SOMMAIRE. Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

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DIRECTION DE LA CULTURE ARCHIVES RÉGIONALES

archives@iledefrance.fr

4495 W

I

DENTIFICATION DU SERVICE VERSANT Région Île-de-France (Sinon remplir à droite) Autre : Pôle et direction : Pôle Cohésion territoriale /

Direction de l’action territoriale Sous-direction :

Service : Ile de France Nord

Responsable du service : M. Thibault de Laleu Tel : 01 53 85 62 44 Responsable du versement : Mme Marie-Françoise

PINEDA Tel : 01 53 85 71 10 Bureau : 60 35

Service d’origine (s’il n’est pas identique au service versant) :

Unité aménagement durable, direction de la planification et stratégies métropolitaines, sous-direction action régionale et territoriale, services Seine Nord et Seine Sud

Activité du service versant : (en quelques mots)

Aménagement ; instruction de dossiers de contrats

D

ESCRIPTION DU VERSEMENT

Nombre d’articles : 75 Nombre de boîtes : 13 Métrage : 1,43 ml Support papier photo plan CD / DVD Autre :

Format A4 A3 Autre :

S

^OMMAIRE

N° des

articles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

1 à 75 Suivi des dispositifs d’aménagement régionaux GP3 (Grand Projet 3), NQU (Nouveaux quartiers urbains), études réalisées par EPA Plaine de France. 1997-2019

1 à 49 GP3 Grand Projet 3 - « Renforcer l’attractivité de l’Ile-de-France » du Contrat de Plan Etat

Région 2007-2014 : Dossiers de subvention

Contenu type du dossier : fiche projet, documents techniques (plans), documents administratifs.

1 à 22 GP3 Territoire de Plaine de France (2010-2015)

Commissions permanentes années 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 23 à 37 GP3 Territoire Nord Ouest Seine et Marnais (2012-2014)

Commissions permanentes années 2012, 2013, 2014 38 à 49 GP3 Territoire Est-Ensemble (2012-2014)

Commissions permanentes années 2012, 2013, 2014 50 à 72 Etudes réalisées par EPA Plaine de France (2003-2016)

73 à 75 NQU Plaine de France / Est Ensemble : Quartier des Docks à Saint-Ouen Dossiers de subvention

Contenu type du dossier : fiche projet, documents techniques (plans), documents administratifs.

Commissions permanentes année 2009, 2011, 2012

Retrouver les archives régionales sur sur 1/

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Dates extrêmes : 1997 - 2019 Année de révision : DUA : 10 an(s) Conservation intégrale Conservation partielle (échantillonnage) Destruction Le chef du service versant

Thibault de Laleu - Chef du Service Ile de France Nord

Le conservateur en chef des archives régionales Fabienne Studer-Redon

Date : 18 juin 2019 Date de prise en charge : 24 juin 2019

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Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives

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N°

d'article

Description des documents

^Année_début ^Année_fin Observations DUA _final^Sort ^Communi_cabilité Observations

1 à 75 Suivi des dispositifs d’aménagement régionaux GP3 (Grand Projet 3), NQU (Nouveaux quartiers urbains), études réalisées par EPA Plaine de France. 1997-2019

1997 2019

1 à 49 GP3 - Grand Projet 3 : Dossiers de subvention

Contenu type du dossier : fiche projet, documents techniques (plans), documents administratifs.

2003 2017

1 à 22 Grand Projet 3 Territoire de Plaine de France (2011-2015) Contenu type d’un dossier :

Le dossier concerne un territoire longtemps prioritaire pour la Région et l’Etat composé de 40 communes entre le 93 et le 95, des portes de Paris à l’Oise. Son aménagement avait été confié à l’Etablissement Public

d’Aménagement (EPA) Plaine de France créé par décret le 8 avril 2002, qui a été l’interlocuteur et l’ensemblier pour ce GP3.

Le projet de territoire privilégiait trois axes dans lesquels s’inscrivent les actions soutenues par la Région : (Voir annexe du rapport CP 10-777)

- Améliorer le niveau d’éducation

- Créer les conditions favorables à l’accueil d’activités - Accompagner un territoire en mutation

- Aménager qualitativement le territoire

Les dossiers se composent de fiches projet, documents techniques (plans, localisation, dossier photographique) et documents administratifs

(délibération de la commune, avis des services de l’Etat, etc.)

