMMAIRE GÉNÉRAL DE L’ÉTUDE D’IMPACT

Article R.122-5 II du Code de l'Environnement (1° à 12°VII)

RESUME NON TECHNIQUE DE LA DEMANDE, DE L'ETUDE D'IMPACT ET DE L’ETUDE DE DANGER

LIVRET RELIE A PART

PARTIE 1 : DESCRIPTION DU PROJET ET DES AUTRES PROJETS CONNUS DANS LE SECTEUR D'ETUDE ET

DES SCENARII DE REFERENCE 7

PARTIE 2 : DESCRIPTION DES FACTEURS SUSCEPTIBLES D’ETRE AFFECTES DE MANIERE NOTABLE PAR LE PROJET, A SAVOIR L’ETAT INITIAL, LES INCIDENCES NOTABLES DU PROJET, LES MESURES D’EVITEMENT, DE

REDUCTION OU DE COMPENSATION ENVISAGEES AU SEIN DE CHAQUE THEME ABORDE AINSI QUE LES

MODALITES DE SUIVI DE CES MESURES 13

 TOPOGRAPHIE, SOL ET SOUS-SOL 24

 EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 38

 CLIMAT ET AIR 58

 MILIEU NATUREL 73

 SITES ET PAYSAGES 150

 ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE 162

 COMMODITE DU VOISINAGE 181

 DECHETS 199

 SECURITE PUBLIQUE 205

 HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUE 211

SYNTHESE DES EFFETS ET DES MESURES ENVISAGEES 230

PARTIE 3 : DESCRIPTION DES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION RAISONNABLE, INDICATION DES PRINCIPALES RAISONS DU CHOIX EFFECTUE ET ANALYSE DE LA COMPATIBILITE DU PROJET AVEC LES PLANS ET

PROGRAMMES EXISTANTS 235

PARTIE 4 : CONDITIONS DE REAMENAGEMENT DU SITE 257

PARTIE 5 : METHODES DE PREVISION OU ELEMENTS PROBANTS UTILISES POUR IDENTIFIER ET EVALUER

LES INCIDENCES NOTABLES DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 271

PARTIE 6 : ELEMENTS FIGURANT DANS L’ETUDE DE DANGER 275

ANNEXES DE L’ÉTUDE D’IMPACT 286

 Plan de situation du site (Cabinet DELASSUS-SEGOND, septembre 2017)

 5 coupes de principe de remblai après extraction (Cabinet DELASSUS-SEGOND, mars 2018)

 Suivi de la qualité des eaux de carrières – Sites de Gye sur Seine et de Virey (CERECO – 2011)

 Etude d’incidence hydrogéologique relative au remblaiement de la carrière (Antea, mars 2017)

 Note hydrogéologique et rapport « Devenir des eaux de carrière, réalisation d’un traçage hydrogéologique » (ENCEM, août 2003 et juillet 2004)

 Mesures de retombées de poussières environnementales (ITGA – mars 2017)

 Annexes de l’étude écologique (ENCEM)

 Evolution temporelle par point de mesure de bruit (ENCEM)

 Mesures de vibrations (IDETEC, juin 2016)

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ENCEM

TABLEAU DE CONCORDANCE DE L’ÉTUDE D’IMPACT

avec les éléments de l’article R.122-5 II du Code de l'Environnement

Référence de l’article R.122-5 II du Code de l'Environnement

Partie de la présente étude d’impact

1° Un résumé non technique des informations prévues ci-dessous Livret à part 2° Une description du projet

Partie 1 3° Une description des aspects pertinents de l'état actuel de

l'environnement

4° Une description des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 susceptibles d'être affectés de manière notable par le projet

Partie 2 au travers des différents thèmes

5° Une description des incidences notables que le projet est susceptible d'avoir sur l'environnement

6° Une description des incidences négatives notables attendues du projet sur l'environnement qui résultent de la vulnérabilité du projet à des risques d'accidents ou de catastrophes majeurs en rapport avec le projet concerné.

7° Une description des solutions de substitution raisonnables et une

indication des principales raisons du choix effectué Partie 3

8° Les mesures prévues par le maître de l'ouvrage pour éviter, réduire ou compenser les effets négatifs

Partie 2 au travers des différents thèmes

La description de ces mesures doit être accompagnée de l’estimation des dépenses correspondantes, de l’exposé des effets attendus de ces mesures […] ainsi que d’une présentation des principales modalités de suivi et du suivi de leurs effets

Partie 2 Tableau de synthèse : Estimation des coûts des mesures

de protection – effets attendus et modalité de suivi des mesures 9° Les modalités de suivi des mesures d'évitement, de réduction et de

compensation proposées

10° Une description des méthodes de prévision ou des éléments probants utilisés pour identifier et évaluer les incidences notables sur l'environnement

Partie 5

11° Les noms, qualités et qualifications du ou des experts Dénomination dans l’introduction ci-avant 12° Lorsque certains des éléments requis ci-dessus figurent dans

l'étude des dangers, il en est fait état dans l'étude d'impact. Partie 6 Eléments en dehors de l’article R.122-5 II

du Code de l'Environnement

Partie de la présente étude d’impact

Conditions de réaménagement des lieux Partie 4

Eléments d’appréciation de la compatibilité du projet avec l’affectation des sols (documents d’urbanisme) et articulation avec les plans, schémas et programmes opposables aux tiers

Partie 3

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ENCEM

Etude d’impact – Partie 1 7

DESCRIPTION DU PROJET, DES AUTRES PROJETS CONNUS ET DU SCÉNARIO DE RÉFÉRENCE

PARTIE 1

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Commune de VIREY-SOUS-BAR

Commune de JULLY-SUR-SARCE Commune de FOUCHERES

Commune de BAR-SUR-SEINE Commune de BOURGUIGNONS

Commune de COURTENOT

Terrains objet de la demande d'autorisation d'exploitation de carrière (renouvellement) Terrains objet de la demande d’autorisation d’extension

Limite communale

Echelle : 1/25 000

0 m 250 500 750 1000 m

Source : géoportail.gouv.fr - Le Portail des Territories et des Citoyens

ENCEM Grand Est Carrières de Virey - Virey-sous-Bar (10)

CARTE DE LOCALISATION

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Société Carrières de Virey Commune de Virey-sous-Bar (10) Dossier de demande d’autorisation 2510-1, 2515-1a et 2517-1

ENCEM

1 – DESCRIPTION DU PROJET

1-1 DESCRIPTION DE LA LOCALISATION DU PROJET

Les terrains concernés par la présente étude d’impact sont localisés comme suit :

Région : GRAND EST

Département : AUBE

Commune : Virey-sous-Bar

Lieux-dits : La Corrée, L’Auche, Grand Val, La Cerisière, Dine chien,

La Cote aux Chétifs

Le projet est localisé à environ 25 km au Sud-est de Troyes et 60 km à l’Ouest de Chaumont.

