Tel : SOMMAIRE. Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

(1)

UNITE PATRIMOINE ET MOYENS GENERAUX ARCHIVES REGIONALES

Tél. 01 53 85 50 83

Tél. 01 53 85 50 84 (communications)

3215 W

I

DENTIFICATION DU SERVICE VERSANT Région Ile-de-France (Sinon remplir à droite) Autre : Unité et direction : Lycées / Construction et

maintenance

Sous direction : Administrative et juridique Service, cellule :

Responsable du service : Mme Marie-Noëlle

DESAILLY Tel : 59-25

Responsable du versement : Mme Géraldine

CANDELA Tel : 58-14 Bureau : 309

Service d’origine (s’il n’est pas identique au service versant) : Activité du service versant :

(en quelques mots)

D

ESCRIPTION DU VERSEMENT Nombre de pages du bordereau (y compris la présente) : 6

Nombre d’articles : 40 Nombre de boîtes : 6 Métrage : 0,70 ml

Support papier photo plan Autre : CD-ROM

Format A4 A3 A0 Autre :

S

^OMMAIRE

N° des

articles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

1 à 40 Opérations réalisées par convention de mandat : dossiers du mandataire Aménagement 77 transmis à la Région Ile-de-France pour le quitus.

Convention de mandat 323 MAN DAS 02

1 à 40 Lycée le Champ de Claye à Claye-Souilly, Seine-et-Marne (77) - restructuration et extension du lycée (2002-2010).

Code UAI : 0771995A; EI : 77055 1 à 28 Pièces administratives.

29 à 40 Pièces techniques.

Dates extrêmes : 2002 - 2010 Année de révision : 2020 DUA : 10 an(s) Conservation intégrale Conservation partielle Destruction

Le chef du service versant Le conservateur en chef des archives régionales

Marie-Noëlle Desailly Fabienne Studer-Redon

Date : 10 octobre 2012 Date de prise en charge : 11 octobre 2012

(2)

Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3215 W

N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA ^Sort_final ^Communi_cabilité Observations 1 à 40 Opérations réalisées par convention de mandat : dossiers du

mandataire transmis à la Région Ile-de-France pour le quitus.

2002 2010 1 à 40 Lycée Le Champ de Claye à Claye-Souilly, Seine-et-Marne (77)–

restructuration et extension du lycée.

2002 2010

1 à 28 Pièces administratives. 2002 2010

1 à 6 Marché n°2004/26 Mission de maîtrise d’œuvre (entreprise BETM, Martine Crettez)

2003 2007

1 Avis d’appel public à la concurrence (BOAMP, JOCE), avis d’attribution. 2003 2004

2 Acte d’engagement, CCAP, CCTP. 2003 2004

3 Acte de sous-traitance : déclaration, attestation sur l’honneur, ordre de service, attestation d’assurance.

2004 2009

4 Avenants 1 et 2. 2004 2004

5 Sélection du maître d’œuvre

Jury de concours, règlement particulier du concours, registre des dépôts, lettre aux candidats retenues, lettre aux candidats non retenues, PV et décision des jurys de concours.

2003 2003

6 Permis de construire, déclaration d’ouverture de chantier, notice de sécurité, notice architecturale, plans de masse, plans de coupes, volet paysager.

2006 2007

7 Marché n°2004/27 : contrôle technique (entreprise Socotec) Déclaration du candidat, mémoire justificatif, correspondance, acte d’engagement, CCAP.

2004 2004

8 Marché 2008/7 lot n°1 gros œuvre/cloisons doublages/ carrelage/

ravalement (entreprise Defillon Erige)

Devis, règlement de la consultation, attestation d’assurances, lettre de candidature, déclaration du candidat, déclaration sur l’honneur, acte d’engagement, CCAP, CCTC, ordre de service, acte spécial, ordre de service, avenant 1.

2007 2008

(3)

N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA ^Sort_final ^Communi_cabilité Observations 9 Marché 2008/8 lot n°2 : étanchéité (entreprise Dubois)

Règlement de la consultation, ordre de service, référence de l’entreprise, attestation d’assurance, lettre de candidature, mémoire justificatif,

déclaration du candidat, acte d’engagement, avenant 1, CCAP.

2007 2008

10 Marché 2007/34 lot n°3 : menuiseries extérieures – serrurerie (entreprise Asa)

Règlement de la consultation, mémoire technique, déclaration du candidat, acte d’engagement, CCAP, acte spécial, déclaration du candidat, avenant 1

2007 2009

11 Marché 2008/09 lot n°4 : menuiseries intérieures (entreprise Plumard) Règlement de la consultation, mémoire justificatif, attestation

d’assurances, attestation sur l’honneur, acte d’engagement, CCAP, acte spécial.