Un document stratégique de référence réalisé par l’EPA en 2005, puis actualisé en 2010 a servi de matrice au programme d’actions soutenu par la Région. (Voir document 69)

La partie de dossier dit d’exécution (contenant l’original du contrat ou avenant et les conventions de réalisation, la fiche IRIS avec le solde) ont parfois été archivés au niveau de l’ancienne cellule comptable de l’UAD et le cas échéant ne figure pas dans les dossiers archivés ci-dessous.

2003 2017 La date de début correspond au départ de l’instruction du dossier ; la date de fin correspond à la date de solde.

Ce versement concernant le Grand Projet 3 de la Plaine de France fait suite au versement n° 3829 W qui contenait 44 actions.

1 à 1 Commissions permanentes année 2010 1 à 1 CP10-641

1 Action 51- Trame viaire – sous-action 1 – Trame viaire à Tremblay-en- France (93)

2008 2014 2 à 5 Commissions permanentes année 2011

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N°

d'article

Description des documents

2 CP 11-337

2 CP 11-337 Action 20 – Piscine de Villiers-le-Bel (95) 2011 2016 3 CP 11-626

3 Action 50 – Réalisation d’un mail en centre-ville à l’Ile-Saint-Denis (93) (sous-action 1)

2009 2016 Photos 4 CP 11-815

4 Action 55 – Restructuration du centre-ville de Fosses (95) 2009 2017 5 CP 11-975

5 Action 58- Aménagement de la place du Front Populaire-Tranche 2- à Aubervilliers (93)

2009 2018 Photos 6 à 8 Commissions permanentes année 2012

6 CP 12-273

6 Action 8 – Ecole Casanova à Drancy (93) 2011 2018

7 CP 12-528

7 Action 12 – Médiathèque de la Courneuve (93) 2011 2018 Photos

8 CP 12-867

8 Action 44 – ZAC de l’éco quartier fluvial de l’Ile-Saint-Denis (93):

déconstruction des entrepôts

2010 2017 9 à 11 Commissions permanentes année 2013

9 CP 13-098

9 Action 3 – Groupe scolaire Porte de Paris à Saint-Denis (93) 2011 2017 Photos

10 CP 13-277 2007 2014

10 Action 19- Centre social et locaux commerciaux à Drancy (93) 2011 2017 11 CP 13-714

11 Action 31-sous action 1- Restructuration du centre commercial de Garges- lès-Gonesse (95)

12 à 16 CP 14 - 038

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N°

d'article

Description des documents

12 Action 50-sous action 2 – Réalisation d’un parvis sur l’actuelle place

« Fumouze » et sur l’esplanade de la mairie à l’Ile-Saint-Denis (93)

2010 2017 Photos 13 Action 31-sous action n° 2- restructuration du quartier de

Garges/Sarcelles : Etudes, frais annexes et démolition de la superette (95)

2012 2018 14 Action 67 bis. Aménagement du terrain CMPP à Aulnay-sous-Bois (93) 2009 2017 15 Action 54 - Trame verte, réseaux primaires et espaces verts de Louvres et

Puiseux-en-France (95)

2013 2018 16 Action51 bis – Amélioration de la circulation en centre-ville de Tremblay-

en-France

2012 2017 17 CP 14-450

17 Action 26 – Création d’un pôle de l’innovation et de l’entreprenariat technologique à Villetaneuse (93)

2012 2014 18 à 19 CP 14-578

18 Action 43 –Requalification de la rue Charles Michels et impasse Coignet- Eco quartier gare Confluence à Saint-Denis (93)

2012 2017 19 Action 68 – Tranche 2- Aménagement paysager, construction de

Kiosques, études - Parc Kodak à Sevran (93)

20 à 22 CP 15 - 668

20 Action - Préparation, frais de concours européen et premières études de maitrise d’œuvre du projet métropolitain de franchissement Pleyel à Saint- Denis (93)

2014 2018

21 Action 59- Réhabilitation et extension du centre municipal de Pierrefitte sur Seine (93)

2010 2018 22 Action 43 – Eco quartier Confluence (sous action 2) Lien entre Parvis est

et le canal à Saint-Denis (93)