Les terrains sont également présents à environ 1,3 km au Sud/Sud-est du centre communal de Virey-sous- Bar, ainsi qu’en limite Nord de la commune de Jully-sur-Sarce.

 Illustration : Localisation du site Depuis le centre communal de Virey-sous-Bar, l’accès au site s’effectue par la RD 32 (direction Jully-sur- Sarce).

Les premières maisons à proximité du site sont celles présentes le long de la RD 32, au plus proche à 50 m au Nord-ouest de l’emprise du site, mais ces habitations restent au minimum à environ 450 m de la zone exploitable et des installations de traitement.

1-2 DESCRIPTION DES CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES DU PROJET

Les caractéristiques du projet ont été abordées de manière détaillée dans la demande d’autorisation. Nous en rappelons ici les principaux éléments :

 Tableau : Fiche récapitulative du projet

NATURE DU PROJET

 Extension et renouvellement d’une carrière de matériaux calcaires au titre des Installations Classées (rubrique 2510-1) ;

 Poursuite de l’exploitation d’installations de traitement (scalpage-concassage-criblage) (rubrique 2515-1a) ;

 Transit de matériaux inertes extérieurs (rubrique 2517-3) dans le cadre du réaménagement du site.

 Pompage en nappe (rubrique 1.1.2.0) pour l’appoint des installations de traitement, la brumisation et l’arrosage.

PÉTITIONNAIRE

 SARL Carrières de Virey, située 11 rue du Général de Gaulle à VIREY-SOUS-BAR (10 260) et représentée par Anne-Blandine BOURGOIN, Patrick PAWLICKI et Pascal CARDON, co-gérants.

SUPERFICIE CADASTRALE 52 ha 84 a 11 ca dont 10 ha 09 a 01 ca en extension

 Superficie exploitable : 12,5 ha

 Cote minimale d’extraction : 157 m NGF

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ENCEM

VOLUMES ET PRODUCTIONS

ENVISAGES

 Volume des matériaux commercialisables : 2 854 011 m³, soit 5 137 220 t

 Volume de matériaux disponible pour le réaménagement : - Terre végétale et argile caillouteuse : pour mémoire - Stériles de gisement : 758 661 m³

- Matériaux inertes extérieurs : ~750 000 m³

 Production moyenne annuelle sollicitée : 250 000 t

Production maximale annuelle sollicitée : 500 000 t

DURÉE SOLLICITÉE  25 années, dont les 5 dernières années pour finaliser le réaménagement du site NATURE DU GISEMENT

EXPLOITÉ

 Découverte : terre végétale, argile caillouteuse et calcaires altérés

 Gisement : calcaires du Portlandien inférieur

MÉTHODE ET MOYEN D’EXPLOITATION

A ciel ouvert, en eau, en fosse et hors nappe Au sens du Code de

l’Environnement (R.122-5 II 3°)

Terminologie de la présente étude

d’impact Dans le cadre du projet Phase de

construction

Travaux préparatoires

 Bornage et mise en place de clôture/merlons sur le site en extension

 décapage et stockage sélectifs de la découverte

Phase de fonctionnement

Travaux d’exploitation

 extraction du gisement à l’aide d’une pelle hydraulique, après

éventuellement et très ponctuellement, emploi de tirs de mine ;

 reprise au chargeur des matériaux bruts au pied des fronts de taille ;

 acheminement des matériaux bruts par convoyeurs jusqu’aux installations de traitement primaires (concassage- lavage) puis secondaires (concassage- criblage) ;



traitement des matériaux puis stockage en attendant leur évacuation.

Phase de

démolition Réaménagement

 réaménagement progressif du site à l’aide des stériles du site et de matériaux extérieurs inertes

MODALITÉS DE STOCKAGE DES

MATERIAUX

 Matériaux de découverte : stockage temporaire en dépôts de surface ou en merlons en périphérie du site en attendant leur utilisation dans le cadre de la remise en état ou immédiatement mis en œuvre pour le réaménagement ;

 Matériaux extraits : stockage temporaire en dépôts de surface en attendant leur traitement ou leur évacuation ;

 Matériaux extérieurs inertes : stockage temporaire en dépôts de surface en attendant leur mise en œuvre dans le réaménagement.

ÉVACUATION, APPORT ET DESTINATION DES

MATERIAUX

 Les matériaux finis sont destinés à entrer dans la fabrication de couches de chaussées, pour des travaux de viabilité et pour les bétons préfabriqués.

 L’évacuation des produits finis se fera uniquement par voie routière par camions de 30 tonnes de charge utile moyenne dans un rayon de 30 à 80 km autour du site.

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ENCEM

UTILISATION D’ÉNERGIE

Besoins en eau uniquement liés aux besoins du personnel. L’alimentation sera assurée par la mise à disposition de bouteilles d’eau. Les sanitaires chimiques présents sur le site ne nécessitent pas d’apport d’eau.

Alimentation en carburant des engins et des groupes électrogènes réalisée via un stockage d’hydrocarbures présent sur le site (dans une cuve à double paroi enterrée) au droit de l’aire étanche pour les engins et sur une aire étanche mobile pour l’installation de traitement. Un atelier de réparation des engins est également présent sur le site.

RÉAMENAGEMENT ET INTÉGRATION PAYSAGÈRE DU SITE

DANS SON ENVIRONNEMENT

 Les principaux objectifs des travaux du réaménagement consisteront en un remblaiement partiel du site, avec restitution de terrains à l’agriculture, un reboisement en périphérie Sud du site, une revégétalisation spontanée au droit d’anciens bassins de stockage des boues de lavage et mis en sécurité de tous les fronts : talutage des fronts résiduels et conservation en l’état après purge pour les fronts Sud-ouest et Nord-est.

Une zone à vocation écologique et une zone destinée aux activités économiques (extension des terrains de l’entreprise STEPHAN seront créées au Sud du site.

 Ces travaux permettront notamment d’assurer une insertion paysagère et écologique satisfaisante du site dans son environnement.

 Ils comprendront également le nettoyage de l’ensemble des terrains comprenant l’évacuation des installations de traitement et de tous matériels, matériaux, déchets et détritus divers.