2008 2010

12 Marché 2007/35 lot n°5 : peinture, revêtements muraux, revêtements sols souples (entreprise Delcoy)

Règlement de la consultation, lettre de consultation, déclaration du candidat, certificat de capacité, déclaration du candidat, attestation sur l’honneur, certificat de capacité, acte d’engagement, CCAP, acte spécial, avenant 1, rapport de présentation.

2007 2009

13 Marché 2007/36 lot n°6 : électricité courants forts – courants faibles (entreprise RMH)

Règlement de la consultation, mémoire technique, attestation

d’assurances, lettre de candidature, déclaration du candidat, attestation sur l’honneur, acte d’engagement, CCAP, avenant 1, ordre de service

2007 2009

14 Marché 2007/37 lot n°7 : plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation (entreprise Ile-de-France chauffage)

Règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP.

2007 2009

15 Marché 2007/38 lot n°8 : tribune télescopique (entreprise Hugon) Règlement de la consultation, lettre de candidature, attestation sur

2007 2009

(4)

N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA ^Sort_final ^Communi_cabilité Observations 16 Marché 2007/39 lot n°9 : VRD, aménagement extérieur, espaces verts

(entreprise TP IDF)

Règlement de la consultation, lettre de candidature, certificat de capacité, acte d’engagement, CCAP, CCTP

2007 2008

17 Marché 2003/01 sondages géotechniques (entreprise Cap Sol Conseil).

Règlement de la consultation, déclaration du candidat, acte d’engagement, CCAP.

2002 2003

18 Marché 2003/04 clos couvert (entreprise IBEC)

Règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, déclaration du candidat, ordre de service.

2002 2003

19 Marché 2003/02 diagnostic TCE (entreprise Delia Concept) Règlement de la consultation, attestation sur l’honneur, lettre de candidature, candidature du candidat, acte d’engagement, CCAP.

2002 2003

20 Marché 2003/03 alarme anti – intrusion (entreprise Delia Concept) Règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, attestation, déclaration du candidat

2002 2003

21 Marché 2004/29 CSPS (entreprise RMCO)

Attestation d’assurances, lettre de candidature, déclaration du candidat, note méthodologique, acte d’engagement, CCAP.

2003 2004

22 Marché 2004/28 CSSI (cabinet Y.Bleuse)

Acte d’engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, lettre de candidature, attestation sur l’honneur, attestation d’assurances.

2004 2004

23 Marché 2007/04 OPC (entreprise Copilot 45)

Mémoire technique, contrat d’assurances, déclaration du candidat, déclaration sur l’honneur, devis, acte d’engagement, CCAP.

2006 2007

24 Marché 2003/05 sécurité incendie (entreprise IBEC)

Règlement de la consultation, déclaration du candidat, attestation

2003 2003

(5)

N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA ^Sort_final ^Communi_cabilité Observations

25 Ordres de service. 2007 2010

26 PV de réception avec réserves. 2009 2009

27 PV de réception sans réserves. 2009 2010

28 Attestations d’assurances 2006 2007

29 à 39 Pièces techniques 2002 2010

29 à 39 Dossier des Ouvrages Exécutés 2002 2010

29 Plans architecture

Plans de situation, plans de masse, coupes, façades.

2009 2009 30 Lot n°1 : gros œuvre/cloisons doublages/ carrelage/ ravalement

(entreprise Defillon Erige) Plans de récolement.

2008 2009 CD

31 Lot n°2 : étanchéité (entreprise Dubois) Plans.

sd sd CD

32 Lot n°3 : menuiseries extérieures (entreprise Asa) 2009 2009 CD 33 Lot n°4 : menuiseries intérieures (entreprise Plumard)

PV de classement, notice d’utilisation, essai acoustique.

2002 2005 CD 34 Lot n°5 : peinture – sols souples (entreprise Delcoy)

Fiches techniques des produits

2007 2007 CD 35 Lot n°6 : électricité (entreprise RMH)

Plans

2008 2009 CD 36 Lot n°7 : chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires (entreprise Ile-

de-France chauffage)

Liste des fournisseurs, fiche produit, autocontrôle, PV et certificats, plans et schémas, plans DOE.

2008 2009 CD

37 Lot n°8 : tribune télescopique (entreprise Hugon) PV des matériaux et équipement, plans, note de calcul

2009 2009 CD

(6)

N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA ^Sort_final ^Communi_cabilité Observations 38 Lot n°9 : VRD/espace verts (entreprise TP IDF)

Plans de récolement, rapport d’inspection télévisée, fiches technique, photos.

2009 2009

39 Dossier d’intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO) entreprise RMCO 2010 2010

40 4 CD Récapitulatif DOE sd sd