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2-3 EFFETS DU PROJET SUR LA QUALITÉ DE L’AIR

Dans le document ETUDE D’IMPACT THEMATIQUE ENCEM (Page 77-80)

Sur le site, les sources de pollution de l’air se limiteront à l’émission de gaz d’échappement des engins et camions évoluant sur le site, et aux émissions de poussières.

2-3-1 POUSSIÈRES

2-3-1-1 GENERALITES

Les sources d’émission et de propagation des poussières dans le fonctionnement « normal » d’une carrière peuvent être multiples et complexes à appréhender.

Les poussières potentiellement émises peuvent se propager aux environs du site et présenter des inconvénients de différentes natures :

 dépôts sur la végétation ;

 effet sur la santé publique (cf. thème 10 relatif à ce sujet) ;

 salissures des voies de circulation aux alentours ;

 impact esthétique sur les paysages autour du site ;

 effets sur la flore et/ou la faune.

A proximité de zones habitées, la notion « poussières = saletés » ne doit pas être oubliée de même celle de «dépôt de poussières = risques pour la sécurité publique » sur les routes en sortie de site.

2-3-1-2 CONSTAT ACTUEL

Dans le cadre de la carrière actuelle, la société réalise chaque année une campagne de mesures de retombées de poussières dans l’environnement.

Les dernières mesures concernant les poussières ont réalisées par l’ITGA sur trois campagnes de 30 jours minimum en avril, août et novembre 2016 au niveau de deux stations (route et bassin). Les teneurs moyennes mesurées sont de 15,5 mg/m²/j pour la station « route » et de 25,3 mg/m²/jour pour la station « bassin ».

Le rapport d’ITGA conclut que « les dépôts de poussières relevés pour l’ensemble des campagnes sont en-dessous de 200 mg/m²/j ce qui caractérise un empoussièrement faible.

L’impact du site dans l’environnement des deux stations de mesure dans les conditions des périodes de mesurage est faible. »

Annexe : Mesures de retombées de poussières environnementales (ITGA – mars 2017) Le suivi est effectué selon la norme NFX 43-007 de décembre 2008, intitulée « Pollution atmosphérique : mesure des retombées par la méthode des plaquettes de dépôt » suivant la méthode « des plaquettes de dépôt ».

L’émission de 350 mg/m2/mois constitue la limite au-delà de laquelle les émissions de poussières sont considérées comme entraînant des effets polluants.

Société Carrières de Virey Commune de Virey-sous-Bar (10) Dossier de demande d’autorisation 2510-1, 2515-1a et 2517-1

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Thème 3 – Climat et air 66

A Virey-sous-Bar, les émissions actuelles issues de la carrière restent, au plus proche des sources d’émissions, bien en deçà de cette limite.

On peut donc raisonnablement envisager qu’au niveau des habitations les plus proches, l’envol de poussières ne constitue pas une nuisance.

En outre, il n’est pas constaté de dépérissement de la végétation aux abords de la carrière.

CONSTAT ACTUEL

La carrière se trouve dans un milieu agricole et séparée de toute habitation par des écrans végétalisés.

Par ailleurs, l’exploitation étant en fosse et partiellement entourée de boisements, les émissions de poussières hors du site sont réduites.

Dans ce cadre, on peut donc raisonnablement envisager qu’au niveau de l'environnement proche, l’envol de poussières ne constitue pas une nuisance.

En outre, il n’est pas constaté de dépérissement de la végétation aux abords de la carrière comme en témoigne la photo ci-après.

2-3-1-3 EFFETS DANS LE CADRE DU PROJET

Dans le cas cadre du projet les émissions de poussières seront identiques aux actuelles et seront liées :

à l’extraction du gisement : o décapage ;

o foration et tirs de mine très ponctuels ; o reprise du gisement au chargeur ; o réaménagement ;

o circulation des engins sur les pistes. Mais cette activité sera limitée du fait de l’approche tout-venant par bandes transporteuses ;

au traitement des matériaux :

o alimentation des cribles et concasseurs ; o fonctionnement des cribles et concasseurs ; o stockage des produits valorisés ;

à l’apport de matériaux extérieurs et à l’évacuation des produits du site : o chargement/déchargement des camions ;

o circulation des camions de transport.

Au regard de la situation actuelle, et des facteurs limitant la production et la dispersion, la production de poussière devrait rester dans des niveaux proches de ceux actuellement enregistrés.

De plus, si des émissions de poussières sont prévisibles, leur propagation restera toutefois limitée compte tenu de :

l’exploitation : menée en fosse ce qui limite la dispersion massive des poussières non rabattues ;

la présence de végétation périphérique qui fixe une partie des poussières non rabattues propagées par les vents dominants ;

le mode de transport des matériaux extraits : les matériaux extraits sont et seront acheminés par bandes transporteuses jusqu’aux installations de traitement (pas de transfert via des engins roulants) ;

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Thème 3 – Climat et air 67

le lavage des matériaux extraits ;

la mise en place de mesures visant à limiter les émissions. Elles sont détaillées dans le paragraphe suivant ;

la pluviométrie : le site se trouve dans une région relativement pluvieuse (658 mm/an).

Rappelons que les vents dominants en fréquence et en intensité proviennent globalement du Sud-ouest.

Les secteurs balayés par ces vents comprennent plusieurs zones agricoles avant d’atteindre les plus proches habitations.

Comme actuellement, les activités du site ne seront pas de nature à créer des poussières en direction du voisinage.

2-3-1-3 APRÈS EXPLOITATION

Après l’exploitation, les sources potentielles d’émissions de poussières disparaîtront. Par ailleurs, les surfaces exploitées seront recouvertes de stériles puis revégétalisées.

Les effets de l’exploitation sur la qualité de l’air seront donc directs et temporaires.

2-3-2 ODEURS, FUMÉES ET GAZ D'ÉCHAPPEMENT

Le fonctionnement des engins nécessaires aux activités du site produira des gaz d’échappement. Cet impact, bien que réel, sera peu important (tous les engins répondront aux normes en vigueur et seront entretenus régulièrement).

Les gaz de combustion des moteurs thermiques contiennent des oxydes de carbone, de soufre et d’azote participant à l’effet de serre, mais les rejets sont faibles et comparables à ceux des engins agricoles.

Aucune émanation de gaz, d’odeur et de fumée ne sera à craindre du fait de brûlages sur la carrière car ces derniers sont strictement interdits.

Le seul risque sérieux de dégagement de fumée pourrait provenir de l’incendie d’un engin, d’un camion ou des stockages d’hydrocarbures.

Toutefois, dans le cas d'un tel accident, la pollution occasionnée par la fumée dégagée serait limitée et relativement brève. En outre, toutes les mesures seront prises pour éviter et limiter les risques d'incendie ; elles sont notamment détaillées dans l'étude des dangers.

Les effets de l’exploitation sur la qualité de l’air seront donc directs et temporaires.

2-3-3 EFFETS CUMULES AVEC LE SITE DE BOURGUIGNONS

Etant donnée la distance séparant les sites, l’exploitation du site de Bourguignons par la société CARRIERES DE VIREY n’accentuera pas ce risque et ce dernier ne générera pas d’effets cumulés avec le site de Virey-sous-Bar sur la qualité de l’air.

De plus, la société CARRIERES DE VIREY a mis en place des mesures au droit de ses sites afin de limiter les effets de leur exploitation sur la qualité de l’air : limitation de la vitesse de circulation, etc.

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Thème 3 – Climat et air 68

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