DIRECTION DE LA CULTURE ARCHIVES RÉGIONALES
archives@iledefrance.fr
3837 W
I
DENTIFICATION DU SERVICE VERSANT Région Île-de-France (Sinon remplir à droite) Autre : Pôle et direction : Lycées / Administration et gestiondes établissements Sous-direction :
Service : Administratif et juridique
Responsable du service : Norbert DELAUNE Tel : 01.53.85.58.37
Responsable du versement : Caroline DUROUX Tel : 01.53.85.59.24 Bureau : 313 Service d’origine (s’il n’est pas identique au service versant) : UL / Construction et maintenance /
Administratif et juridique Activité du service versant :
(en quelques mots)
Marchés publics pour les EPLE (établissements Locaux d’Enseignement de la Région Ile-de-France
D
ESCRIPTION DU VERSEMENTNombre d’articles : 72 Nombre de boîtes : 50 Métrage : 5.5 ml
Support papier photo plan CD / DVD Autre :
Format A4 A3 Autre :
S
OMMAIREN° des
articles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents
1-72 Marchés transversaux à bons de commande pour les EPLE (Etablissements Publics Locaux d’Enseignement) de la Région Ile-de-France : bons de commande relatifs à des marchés notifiés entre 2011 et 2015 (prestations intellectuelles, fournitures et travaux).
1 à 20 Marchés n°10 M 0612 relatif à des travaux d’entretien et de réparation des installations de Plomberie dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 6 (2014-2015)
21 à 31 Marché n°1300600 relatif à des prestations intellectuelles pour l’exécution de missions de recensement et/ou d’évaluation qualitative de revêtements à base d’amiante et/ou de matériaux en contenant et l’établissement d’une cartographie dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 4 (2014-2015)
32 à 44 Marché n°1300263 relatif à des travaux d’Electricité et de faux plafonds dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 6 (2014-2015)
45 à 46 Marché n°07 S 0042 relatif à des prestations de déménagement et de stockage en garde meubles de mobiliers lourds des EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 et 2 (2007-2011)
47 à 48 Marché n°1100132 relatif à des prestations de déménagement et de stockage en garde meubles de mobiliers lourds des EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 et 2 (2014-2015)
49 à 57 Marché n°1300263 relatif à des travaux d’Electricité et de faux plafonds dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 6 (2015-2016)
Retrouver les archives régionales sur sur 1/
58 à 72 Marché n°1400767 relatif à des travaux d’entretien et de réparation des installations de Plomberie dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 6 (2015-2016)
Dates extrêmes : 2007 - 2015 Année de révision : DUA : 10 an(s) Conservation intégrale Conservation partielle Destruction en 2026 Le chef du service versant
Norbert Delaune
Le conservateur en chef des archives régionales Fabienne Studer-Redon
Date : 2 février 2017 Date de prise en charge : 3 février 2017
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3837 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA final Sort Communicabilité Observations1 à 72 Marchés transversaux à bons de commande pour les EPLE (Établissements Publics Locaux d’Enseignement) de la Région Ile- de-France : bons de commande relatifs à des marchés notifiés entre 2011 et 2015 (prestations intellectuelles, fournitures et travaux).
