DIRECTION DE LA CULTURE ARCHIVES RÉGIONALES
archives@iledefrance.fr
4036 W
I
DENTIFICATION DU SERVICE VERSANTRégion Île-de-France (
Sinon remplir à droite) Autre : Pôle et direction : Patrimoine et moyens généraux /
Soutien des sites Sous-direction :
Service :
Responsable du service : Mme Guylène ROTTIER Tel : 51 00 Responsable du versement :
Mme Ayaka ONO (vacataire du service des archives régionales)
Tel : 68 27 Bureau : Invalides, bureau 333
Service d’origine (
s’il n’est pas identique au service versant) :Unité patrimoine et moyens généraux / Sous- direction des actions patrimoniales
Activité du service versant :
(en quelques mots)Assure le bon fonctionnement et la gestion techniques des sites régionaux et leurs équipements. A ce titre, elle est chargée de la programmation et du suivi des opérations de travaux, de l’entretien de bâtiments et des équipements.
D
ESCRIPTION DU VERSEMENTNombre d’articles : 53 Nombre de boîtes : 16 Métrage : 1,76 ml Support papier photo plan CD / DVD Autre :
Format A4 A3 Autre :
S
OMMAIRE N° desarticles
Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents 1 à 53 Gestion et suivi des travaux immobiliers du domaine de Villarceaux (1980-2016).
1 à 2 Acquisitions (1988-1997).
3 Fonctionnement (2003-2016).
4 à 52 Opérations d’aménagement par bâtiments et par zones (1980-2016).
4 à 6 Puits de la Comté (1980-2015).
7 Gestion forestière et ornementale (1994-2009).
8 Réhabilitation du parc et des jardins (2012).
9 Travaux communs au Château et au Manoir de Ninon (2012-2014).
10 à 20 Château XVIIIème (2001-2016).
21 à 39 Manoir de Ninon (2000-2016).
40 à 41 Restauration de la Tour des condamnés (2003-2015) 42 à 45 Réfection des berges des pièces d’eau (2003-2016).
46 Réfection du mur de clôture dite de la bergerie (2009-2011).
47 Chaufferie bois et alimentation en eau (2008-2013).
48 Réfection de la charpente et couverture de la grange (2009-2011).
49 à 50 Aménagement pour personne à mobilité réduite (PMR) (2010-2015).
51 à 52 Actions de développement durable (2012-2015).
53 Maintenance et contrôle technique périodique (2003-2014).
Retrouver les archives régionales sur sur 1/
Dates extrêmes : 1980 - 2016 Année de révision : DUA : an(s) Conservation intégrale Conservation partielle Destruction
Le chef du service versant Guylène Rottier
Le conservateur en chef des archives régionales Fabienne Studer-Redon
Date : 25 septembre 2017 Date de prise en charge : 27 septembre 2017
Retrouver les archives régionales sur sur 2/
Table des sigles et abréviations
AE : acte d’engagement.
APD : avant-projet définitif.
APS : avant-projet sommaire.
CCAP : cahier des clauses administratives particulières.
CCP : cahier des clauses particulières.
CCTP : cahiers des clauses techniques particulières.
DCE : dossier de consultations des entreprises.
DIUO : dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage.
DGD : décompte général définitifs.
DOE : dossier des ouvrages exécutés.
PMR : personne à mobilité réduite.
SPS : sécurité et protection de la santé
Retrouver les archives régionales sur sur 3/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns
1 à 53
Gestion et suivi des travaux immobiliers du domaine de Villarceaux.
1980 2016 C
communicable. Librement Communicablesous conditions pour les dossiers de
marchés (documents
relatifs au secret industriel et commercial),
et certains documents portant sur la vie privée des personnes.
1 à 2 Acquisitions. 1988 1997
1 Châteaux et résidences de Ninon : rapport relatif à l’avenant au nouveau bail emphytéotique, premier bail emphytéotique, acte de dépôt, prêt à usage.