ESTIMATION DES ÉMISSIONS ATTENDUES

RÉSULTANT DU FONCTIONNEMENT DU

PROJET

 Les principales émissions produites par le site seront :

- acoustiques, liées à l'utilisation d’installations de traitement, d'engins et de camions. Les simulations réalisées (cf. thème 7) montrent qu'elles respecteront les seuils réglementaires ;

- des poussières, liées aux différentes activités du site (extraction, traitement et transport des matériaux, réaménagement). Dans le cadre du projet, la société prendra des mesures de limitation des émissions (nettoyage/balayage des pistes et voies de circulation, limitation de la vitesse de circulation, … - cf. thème 3) ;

- des déchets ménagers, des déchets de type industriel générés principalement par le fonctionnement des engins et des installations de traitement, et des déchets liés à l'activité extractrice (découverte, stériles d'exploitation - cf. thème 8) ;

- des rejets de CO2 liés à la circulation d'engins et de camions, et à l’emploi de tirs de mine (cf. thème 3).

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ENCEM

2 – PRÉSENTATION DES AUTRES PROJETS CONNUS DANS LE SECTEUR

2-1 CADRE RÉGLEMENTAIRE

Conformément à l’article R.122-5 du Code de l’Environnement modifié notamment par le décret n°2011- 2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact, l’étude d’impact doit prendre en compte les autres projets connus dans le secteur du projet afin d’étudier leurs effets cumulés. Cette obligation porte sur les projets non encore en service.

" Ces projets sont ceux qui, lors du dépôt de l'étude d'impact :

 d’une étude d'incidence environnementale au titre de l'article R. 181-14 et d'une enquête publique ;

 d’une évaluation environnementale au titre du présent code et pour lesquels un avis de l'autorité environnementale a été rendu public.

Sont exclus les projets ayant fait l'objet d'un arrêté mentionnant un délai et devenu caduc, ceux dont la décision d'autorisation est devenue caduque, dont l'enquête publique n'est plus valable ainsi que ceux qui ont été officiellement abandonnés par le maître d'ouvrage.

2-2 CAS DU PROJET

Seuls les projets connus présents à proximité de l’emprise sollicitée seront pris en compte. La distance d'étude retenue est définie en fonction du rayon d’influence des effets prévisibles du projet étudié sur les différents éléments environnementaux.

Dans le cas présent, un rayon d’affichage du projet de 3 km a été retenu.

Les projets se trouvant au droit des communes à moins de 3 km de l’emprise sollicitée ont donc été inventoriés. Les recherches ont été effectuées à l'aide des avis publiés de l’autorité environnementale sur le site de la préfecture de l’Aube et sur le site du conseil général de l’environnement et du développement durable.

Aucun projet n’a été recensé dans ce rayon de 3 km (recherche en date du 17 mars 2017), le plus proche étant un projet d’exploitation d’une centrale d’enrobage à chaud ainsi qu’une plateforme de recyclage de matériaux inertes par la société GUINTOLI SAS à Vaudes, à environ 9 km à l’Ouest du site.

Compte tenu de l’analyse des projets recensés dans les environs du site de la carrière, aucun effet cumulé n’est à prévoir. En conséquence, il n'y aura pas d'analyse des effets cumulés avec les projets connus dans le dossier.

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ENCEM

Etude d’impact – Partie 1

DETERMINATION DES ENJEUX PERTINENTS DE L’ETAT ACTUEL

Thèmes :

Facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1

Source de données Sous-thèmes développés dans

l’étude d’impact Enjeux de l’état actuel

Aspect considéré comme pertinent ?

Oui Non

Population

SCOT

Document d’Urbanisme INSEE

AGRESTE Office de tourisme

Démographie Agriculture Habitat Industries Economie

Emploi Sylviculture Tourisme

Site déjà existant et isolé des zones d’habitation.

Les terrains de l’extension sont des terres agricoles.

 Restitution de 20 ha de terres agricoles dans le cadre du réaménagement

X

Santé humaine

IGN FINESS

Site internet de la commune Conseil Général

Office de tourisme Document d’urbanisme

Populations sensibles (âge, santé) Voisins les plus proches

Voies de communication les plus proches

Site déjà existant et isolé des populations sensibles. Le site sensible le plus proche est l’école de Virey-sous-Bar, située à 1,1 km du site. Il n’y a pas d’établissement référencé dans le FINESS sur la commune.

X

Biodiversité Cartographies et listes

Etude écologique

Zones Natura 2000 Autres zonages naturels

Parc Naturel national ou régional Trames vertes et bleues

Faune Flore

Pas d’espace végétale protégée recensée, intérêt

floristique et faunistique compris entre très faible et assez fort.

 Projet de réaménagement à vocation écologique

X

Sol IGN

Etude pédologique

Horizon humifère : épaisseur

Propriétés/occupation du sol Pas d’enjeux particulier.

X

Sous-sol Etude géologique Epaisseur

Stabilité X

Eau

Etude hydrogéologique DREAL

Agences de l’Eau SDAGE/SAGE ARS

Eaux superficielles Eaux souterraines

Zone de Répartition des Eaux Débit réservé/cours d’eau

Projet concerné par l’aquifère des calcaires du Tithonien.

Circulation karstique avérée.

Projet situé en dehors de périmètre de protection de captages AEP.

 Mesures de protection des eaux

X

Air

IGN

Plan et programmes sur l’air Document d’urbanisme

Sources de pollution existantes Mesures en place ou projetées

Site déjà existant et isolé des zones d’habitation

Pas d’enjeux particulier. X

Climat Météo-France

Plan et programmes sur l’air et le climat

Type de climat Micro-climat Influence maritime Couloir de vent

Commune de Virey-sous-Bar non classée comme zone

sensible par le PCAER de Champagne-Ardenne. X

Biens matériels

Cadastre IGN

Exploitants de réseaux Document d’urbanisme

Habitation à proximité Bâtiment à proximité Réseau électrique

Réseau de télécommunication Canalisation de gaz

Route (RN, RD, voie communale) Chemin rural

Chemin de grande-randonnée DFCI

Voie ferrée Autoroute

Aéroport ou aérodrome

Pas d’enjeux particuliers. X

Paysage et ptrimoine culturel

Base Mérimée DRAC

Site internet de la commune Etude paysagère

Eléments marquants à proximité du projet

Visibilité sur le site

Site isolé des patrimoines culturels du secteur. X

(Triton alpestre, Crapaud commun, Grenouille rousse/agile) et insecte (Agrion nain)

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ENCEM

Etude d’impact – Partie 1

EVALUATION DES SCENARII (REFERENCE ET PROJET)

Aspect considéré comme

pertinent Description de l’état actuel Scénario de référence

Source pour évaluation du scénario de

référence

Evolution Scénario projet Commentaire sur les différentes évolutions de

scénarios Pendant l’exploitation Après la remise en état

Agriculture Zone en extension constituée de terres agricoles.

Développement des friches sur les terrains dénudés

abandonnés.

Etude écologique Exploitation des terres

agricoles. Restitution de terres agricoles.