2007 2015
1 à 20 Marché n°10 M 0612 relatif à des travaux d’entretien et de réparation des installations de Plomberie dans les EPLE de la Région Ile-de- France – Lots 1 à 6 – 3ème et 4ème année
2014 2015
1 Titulaire UTB lot 1 : Bons de commande n°1D à 45D 2014 2014 2 Titulaire UTB lot 1 : Bons de commande n°46D à 101D 2014 2015 3 Titulaire UTB lot 1 : Bons de commande n°102D à 154D 2015 2015 4 Titulaire UTB lot 1 : Bons de commande n°155D à 161D 2015 2015 5 Titulaire GECOP lot 2 : Bons de commande n°91C, 1D à 35D 2014 2014 6 Titulaire GECOP lot 2 : Bons de commande n°36D à 40D, 42D à 85D 2014 2015 7 Titulaire GECOP lot 2 : Bons de commande n°86D à 97D 2015 2015 8 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°274C, 282C, 1D à 40D 2014 2014 9 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°41D à 95D 2014 2014 10 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°96D à 155D 2014 2015 11 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°156D à 220D 2015 2015 12 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°221D à 285D 2015 2015 13 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°286D à 295D 2015 2015 14 Titulaire AURION lot 4 : Bons de commande n°69C, 70C, 117C, 1D à 40D 2014 2014 15 Titulaire AURION lot 4 : Bons de commande n°41D à 77D, 79D à 93D 2014 2015 16 Titulaire DESCHAMPS lot 5 : Bons de commande n°1D à 50D 2014 2015 17 Titulaire DESCHAMPS lot 5 : Bons de commande n°51D à 95D 2015 2015 18 Titulaire DESCHAMPS lot 5 : Bons de commande n°96D à 104D 2015 2015 19 Titulaire LA LOUISIANE lot 6 : Bons de commande n°1D à 45D 2014 2015 20 Titulaire LA LOUISIANE lot 6 : Bons de commande n°46D à 74D 2015 2015
3/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3837 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA final Sort Communicabilité Observations21 à 31 Marché n°1300600 relatif à des prestations intellectuelles pour l’exécution de missions de recensement et/ou d’évaluation
qualitative de revêtements à base d’amiante et/ou de matériaux en contenant et l’établissement d’une cartographie dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 4 – 1ère année
2014 2015
21 Titulaire INNAX lot 1 : Bons de commande n°1 à 19, 21 à 39, 41 à 90 2014 2015 22 Titulaire INNAX lot 1 : Bons de commande n°91 à 112 2015 2015 23 Titulaire EXPERTAM lot 2 : Bons de commande n°1 à 8, 10 à 15, 17, 18,
20 à 60
2014 2015 24 Titulaire EXPERTAM lot 2 : Bons de commande n°61 à 100, 102 à 140 2015 2015 25 Titulaire EXPERTAM lot 2 : Bons de commande n°141 à 171 2015 2015 26 Titulaire INNAX lot 3 : Bons de commande n°1, 3 à 14, 16 à 65 2014 2015 27 Titulaire INNAX lot 3 : Bons de commande n°66 à 140 2015 2015 28 Titulaire INNAX lot 3 : Bons de commande n°141 à 156 2015 2015 29 Titulaire EXPERTAM lot 4 : Bons de commande n°1 à 8, 10 à 17, 19 à 27,
29 à 37, 39 à 60
2014 2015 30 Titulaire EXPERTAM lot 4 : Bons de commande n°61 à 160 2015 2015 31 Titulaire EXPERTAM lot 4 : Bons de commande n°161 à 201, 203 à 213 2015 2015 32 à 44 Marché n°1300263 relatif à des travaux d’Electricité et de faux
plafonds dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 6 – 1ère année
2014 2015
32 Titulaire ERI lot 1 : Bons de commande n°1 à 15 2014 2014 33 Titulaire ERI lot 1 : Bons de commande n°16 à 43 2014 2015 34 Titulaire VIOLA lot 2 : Bons de commande n°1 à 15 2014 2014 35 Titulaire VIOLA lot 2 : Bons de commande n°16 à 60 2014 2015 36 Titulaire VIOLA lot 2 : Bons de commande n°61 à 72 2015 2015 37 Titulaire VIOLA lot 3 : Bons de commande n°1 à 30 2014 2015 38 Titulaire ETI SCOP lot 4 : Bons de commande n°1 à 50 2014 2015
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3837 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA final Sort Communicabilité Observations40 Titulaire ETI SCOP lot 5 : Bons de commande n°1 à 20 2014 2014 41 Titulaire ETI SCOP lot 5 : Bons de commande n°21 à 66 2014 2015 42 Titulaire TESLA 2 lot 6 : Bons de commande n°1 à 10 2014 2015 43 Titulaire TESLA 2 lot 6 : Bons de commande n°11 à 70 2014 2015 44 Titulaire TESLA 2 lot 6 : Bons de commande n°71 à 102 2015 2015 45 et