1988 1997 Les baux
emphytéotiques de 1990 se trouvent aussi dans le versement 2637 W.
2 Puits de la Comté : rapports. 1991 1991
3 Fonctionnement. – Restauration des tapis avec la subvention du Ministère de la culture et de la communication : correspondance, fiche d’opération, arrêté portant attribution de subvention (2003) ; plan pluriannuel, schéma directeur, budget 2016, notes manuscrites de réunion, rapport de situation du site, rapport de visite relatif à la sécurité, demande d’autorisation des travaux pour PMR (personne à mobilité réduite), documents de communication (2009-2016).
2003 2016 Dont 2 CD-rom.
4 à 52 Opérations d’aménagement par bâtiments et par zones. 1980 2016
4 à 6 Puits de la Comté. 1980 2015
4/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 4 Etude et installation : actes d’acquisition (copie), rapport de visites
préventives de surveillance des stations de pompage ; étude de faisabilité sur la trace du nouveau forage : rapport et comptes rendus de réunion (2007-2015) ; réparation et installation : comptes rendus de réunion, rapport d’étude de faisabilité (2008-2012) ; rapports d’analyse des eaux, compte-rendu d’inspection, plan, notes relatives à la situation de distribution d’eau potable.
1991 2015
5 Projet d’alimentation en eau potable et de travaux sur réseau : demande d’autorisation, CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), rapport de diagnostic technique sanitaire, rapport d’étude préalable à l’instauration des périmètres de protection du nouveau forage, comptes rendus de réunions, schémas, photos.
1980 2015 Dont CD-rom.
6 Plans. 1991 2000
7 Gestion forestière et ornementale : rapport de plan de gestion et de mise en valeur, plan, rapport d’étude phytosanitaire.
1994 2009
8 Réhabilitation du parc et des jardins : correspondance, rapport, dossier de consultations des entreprises (DCE) (plan), plan d’étude du patrimoine arboré.
2012 2012 Dont 2 CD-rom
9 Travaux communs au Château et au Manoir de Ninon. - Marché n°
1100516 « La restauration des menuiseries extérieures du château » et « Les travaux de reprise du pilier de la cave du manoir de Ninon » : cahier des clauses particulières (CCP), règlement de consultation, pièces techniques, dossier de candidature, acte d’engagement, ordres de service.
2010 2014
10 à 20 Château XVIIIème. 2001 2016
10 à 11 Sécurité incendie. 2001 2012
5/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 10 Etude et élaboration de marchés de travaux. – Mise en conformité des
installations électriques : demande de déclaration de travaux, rapport initial et rapport final de sécurité contre incendie, certificats de réception des travaux (2003-2004) ; marché n° 05S058 « Maitrise d’œuvre pour la réalisation d’une défense extérieure pour la sécurité incendie du château de Villarceaux » : rapport d’analyse des offres, acte d’engagement, note méthodologique (2004-2005) ; marché n° 05S0177 « Travaux de réalisation d’une défense pour la sécurité incendie de Villarceaux » : dossiers de candidatures, rapport d’analyse des offres, mémoire technique, DCE.
2001 2005 Dont CD-rom
11 Réalisation et interventions ultérieures. - Marché n° 05S0177 «Travaux de réalisation d’une défense pour la sécurité incendie de Villarceaux» : dossier des ouvrages exécutés (DOE), procès-verbaux de réception des travaux, plan ; intervention et vérification périodique : rapports.
2003 2012 Dont CD-rom
12 à 19 Remplacement de la menuiserie extérieure. 2005 2016 12 Etude préalable : programmes, plans, schémas (2009-2010) ; projets
infructueux (non crédité sur 2011) : cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) (2009-2011) ; demande et ordre d’autorisation de travaux, plan (2012) ; diagnostic amiante : dossier technique, schémas (2010-2012).
