• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 9 - MAI 2017

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 9 - MAI 2017"

Copied!
46
0
0

Texte intégral

(1)

AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 9 - MAI 2017

PUBLIÉ LE 19 MAI 2017

(2)

SOMMAIRE

DDTM

DDTM-SEMA

Arrêté préfectoral cadre n° DDTM-SEMA-2017-0170 portant définition d’un plan

d’action sécheresse dans le département de l’Aude………..……1

PREFECTURE

CABINET

Arrêté Préfectoral n° CAB-BC-2017-101 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique à l'occasion de la

manifestation « BANQUET DU LIVRE DU PRINTEMPS 2017 » à LAGRASSE………..37

SECRETARIAT GENERAL DCT-BCI

Arrêté préfectoral n° DTC-BCI-2017-087 modifiant l’arrêté préfectoral

n° 2015113-0001 du 23 avril 2015 fixant la composition du Conseil Départemental

de l’Education Nationale………39

(3)

1

(4)

2

(5)

3

(6)

4

(7)

5

(8)

6

(9)

7

(10)

8

(11)

9

(12)

10

(13)

11

(14)

12

(15)

13

(16)

14

(17)

15

(18)

16

(19)

17

(20)

18

(21)

19

(22)

20

(23)

21

(24)

22

(25)

23

(26)

24

(27)

25

(28)

26

(29)

27

(30)

28

(31)

29

(32)

30

(33)

31

(34)

32

(35)

33

(36)

34

(37)

35

(38)

36

(39)

37

(40)

38

(41)

39

(42)

40

(43)

41

(44)

42

(45)

43

(46)

44

Références

Documents relatifs

Monsieur GLEIZES Joël, gérant de la société POINT CHAUD- Chez Céline et Joël, 13, Port Fitou, 11 510 FITOU est mis en demeure de supprimer les deux dispositifs susvisés ainsi

[r]

Arrêté Préfectoral n° CAB-BC-2017-119 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique à. l'occasion de

[r]

Arrêté Préfectoral n° CAB-BC-2017-140 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique à l'occasion. du

de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la sécheresse………...….1 DDTM – SUEDT. Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2017-095 relatif

Arrêté Préfectoral n° CAB-BC-2017-152 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique à l'occasion du

Arrêté préfectoral n° CAB-BC-2017-166 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique. à l'occasion de