46
Marché n°07 S 0042 relatif à des prestations de déménagement et de stockage en garde meubles de mobiliers lourds des EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 et 2 – 1ère à 4ème année
2007 2011
45 Titulaire ORGANIDEM lot 1 : Bons de commande n°12, 83, 43C, 63C, 25D, 32D, 55D
2007 2011 46 Titulaire ORGANIDEM lot 2 : Bons de commande n°1B, 174B, 17C, 74C,
79C, 94D
2008 2011 47 et
48
Marché n°1100132 relatif à des prestations de déménagement et de stockage en garde meubles de mobiliers lourds des EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 et 2 – 3ème et 4ème année
2014 2015
47 Titulaire ORGANIDEM lot 1 : Bons de commande n°15C, 27C, 18D, 31D 2014 2015 48 Titulaire ORGANIDEM lot 2 : Bons de commande n°20C, 64D, 73D, 82D 2014 2015 49 à 57 Marché n°1300263 relatif à des travaux d’Electricité et de faux
plafonds dans les EPLE de la Région Ile-de-France – Lots 1 à 6 – 2ème année
2015 2016
49 Titulaire ERI lot 1 : Bons de commande n°1B à 4B, 6B à 9B, 11B à 41B, 44b à 48B, 50B à 53B
2015 2016 50 Titulaire VIOLA lot 2 : Bons de commande n°1B, 2B, 4B, 6B à 52B 2015 2016 51 Titulaire VIOLA lot 3 : Bons de commande n°1B à 19B 2015 2016 52 Titulaire ETI SCOP lot 4 : Bons de commande n°1B à 16B, 18B à 23B,
26B à 30B
2015 2015 53 Titulaire ETI SCOP lot 4 : Bons de commande n°31B, 32B, 34B à 47B,
49B à 67B, 69B, 71B à 78B, 80B, 81B, 86B à 88B, 90B, 92B à 103B, 105B
2015 2016
5/
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3837 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA final Sort Communicabilité Observations54 Titulaire ETI SCOP lot 5 : Bons de commande n°1B à 14B, 17B à 41B, 44B à 46B, 48B, 50B, 52B, 54B à 65B
2015 2016 55 Titulaire ETI SCOP lot 5 : Bons de commande n°66B à 77B, 80B, 83B,
84B, 86B à 92B, 94B, 98B, 101B à 103B
2016 2016 56 Titulaire TESLA 2 lot 6 : Bons de commande n°1B à 30B 2015 2015 57 Titulaire TESLA 2 lot 6 : Bons de commande n°32B à 75B, 77B, 79B 2015 2016 58 à 72 Marché n°1400767 relatif à des travaux d’entretien et de réparation
des installations de Plomberie dans les EPLE de la Région Ile-de- France – Lots 1 à 6
2015 2016
58 Titulaire LA LOUISIANE lot 1 : Bons de commande n°1 à 43, 45 à 49, 51 à 53, 55, 58, 60, 64 à 66, 69 et 71
2015 2016 59 Titulaire DESCHAMPS lot 2 : Bons de commande n°1 à 22, 24 à 31, 34 à
50
2015 2016 60 Titulaire DESCHAMPS lot 2 : Bons de commande n°51 à 64, 66 à 70, 73
à 77, 80 à 84, 86 à 89, 98, 103 à 106
2016 2016 61 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°1 à 3, 5 à 11, 16 à 20 2015 2016 62 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°21 à 38, 40 à 42, 45 à 56,
62 à 68, 72 à 86, 88 à 100
2016 2016 63 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°101 à 111, 113 à 134, 137 à
143, 145, 146, 148 à 150, 152 à 159, 161 à 167, 169, 170
2016 2016 64 Titulaire BALAS lot 3 : Bons de commande n°171, 172, 174 à 189, 194 à
197, 199 à 201, 204, 205, 207, 208, 211 à 215, 218, 220, 221, 223, 225, 227 à 232, 235, 236, 238, 239
2016 2016
65 Titulaire AURION lot 4 : Bons de commande n°1 à 20 2015 2016 66 Titulaire AURION lot 4 : Bons de commande n°21, 22, 24 à 49, 52 à 64,
66 à 75
2016 2016 67 Titulaire AURION lot 4 : Bons de commande n°76 à 92, 95, 97, 98, 101 à
103
2016 2016 68 Titulaire DESCHAMPS lot 5 : Bons de commande n°1 à 25 2015 2016 69 Titulaire DESCHAMPS lot 5 : Bons de commande n°26, 27, 29, 30, 33 à 2016 2016
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3837 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA final Sort Communicabilité Observations70 Titulaire DESCHAMPS lot 5 : Bons de commande n°81 à 90, 93 à 95, 98 à 103, 105 à 117, 119, 121, 122
2016 2016 71 Titulaire AURION lot 6 : Bons de commande n°1 à 12, 14, 15 à 18, 20 à
30
2015 2016 72 Titulaire AURION lot 6 : Bons de commande n°31 à 37, 39 à 51, 53 à 62,
65, 66, 68 à 70, 72 à 79, 81 à 85, 88 à 90, 92, 93, 96, 98 à 100, 102
2016 2016
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