RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n°67 du 14 août 2020
http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA
SOMMAIRE
DDCSPP ... 4
DDCSPP-PPP-2020177-0001 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame Ahdjila SOUHLAL...4
DDT ... 6
DDT-SEB-BB-2020220-0001 – Arrêté préfectoral du 7 août 2020 portant renouvellement de l’agrément de la Société Auboise de Botanique dans les domaines de la protection de la nature et de
l’environnement...6 DDT-SEB-BEMA-2020227-0001 – Arrêté préfectoral du 14 août 2020 fixant le cadre de la mise en œuvre des adaptations temporaires aux règles de gestion des intercultures longues en zones vulnérables à la pollution par nitrates d’origine agricole...8
P
RÉFECTURE DE L’A
UBE... 12
Services du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives...12 BSIPA-2020227-0002 – Arrêté préfectoral du 14 août 2020 portant interdiction temporaire de
rassemblements festifs à caractère musical (tecknival, rave ou free-party) dans le département de l’Aube.
...12 BSIPA-2020227-0003 – Arrêté préfectoral du 14 août 2020 portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de son à destination d’un rassemblement festifs à caractère
musical (rave ou free-party) non autorisé dans le département de l’Aube...15 Services du Cabinet – Service interministériel de défense et de protection civiles...17
PREF-SIDPC-2020213-0002 – Arrêté préfectoral du 31 juillet 2020 portant règlementation du stationnement et de la circulation routière aux abords du Centre National de Production d’Électricité (CNPE) de NOGENT SUR SEINE...17 SIDPC-2020223-0001 – Arrêté préfectoral du 10 août 2020 portant renouvellement de l’agrément de l’association des secouristes français « Croix Blanche » - comité de l’Aube – à la formation aux premiers secours...20 Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales ...22
DCL2-BCCL-2020218-0001 – Arrêté préfectoral du 5 août 2020 fixant la liste des communes rurales du département de l’Aube...22 BEMP 2020226-0001 – Arrêté préfectoral du 13 août 2020 portant attribution de subventions au titre des frais d'assemblées électorales à l'occasion des élections municipales du 28 juin 2020...33 Service de la Coordination Interministérielle et de l’Appui Territorial – Pôle de la Coordination
Interministérielle et de la Concertation Publique...36 PCICP 2020224-0001 – Arrêté préfectoral du 11 août 2020 portant agrément pour une durée de cinq ans pour le ramassage des huiles usagées dans le département de l’Aube de la Société MARTIN
ENVIRONNEMENT...36
2 / 42
S
OUS-P
RÉFECTURE DEN
OGENT SURS
EINE... 41
SPNGT 2020226-0001 – Arrêté préfectoral du 13 août 2020 relatif au renouvellement de l’habilitation dans le domaine funéraire de l’établissement principal de l’entreprise « TARIN Gérald, Jacques,
Lucien » sis 8 rue de la courterie 10240 RAMERUPT...41
3 / 42
DDCSPP
DDCSPP-PPP-2020177-0001 – Arrêté préfectoral du 25 juin 2020 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame Ahdjila SOUHLAL.
4 / 42
5 / 42
DDT
DDT-SEB-BB-2020220-0001 – Arrêté préfectoral du 7 août 2020 portant renouvellement de l’agrément de la Société Auboise de Botanique dans les domaines de la protection de la nature et de l’environnement.
6 / 42
7 / 42
DDT-SEB-BEMA-2020227-0001 – Arrêté préfectoral du 14 août 2020 fixant le cadre de la mise en œuvre des adaptations temporaires aux règles de gestion des intercultures longues en zones vulnérables à la pollution par nitrates d’origine agricole.
8 / 42
9 / 42
10 / 42
11 / 42
P
RÉFECTURE DE L’A
UBEServices du Cabinet – Bureau de la Sécurité Intérieure et des Polices Administratives
BSIPA-2020227-0002 – Arrêté préfectoral du 14 août 2020 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical (tecknival, rave ou free-party) dans le département de l’Aube.
12 / 42
13 / 42
14 / 42
BSIPA-2020227-0003 – Arrêté préfectoral du 14 août 2020 portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de son à destination d’un rassemblement festifs à caractère musical (rave ou free-party) non autorisé dans le département de l’Aube.
15 / 42
16 / 42
Services du Cabinet – Service interministériel de défense et de protection civiles
PREF-SIDPC-2020213-0002 – Arrêté préfectoral du 31 juillet 2020 portant règlementation du stationnement et de la circulation routière aux abords du Centre National de Production d’Électricité (CNPE) de NOGENT SUR SEINE.
17 / 42
18 / 42
19 / 42
SIDPC-2020223-0001 – Arrêté préfectoral du 10 août 2020 portant renouvellement de l’agrément de l’association des secouristes français « Croix Blanche » - comité de l’Aube – à la formation aux premiers secours.
20 / 42
21 / 42
Direction de la Citoyenneté, de la Légalité et des Collectivités Locales – Service des Collectivités Locales
DCL2-BCCL-2020218-0001 – Arrêté préfectoral du 5 août 2020 fixant la liste des communes rurales du département de l’Aube.
22 / 42
23 / 42
24 / 42
25 / 42
26 / 42
27 / 42
28 / 42
29 / 42
30 / 42
31 / 42
32 / 42
BEMP 2020226-0001 – Arrêté préfectoral du 13 août 2020 portant attribution de subventions au titre des frais d'assemblées électorales à l'occasion des élections municipales du 28 juin 2020.
33 / 42
34 / 42
35 / 42
Service de la Coordination Interministérielle et de l’Appui Territorial – Pôle de la Coordination Interministérielle et de la Concertation Publique
PCICP 2020224-0001 – Arrêté préfectoral du 11 août 2020 portant agrément pour une durée de cinq ans pour le ramassage des huiles usagées dans le département de l’Aube de la Société MARTIN ENVIRONNEMENT.
36 / 42
37 / 42
38 / 42
39 / 42
40 / 42
S
OUS-P
RÉFECTURE DEN
OGENT SURS
EINESPNGT 2020226-0001 – Arrêté préfectoral du 13 août 2020 relatif au renouvellement de l’habilitation dans le domaine funéraire de l’établissement principal de l’entreprise
« TARIN Gérald, Jacques, Lucien » sis 8 rue de la courterie 10240 RAMERUPT.
41 / 42
42 / 42
