INTERNET ou le probl~me de la diffusion de donndes mddicales
II est banal de remarquer que la diffusion de I'information se fait de plus en plus vite et largement et que nous sommes bien loin des images de notre enfance, du souvenir de Madame Larousse qui semait a tout vent. Aujourd'hui le Net a remplace le vent. Internet, c'est ce reseau, qui ~. la fois n'appartient ,~ personne et tout le monde en mCme temps et qui peut para~tre aussi libre que le vent de Madame Larousse. Ne dans la tr de militaires americains & la fin des annees 60, repris un peu plus tard par les universites du mr pays, il est devenu un enorme village sans frontiere, constitue de milliers de reseaux et d'ordinateurs autonomes, qui parfois pensent evoluer loin de toute regl~mentation juridique. Les gouver- nements ont la possibilit6 d'intervenir & un niveau local, mais ce qui est interdit chez I'un ne I'est pas necessairement chez I'autre, aussi les regles et usages divers peuvent r dans certains cas contournes. En fait le vide juridique n'est pas aussi total qu'on veut bien le dire, et chaque pays a des reglementations sur lesquelles il est possible de s'appuyer, et dans le meilleur des cas, des conventions interna- tionales sont meme applicables. La protection 16gale du droit d'auteur en est un exemple, le livre du Docteur Gubler a mis recemment ce probleme en lumiere.
lnternet n'echappe pas aux lois dans ce domaine, et si le reseau ne connaTt pas de frontieres, la plupart des pays ont signes des conventions touchant au domaine de la protection des creations intellectuelles. II est vrai cependant que le cete ,,volatile,, d'lnternet rend les poursuites souvent difficiles, surtout quand on salt qu'il est possible d'ouvrir et refermer en quelques heures un Web (site Internet) n'importe oQ dans le monde. Ainsi, meme si le Web de Besan?on a ,,spontanement,, decide de cesser la diffusion du livre du Docteur Gubler, deux autres sites a I'etranger ont repris le ,,flambeau,,.
Le probleme de la diffusion de donnees medicales merite que I'on s'y attarde un peu. II est peut-#tre necessaire de rappeler ici, & I'instar de I'IASP dans une de ses lettres recentes, que Iorsque des donnees, des resultats, des etudes ont ete diffuses sur le Net, ils sont consideres comme ayant ete publics et ne peuvent par consequent plus faire I'objet d'une publication originale. Cela dit, tout peut r actuellement trouve sur le reseau; resumes de revues medicales connues; consultation de banques de donnees offerte gratuitement comme le Medline; comptes-rendus de congres; informations sur des activites de societes;
conseils medicaux ou vente de medicaments parfois non enregistres dans certains pays, ce qui permet ainsi de contourner I'interdiction de vente; sans compter les charlataneries en tout genre. Les professionnels, mais aussi les patients ont libre- ment acces a ces donnees, pour ces derniers pas toujours avec I'esprit critique necessaire.
La question de publier sur le Net se pose aux societes et aux revues medicales. II semble necessaire de le faire, loin des contraintes de tout ordre, en
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ddinissant d'embl6e une position ethique. Douleur et Analg6sie veut se pencher sur ce probl~me d~s 1997 et proposer sa page sur le Web. Toute suggestion est la bienvenue et peut r adress~e par le biais d'lnternet ~.:
A lire:
1. A. Bensoussan: Internet, aspects juridiques. Hermes, Paris, 1996.
2. W.R. Cheswick, S.M. Bellowin: Firewalls ans Internet Security. Addison-Wesley publishing com- pany, 1994.
Peter Rosatti
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