2015 2018

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N°

d'article

Description des documents

23 à 37 Grand Projet 3 Territoire du Nord-Ouest Seine et Marnais (2012-2014) Contenu type d’un dossier :

Le dossier concerne un territoire essentiellement rural composé de 24 communes regroupées en trois communautés de communes, situées au nord-ouest du 77. Le projet d’aménagement relève des enjeux prioritaires suivants : (Voir CP 12-275)

- S’inscrire dans la dynamique du grand Roissy

- Renforcer la place du département dans la métropole

- Préserver l’identité du territoire et améliorer la qualité du cadre de vie de ses habitants

Au regard de ces constats et enjeux, le Document d’Orientation Stratégique définit 3 axes stratégiques dans lesquelles s’inscrivent les actions menées :

- conforter les pôles de centralité

- développer une offre territoriale attractive améliorant les conditions d’un développement économique durable

- améliorer les conditions de déplacement et renforcer l’accessibilité de la plate-forme aéroportuaire

- préserver, restaurer et valoriser les espaces agricoles et naturels, prendre en compte les enjeux environnementaux.

La région se proposait avec ce GP3 d’aider le Département à la prise en compte de ce territoire.

Les dossiers se composent de fiche projet, documents techniques (plans, localisation, dossier photographique) et documents administratifs

2011 2019 La date de début correspond au départ de l’instruction du dossier ; la date de fin correspond à la date de solde.

23 à 25 Commissions permanentes année 2012 23 à 25 CP 12-528

23 Action 1- Création de deux micro-crèches de 10 places à Rouvres (77) 2011 2015 24 Action 1bis - Création de deux micro-crèches de 10 places à Moussy-le-

Vieux (77)

2012 2015

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N°

d'article

Description des documents

25 Action 6 - Réalisation de la maison de la Goële à Othis (77) 2011 2015 26 à 34 Commissions permanentes année 2013

26 à 28 CP 13-098

26 Action 10 - Etude pour la réhabilitation de la zone industrielle de Mitry Compans (77)

2012 2015 27 Action 9 – Renforcement et desserte intégrale par la fibre optique des

zones d’activités sur le secteur NO Seine et Marnais (77)

2012 2015 28 Action 16 – Misse en œuvre d’un outil de protection des espaces ouverts

et d’un projet agricole de territoire. (77)

2011 2015 29 à 30 CP 13-277

29 Action 13 – Aménagement qualitatif de l’accès à la gare RERB Villeparisis/Mitry-le-Neuf (77)

2012 2015 30 Action 14 – Aménagement d’une aire de stationnement aux abords du

centre culturel Jacques Prévert à Villeparisis (77)

2012 2015 31 CP 13- 581

31 Action 15 - Etude expérimentale à la création d’une agence locale de mobilité (ALM) au sein du territoire NO Seine et Marnais

2013 2016 32 à 33 CP 13-714

32 Action 3 – Création d’un pôle culturel sur Saint-Pathus (77) 2013 2019

33 Action 5 – Salle polyvalente à Mitry-Mory (77) 2011 2018

34 CP 13-891

34 Action 17- Aménagement de la voie Lambert à Villeparisis (77) 2012 2015 35 à 37 Commissions permanentes année 2014

35 CP 14-038

35 Action 4- Création d’une salle de spectacle à Dammartin-en-Goële (77) 2012 2017 36 CP 14-164

36 Action –Mail planté avenue des Martyrs de Chateaubriand à Mitry-Mory (77)

2012 2017 37 CP14-578

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N°

d'article

Description des documents

37 Action 2 – Lieu multi accueil à Saint-Pathus (77) 2011 2017 38 à 49 Grand Projet 3 Est Ensemble (2011-2015)

Contenu type d’un dossier :

Le dossier concerne un territoire composé de 9 communes à l’est du 93.

