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Texte intégral

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AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 6 - OCTOBRE 2017

PUBLIÉ LE 16 OCTOBRE 2017

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SOMMAIRE

ANAH

Décision n°2017-03 de nomination du délégué adjoint et de délégation

de signature du délégué de l'Agence à l'un ou plusieurs de ses collaborateurs………1

PREFECTURE

CABINET

Arrêté Préfectoral n° CAB-BC-2017-183 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique

à l'occasion de la « Foire départementale de l'élevage » du samedi 21 octobre

au dimanche 22 octobre 2017 à Espezel……….5

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Références

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