2009 2012 Dont CD-rom, document en format A3
13 Avant-Projet Sommaire (APS) et Avant-Projet Définitif (APD) avec dossiers photographiques et plan cadastral.
2012 2012 14 Phase du projet et élaboration de marché : cahier des clauses
administratives particulières (CCAP), CCTP, notes sur DCE, compte- rendu de réunion, ordre de service.
2013 2013
15 Sécurité et Protection de la Santé (SPS) : comptes rendus de visites, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, rapport d’analyse d’APD, plan simplifié de coordination, mémoire technique, DIUO (Dossier d’interventions ultérieures sur l’ouvrage).
2011 2015
6/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 16 Réception et examen des offres. - Marché n° 1300182 « Travaux de
restauration des menuiseries extérieures du château de Villarceaux » lot 1
« menuiseries extérieures–peinture » : dossier de candidature, mémoire technique, acte d’engagement, acte spécial portant acceptation du sous- traitant (2005-2014) ; lot 2 « pierre de taille–maçonnerie » : dossier de candidature, mémoire technique, acte d’engagement (2008-2013) ; marché n° 1300548 « Travaux de restauration des menuiseries extérieures du château de Villarceaux » relance lot 3 « chauffage » : dossier de candidature, mémoire technique, acte d’engagement, avenant n° 1 (2012-2015) ; rapport d’analyse des offres.
2005 2015
17 Pièces justificatives comptables : ordres de services, DGD (décompte général définitifs).
2013 2016 18 Exécution. - Réunion de chantier : comptes rendus (2014) ; réceptions des
travaux.
2014 2015 19 DOE. - Phase I Tranche ferme, lot 1 « Menuiserie extérieure bois–
Peinture » (2014-2015) ; Phase II Tranche conditionnelle 1, lot 1
« Menuiserie extérieure bois–Peinture » (2014-2015) ; lot 2 « Maçonnerie–
Pierre de taille » (2015) ; lot 3 « Chauffage » [versions successives d’élaboration du document] (2016).
2014 2016 Dont 6 CD-rom
20 Marché BC n° 35262 « Travaux de renforcement de charpente » : DOE (2014-2015).
Marché n° 10M0552 « Réfection des lucarnes des façades nord et sud du château XVIIIème du domaine de Villarceaux » : rapport d’analyse des offres, CCP valant acte d’engagement, ordre de service, réception sans réserve (2009-2012).
2009 2015 Dont CD-rom
21 à 39 Manoir de Ninon. 2000 2016
21 à 23 Restauration du pilier de la cave du manoir de Ninon. 2000 2014 21 Elaboration du marché n° 12M00225 « Travaux de reprise du pilier de la
cave du manoir de Ninon » : rapport de diagnostic, DCE, CCAP, CCTP, règlement de la consultation, rapport d’analyse des offres, demande et ordre d’autorisation de travaux, plan.
2007 2013
22 à 23 Relance de travaux de reprise du pilier de la cave du manoir de Ninon : marché n° 1300274.
2000 2014
7/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 22 Elaboration : DCE, CCTP, CCAP, avis de marché, dossiers de
candidature, rapports d’analyse des offres, mémoire technique, acte d’engagement.
2000 2013
23 Exécution et réception : comptes rendus de réunions de chantier, plan, photos, déclaration de sous-traitance, DOE, procès-verbal de réception des travaux, ordre de service, DGD (2013-2014); rapport de plan particulier de sécurité et de protection de santé (PPSPS) (2014) ; contrôle technique : convention, rapport de protection technique financière, dossier d’avis sur APS/APD, rapport final (2010-2014).
2010 2014
24 Installation d’atelier d’art pour enfants : APD, plans (2002). 2002 2002
25 à 35 Restauration et mise en valeur. 2004 2016
25 Programme d’opération, convention avec le maître d’œuvre, demande de permis de construire, demande d’autorisation de travaux.
2004 2011 Dont CD-rom 26 Elaboration des marchés « Restauration et mise en valeur des communs
du manoir de Ninon du domaine de Villarceaux ».