Le projet de remise en état permettra de restituer l’ensemble des terres agricoles consommées de la surface en extension (compensation intégrale).

Biodiversité (flore)

Zone en extension constituée de terres agricoles, pas d’espèce végétale protégée recensée.

Présence d’une prairie semi- arborée réaménagée et un coteau boisé dans la zone en renouvellement.

Développement des friches sur les terrains dénudés

abandonnés.

Présence d’une zone déjà réaménagée sur

la zone en

renouvellement.

Etude écologique

Conservation des zones boisées et des zones réaménagées et création de nouvelles zones décapées et de fronts

Restitution de terres agricoles, conservation des zones boisées, mise en place d’une zone de revégétalisation spontanée, plantation de haies d’épineux, profilage de fronts de taille, création de mares

La poursuite de l’exploitation et un réaménagement adapté seront favorables aux oiseaux, insectes et reptiles en leur créant des habitats diversifiés.

Biodiversité (faune)

La carrière est occupée par le Grand-duc d’Europe, quelques oiseaux typiquement rencontrés en carrière ainsi qu’un amphibien lié aux bassins : le Pélodyte ponctué.

Eaux souterraines

Nappe sous-jacente avec usage AEP. Pas d’effet connu de la carrière sur la ressource en eau depuis le début de l’exploitation

Fermeture de la carrière conduisant à la suppression des sources potentielles de pollution liées à cette activité et au maintien de la vulnérabilité de la nappe sous-jacente.

Etude hydrogéologique ARS

Risque de pollution accidentelle des eaux par les hydrocarbures

nécessaires au

fonctionnement des engins et des installations (nombreuses mesures déjà en place).

Remise en place d’un sol en fond de fosse.

Augmentation de la durée d’infiltration des eaux vers la nappe.

La poursuite de l’exploitation de la carrière augmentera la vulnérabilité de la nappe le temps de l’extraction.

Cependant la poursuite de l’activité permettra de reconstituer un sol qui réduira ensuite cette vulnérabilité.

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ENCEM

3 – SCÉNARIO DE RÉFÉRENCE

3-1 RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION

La directive 2014/52/UE modifiant la directive 2011/92/UE concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement propose « Une description des aspects pertinents de l'état actuel de l'environnement, dénommée “scénario de référence”, et un aperçu de l'évolution probable de l'environnement en l'absence de mise en œuvre du projet, dans la mesure où les changements naturels par rapport au scénario de référence peuvent être évalués moyennant un effort raisonnable sur la base des informations environnementales et des connaissances scientifiques disponibles

Dans la présente étude, le scénario de référence est décrit conformément à la directive 2014/52/UE, c’est- à-dire qu’il constitue un aperçu de l’évolution probable en l’absence de mise en œuvre du projet. Le scénario de référence permet ainsi de comparer les effets environnementaux directs et induits du projet, dit scénario projet, par rapport aux effets que le milieu pourrait subir en l’absence de réalisation du projet.

3-2 SÉLECTION DES ASPECTS PERTINENTS

Dans le tableau ci-contre les aspects pertinents de l’état actuel sont sélectionnés en fonction des facteurs mentionnés au III de l'article L. 122-1 et hiérarchisés en fonction des enjeux étudiés pour chaque thème dans la partie 2 de l’étude d’impact. Les sous-thèmes sont ainsi considérés comme pertinents si l’enjeu est évalué de moyen à très fort.

 Tableau : Détermination des enjeux pertinents de l’état actuel

3-3 RÉALISATION DES SCÉNARII DE RÉFÉRENCE

Le scénario de référence est considéré comme le scénario le plus probable d’évolution de l'état actuel de l'environnement, compte tenu des informations disponibles concernant le secteur d’étude et en fonction :

 des tendances et des projections d’évolution sur le territoire donné ;

 des orientations d’aménagement définies à l’échelle de la commune, du SCoT, etc. ;

 des projet connus ;

 des connaissances scientifiques, notamment en matière d’évolution des milieux naturels et de la biodiversité.

Les sources utilisées pour décrire le scénario de référence sont:

 SCOT, PLU, DTA : activités économique, transport, démographie, paysage, loisirs, etc. ;

 Rapport Atmo, SRCAE: air et climat ;

 SDAGE, SAGE : qualité, quantité et usages de l’eau ;

 Recensement AGRESTE : Agriculture ;

 SRCE, sites classés et inscrits, zone Natura 2000, Parc Naturel, etc. : écologie ;

 SDC.

Le tableau ci-après récapitule l’état actuel pour chacun des aspects considérés comme pertinents. Sont ensuite développés :

 le scénario de référence ;

 le scénario projet pendant l’exploitation ;

 le scénario projet après sa remise en état.

 Tableau : Evaluation des scénarii (référence et projet)

(18)

ENCEM

ANALYSE DE L’ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT, EFFETS DE L’EXPLOITATION SUR L’ENVIRONNEMENT ET EFFETS CUMULES AVEC D’AUTRES PROJETS CONNUS,

MESURES ENVISAGEES POUR EVITER, COMPENSER LES EFFETS DU PROJET

PARTIE 2

(19)

SOMMAIRE

ENCEM

 TOPOGRAPHIE, SOL ET SOUS-SOL 24

1 – TOPOGRAPHIE ET MORPHOLOGIE 25

1-1 CONTEXTE TOPOGRAPHIQUE 25

1-1-1TOPOGRAPHIE LOCALE 25

1-1-2TOPOGRAPHIE DU SITE 25

1-2 EFFETS DU PROJET SUR LA TOPOGRAPHIE 26

1-2-1DANS LE CADRE DE L’EXPLOITATION 26

1-2-2DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 26

1-2-3EFFETS CUMULES AVEC LE SITE DE BOURGUIGNONS 27

1-3 MESURES CONCERNANT LA TOPOGRAPHIE 27

2 – GEOLOGIE 28

2-1 CONTEXTE GEOLOGIQUE 28

2-1-1CONTEXTE GEOLOGIQUE GENERAL 28

2-1-2CONTEXTE GEOLOGIQUE LOCAL 28

2-1-3GEOLOGIE AU DROIT DU SITE 29

2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES SOLS 29

2-2-1IMPACT SUR LA GEOLOGIE 29

2-2-1RISQUE DE POLLUTION DES SOLS 30

2-2-2RISQUE DE DEGRADATION DE LA QUALITE DES SOLS 30

2-2-2EFFETS SUR LA STABILITE DES TERRAINS 31

2-3 MESURES DE PROTECTION DES SOLS 32

2-3-1GESTION DES DECHETS RESULTANT DE L’ACTIVITE 32

2-3-2GESTION DES HYDROCARBURES 32

2-3-3MESURES CONCERNANT LES RISQUES DE POLLUTION PAR DES TIERS 33 2-3-4MESURES CONCERNANT LA CONSERVATION DES SOLS ET LA RESTITUTION D’UN SOL A 34

