Tel : SOMMAIRE. Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

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DIRECTION DE LA CULTURE ARCHIVES RÉGIONALES

archives@iledefrance.fr

4407 W

I

DENTIFICATION DU SERVICE VERSANT Région Île-de-France (Sinon remplir à droite) Autre :

Pôle et direction :

Transfert, recherche, enseignement supérieur et orientation en réseaux / Enseignement Supérieur et Orientation

Service : Projets Immobiliers

Responsable du service : Mme Béatrice LERAY-

DEVEAUTOUR Tel : 58 54 Responsable du versement : Mme Nathalie

WEINSTEIN Tel : 77 97 Bureau : 415 Service d’origine (s’il n’est pas identique au service versant) :

Unité Développement / Recherche et enseignement supérieur / Opérations immobilières

Activité du service versant : (en quelques mots)

Construction, rénovation, réhabilitation d’établissements d’enseignement supérieur pour le compte de l’Etat

D

ESCRIPTION DU VERSEMENT

Nombre d’articles : 64 Nombre de boîtes : 7 Métrage : 0,77 ml

Support papier photo plan CD / DVD Autre :

Format A4 A3 Autre :

S

OMMAIRE N° des

articles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents

1 à 64 Maison des Langues et des Relations Internationales (MLRI) pour l’Université Paris Est Créteil (UPEC), construction : Dossier de suivi de l’ingénieur régional

Architecte : Thierry van de Wyngaert

Mandataire : SEMIC, convention de mandat n°010 MAN ES 05 1-8 Maîtrise d’ouvrage (2003-2016)

9-15 16-17 18-20

Terrain – programmation (2004-2006)

Haute Qualité Environnementale (2005-2008) Mandat (2005-2006)

21-36 Maîtrise d’œuvre (2006-2007) 37-42 Permis de construire (2008-2011) 43-57

58-62

Travaux (2009-2011)

Dossier des Ouvrages Exécutés (2011) 63-64 Premier équipement (2010-2012)

Dates extrêmes : 2003 - 2016 Année de révision : DUA : an(s) Conservation intégrale Conservation partielle Destruction

Retrouver les archives régionales sur sur 1/

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Le chef du service versant Béatrice Leray-Deveautour

Le conservateur en chef des archives régionales Fabienne Studer-Redon

Date : 2 mars 2018 Date de prise en charge : 5 mars 2018

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Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives

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N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA _final^Sort ^Communi_cabilité Observations

1 à 64 Maison des Langues et des Relations Internationales (MLRI)

pour l’Université Paris Est Créteil (UPEC), construction : Dossier de suivi de l’ingénieur régional

2003 2016

1 à 8 MAITRISE D’OUVRAGE 2003 2016

1 Convention de maîtrise d’ouvrage Région - Etat 2004 2006

2 Fiches de suivi 2003 2011

3 Expertise du projet réalisée par le Rectorat 2006 2006

4 Programme Technique de Construction réalisé par le Rectorat 2006 2006 5 Budget, quitus financier au mandataire (courrier) 2003 2016 6 Protocole de mise à disposition du bâtiment à l’Etat 2011 2011

7 PV de remise à l’Etat 2012 2012

8 Comptes-rendus de réunion, échanges, courriers 2004 2011

9 à 15 TERRAIN- PROGRAMMATION 2004 2006

9 Plans – Plan d’Aménagement de Zone et règlement de la Zone

d’Aménagement Concertée du Mail des Mèches, plan de situation, plan d’intention d’aménagement

2004 2005 plan

10 Programmation – consultation 2004 2004

11 Programmation – marché 2004 2004

12 Programmation - comptes-rendus de réunion 2004 2004

13 Pré-programme (version non consolidée) 2004 2004 final manquant

14 Programme fonctionnel général et programme environnemental 2005 2006 1 CD

15 Programme technique détaillé 2005 2005

16 à 17 HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE 2005 2008

16 Consultation pour la désignation d’un assistant à maîtrise d’ouvrage environnemental

2005 2005

17 Marché, correspondance et avenant 2005 2008

3/

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N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA _final^Sort ^Communi_cabilité Observations

18 à 20 MANDAT 2005 2006

18 Sélection des candidatures 2005 2005

19 Offre du candidat retenue (SEMAEC) 2005 2005

20 Convention de mandat et avenant de transfert (SEMIC) 2006 2006

21 à 36 MAITRISE D’OEUVRE 2006 2007

21 Avis d’Appel Public à la Concurrence (AAPC) 2006 2006

22 Composition du jury 1, décision et convocations 2006 2006 23 Registre et récépissés de dépôt des candidatures 2006 2006

