• Aucun résultat trouvé

recueil 2A 2020 091 recueil des actes administratifs special

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2A 2020 091 recueil des actes administratifs special"

Copied!
18
0
0

Texte intégral

(1)

1

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020-091

PUBLIÉ LE 15 JUIN 2020

(2)

Sommaire

Direction des Ressources Humaines et des Moyens

2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la

Corse-du-Sud (10 pages) Page 3

2A-2020-06-15-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet, directeur

de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud (4 pages) Page 14

2

(3)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens 2A-2020-06-15-003

BUREAU DE LA COORDINATION

INTERMINISTERIELLE - arrêté portant délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la

Corse-du-Sud

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

3

(4)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

4

(5)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

5

(6)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

6

(7)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

7

(8)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

8

(9)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

9

(10)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

10

(11)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

11

(12)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

12

(13)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-003 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture de la Corse-du-Sud

13

(14)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens 2A-2020-06-15-002

BUREAU DE LA COORDINATION

INTERMINISTERIELLE - arrêté portant délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet,

directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud

14

(15)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud

15

(16)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud

16

(17)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud

17

(18)

Direction des Ressources Humaines et des Moyens - 2A-2020-06-15-002 - BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTERIELLE - arrêté portant

délégation de signature à M. Guillaume LERICOLAIS, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud

18

Références

Documents relatifs

Cabinet du Préfet - 2A-2020-09-30-005 - Arrêté du 30 septembre 2020 portant autorisation que le prélèvement des échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale

OFFICIELLE DU PR LES 9 ET 10 SEPTEMBRE 2020 ARRÊTÉ DÉFINITION MESURES EXCEPTIONNELLES DE SÉCURITÉ SUR PORT DE COMMERCE AJA A L OCCASION VISITE OFFICIELLE DU PR LES 9 ET 10

ARRÊTÉ INSTAURANT PÉRIMÈTRE SÉCURITÉ EN CENTRE VILLE D AJACCIO EN RAISON D UN ÉVÉNEMENT EXPOSE A UN ACTE DE TERRORISME.. Coordination pour la Sécurité en Corse - 2A-2020-09-08-011

Direction Régionales des Finances Publiques - 2A-2020-07-22-003 - PÔLE TRANSVERSE ET CONTRÔLE DE GESTION - Nomination du conciliateur fiscal. et de son adjoint au 1er septembre

masque pour les personnes de onze ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes de la commune de Grosseto Prugna 3.. Cabinet du Préfet - 2A-2020-08-21-002 -

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations - 2A-2020-08-13-001 - LOGEMENT ET URGENCE SOCIALE ARRÊTÉ RELATIF A L'HABILITATION DES INSPECTEURS

2A-2020-08-07-004 - Service interministériel de défense et de protection civiles - Arrêté du 07 08 2020 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus, dans

Arrêté portant subdélégation de signature pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire des recettes et des dépenses imputées sur les programmes du budget de l'Etat.