VOCATION AGRICOLE 34

2-3-5GESTION DES APPORTS DE REMBLAIS EXTERIEURS 34

2-3-6MESURES CONCERNANT LA STABILITE DES TERRAINS 35

3 – SYNTHESE : TOPOGRAPHIE, SOL ET SOUS-SOL 36

 EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES ... 38

1 – EAUX SUPERFICIELLES 39

1-1 CONTEXTE HYDRAULIQUE 39

1-1-1CONTEXTE D’ETUDE 39

1-1-2RESEAU HYDROGRAPHIQUE 39

1-1-3RISQUES D’INONDATION 41

1-1-4EVALUATION DE L’ESPACE DE MOBILITE DE LA SEINE ET DE LA SARCE 42

1-1-5USAGE DES EAUX SUPERFICIELLES 42

1-1-6QUALITE DES EAUX SUPERFICIELLES 43

(20)

SOMMAIRE

ENCEM

1-1-7 EAUX DE RUISSELLEMENT AU DROIT DU SITE 43

1-2 EFFETS SUR LES EAUX SUPERFICIELLES 44

1-2-1EFFETS HYDROCHIMIQUES 45

1-2-2EFFETS HYDRODYNAMIQUES 46

1-2-3EFFETS APRES EXPLOITATION 46

1-3 MESURES DE PROTECTION DES EAUX SUPERFICIELLES 46

2 – EAUX SOUTERRAINES 47

2-1 CONTEXTE HYDROGEOLOGIQUE 47

2-1-1HYDROGEOLOGIE REGIONALE ET LOCALE 47

2-1-2QUALITE DES EAUX SOUTERRAINES 47

2-1-3USAGE DES EAUX SOUTERRAINES 48

2-1-4RELATION AVEC LE RESEAU HYDROGRAPHIQUE ET LES SOURCES LOCALES 49

2-2 EFFETS SUR LES EAUX SOUTERRAINES 50

2-2-1 CONSTAT ACTUEL 50

2-2-2 EFFETS HYDRODYNAMIQUES 50

2-2-3 EFFETS HYDROCHIMIQUES 51

2-2-4COMPATIBILITE AVEC LES USAGES DE L’^EAU 52

2-2-5MODE ET CONDITION D’APPROVISIONNEMENT EN EAU 53

3 – MESURES DE PROTECTION DES EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 54

3-1 GESTION DES EAUX DE RUISSELLEMENT 54

3-1-1LIMITATION DES APPORTS EXTÉRIEURS 54

3-1-2GESTION DES EAUX DE RUISSELLEMENT DU SITE 54

3-2 MESURES DE REDUCTION DES RISQUES DE POLLUTION DES EAUX 54

3-2-1 GESTION DES MATERIAUX EXTERIEURS INERTES 54

3-2-2 GESTION DES DECHETS RESULTANT DE L’ACTIVITE 54

3-2-3GESTION DES CARBURANTS ET DES HUILES 54

3-2-4MESURES CONCERNANT LES RISQUES DE POLLUTION PAR DES TIERS 54

3-3 SURVEILLANCE DE LA PROTECTION DES EAUX 55 4 – SYNTHESE : EAUX SUPERFICIELLES ET SOUTERRAINES 56

 CLIMAT ET AIR ... 58

1 – LE CLIMAT 59

1-1 CONTEXTE REGLEMENTAIRE 59

1-2 CONTEXTE CLIMATIQUE 59

1-2-1GENERALITES 59

1-2-2PLUVIOMETRIE 59

1-2-3DIAGRAMME OMBRO-THERMIQUE 60

1-2-4VENTS 60

(21)

SOMMAIRE

ENCEM

1-3 EFFETS SUR LE CLIMAT LOCAL ET LA PRODUCTION DE GAZ À EFFET DE

SERRE DUE À LA CONSOMMATION ENERGETIQUE 61

1-3-1EFFETS SUR LE CLIMAT LOCAL 61

1-3-2EFFETS SUR LA PRODUCTION DE GAZ À EFFET DE SERRE DUE À LA CONSOMMATION ENERGETIQUE 61

1-4 MESURES CONCERNANT LE CLIMAT ET LA PRODUCTION DE GAZ À EFFET DE

SERRE DUE À LA CONSOMMATION ENERGETIQUE 62

1-5 VULNERABILITE DU PROJET AU CHANGEMENT CLIMATIQUE 62

2 – LA QUALITE DE L’AIR 63

2-1 REGLEMENTATION 63

2-2 QUALITE DE L’AIR DANS LE SECTEUR D’ETUDE 64

2-2-1STATIONS DE MESURE DE LA QUALITE DE L’AIR 64

2-2-2RESULTATS DES MESURES DE LA QUALITE DE L’AIR 64

2-2-3 PORTRAIT DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE SECTEUR D'ETUDE 64

2-3 EFFETS DU PROJET SUR LA QUALITE DE L’AIR 65

2-3-1POUSSIERES 65

2-3-2ODEURS, FUMEES ET GAZ D'ECHAPPEMENT 67

2-4 MESURES CONCERNANT LA QUALITE DE L’AIR 68

2-4-1POUSSIERES 68

2-4-2ODEURS, FUMEES ET GAZ D'ECHAPPEMENT 70

3 – SYNTHESE : CLIMAT ET AIR 71

 MILIEU NATUREL: FAUNE, FLORE ET HABITATS NATURELS ... 73

1 – PRESENTATION ET CONTEXTE DU PROJET 74

2 – PRESENTATION DE LA ZONE D’ETUDE ET CONTEXTE ECOLOGIQUE 74

2-1 PRESENTATION DE LA ZONE D’ETUDE 74

2-2 CONTEXTE ECOLOGIQUE DE LA ZONE D’ETUDE 74

2-2-1INSCRIPTIONS DANS UN INVENTAIRE OFFICIEL NATIONAL (ZNIEFF,ZICO) 74 2-2-2INSCRIPTIONS DANS UN INVENTAIRE OFFICIEL EUROPEEN (SITES NATURA 2000) 76

2-2-3STATUTS DE PROTECTION 76

2-2-4PARC NATUREL REGIONAL 76

2-2-5CORRIDORS BIOLOGIQUES 77

2-2-6SYNTHESE DU CONTEXTE ECOLOGIQUE 79

3 – DESCRIPTION DE LA BIOCENOSE 80

3-1 ZONE D’ETUDE ET METHODOLOGIE 80

3-1-1AIRE D’ETUDE 80

3-1-2NOMINATION ET QUALIFICATION DES AUTEURS DE L’ETUDE ECOLOGIQUE 80

3-1-3PERIODES D’OBSERVATION ET METEOROLOGIE 80

3-1-4TAXONS NON ETUDIES 81

3-2 FLORE ET VEGETATION 82

3-2-1 TERRAINS DE LA CARRIERE 83

(22)