24 Rapport d’analyse des candidatures) 2006 2006

25 Désignation des candidats retenus (Procès-Verbal, arrêté de désignation 2006 2006 26 Compte-rendu de la réunion « questions-réponses » 2006 2006 27 Composition du jury 2, décision et convocations 2007 2007 1 CD 28 Récépissés de dépôt des projets, anonymisation 2007 2007 29 Dossier de consultation des concepteurs partiel (programme de

l’opération) et DCC complémentaire

2007 2007 1 CD

DCC incomplet 30 Rapport d’analyse des projets – Présentation au jury 2007 2007 2 CD

31 Procès-Verbal de désignation du lauréat, comptage des votes, compte- rendu

2007 2007 32 Projet lauréat (Thierry van de Wyngaert) : mémoire architectural et

technique, pièces graphiques format A3

2007 2007 2 plans format A0

33 Marché de maîtrise d’œuvre 2007 2007

34 Validation par la Région, le Rectorat et l’Université Paris Est Créteil des différentes phases d’études de maîtrise d’œuvre (Avant-Projet-Sommaire, Avant Projet Détaillé et PRO)

2007 2008

35 Surfaces construites (extrait PV de prise de possession) DOE manquant 36 Avis de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage Environnemental sur les études 2008 2008 PRO uniquement

37 à 42 PERMIS DE CONSTRUIRE 2008 2011

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N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA _final^Sort ^Communi_cabilité Observations 37 Dossier de Permis de construire – pièces écrites 2008 2008

38 Dossier de Permis de construire – plans 2008 2008

39 Arrêté de Permis de construire et avis 2008 2008

40 Déclaration d’ouverture de chantier 2009 2009

41 Déclaration d’achèvement et de conformité des travaux et attestation de non-contestation

2011 2011

42 PV de commission d’ouverture du 21 juin 2011 2011 2011

43 à 57 TRAVAUX 2009 2011

43 Liste des entreprises attributaires par lots avec montants initiaux et avenants

2009 2009 44 Dossier marché lot n° 1 – Gros Œuvre étendu - DUMEZ (Acte

d’Engagement, Ordres de Service)

2009 2009 45 Dossier marché lot n° 2 – Revêtements collés - LUDOSOLS (AE, OS) 2009 2009 46 Dossier marché lot n° 3 – Peinture - BATIPEINT (AE, OS) 2009 2009 47 Dossier marché lot n° 4 – Plomberie, chauffage ventilation - UTB (AE, OS) 2009 2009 48 Dossier marché lot n° 5 – Electricité – LA LUCIOLE (AE, OS) 2009 2009 49 Dossier marché lot n° 6 – Appareils élévateurs - KONE (AE, OS) 2009 2009 50 Procès-Verbaux des Opérations préalables de réception et PV de de

réception

2011 2011 51 Comptes-rendus des réunions de maîtrise d’ouvrage avec les futurs

exploitants (partiels) et correspondance avec l’Université

2010 2010 52 Comptes-rendus des réunions de chantier, qualité environnementale

(partiels)

2010 2010

53 Comptes-rendus du pilote (OPC), CR n° 1 à 30 2009 2010

54 Comptes-rendus du pilote (OPC), CR n° 31 à 48 2010 2010 55 Comptes-rendus du pilote (OPC), CR n° 49 à 60 2010 2011 56 Comptes-rendus du pilote (OPC), CR n° 61 à 78 2011 2011

57 Comptes-rendu de chantier du Maître d’œuvre, CR n° 4 à 6 et 11 à 40 2009 2011 CR 1 à 3 et 7 à 10 manquants

5/

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N°

d'article

Description des documents

^Année

début

Année

fin Observations DUA _final^Sort ^Communi_cabilité Observations 58 à 62 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (DOE) 2011 2011

58 DOE architecte et entreprises 2011 2011 2 CD

59 Plan recolement VRD 2011 2011

60 Dossier de recolement ascenseur 2011 2011

61 Fiches techniques (traitement anti-termites, joints de dilatation, cloisons plâtres, réseaux sous-dallage

2011 2011 62 DOE dimensionnement des pieux et mode opératoire 2011 2011

63 à 64 PREMIER EQUIPEMENT 2010 2012

63 Convention de financement 2010 2011

64 Dossier comptable (demandes de versements, références des engagements)

2011 2012