Ce territoire s’est constitué en Communauté d’Agglomération en 2009 et deviendra un Etablissement Public Territorial en 2016. Le GP3 visait à conforter la constitution de cette nouvelle collectivité qui offrait un grand potentiel de développement notamment le long du canal en soutenant des actions contribuant à :

- l’élaboration d’un projet de territoire sur les thématiques du logement, de l’économie et de l’emploi, des transports, de l’environnement. En effet, la CAEE souhaitait se doter de

documents de référence intercommunaux à grande échelle (SCOT, PLHi, PLD, Agenda 21 intercommunal...) et faisait état d’importants besoins en ingénierie,

- la réalisation de quelques opérations structurantes emblématiques, véritables leviers à la contribution communautaire à l’effort régional de production de logements

Les dossiers se composent de fiches projet, documents techniques (plans, localisation, dossier photographique) et documents administratifs

2012 2018

39 à 45 Commissions permanentes année 2012 39 à 45 CP 12-805

39 Action 1 : Programme local de l’habitat 2012 2018

40 Action 3a : Etude opérationnelle d’aménagement des espaces publics et de rabattement sur les gares.

2012 2014 41 Action 4 : Analyse des besoins sociaux du territoire Est Ensemble 2012 2017 42 Action 5 : Mission de programmation d’une assistance juridique et

technique pour la réhabilitation et extension de la piscine Leclerc

2012 2017

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N°

d'article

Description des documents

43 Action 6 : Auditorium de Bondy 2012 2017

44 Action 9 : Hôtel d’agglomération d’Est Ensemble – aménagements intérieurs.

2012 2017 45 Action 10 : Rénovation di cinéma Méliès à Montreuil 2012 2017 46 à 47 Commissions permanentes année 2013

46 CP 13-272

46 Etude préalable à la réalisation d’un schéma de trame verte et bleue 2013 2014 47 CP 13-714

47 Piscine écologique des Hauts de Montreuil 2014 2017

48 à 49 Commissions permanentes année 2014 48 CP14-164

48 Action Piscine écologique des Hauts de Montreuil 2^ème phase 2014 2017 49 CP 14-578

49 Action 8 : Conservatoire à Noisy-le-Sec 2014 2018

50 à 72 ETUDES REALISEES PAR L’EPA PLAINE DE FRANCE (2003-2016) Le dossier concerne les études co-financées par la Région au titre de l’aide à l’ingénierie de l’EPA Plaine de France. Cet établissement public d’aménagement, créé par décret le 8 avril 2002, a été présidé par la Région jusqu’à son absorption par Grand Paris Aménagement en 2016, à l’exception d’une courte période d’intérim assurée par l’Etat .

Les études concernent un territoire longtemps prioritaire pour la Région et l’Etat composé de 40 communes entre le 93 et le 95, des portes de Paris à l’Oise dont l’aménagement avait été confié à l’Etablissement Public.

Les études concernent des études thématiques ou territoriales visant à nourrir un Plan stratégique d’aménagement du territoire. Elles peuvent aussi concerner l’implantation d’équipements structurants, ou des études liées à un projet d’aménagement localisé.

Contenu type d’un dossier : cahiers des charges, rendus d’études d’étapes ou définitifs, power point et de CD roms.

2003 2017 EPA : établissement public

d’aménagement

50 à 50 Programme d’étude 2003 2003 2003

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Description des documents

50 La Plaine de France partie Val-d’Oise : Diagnostic et orientations paysagères : agence Folha-Gauthier

51 à 51 Programme d’étude 2008

51 Esquisse de schéma d’orientation logistique autour de l’aéroport de Paris- Charles de Gaulle : Rapport final et annexes : BE SAMARCANDE

2008 2008 Contient aussi un CD rom

52 à 52 Programme d’étude 2009

52 Aubervilliers 2030 : Stratégie du projet de ville : Actions sur le centre-ville.

Phase I. (Note d’orientation/ volet d’urbanisme et commercial)/Annexes 2.

BE : Panerai et associés

2009 2009

53 à 56 Programme d’études 2010

53 Campus Condorcet : proposition pour l’élaboration d’un projet d’insertion urbaine. Etude réalisée à l’attention du préfet de Région.

2010 2010 54 Enjeux territoriaux d’une gare TGV en Plaine de France : enjeux liés au

marché de fret TGV. Note d’enjeux, analyse et valorisation territoriale. BE : SETEC organisation et EGIS.