SOMMAIRE

ENCEM

3-2-2LES MILIEUX OUVERTS 89

3-2-3LES MILIEUX ARBUSTIFS ET BOISES 93

3-2-4LES MILIEUX ANTHROPIQUES 95

3-3 FAUNE 95

3-3-1AVIFAUNE 96

3-3-2MAMMAFAUNE 98

3-3-3HERPETOFAUNE 100

3-3-4ENTOMOFAUNE 101

4 – DIVERSITE ET SENSIBILITE BIOLOGIQUES 105

4-1 DIVERSITE ET SENSIBILITE FLORISTIQUES 105 4-2 DIVERSITE ET SENSIBILITE DES HABITATS NATURELS 110 4-3 DIVERSITE ET SENSIBILITE FAUNISTIQUES 111

4-3-1DIVERSITE ET SENSIBILITE AVIFAUNISTIQUES 111

4-3-2DIVERSITE ET SENSIBILITE DES MAMMIFERES TERRESTRES 114

4-3-3DIVERSITE ET SENSIBILITE CHIROPTEROLOGIQUES 115

4-3-4DIVERSITE ET SENSIBILITE HERPETOLOGIQUES 115

4-3-5DIVERSITE ET SENSIBILITE ENTOMOLOGIQUES 118

4-4 SYNTHESE DES ESPECES PROTEGEES 120

4-5 INTERET ECOLOGIQUE DE LA ZONE D’ETUDE 121

4-5-1 INTERET ECOLOGIQUE DE LA FLORE ET DES HABITATS 121

4-5-2 INTERET ECOLOGIQUE DE LA FAUNE 124

5 – EFFETS DU PROJET SUR LA BIOCENOSE 125

5-1 EVOLUTION DES MILIEUX ET DES PEUPLEMENTS EN PRESENCE OU EN

ABSENCE DU PROJET 125

5-2 EFFETS DIRECTS DE L'EXPLOITATION 126

5-2-1EFFETS SUR LA FLORE 126

5-2-2EFFETS SUR LES HABITATS 127

5-2-3EFFETS SUR LA FAUNE 127

5-3 EFFETS INDIRECTS DE L'EXPLOITATION 132

5-3-1EFFETS SUR LES CONTINUITES ECOLOGIQUES 132

5-3-2DEVELOPPEMENT D’ESPECES INVASIVES 133

5-3-3BRUIT 133

5-3-4POUSSIERES 133

5-3-5NUISANCE LUMINEUSE 134

5-3-6PERTURBATIONS DES ECOULEMENTS DES EAUX 134

5-3-7POLLUTIONS DES EAUX 134

5-4 INCIDENCE SUR LES ZONES NATURELLES D’INTERET ECOLOGIQUE,

FAUNISTIQUE ET FLORISTIQUE (ZNIEFF) 134

5-4-1PRESENTATION ET LOCALISATION DES ZNIEFF LES PLUS PROCHES 134

5-4-2ANALYSE DE L’IMPACT DU PROJET SUR LES ZNIEFF 135

5-5 EVALUATION DES INCIDENCES SUR LES ZONES NATURA 2000 136

(23)

SOMMAIRE

ENCEM

5-5-1PRESENTATION ET LOCALISATION DES ZONES NATURA 2000 LES PLUS PROCHES 136 5-5-2ANALYSE DES INCIDENCES DU PROJET SUR LES ZONES NATURA 2000 137

5-6 EFFETS CUMULES AVEC LE SITE DE BOURGUIGNONS 138 6 – MESURES D’EVITEMENT, DE REDUCTION ET DE COMPENSATION DES EFFETS 138

6-1 MESURES D’EVITEMENT DES IMPACTS 139

6-2 MESURES DE REDUCTION DES IMPACTS 139

6-2-1MESURES CONCERNANT LA FLORE 140

6-2-2MESURES CONCERNANT LES HABITATS NATURELS 140

6-2-3MESURES CONCERNANT LA FAUNE 140

6-3 SYNTHESE DES IMPACTS RESIDUELS 141

6-4 MESURES COMPENSATOIRES 143

6-5 MESURES D’ACCOMPAGNEMENT 143

6-5-1GESTION DES HABITATS OUVERTS DE LA CARRIERE 143

6-5-2ENTRETIEN DE LA VEGETATION 143

6-5-3PHASAGE DES OPERATIONS D’EXPLOITATION 143

6-5-4RESPECT DES LIMITES DU PERIMETRE 143

6-5-5LUTTE CONTRE LES ESPECES INDESIRABLES OU INVASIVES 144

6-5-6MAITRISE DES ENVOLS DE POUSSIERES 144

6-5-7GESTION ENVIRONNEMENTALE DU CHANTIER 144

6-5-8SUIVI DES MESURES 144

6-6 MESURES PROPOSEES DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 145

6-7 COUT DES MESURES ENVISAGEES 146

7 – SYNTHESE DES IMPACTS DU PROJET SUR LES ESPECES PROTEGEES 146

8 – CONCLUSION 148

9 – SYNTHESE : MILIEU NATUREL 148

 SITES ET PAYSAGES ... 150

1 – ENVIRONNEMENT PAYSAGER 151

1-1 GENERALITES 151

1-2 CADRE PAYSAGER 151

1-2-1CONTEXTE DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE 151

1-2-2CONTEXTE LOCAL 152

1-2-3CONTEXTE PAYSAGER A L’ECHELLE DU SITE 153

1-3 PERCEPTIONS VISUELLES 155

1-3-1GENERALITES 155

1-3-2MODALITES DE PERCEPTIONS VISUELLES 155

1-3-3DETERMINATION DU BASSIN VISUEL 155

2 – EFFETS DU PROJET SUR LE PAYSAGE ET LES PERCEPTIONS DU SITE 157 2-1 EFFETS DU PROJET SUR LES CARACTERISTIQUES PAYSAGERES 157

2-1-1DANS LE CADRE DU PROJET 157

(24)

SOMMAIRE

ENCEM

2-1-2APRES L’EXPLOITATION 158

2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES PERCEPTIONS VISUELLES 158

2-2-1GENERALITES 158

2-2-2EFFETS DANS LE CADRE DU PROJET 158

2-2-3EFFETS APRES EXPLOITATION 158

2-3 EFFETS CUMULES AVEC LE SITE DE BOURGUIGNONS 159 3 – MESURES RELATIVES A L’ENVIRONNEMENT PAYSAGER 159 3-1 PRINCIPES DE GESTION DU SITE PENDANT LE DEROULEMENT DES TRAVAUX