Marché n° 07S0541 : procès-verbal de la commission d’agrément des candidatures et ouverture des offres, attestations de visite (2007-2008) ; marché n° 08S0444 (Lot 3 « charpente–menuiserie bois » et Lot 7
« ascenseur ») : DCE, CCTP, CCAP, acte d’engagement (2007-2008) ; marché n° 09M0490 : DCE, CCTP, CCAP, rapport d’analyse des offres (2008-2009).
2007 2009
27 Sécurité et accessibilité : procès-verbal d’autorisation d’ouverture au public, déclaration et attestation de conformité, rapport final de contrôle technique, DOE lot 5 « Peinture–vitrerie », procès-verbaux des sous- commissions, rapport de présentation de la commission consultative départementale, récépissé de déclaration préalable.
2007 2012
28 à 35 Exécution des marchés et réception des travaux. 2006 2016
28 Lot 1 « Maçonnerie » : ordres de service, attestation de travaux, DOE,
DGD, certificat de réception de travaux.
2010 2012
8/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 29 Lot 2 « Chauffage Plomberie » : dossier de présentation de
fonctionnement, plan d’implantation, ordres de service, DOE, certificat de réception des travaux, procès-verbal contradictoire, DGD (2007-2012) ; maintenance : contrat, liste de dates d’intervention, correspondance
(2012-2016).
2007 2016 Dont 2 CD-rom
30 Lot 3 « Charpente–Menuiserie » : ordres de service, certificat de réception
des travaux, DGD, DOE, plan.
2008 2012 Dont 2 CD-rom 31 Lot 4 « Electricité » : ordres de service, certificats de réception des
travaux, procès-verbal contradictoire, DGD, schémas techniques, plan.
2010 2012 32 Lot 5 « Peinture–Vitrerie » : ordres de service, relevés de décisions de
rendez-vous de chantier, DOE, certificat de réception des travaux.
2010 2011 33 Lot 6 « Serrurerie » : ordres de service, certificat de réception des travaux,
procès-verbal contradictoire, DOE.
2006 2012 34 Dossiers graphiques, plan, relevés de décision de rendez-vous de
chantier.
2000 2011 35 Vérification des travaux : décompte final, correspondance avec M.
Lablaude (maître d’œuvre), DOE.
2010 2012 36 à 38 Installation d’un ascenseur handicapé. - Marché n° 10M0616 « Travaux
d’aménagement pour l’installation d’un ascenseur et travaux connexes sur le manoir de Ninon du domaine de Villarceaux à Chaussy ».
1990 2012
36 Préparation du marché : convention avec le maître d’œuvre, rapport d’information de marché passé en procédure adaptée, DCE, acte d’engagement, demande et ordre d’autorisation de travaux avec schémas, plan, rapport d’habilitation du président à lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation des communs du manoir de Ninon, copie de bail emphytéotique des châteaux de Villarceaux.
1990 2011
37 Exécution du marché : relevés de décisions de rendez-vous de chantier, dossier technique, DOE, procès-verbal contradictoire, certificats de réception des travaux (2010-2012) ; contrôle technique : rapport initial, rapport final (2010-2012).
2010 2012
38 Pièces justificatives comptables. - Lot 1 « Maçonnerie » : DOE, ordres de service (2010-2012) ; lot 2 « Electricité » : ordres de service (2010-2011) ; lot 3 « Ascenseur » : ordres de service, DGD, schémas.
2010 2012
9/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 39 Alimentation en eau froide du Manoir : compte-rendu de diagnostic, plans. 2010 2011
40 à 41 Restauration de la Tour des Condamnés : marché n° 09M0470 « Restauration de la tour des Condamnés ».
2003 2015
40 Elaboration du marché : programme d’opération, convention avec M.
Lablaude (maître d’œuvre), conventions avec M. Lecot (vérificateur des monuments historiques), DCE, CCAP, CCTP, dossier graphique, calendrier prévisionnel d’exécution des travaux, rapport d’analyse des offres, attestation de visite.