2010 2010

55 Conception générale d’un Dôme multifonctionnel sur le territoire de Val de France et organisation d’une consultation en vue de sa

réalisation/exploitation. BE : SCET

2010 2010

56 Etude sur le potentiel de localisation de centres de formation en Plaine de France. BE : OCO

2010 2010 57 à 58 Programme d’études 2011

57 Etude hôtellerie : potentiel de l’offre hôtelière en Plaine de France. : Phase 1/Diagnostic/ Phase 2 : 3 documents. BE : Horwath.HTL

2011 2012 58 Etude agricole sur le Nord-Ouest Seine et Marnais. BE : BLEZAT/AEV 2009 2011 59 à 59 Programme d’études 2012

59 Estimation quantitative et qualitative des nouveaux emplois sur le territoire du Grand Roissy : réunion de lancement, expertise de 25 sites, les filières stratégiques, cahier des charges et CCTP.

2011 2012

60 à 61 Programme d’études 2013

60 Etude commerce. Cahier des charges, analyse prospective du contexte, rendu de l’étude. BE : Convergences, Alphaville, CREDOC (avril 2012)

2012 2012

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N°

d'article

Description des documents

61 Schéma agricole du Grand Roissy. BE : Bleza. Res Publica, Soberco environnement, Interland (février 2012 à sept. 2015)

2012 2015 62 Programme d’études 2014

62 Schéma viaire du Grand-Roissy-Pôle métropolitain du Bourget : note de synthèse.BE : Setec international (février 2014)

2014 2014 63 Capacité et conditions de production de logements en Plaine de France.

Cahier des charges et Mémoire technique. BE : CODRA

2014 2014 Contient aussi un CD rom

64 Etude urbaine sur l’évolution, la réhabilitation de 3 ZAE autour du pôle de Roissy. BE : Sciences Pô.

65 Circulation des poids lourds sur la ex RN2. BE : EGIS (mars 2014 à janvier 2015)

2014 2015 66 Aménagement du corridor métropolitain. BE : GERME JAM, Mensia et

Artelia (décembre 2014 à avril 2015)

67 Etude de la trame verte et bleue. CCTP / rendus intermédiaires et rendu définitif. BE : Setec environnement / Agenceter / Oréade-Brèche / Urban écoscop (juillet 2013 à février 2016)

2013 2016

68 Grand prix européen de l’urbanisme 2016 2016

69 à 70 Publications de l’EPA Plaine de France

69 Document stratégique de référence 2005 2005 Contient aussi un

CD rom 70 Charte d’aménagement durable de la Plaine de France 2010 2010

71 à 72 Suivi du projet du Triangle de Gonesse

71 Suivi du projet du Triangle de Gonesse : Etudes et comité de pilotage 1997 2009 72 Suivi du projet de Triangle de Gonesse : Etudes et comité de pilotage 2010 2015

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N°

d'article

Description des documents

73 à 75 NOUVEAUX QUARTIERS URBAINS (NQU)

Ce dispositif rattaché au Grand projet 3 du Contrat Etat-Région (CPER 2007-2013) et doté d’une enveloppe de 63 M€ avait pour objet de stimuler la conception et la réalisation de projets d’aménagement exemplaires et innovants en matière de construction durable et de participer à l’effort de construction de logement identifié par le Schéma directeur de l’Ile-de- France comme un des principaux défi à relever. 3 sessions se sont tenues entre 2009 et 2011 et 24 lauréats ont été retenus. Le règlement et le dispositif cadre ont été votés lors de la CR 97-08 ainsi que le lancement d’affectations pour des « Prototypes » lors de la CP 08-1076.

Les dossiers contiennent des pièces techniques, administratives et financières.

2009 2015

73 à 75 NQU Les docks de Saint-Ouen (93)

Ce projet d’éco-quartier a d’abord été proposé comme prototype à titre expérimental. Il a ensuite été lauréat de la première session de 2009 à laquelle il avait candidaté. Deux actions ont été soutenues au titre de l’enveloppe régionale.

2009 2015

73 CP 09-733

73 Convention tripartite du projet Prototype/Convention tripartite du projet lauréat/ Le dossier de candidature de la commune

2009 2009 74 CP 11-969 du 16 novembre 2011

74 Action n° 1 : école Zéro énergie 2011 2015

75 CP 12-340 du 29 mars 2012

75 Action n°2 : Superstructures du parc- La maison du parc- La serre pédagogique - Le complexe des espaces verts.

2012 2014