D’EXPLOITATION 159

3-2 ORIENTATIONS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT 160

4 – SYNTHESE : PAYSAGE ET SITES 161

 ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE ... 162

1 – DEMOGRAPHIE 163

1-1 POPULATION ET DONNEES DEMOGRAPHIQUES 163

1-2 HABITAT 163

1-3 EFFETS DU PROJET SUR LA POPULATION ET L’HABITAT 163

1-4 MESURES A METTRE EN PLACE 164

2 – ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES 164

2-1 AGRICULTURE, INDUSTRIES, ESPACES DE LOISIRS / TOURISME 164

2-1-1CONTEXTE 164

2-1-2AGRICULTURE 164

2-1-3ACTIVITES INDUSTRIELLES 165

2-1-4ESPACES DE LOISIRS ET TOURISME 166

2-1-5AUTRES ACTIVITES 166

2-2 EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES ÉCONOMIQUES ET DE LOISIRS 167

2-2-1EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES 167

2-2-2EFFETS DU PROJET SUR LES ACTIVITES DE LOISIRS ET DE TOURISME 168

2-2-3EFFETS CUMULES AVEC LE SITE DE BOURGUIGNONS 168

2-3 MESURES VIS-A-VIS DES ACTIVITES ECONOMIQUES ET DES LOISIRS 168

3 – INFRASTRUCTURES ET BIENS MATERIELS 169

3-1 NATURE ET DISTANCE DES INFRASTRUCTURES A PROXIMITE DU SITE 169

3-1-1INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX 169

3-1-2AUTRES RÉSEAUX ET BIENS MATÉRIELS 170

3-2 EFFETS DU PROJET SUR LES RESEAUX ET LES BIENS MATERIELS 171

3-2-1EFFETS DU PROJET SUR LE RÉSEAU ROUTIER 171

3-2-2EFFETS DU PROJET SUR LES RESEAUX FERROVIAIRES, FLUVIAUX ET AÉRIENS 173

3-2-3EFFETS DU PROJET SUR LES SENTIERS ET CHEMINS 173

3-2-4EFFETS DU PROJET SUR LES AUTRES RESEAUX ET BIENS MATERIELS 174

(25)

SOMMAIRE

ENCEM

3-3 MESURES DE PROTECTION DES INFRASTRUCTURES ET DES BIENS

MATERIELS 175

3-3-1RÉSEAU ROUTIER 175

3-3-2AUTRES RESEAUX ET BIENS MATERIELS 175

4 – PATRIMOINE CULTUREL ET ARCHEOLOGIQUE 176

4-1 MONUMENTS HISTORIQUES, SITES ET ARCHEOLOGIE 176

4-1-1MONUMENTS HISTORIQUES 176

4-1-2ARCHÉOLOGIE 177

4-2 EFFETS DU PROJET SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES, LES SITES ET LES

VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES 177

4-2-1EFFETS SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES 177

4-2-2EFFETS SUR LES SITES 177

4-2-3EFFETS SUR LES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES 177

4-3 MESURES DE PROTECTION VIS-A-VIS DES MONUMENTS HISTORIQUES, DES

SITES ET DES VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES 178

4-3-1MESURES VIS-A-VIS DES MONUMENTS HISTORIQUES 178

4-3-2MESURES VIS-A-VIS DES SITES 178

4-3-3MESURES VIS-A-VIS DES VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES 178

5 – SYNTHESE : ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE 179

 COMMODITE DU VOISINAGE ... 181

1 – ENVIRONNEMENT SONORE 182

1-1 AVANT-PROPOS 182

1-2 GENERALITES 182

1-2-1CADRE REGLEMENTAIRE 182

1-2-2MÉTHODOLOGIE 183

1-3 CONSTAT DE L'ETAT ACTUEL 185

1-3-1OPERATEURS, DATE ET RESPONSABILITE DES MESURAGES 185

1-3-2LOCALISATION DES POINTS DE MESURE 185

1-3-3RESULTATS DES MESURES AUX ZER 188

1-4 EFFETS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT SONORE 188

1-4-1PREAMBULE 188

1-4-2ACTIVITES PRISES EN COMPTE POUR LES SIMULATIONS 189

1-4-3ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR LES ZER 189

1-4-4NIVEAUX MAXIMUM ADMIS EN LIMITE D’EMPRISE 191

1-5 MESURES DE PROTECTION RELATIVES AU BRUIT 191

1-5-1EMERGENCES AUX HABITATIONS OU LOCAUX OCCUPES PAR DES TIERS 191

1-5-2BRUIT EN LIMITE 191

1-5-3CONTROLE DES NIVEAUX SONORES 191

2 – VIBRATIONS, PROJECTIONS ET EMISSIONS LUMINEUSES 192

(26)

SOMMAIRE

ENCEM

2-1 GENERALITES SUR LES VIBRATIONS, LES PROJECTIONS ET LES EMISSIONS

LUMINEUSES 192

2-2 EFFETS ENGENDRES PAR L’EXPLOITATION 192

2-2-1VIBRATIONS 192

2-2-2PROJECTIONS 196

2-2-3ÉMISSIONS LUMINEUSES 196

2-3 MESURES CONCERNANT LES VIBRATIONS, LES PROJECTIONS ET LES

EMISSIONS LUMINEUSES 197

2-3-2PROJECTIONS 197

2-3-3ÉMISSIONS LUMINEUSES 197

3 – ODEURS ET FUMEES 197

4 – SYNTHESE : COMMODITE DU VOISINAGE 198

 DECHETS ... 199

1 – NATURE DES DÉCHETS PRODUITS 200

2 – EFFETS LIÉS À LA PRODUCTION DE DÉCHETS 200

3 – TRAITEMENT ET ÉVACUATION DES DÉCHETS 201

4 – PLAN DE GESTION DES DECHETS INERTES ET DES TERRES NON POLLUEES 201

4-1 PRESENTATION ET CADRE REGLEMENTAIRE 201

4-2 CARACTERISATION DES TERRES NON POLLUEES ET DES DECHETS INERTES

RESULTANT DU FONCTIONNEMENT DU SITE 202

4-3 IMPACTS POTENTIELS DE CES DÉCHETS SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA SANTE HUMAINE, MOYENS DE PRÉVENTION POUR RÉDUIRE LES IMPACTS 203