2003 2009
41 Exécution du marché et réception des travaux : acte d’engagement, mémoire justificatif, ordre de service, DOE. Rendez-vous de chantier, procès-verbal contradictoire, certificat de réception des travaux, vérificateur, DOE.
2009 2015
42 à 45 Réfection des berges des pièces d’eau : marché n° 1400473 « Mission d’étude diagnostic pour la réfection des berges des pièces d’eau au château de Villarceraux ».
2003 2016
42 Etude préalable. - Reconnaissance de sols : rapport (2003-2004) ; réunion : comptes rendus, plans (2012-2015).
2003 2015 43 Dossiers de marché : CCAP, dossier d’analyse des offres, dossier de
candidature, acte d’engagement, ordre de service, mémoire technique.
2014 2016
44 Résultat phase 1 diagnostic de l’état initial : rapport, plan. 2015 2015 Dont CD-rom 45 Résultat phase 2 préconisations : rapport, plan. 2015 2016
46 Réfection du mur de clôture dite de la bergerie. - Marché n° 10M0445
« Réfection partielle du mur de clôture dit de la bergerie du domaine de Villarceaux » : règlement de la consultation, acte d’engagement, mémoire technique, rapport d’information, ordre de service, réception sans réserve.
2009 2011
47 Chaufferie bois et alimentation en eau. - Marché « Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’une chaufferie bois et la mise en conformité du réseau d’alimentation en eau ». 1
ermarché : contrat avec la maîtrise d’œuvre, ordre de service, plan, lettre de résiliation du contrat (2011- 2012) ; 2
èmemarché n° 1200423 : CCP (projet), rapport d’information, tableau d’analyse de prix, APS, ordre de service (2008-2013) ; Contrôle technique : convention, propositions de contrats (2012).
2008 2013
10/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives
4036 W
N°
d'article
Description des documents Année début Année fin Observations DUA
final Sort CommunicabilitéObservatio ns 48 Réfection de la charpente et couverture de la grange. - Marché n°
10M0470 « Travaux de réfection de la charpente et couverture de la grange des communs du château XIIIème du domaine de Villarceaux» : règlement de la consultation, attestation de visite, dossier de candidature, acte d’engagement, mémoire technique, ordre de service, décompte final, réception sans réserve.
2009 2011
49 à 50 Aménagement pour personne à mobilité réduite (PMR). 2010 2015 49 Dossiers de marché relatif au remplacement d’un élévateur pour personne
à mobilité réduite : rapport de vérification règlementaire, rapport de mission d’appel d’offres et assistance au maître d’ouvrage, tableau d’analyse des offres, rapport d’étude de faisabilité, CCTP, demande de dérogation.
2010 2013
50 Création d’un chemin carrossable : rapport de projet, plans, DOE, réception des travaux.
2013 2015 Dont 2 CD-rom
51 à 52 Actions de développement durable. 2012 2015
51 Etude énergétique : rapports, plans. 2012 2015
52 Ecopâturage, entretien des espaces verts par les animaux : comptes rendus de réunions.
2014 2014 Numéros des portables
mentionnés.
53 Maintenance et contrôle technique périodique. - Marché n° 07S0174
« Maintenance d’installations de systèmes hydrauliques » : compte-rendu de réunion, contrats de maintenance relatif à la visite préventive du surveillance du surpresseur de défense incendie, ordre de service (2003- 2009) ; marché n° 09M0275 « Remplacement et réfection de portails au domaine de Villarceaux » : déclaration préalable, CCP (2008-2009) ; Installations électriques : rapport de vérification (2013) ; Convention de service et maintenance (manoir, château, puits de la Comté) (2011) ; marché n° 09M0726-02 « Prestations de contrôles périodiques du domaine de Villarceaux » : acte d’engagement, mémoire technique (2009)
; remplacement d’équipements, travaux et nettoyage de salles et de terrasse : rapport, correspondance (2009-2014).
2003 2014
11/