5 – SYNTHESE : DECHETS 204

 SECURITE PUBLIQUE ... 205 1 – RISQUES POUR LA SECURITE PUBLIQUE LIES A L’EXPLOITATION 206

2 – MESURES CONCERNANT LA SÉCURITÉ DU PUBLIC 207

2-1 INTERDICTION D'ACCES A L'EXPLOITATION 207 2-2 CIRCULATION DES VEHICULES SUR LE CHANTIER 207

2-3 ENGINS 207

2-4 STABILITE DES TERRAINS 207

2-5 INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET MATERIELS 208

2-6 TIRS DE MINE 208

2-6-1AVANT CHAQUE TIR 208

2-6-2LE TIR 208

2-6-3 APRES LE TIR 209

3 – SYNTHESE : SECURITE PUBLIQUE 210

(27)

SOMMAIRE

ENCEM

 HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUES... 211

1 – INTRODUCTION 212

2 – SENSIBILITÉ DE L'ENVIRONNEMENT, POPULATION EXPOSÉE 213

2-1 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL 213

2-1-1CLIMATOLOGIE 213

2-1-2HYDROLOGIE ET HYDROGEOLOGIE 213

2-1-3QUALITE DE L’AIR 213

2-1-4BRUIT 214

2-2 CONTEXTE SOCIO-DEMOGRAPHIQUE – POPULATION EXPOSEE 214 3 – CARACTÉRISATION DES VECTEURS DE TRANSFERT 215

3-1 L’AIR 215

3-2 L’EAU 215

3-3 LE SOL 215

4 – IDENTIFICATION DES DANGERS 216

4-1 REJETS ATMOSPHERIQUES 216

4-1-1POUSSIERES MINERALES 216

4-1-2LES GAZ 218

4-2 REJETS AQUEUX 219

4-2-1LES HYDROCARBURES 219

4-2-2 LES GERMES ET BACTÉRIES 219

4-3 LES AGENTS PHYSIQUES 220

4-3-1LE BRUIT 220

4-3-2LES VIBRATIONS 221

5 – EVALUATION DE LA RELATION DOSE-REPONSE 222

6 – ÉVALUATION DES EXPOSITIONS 222

6-1 LES POUSSIERES MINERALES 222

6-2 LES COMPOSES SOUFRES, AZOTÉS ET CARBONÉS 223

6-3 LES GERMES ET BACTERIES 224

6-4 LES HYDROCARBURES 224

6-5 LE BRUIT 225

6-6 LES VIBRATIONS 226

7 – ÉVALUATION DU RISQUE SANITAIRE 227

7-1 DANS LE CADRE DE L’ACTIVITE CARRIERE 227

7-2 EFFETS CUMULES AVEC LE SITE DE BOURGUIGNONS 227

8 – DISCUSSION CRITIQUE ET INCERTITUDES 228

9 – SYNTHESE : HYGIENE, SANTE ET SALUBRITE PUBLIQUE 229

(28)

SOMMAIRE

ENCEM

SYNTHESE DES EFFETS ET COUT DES MESURES ENVISAGEES ... 230 1 – ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR L’ENVIRONNEMENT 231

1-1 METHODOLOGIE 231

1-2 SYNTHESE DES EFFETS AVANT LA MISE EN PLACE DE MESURES 232 2 – EVALUATION DES MESURES DE PROTECTION ENVISAGEES 233

2-1 ESTIMATION DU COUT DES MESURES 233

2-2 EFFETS ATTENDUS DES MESURES ET MODALITES DE SUIVI 233

2-3 EFFETS RESIDUELS APRES LA MISE EN PLACE DE MESURES 234

(29)

24

(30)

ENCEM

Thème 1 – Topographie, sol et sous-sol 25

1 – TOPOGRAPHIE ET MORPHOLOGIE

Les données concernant le contexte topographique sont extraites en partie :

 de la cartographie IGN disponible sur le site : http://www.geoportail.gouv.fr

 du plan de situation du site au 9 décembre 2015 (Cabinet DELASSUS-SEGOND)

1-1 CONTEXTE TOPOGRAPHIQUE

1-1-1 TOPOGRAPHIE LOCALE

La topographie de la région est marquée par la vallée de la Seine qui s’écoule selon un axe Nord-Sud jusqu’à Bar-sur-Seine pour ensuite prendre une orientation générale Est-Ouest jusqu’à Fouchères. De part et d’autre de la Seine, les plateaux calcaires atteignent plus de 200 m et sont souvent entaillés par des vallons secs.

Le territoire au Nord de la commune de Virey-sous-Bar est vallonné. En effet, la majorité des zones bâties est établie dans la plaine alluviale de la Seine, entre 140 et 148 m NGF tandis que les plateaux cultivés et boisés au Sud dépassent les 200 m NGF.

1-1-2 TOPOGRAPHIE DU SITE

CARRIERE ACTUELLE

La zone actuelle d’exploitation présente plusieurs secteurs :

 au Nord, une zone déjà réaménagée, constituée notamment par 4 anciens bassins comblés, stabilisés et végétalisés :

o les 4 bassins présentent des altitudes moyennes comprises entre 164 et 166 m NGF ; o les anciennes berges sont plus hautes que le centre des bassins, avec des altitudes

variant de 167 à 179 m NGF ;

 la partie Ouest de la carrière est dédiée aux installations de traitement. Son altitude s’établit entre 156 et 159 m NGF en moyenne. Elle comporte par ailleurs la base-vie, des bassins de collecte et de décantation des eaux de ruissellement, un bassin d’eau propre d’environ 3 m de profondeur ;

 à l’Est de cette partie centrale, se trouvent 2 bassins comblés de boues, non encore consolidés, à une altitude moyenne de 167-168 m NGF. La jonction entre cette zone et la partie centrale se fait via un talus ;

 la partie Sud-est du site comporte 4 ensembles :

o au Nord, un bassin d’eaux pluviales et un bassin de stockage des boues sèches (entre 149 et 155 m NGF) ;

o à l’Est, le secteur en cours d’extraction, présentant plusieurs fronts d’extraction dont la hauteur unitaire varie entre 10 et 15 m. Le carreau présente une altitude comprise entre 157 et 161 m NGF en moyenne ;

o à l’extrême Est, une partie non exploitée, sollicitée en renouvellement, dont l’altitude moyenne est comprise entre 192 et 195 m NGF. Il s’agit de terrains agricoles ;

o au Sud, un secteur en cours de réaménagement surélevée par rapport au carreau de la carrière. Il s’établit à environ 169 m NGF ;

 dans l’extrémité Sud-ouest de l’emprise, en bordure du Grand Val qui sépare les 2 carrières, une partie végétalisée est conservée en l’état. L’altitude de cette zone varie de 156 à 180 m NGF.

 Annexe : Plan topographique du site (Cabinet DELASSUS-SEGOND, septembre 2017)

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